Michel Morand, « Appréciation des modalités de décompte des congés payés dans le cadre d’une organisation de travail par cycle, Note sous Cass. soc., 29 janvier 2020, JCP S La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2020, n° 10, 10 mars », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2020, n°10
Michel Morand, « Le forfait en jours suppose un suivi régulier de la charge de travail, JCP S La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 49, 1352 », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2019, n°49
Michel Morand, « La conventionnalisation du droit de la durée du travail, Dossier : La conventionnalisation du droit du travail, G. François (coord.), Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 4 octobre 2019, Bulletin Joly Travail, Lextenso, 2019, n° 12, pp. 63-69 », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2019, n°12, pp. 63-69
Michel Morand, « Forfait jours : les conditions de la sécurisation, JCP S La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 47, 26 novembre », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2019, n°47
Michel Morand, « Propositions pour une adaptation du droit de la négociation collective, Semaine sociale Lamy, n° 1883, 18 novembre 2019 », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2019, n°1883
Michel Morand, « Le temps partiel modulé et la preuve des heures travaillées dans la distribution directe, JCP S La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 43-44, 1310, 29 octobre », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2019, n°4344
Michel Morand, « Poursuivre la réforme du Code du travail, Semaine sociale Lamy, 2019, n° 1875, 23 septembre », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2019, n°1875
Michel Morand, « Faut-il contrôler la durée journalière du travail ?, JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 24, 18 juin, 1177 », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2019, n°24
Michel Morand, « Forfaits en heures dans un cadre hebdomadaire : rappel des principes, JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 24, 18 juin, 1178 », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2019, n°24
Michel Morand, « Transfert du contrat : un nouveau motif de licenciement économique ?, Semaine sociale Lamy, 2019, n° 1866, 17 juin », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2019, n°1866
Michel Morand, « Encore du nouveau sur les forfaits en jours, Semaine sociale Lamy, n° 1861, 13 mai 2019 », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2019, n°1861
Michel Morand, « Contestation d’une convention de forfait en jours : imprescriptible ou presque, JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 17-18, 30 avril, 1132 », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2019, n°1718
Michel Morand, « L’imbroglio de la négociation sur la formation professionnelle, Semaine sociale Lamy, Wolters Kluwer, 2019, n° 1856, 8 avril », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2019, n°1856
Michel Morand, « Temps partiel modulé : attention à la requalification, Note sous Cass. soc., 23 janvier 2019, JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 9, 5 mars », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2019, n°9
Michel Morand, « Les forfaits enfouis, JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 9, 5 mars », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2019, n°9
Michel Morand, « Forfait jours : à l’employeur de prouver qu’il contrôle l’amplitude et la charge de travail, JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 7, 19 février », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2019, n°7
Michel Morand, « Conformité au droit de l’Union de la durée maximale de travail hebdomadaire de 48 heures, JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 3, 22 janvier, 1012 », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2019, n°3
Michel Morand, « Le regroupement des champs conventionnels ou l'accord de champ », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2018, n°11, p. 894
Michel Morand, « Forfait 258 jours – Quel oubli !, Semaine sociale Lamy, n° 1836, 12 novembre 2018 », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2018, n°1836
Michel Morand, « Le regroupement des champs conventionnels ou l’accord de champ, Dossier : Restructuration des branches, P-H. Antonmattei (coord.), Droit social, Dalloz, 2018, n° 11, pp. 894-898 », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2018, n°11
Michel Morand, « Rémunération annuelle garantie : tentatives d’explications pratiques, Semaine sociale Lamy, 10 septembre 2018 », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2018
Michel Morand, « Transfert des contrats de travail de salariés protégés dans le secteur public, Note sous CE, 6 juin 2018, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 17 juillet 2018 », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2018
Michel Morand, « Une semaine à l’hôpital, JCP S La Semaine juridique - Social, LexisNexis, 2018, n° 23, 12 juin, 1197 », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2018, n°23, p. 3
Michel Morand, « JRTT : quel salaire à maintenir ?, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 22 mai 2018 », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2018
Michel Morand, « CSE : observations et suggestions sur les 100 questions-réponses, Semaine sociale Lamy, n° 1816, 22 mai 2018 », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2018, n°1816
Michel Morand, Paul-Henri Antonmattei, « Institutions - Prospective - Nouveau droit du travail et ordre public sportif », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2018, n°186, p. 36
Michel Morand, « La durée du travail dans l’accord de performance collective, JCP S La Semaine Juridique – Social, LexisNexis, 20 mars 2018 », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2018
Michel Morand, « De la rémunération annuelle maintenue à la rémunération annuelle garantie : essai de clarification, Semaine sociale Lamy, n° 1807, 19 mars 2018 », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2018, n°1807
Michel Morand, « Le forfait en jours a-t-il un avenir ?, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 27 février 2018 », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2018
Michel Morand, « La légitimité des organisations patronales préalable à la légitimité des accords de branche », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2018, n°02, p. 148
Michel Morand, « Substitution aux clauses conventionnelles et contractuelles, LA NOUVELLE DONNE, Semaine sociale Lamy, n° 1801, 5 février 2018 », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2018, n°1801
Michel Morand, « La légitimité des organisations patronales préalable à la légitimité des accords de branche, Dossier : La légitimité de la norme en droit du travail, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 13 octobre 2017, G. François (coord.), Revue Droit Social, Dalloz, 2018, n° 2, pp. 148-153 », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2018, n°2
Michel Morand, « Forfait en jours : nécessité d’un suivi effectif et régulier, JCP S La Semaine Juridique - Social, 28 novembre 2017 », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2017
Michel Morand, « Cadre dirigeant : le contrat de travail prime sur la fonction, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 24 octobre 2017 », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2017, n°242017
Michel Morand, « Cadre dirigeant à responsabilité locale, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 27 juin », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2017
Michel Morand, « Réduction du temps de travail et calcul du taux horaire, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 20 juin », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2017
Michel Morand, « Entreprises de transport sanitaire : modulation et équivalence, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 20 juin », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2017
Michel Morand, « À qui profite le droit du travail ?, Le Dossier : A qui profite le droit ?, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 26 mars 2015, textes réunis par F. Brunel, I. Guilhen, D. Huet et P-H. Paulet, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2017, n° 11, pp. 76-79 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital , Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232 ( Clermont-Ferrand, France) , 2017, n°11, pp. 76-79
Michel Morand, « La rupture automatique du contrat de travail : reprise par une personne publique d’une entité économique, RJS Revue de Jurisprudence Sociale, F. Lefebvre, 2017, juin », Revue de Jurisprudence Sociale, Editions Francis Lefebvre, 2017
Michel Morand, « Réduction du temps de travail et salaire, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 16 mai », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2017
Michel Morand, « Accord de préservation ou développement de l’emploi - (Im)précisions, RJS Revue de Jurisprudence Sociale, F Lefebvre, 2017, avril », Revue de Jurisprudence Sociale, Editions Francis Lefebvre, 2017
Michel Morand, « Subsidiarité des accords de branche fixant le contingent des heures supplémentaires, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 28 mars », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2017
Michel Morand, « Bilan jurisprudentiel 2016 à la lumière de la loi Travail, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 21 février », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2017
Michel Morand, « Entreprises de transport public urbain de voyageurs : pause et cycle de travail, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 7 février », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2017
Michel Morand, « Forfait en jours : un autre accord exemplaire, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 5 sept », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2017
Michel Morand, « Astreintes : le contrat de travail insuffisant, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 5 septembre », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2017
Michel Morand, « L’évolution du droit de l’extension des conventions et accords collectifs, Semaine sociale, Lamy, 2017, n° 1771 », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2017, n°1771
Michel Morand, « La réforme du constat et de la contestation de l’inaptitude en questions, Semaine sociale, Lamy, 2017, n° 1772 », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2017, n°1772
Michel Morand, « Rémunération annuelle maintenue (RAM) : interrogations, Semaine sociale, Lamy, 2017, n° 9, 1751 », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2017, n°9
Michel Morand, « Les accords types de branche, Semaine sociale, Lamy, 2017, n° 1757 », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2017, n°1757
Michel Morand, « Annualisation du temps de travail dans les cabinets d'expert-comptable », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2013, n°0708, p. 654
Michel Morand, « Accords de compétitivité : quels engagements sur l'emploi ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2012, n°04, p. 194
Michel Morand, « Saisonnier : un statut à géométrie variable », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2010, n°116, p. 27
Michel Morand, « Rapports entre accords collectifs et relations individuelles de travail », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2009, n°0910, p. 900
Michel Morand, « La nouvelle organisation du temps de travail et la saisonnalité de l'activité », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2009, n°111, p. 33
Michel Morand, « Les dommages collatéraux de la loi TEPA », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2008, n°96, p. 32
Michel Morand, « L'atypisme des accords sur le temps de travail », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2007, n°11, p. 1135
Michel Morand, « Durée du travail. Équivalence. Droit communautaire. Portée. Loi de validation. CEDH. Application dans le temps », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2007, n°11, p. 1178
Michel Morand, « Décompte des absences et modulation du temps de travail - La justice met les pendules à l'heure », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2007, n°91, p. 32
Michel Morand, Emmanuel Dockès, « Faut-il renforcer la puissance de l'accord collectif face au contrat de travail ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2007, n°03, p. 144
Michel Morand, Philippe Coursier, « Le contrat de travail solidaire », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2003, n°02, p. 155
Michel Morand, « À propos de la modification du contrat de travail », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 1993, n°02, p. 148
Michel Morand, « Le transfert conventionnel des contrats de travail s'impose-t-il aux salariés ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 1990, n°11, p. 776
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