Elise Carpentier

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit et de Science politique

Groupe d'Études et de Recherche en Droit Immobilier, de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de la Construction

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directrice du GREDIAUC
  • Membre du comité de rédaction du BJDU
  • Membre du comité de rédaction de la revue Droit et Ville
Responsable de la formation :

Thèse

La résolution juridictionnelle des conflits entre organes constitutionnels. Thèse soutenue en 2004 à Aix-Marseille 3, sous la direction de Louis Favoreu et de André Roux.


Ouvrages

Elise Carpentier et Pierre Soler-Couteaux, Droit de l'urbanisme, Dalloz, 2021, 8e éd., HyperCours Dalloz, 1200 p.

Elise Carpentier et Pierre Soler-Couteaux, Droit de l'urbanisme, Dalloz, 2019, 7e éd., HyperCours Dalloz, 1107 p.

Elise Carpentier et Pierre Soler-Couteaux, Droit de l'urbanisme, Dalloz, 2015, 6e éd., HyperCours Dalloz, 952 p.

Elise Carpentier et Pierre Soler-Couteaux, Droit de l'urbanisme, Dalloz, 2013, 5e éd., HyperCours Dalloz, 835 p.

Elise Carpentier (dir.), La question prioritaire de constitutionnalité et l'aménagement du territoire : Journée d'études, Le Mans 1er avril 2011, Faculté de droit de l'Université de Maine, La Documentation française, 2011, Les Cahiers du GRIDAUH, 171 p.

Elise Carpentier, La résolution juridictionnelle des conflits entre organes constitutionnels, Fondation Varenne et de diff. L.G.D.J., 2006, Collection des thèses, 545 p.

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Elise Carpentier, La résolution juridictionnelle des conflits entre organes constitutionnels, [s.n.], 2004, 519 p.


Articles

Elise Carpentier, « Qualifier la destination d'une construction existante », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 9, 2023, p. 452 

Elise Carpentier, « L'office du juge : perfectionnements et insuffisances », Revue française de droit administratif, N° 2, 2023, p. 386 

Elise Carpentier, « Les autorisations d'urbanisme et le coronavirus », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 21, 2020, p. 1166 

Elise Carpentier, « Le droit de l'urbanisme aléatoire dans les prétoires (de la limitation des recours au contrôle de proportionnalité) », Revue de Droit Immobilier, N° 1, 2020, p. 20 

Elise Carpentier et Laurence Helmlinger, « Une question stratégique pour l'avenir de la juridiction administrative », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 2019, p. 675 

Elise Carpentier, « La loi Elan et les droits de préemption publics », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 2019, p. 72 

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Elise Carpentier, « La loi ELAN : lecture panoramique des dispositions sur l'urbanisme (hors contentieux) », Revue française de droit administratif, N° 1, 2019, p. 21 

Elise Carpentier, « Certificat d'urbanisme : les ambivalences de la jurisprudence », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 2018, p. 640 

Elise Carpentier, « To do or not to do », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 2018, p. 484 

Elise Carpentier, « De Saint-Lunaire à Saint-Bon-Tarentaise : itinéraire d'une jurisprudence en quête d'équilibre », Revue française de droit administratif, N° 4, 2017, p. 790 

Elise Carpentier, « La sanction de la règle d'urbanisme (Réflexion sur l'ineffectivité institutionnalisée du droit de l'urbanisme) », Revue française de droit administratif, N° 5, 2016, p. 877 

Elise Carpentier, « Le Tribunal des conflits, la récusation et l'acte de gouvernement », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 5, 2016, p. 265 

Elise Carpentier, « Permanence et unité de la notion d'acte de gouvernement », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2015, p. 799 

Elise Carpentier, « La loi « ALUR » et les droits de préemption publics », Revue de Droit Immobilier, N° 5, 2014, p. 240 

Elise Carpentier, « Conditions de la légalité de l'élaboration d'un plan local d'urbanisme », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 33, 2013, p. 1931 

Elise Carpentier, « Conditions de la légalité de l'élaboration d'un plan local d'urbanisme (note sous CE, 17 avril 2013, Commune de Ramatuelle, n° 348311) », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 33, 2013, pp. 1931-1935 

Elise Carpentier, « Principe constitutionnel de précaution et expropriation : Mode d'emploi par l'administration et modalités de contrôle par le juge », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2013, pp. 261-269 

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (2nd semestre 2012) », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2013, pp. 392-402 

Elise Carpentier et Jérôme Tremeau, « Le droit de l'urbanisme à l'aune de la question prioritaire de constitutionnalité », Mélanges en l'honneur de Jean-Louis Bergel, Bruylant, 2013, pp. 597-612 

Elise Carpentier, « Actualité du contentieux des décisions de préemption prises au titre du droit de préemption urbain (principaux apports de la jurisprudence 2011 - mai 2012) », Revue Droit et Patrimoine, N° 219, 2012, pp. 62-71 

Elise Carpentier, « Les apports du " Grenelle 2 " au droit de l'urbanisme », Revue Droit et Patrimoine, N° 210, 2012, pp. 59-70 

Elise Carpentier, « La définition du lotissement - Version 1.3.12 », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 11, 2012, p. n° 1128 

Elise Carpentier, « Antennes relais et principe de précaution : la vigilance des maires sous le contrôle du juge administratif (à propos de CE, 30 janvier 2012, Société Orange France) », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N° 5, 2012, pp. 354-361 

Elise Carpentier, « Historia e atualidade constitucional francesa - Resumo de alguns dos grandes problemas de direito constitucional francês desde 1789 até os dias de hoje », Cuadernos de soluçoes constitucionais (Brésil), N° 4, 2012, pp. 84-147 

Elise Carpentier, « Actualité du contentieux des décisions de préemption », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, N° 3, 2012, pp. 178-188 

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (1er semestre 2011) », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2012, pp. 63-83 

Elise Carpentier, « El estatuto del Consejo constitucional francés », El status jurídico del juez constitucional en América Latina y Europa, IIJ-UNAM, 2012, pp. 755-790 

Elise Carpentier et Jérôme Tremeau, « Le contrôle urbanistique des divisions foncières et le nouveau lotissement », Revue française de droit administratif, 2012, pp. 876-882 

Elise Carpentier, « Les apports de la loi " Grenelle 2 " et de ses décrets d'application au droit de l'urbanisme », Jalons pour une économie verte, PUAM, 2012, pp. 79-99 

Elise Carpentier, « Le simple détachement de parcelle est-il constitutif d'un lotissement ? », Géomètre, N° 2083, 2011, pp. 52-53 

Elise Carpentier, « Les apports de la loi " Grenelle 2 " aux droits de la construction et de la copropriété », Géomètre, N° 2079, 2011, pp. 42-44 

Elise Carpentier, « La QPC sur la cession gratuite de terrain ou la suite du dialogue de sourds entre les hautes juridictions françaises », Recueil Dalloz, N° 2, 2011, pp. 136-140 

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (2nd semestre 2010) », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2011, pp. 314-327 

Elise Carpentier, « Droit de l'urbanisme », Introduction encyclopédique au études et métiers juridiques, LGDJ, 2011, p. 93 

Elise Carpentier, « Jurisprudence Thalamy : rappel, précisions et tempérament (note sous CE, 3 mai 2011, Mme Chantal Gisèle Ely) », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2011, pp. 1799-1804 

Elise Carpentier, « La QPC et le droit de l'urbanisme : des questions en suspens », La question prioritaire de constitutionnalité et l'aménagement du territoire, Gridauh, 2011, pp. 31-47 

Elise Carpentier, « La QPC sur la cession gratuite de terrain, ou la suite du dialogue de sourds entre les Hautes juridictions françaises (Note sous la décision n° 2010-33 QPC du 22 septembre 2010, Société Esso SAF) », Recueil Dalloz, 2011, pp. 136-140 

Elise Carpentier, « Les objectifs assignés aux documents d'urbanisme après la loi " Grenelle 2 », Revue de Droit Immobilier, 2011, pp. 68-73 

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (2nd semestre 2009) », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2010, pp. 315-329 

Elise Carpentier, « L'hébergement léger de loisirs », Juris-Classeur Collectivités territoriales, Lexis-Nexis, 2010, p. fasc 1316 

Elise Carpentier, « Le principe constitutionnel de précaution, les antennes-relais et le juge administratif (note sous CE, 19 juillet 2010, Association du quartier " Les hauts de Choiseul ") », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, 2010, pp. 611-617 

Elise Carpentier, « Querelle autour du Stade Jean Bouin - Litige autour de la dévolution de la gestion d'un équipement sportif situé sur le domaine public », Revue Lamy Collectivités territoriales - RLCT, N° 48, 2009, p. 61

Elise Carpentier, « Querelle autour du Stade Jean Bouin - Litige autour de la dévolution de la gestion d'un équipement sportif situé sur le domaine public (note sous TA Paris, 31 mars 2009, Société Paris Tennis) », Revue Lamy Collectivités territoriales - RLCT, N° 48, 2009, pp. 61-63 

Elise Carpentier, « Quel est le « juste prix » de la rétrocession à l'acquéreur évincé d'un bien illégalement préempté ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 17, 2009, p. 946 

Elise Carpentier, « Histoire et actualité constitutionnelles française - Grands problèmes de droit constitutionnel français de 1789 à nos jours », Revista Jurídica Piélagus, N° 8, 2009, pp. 7-45 

Elise Carpentier, « Le juge administratif et la Charte constitutionnelle de l'environnement », RDP - RD publ. - Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 2, 2009, p. 450 

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (1er semestre 2008) », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2009, pp. 67-78 

Elise Carpentier, « L'urbanisme au service du logement, mais pas seulement... (Commentaire des dispositions relatives à l'urbanisme de la Loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion, du 25 mars 2009, dite " loi Boutin ") », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2009, pp. 92-103  

Elise Carpentier, « Le juge administratif et la Charte constitutionnelle de l'environnement (à propos de l'arrêt : CE, Ass., 3 octobre 2008, Commune d'Annecy) », RDP - RD publ. - Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2009, pp. 450-480 

Elise Carpentier, « Qui peut agir contre une décision de préemption ? (obs. sous CE, 1er juillet 2009, Association La Fourmi vouvrillonne) », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2009, pp. 303-304 

Elise Carpentier, « L'intérêt à agir du Parlement et des parlementaires devant le Conseil d'Etat », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 15, 2008, p. 777 

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (2nd semestre 2007) », Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, N° 4, 2008, p. 289

Elise Carpentier, « Premier décret annulé sur le fondement de la Charte de l'environnement : le « décret de méthode » pour l' « abrogation partielle » de la loi littoral (n) », Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, N° 4, 2008, p. 244 

Elise Carpentier et Jérôme Tremeau, « Construction sans permis ou avec un permis suspendu :quelle différence au regard du droit pénal de l'urbanisme ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 23, 2007, p. 1257 

Elise Carpentier, « L'expropriation est-elle une prérogative subsidiaire ? », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 9, 2007, p. 41

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (1er semestre 2007) », Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, N° 6, 2007, p. 471

Elise Carpentier, « La résolution juridictionnelle des conflits entre organes constitutionnels : principaux apports d'une étude comparée », Revue internationale de droit comparé, N° 4, 2007, p. 805 

Elise Carpentier et Jérôme Tremeau, « Petit pas supplémentaire dans la constitutionnalisation du droit de l'urbanisme », Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, N° 2, 2007, p. 99 

Elise Carpentier et Jérôme Tremeau, « La confrontation de la loi à la Constitution par le juge ordinaire. Qu'en pensez-vous ? », Mélanges en l'honneur de Louis Favoreu, Dalloz, 2007, pp. 553-579 

Elise Carpentier et Jérôme Tremeau, « La confrontation de la loi à la Constitution par le juge ordinaire. Qu'en pensez-vous? », Mémoires de la Société préhistorique française, 2007, p. (à araître) 

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (1er semestre 2006) », Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, N° 6, 2006, p. 483

Elise Carpentier, « L'"acte de gouvernement" n'est pas insaisissable », Revue française de droit administratif, 2006, pp. 661-677 

Elise Carpentier, « Motivation des décisions de préemption et conséquences des annulations : questions anciennes, nouvelles réponses ? », Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, 2006, pp. 238-245

Elise Carpentier, « Quelle(s) fonction(s) l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique remplit-elle ? », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2006, p. comm n° 1155

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (2nd semestre 2004) », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2005, pp. 380-391

Elise Carpentier, « Le commissaire enquêteur doit examiner toutes les observations du public », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2005, pp. 555-557

Elise Carpentier, « Transfert de permis de construire et taxe locale d'équipement », Legilocal, 2005, pp. 14-16

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence constitutionnelle (décisions rendues en 2004) », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2004, pp. 649-702

Elise Carpentier, « L'organe, l'acte et le conflit constitutionnels », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2004, pp. 57-91

Elise Carpentier, « Le juge d'instruction face au secret de la défense nationale », Gazette du Palais, 2004, p. 6

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