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Parution : 02/2014
Editeur : Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole
ISBN : 978-2-3617-0065-2
Site de l'éditeur

Les symboles de la République

Actualité de l'article 2 de la Constitution de 1958

Études coordonnées par Frédérique De La Morena

234 p., 25€.

Présentation éditeur

Art. 2 de la constitution de 1958: «La langue de la République est le français.L'emblème national est le drapeau tricolore, bleu, blanc, rouge.L'hymne national est "La Marseillaise".La devise de la République est "Liberté, Égalité, Fraternité".Son principe est: gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple.»Ce livre est le prolongement de celui publié en 2005 et consacré à «l'actualité de l'article 1er de la constitution de 1958». Ce sont, cette fois, une douzaine de constitutionnalistes appartenant aux Universités de Bordeaux, Paris, Rennes et Toulouse qui se sont rencontrés pour débattre des symboles inscrits à l'article 2. Signes de reconnaissance, les symboles ont suscité et suscitent encore de nombreuses questions, dans un contexte juridique et politique profondément renouvelé ces dernières années: que l'on pense par exemple à la politique d'intégration, à la place de l'immigration dans l'histoire nationale ou à la démocratie délibérative. L'analyse des symboles, qui peuvent être incompris, leur choix, qui peut être arbitraire, leur sens, qui peut reposer sur divers critères, leur transmission, qui n'emporte pas toutes les convictions, suscitent autant de questionnements actuels sur les principes politiques fondant le pacte républicain.La reconnaissance des langues régionales, la pénalisation de l'outrage public à l'hymne national et au drapeau, la remise en cause des idéaux démocratiques au nom du principe de réalité, la fin de l'uniformité de la République interrogent l'article 2.

 

Sommaire

  • PREFACE, par Frédérique de la Morena

PREMIERE PARTIE : « LA LANGUE DE LA REPUBLIQUEEST LE FRANÇAIS »

  • L'ARTICLE 2C ET LES LANGUES REGIONALES. UNE COEXISTENCE HEURTEE, par Jean-Eric Gicquel
  • LA PRIMAUTE MAINTENUE DE LA LANGUE FRANÇAISE SUR LES LANGUES REGIONALES, par Jacques Viguier

DEUXIEME PARTIE: «L'EMBLEME NATIONAL EST LE DRAPEAU TRICOLORE, BLEU, BLANC, ROUGE. L'HYMNE NATIONAL EST LA MARSEILLAISE »

  • « CHANTER LA MARSEILLAISE EN AGITANT LE DRAPEAU TRICOLORE », par Michel Verpeaux
  • L'HYMNE ET LE DRAPEAU : DES SYMBOLES DE L'ETAT EN DROIT COMPARE, par Frédérique Rueda

TROISIEME PARTIE : « LA DEVISE DE LA REPUBLIQUE EST : 'LIBERTE, EGALITE, FRATERNITE' »

  • LIBERTE EGALITE FRATERNITE : LA DEVISE ECLIPSEE (1940-1944), par Pierre M. Martin
  • DE LA FRATERNITE : SUR UN OBJET JURIDIQUE NON IDENTIFIE, par Serge Regourd

QUATRIEME PARTIE: « SON PRINCIPE EST: GOUVERNEMENT DU PEUPLE, PAR LE PEUPLE ET POUR LE PEUPLE »

  • COMMENTAIRE DE L'ALINEA CINQ DE L'ARTICLE DEUX : « SON PRINCIPE EST GOUVERNEMENT DU PEUPLE PAR LE PEUPLE ET POUR LE PEUPLE », par Francis Hamon
  • LE GOUVERNEMENT DU PEUPLE, PAR LE PEUPLE ET POUR LE PEUPLE : LA CONSTRUCTION JURIDIQUE DU PEUPLE ET DES DROITS DE CITOYENNETE, par Laure Ortiz

CINQUIEME PARTIE : LES ABSENTS DE L'ARTICLE 2