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Elise Carpentier

Faculté de Droit et de Science politique
3 Avenue Robert Schuman
13628 Aix-en-Provence CEDEX

Elise Carpentier

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

La destination de l’immeuble

mercredi 17 avril 2019

Organisé par Le GREDIAUC est à Faculté de droit et science politique Aix-Marseille Université dans le cadre des Entretiens du GREDIAUC

L'appel devant les cours administratives

mercredi 7 novembre 2018

L'accès au juge et l'office du juge

Colloque organisé par la Cour administrative d'appel de Marseille, le Grediauc et le Club juridique du Sud-Est

Les délais en matière immobilière

vendredi 18 mai 2018

Organisé dans le cadre des Entretiens de Droit Immobilier 2018

Les OAP, interface entre urbanisme de planification et urbanisme de projet

vendredi 24 novembre 2017

Organisé par l’Institut d’Urbanisme et d’Aménagement Régional et le Laboratoire Interdisciplinaire Environnements et Urbanisme

Hommage à Louis Favoreu

vendredi 22 mai 2015



Publications

Ouvrages

Elise Carpentier et Pierre Soler-Couteaux, Droit de l'urbanisme, Dalloz, 2015, 6e éd., HyperCours Dalloz, 952 p.

Elise Carpentier et Pierre Soler-Couteaux, Droit de l'urbanisme, Dalloz, 2013, 5e éd., HyperCours Dalloz, 835 p.

Elise Carpentier (dir.), La question prioritaire de constitutionnalité et l'aménagement du territoire : Journée d'études, Le Mans 1er avril 2011, Faculté de droit de l'Université de Maine, La Documentation française, 2011, Les Cahiers du GRIDAUH, 171 p.

Elise Carpentier, La résolution juridictionnelle des conflits entre organes constitutionnels : Elise Carpentier, ANRT [diffusion/distribution], 2006, Lille-thèses, 545 p.

Elise Carpentier, La résolution juridictionnelle des conflits entre organes constitutionnels, Fondation Varenne, 2006, Collection des thèses, 545 p.

Elise Carpentier et Pierre Soler-Couteaux, Droit de l'urbanisme, Dalloz, 2004, 7e éd., HyperCours Dalloz, 1107 p.

Elise Carpentier, La résolution juridictionnelle des conflits entre organes constitutionnels, [s.n.], 2004, 519 p.

Articles

Elise Carpentier, « Certificat d'urbanisme : les ambivalences de la jurisprudence », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 2018, p. 640

Elise Carpentier, « To do or not to do », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 2018, p. 484

Elise Carpentier, « De Saint-Lunaire à Saint-Bon-Tarentaise : itinéraire d'une jurisprudence en quête d'équilibre », Revue française de droit administratif, N° 4, 2017, p. 790

Elise Carpentier, « La sanction de la règle d'urbanisme (Réflexion sur l'ineffectivité institutionnalisée du droit de l'urbanisme) », Revue française de droit administratif, N° 5, 2016, p. 877

Elise Carpentier, « Le Tribunal des conflits, la récusation et l'acte de gouvernement », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 5, 2016, p. 265

Elise Carpentier, « Permanence et unité de la notion d'acte de gouvernement », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2015, p. 799

Elise Carpentier, « La loi « ALUR » et les droits de préemption publics », Revue de droit immobilier, N° 5, 2014, p. 240

Elise Carpentier, « Conditions de la légalité de l'élaboration d'un plan local d'urbanisme », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 33, 2013, p. 1931

Elise Carpentier, « Conditions de la légalité de l'élaboration d'un plan local d'urbanisme (note sous CE, 17 avril 2013, Commune de Ramatuelle, n° 3 », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 33, 2013, p. 1931-1935

Elise Carpentier, « Principe constitutionnel de précaution et expropriation : Mode d'emploi par l'administration et modalités de contrôle par le jug », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2013, p. 261-269

Elise Carpentier, « Principe constitutionnel de précaution et expropriation : mode d'emploi par l'administration et modalités de contrôle par le juge », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2013, p. 261

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (1er semestre 2012) », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2013, p. 143-156

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (2nd semestre 2012) », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2013, p. 392-402

Elise Carpentier et Jérôme Tremeau, « Le droit de l'urbanisme à l'aune de la question prioritaire de constitutionnalité », Mélanges en l'honneur de Jean-Louis Bergel, Bruylant, 2013, p. 597-612

Elise Carpentier, « Actualité du contentieux des décisions de préemption prises au titre du droit de préemption urbain (principaux apports de la jur », Revue Droit et Patimoine, N° 219, 2012, p. 62-71

Elise Carpentier, « Les apports du " Grenelle 2 " au droit de l'urbanisme », Revue Droit et Patimoine, N° 210, 2012, p. 59-70

Elise Carpentier, « La définition du lotissement - Version 1.3.12 », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 11, 2012, p. n° 1128

Elise Carpentier, « Antennes relais et principe de précaution : la vigilance des maires sous le contrôle du juge administratif (à propos de CE, 30 j », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N° 5, 2012, p. 354-361

Elise Carpentier et Jérôme Tremeau, « Le contrôle urbanistique des divisions foncières et le nouveau lotissement », Revue française de droit administratif, N° 5, 2012, p. 876

Elise Carpentier, « Historia e atualidade constitucional francesa - Resumo de alguns dos grandes problemas de direito constitucional francês desde 1 », Cuadernos de soluçoes constitucionais (Brésil), N° 4, 2012, p. 84-147

Elise Carpentier, « Actualité du contentieux des décisions de préemption », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, N° 3, 2012, p. 178-188

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (1er semestre 2011) », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2012, p. 63-83

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (2nd semestre 2011) », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2012, p. 319-330

Elise Carpentier, « El estatuto del Consejo constitucional francés », El status jurídico del juez constitucional en América Latina y Europa, IIJ-UNAM, 2012, p. 755-790

Elise Carpentier et Jérôme Tremeau, « Le contrôle urbanistique des divisions foncières et le nouveau lotissement », Revue française de droit administratif, 2012, p. 876-882

Elise Carpentier, « Les apports de la loi " Grenelle 2 " et de ses décrets d'application au droit de l'urbanisme », Jalons pour une économie verte, PUAM, 2012, p. 79-99

Elise Carpentier, « Le simple détachement de parcelle est-il constitutif d'un lotissement ? », Géomètre, N° 2083, 2011, p. 52-53

Elise Carpentier, « Les apports de la loi " Grenelle 2 " aux droits de la construction et de la copropriété », Géomètre, N° 2079, 2011, p. 42-44

Elise Carpentier, « Jurisprudence Thalamy : rappel, précisions et tempérament », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 31, 2011, p. 1799

Elise Carpentier, « La QPC sur la cession gratuite de terrain ou la suite du dialogue de sourds entre les hautes juridictions françaises », Recueil Dalloz, N° 2, 2011, p. 136

Elise Carpentier, « Les objectifs assignés aux documents d'urbanisme après la loi « Grenelle 2 » », Revue de droit immobilier, N° 2, 2011, p. 68

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (1er semestre 2010) », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2011, p. 66-78

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (2nd semestre 2010) », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2011, p. 314-327

Elise Carpentier, « Droit de l'urbanisme », Introduction encyclopédique au études et métiers juridiques, LGDJ, 2011, p. 93

Elise Carpentier, « Jurisprudence Thalamy : rappel, précisions et tempérament (note sous CE, 3 mai 2011, Mme Chantal Gisèle Ely) », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2011, p. 1799-1804

Elise Carpentier, « La QPC et le droit de l'urbanisme : des questions en suspens », La question prioritaire de constitutionnalité et l'aménagement du territoire, Gridauh, 2011, p. 31-47

Elise Carpentier, « La QPC sur la cession gratuite de terrain, ou la suite du dialogue de sourds entre les Hautes juridictions françaises (Note sous », Recueil Dalloz, 2011, p. 136-140

Elise Carpentier, « Les objectifs assignés aux documents d'urbanisme après la loi " Grenelle 2 », Revue de droit immobilier, 2011, p. 68-73

Elise Carpentier, « Le principe constitutionnel de précaution, les antennes-relais et le juge administratif », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2010, p. 611

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (1er semestre 2009) », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2010, p. 70-79

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (2nd semestre 2009) », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2010, p. 315-329

Elise Carpentier, « L'hébergement léger de loisirs », Juris-Classeur Collectivités territoriales, Lexis-Nexis, 2010, p. fasc 1316

Elise Carpentier, « Le principe constitutionnel de précaution, les antennes-relais et le juge administratif (note sous CE, 19 juillet 2010, Associat », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, 2010, p. 611-617

Elise Carpentier, « Querelle autour du Stade Jean Bouin - Litige autour de la dévolution de la gestion d'un équipement sportif situé sur le domaine », Revue Lamy Collectivités Territoriales, N° 48, 2009, p. 61

Elise Carpentier, « Querelle autour du Stade Jean Bouin - Litige autour de la dévolution de la gestion d'un équipement sportif situé sur le domaine », RLCT, N° 48, 2009, p. 61-63

Elise Carpentier, « Quel est le « juste prix » de la rétrocession à l'acquéreur évincé d'un bien illégalement préempté ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 17, 2009, p. 946

Elise Carpentier, « Histoire et actualité constitutionnelles française - Grands problèmes de droit constitutionnel français de 1789 à nos jours », Piélagus - Revista juridica de la Universidad Surcolombiana (Neiva - Colombie), N° 8, 2009, p. 7-45

Elise Carpentier, « L'urbanisme au service du logement, mais pas seulement... », Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, N° 2, 2009, p. 92

Elise Carpentier, « Le juge administratif et la Charte constitutionnelle de l'environnement », Revue du Droit Public, N° 2, 2009, p. 450

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (1er semestre 2008) », Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, N° 1, 2009, p. 67

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (2nd semestre 2008) », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2009, p. 325-335

Elise Carpentier, « L'urbanisme au service du logement, mais pas seulement... (Commentaire des dispositions relatives à l'urbanisme de la Loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion, du 25 mars 2009, dite " loi Boutin ") », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2009, p. 92-103

Elise Carpentier, « Le juge administratif et la Charte constitutionnelle de l'environnement (à propos de l'arrêt : CE, Ass., 3 octobre 2008, Commune », Revue du Droit Public, 2009, p. 450-480

Elise Carpentier, « Qui peut agir contre une décision de préemption ? (obs. sous CE, 1er juillet 2009, Association La Fourmi vouvrillonne) », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2009, p. 303-304

Communications

Elise Carpentier, « Les principes législatifs gouvernant les politiques d'urbanisme », Les principes législatifs gouvernant les politiques d'urbanisme, Orléans, 13 décembre 2013

Elise Carpentier, « Le droit de l'urbanisme et la sécurité juridique », Le droit de l'urbanisme et la sécurité juridique, Caen, 15 novembre 2012

Elise Carpentier, « Justicia constitucional y Estado de derecho en Francia », Justicia constitucional y Estado de derecho en Francia, San Salvador, 05 décembre 2011

Elise Carpentier, « Les documents d'urbanisme après la loi " Grenelle 2 », Les documents d'urbanisme après la loi " Grenelle 2 ", 21 mai 2011

Elise Carpentier, « les droits de la femme dans la société multiculturelle française », les droits de la femme dans la société multiculturelle française, Tanger, Morocco, 04 juillet 2011

Elise Carpentier, « Las experiencias francesas de gobierno dividido », Las experiencias francesas de gobierno dividido, Argentina, 13 novembre 2010

Elise Carpentier, « Las principales modalidades de resolución de los conflictos entre órganos constitucionales en Europa (Francia, Allemania, Italia », Las principales modalidades de resolución de los conflictos entre órganos constitucionales en Europa (Francia, Allemania, Italia, España), Neiva, Colombia, 27 août 2010

Elise Carpentier, « Les apports du " Grenelle 2 " aux droits de l'urbanisme et de la construction », Les apports du " Grenelle 2 " aux droits de l'urbanisme et de la construction, 01 octobre 2010

Elise Carpentier, « la protection des droits fondamentaux en France », la protection des droits fondamentaux en France, Sao Paulo, Brazil, 24 novembre 2010

Elise Carpentier, « Historia y actualidad constitucional francesa - Grandes problemas del Derecho Constitucional Francés desde 1789 hasta nuestros d », Historia y actualidad constitucional francesa - Grandes problemas del Derecho Constitucional Francés desde 1789 hasta nuestros días, Valladolid, Spain, 16 décembre 2009

Elise Carpentier, « L'abrogation implicite des lois par la Constitution », L'abrogation implicite des lois par la Constitution, 21 novembre 2009

Elise Carpentier, « La utilizacion de la jurisprudencia constitucional extranjera por el Consejo constitucional francés », Actos del X Congreso iberoaméricain de derecho constitucional, La utilizacion de la jurisprudencia constitucional extranjera por el Consejo constitucional francés, Lima, Peru, 16 septembre 2009


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