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Elise Carpentier

Professeur, Droit public.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directrice du GREDIAUC
  • Membre du comité de rédaction du BJDU
  • Membre du comité de rédaction de la revue Droit et Ville
Responsable de la formation :

Thèse

La résolution juridictionnelle des conflits entre organes constitutionnels. Thèse soutenue en 2004 à Aix-Marseille 3, sous la direction de Louis Favoreu et de André Roux.


Ouvrages

Elise Carpentier et Pierre Soler-Couteaux, Droit de l'urbanisme, Dalloz, 2019, 7e éd., HyperCours Dalloz, 1107 p.

Elise Carpentier et Pierre Soler-Couteaux, Droit de l'urbanisme, Dalloz, 2015, 6e éd., HyperCours Dalloz, 952 p.

Elise Carpentier et Pierre Soler-Couteaux, Droit de l'urbanisme, Dalloz, 2013, 5e éd., HyperCours Dalloz, 835 p.

Elise Carpentier (dir.), La question prioritaire de constitutionnalité et l'aménagement du territoire : Journée d'études, Le Mans 1er avril 2011, Faculté de droit de l'Université de Maine, La Documentation française, 2011, Les Cahiers du GRIDAUH, 171 p.

Elise Carpentier, La résolution juridictionnelle des conflits entre organes constitutionnels, diff. L.G.D.J., 2006, Collection des thèses, 545 p.


Articles

Elise Carpentier, « Les autorisations d'urbanisme et le coronavirus », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 21, 2020, p. 1166

Elise Carpentier, « Le droit de l'urbanisme aléatoire dans les prétoires (de la limitation des recours au contrôle de proportionnalité) », Revue de Droit Immobilier, N° 1, 2020, p. 20

Elise Carpentier et Laurence Helmlinger, « Une question stratégique pour l'avenir de la juridiction administrative », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 2019, p. 675

Elise Carpentier, « La loi Elan et les droits de préemption publics », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 2019, p. 72

Elise Carpentier, « La loi ELAN : lecture panoramique des dispositions sur l'urbanisme (hors contentieux) », Revue française de droit administratif, N° 1, 2019, p. 21

Elise Carpentier, « Certificat d'urbanisme : les ambivalences de la jurisprudence », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 2018, p. 640

Voir plus

Elise Carpentier, « To do or not to do », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 2018, p. 484

Elise Carpentier, « De Saint-Lunaire à Saint-Bon-Tarentaise : itinéraire d'une jurisprudence en quête d'équilibre », Revue française de droit administratif, N° 4, 2017, p. 790

Elise Carpentier, « La sanction de la règle d'urbanisme (Réflexion sur l'ineffectivité institutionnalisée du droit de l'urbanisme) », Revue française de droit administratif, N° 5, 2016, p. 877

Elise Carpentier, « Le Tribunal des conflits, la récusation et l'acte de gouvernement », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 5, 2016, p. 265

Elise Carpentier, « Permanence et unité de la notion d'acte de gouvernement », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2015, p. 799

Elise Carpentier, « La loi « ALUR » et les droits de préemption publics », Revue de Droit Immobilier, N° 5, 2014, p. 240

Elise Carpentier, « Conditions de la légalité de l'élaboration d'un plan local d'urbanisme », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 33, 2013, p. 1931

Elise Carpentier, « Conditions de la légalité de l'élaboration d'un plan local d'urbanisme (note sous CE, 17 avril 2013, Commune de Ramatuelle, n° 348311) », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 33, 2013, pp. 1931-1935

Elise Carpentier, « Principe constitutionnel de précaution et expropriation : Mode d'emploi par l'administration et modalités de contrôle par le juge », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2013, pp. 261-269

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (2nd semestre 2012) », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2013, pp. 392-402

Elise Carpentier et Jérôme Tremeau, « Le droit de l'urbanisme à l'aune de la question prioritaire de constitutionnalité », Mélanges en l'honneur de Jean-Louis Bergel, Bruylant, 2013, pp. 597-612

Elise Carpentier, « Actualité du contentieux des décisions de préemption prises au titre du droit de préemption urbain (principaux apports de la jurisprudence 2011 - mai 2012) », Revue Droit et Patrimoine, N° 219, 2012, pp. 62-71

Elise Carpentier, « Les apports du " Grenelle 2 " au droit de l'urbanisme », Revue Droit et Patrimoine, N° 210, 2012, pp. 59-70

Elise Carpentier, « La définition du lotissement - Version 1.3.12 », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 11, 2012, p. n° 1128

Elise Carpentier, « Antennes relais et principe de précaution : la vigilance des maires sous le contrôle du juge administratif (à propos de CE, 30 janvier 2012, Société Orange France) », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N° 5, 2012, pp. 354-361

Elise Carpentier, « Historia e atualidade constitucional francesa - Resumo de alguns dos grandes problemas de direito constitucional francês desde 1789 até os dias de hoje », Cuadernos de soluçoes constitucionais (Brésil), N° 4, 2012, pp. 84-147

Elise Carpentier, « Actualité du contentieux des décisions de préemption », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, N° 3, 2012, pp. 178-188

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (1er semestre 2011) », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2012, pp. 63-83

Elise Carpentier, « El estatuto del Consejo constitucional francés », El status jurídico del juez constitucional en América Latina y Europa, IIJ-UNAM, 2012, pp. 755-790

Elise Carpentier et Jérôme Tremeau, « Le contrôle urbanistique des divisions foncières et le nouveau lotissement », Revue française de droit administratif, 2012, pp. 876-882

Elise Carpentier, « Les apports de la loi " Grenelle 2 " et de ses décrets d'application au droit de l'urbanisme », Jalons pour une économie verte, PUAM, 2012, pp. 79-99

Elise Carpentier, « Le simple détachement de parcelle est-il constitutif d'un lotissement ? », Géomètre, N° 2083, 2011, pp. 52-53

Elise Carpentier, « Les apports de la loi " Grenelle 2 " aux droits de la construction et de la copropriété », Géomètre, N° 2079, 2011, pp. 42-44

Elise Carpentier, « La QPC sur la cession gratuite de terrain ou la suite du dialogue de sourds entre les hautes juridictions françaises », Recueil Dalloz, N° 2, 2011, p. 136

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (1er semestre 2010) », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2011, pp. 66-78

Elise Carpentier, « Droit de l'urbanisme », Introduction encyclopédique au études et métiers juridiques, LGDJ, 2011, p. 93

Elise Carpentier, « Jurisprudence Thalamy : rappel, précisions et tempérament (note sous CE, 3 mai 2011, Mme Chantal Gisèle Ely) », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2011, pp. 1799-1804

Elise Carpentier, « La QPC et le droit de l'urbanisme : des questions en suspens », La question prioritaire de constitutionnalité et l'aménagement du territoire, Gridauh, 2011, pp. 31-47

Elise Carpentier, « La QPC sur la cession gratuite de terrain, ou la suite du dialogue de sourds entre les Hautes juridictions françaises (Note sous la décision n° 2010-33 QPC du 22 septembre 2010, Société Esso SAF) », Recueil Dalloz, 2011, pp. 136-140

Elise Carpentier, « Les objectifs assignés aux documents d'urbanisme après la loi " Grenelle 2 », Revue de Droit Immobilier, 2011, pp. 68-73

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (2nd semestre 2009) », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2010, pp. 315-329

Elise Carpentier, « L'hébergement léger de loisirs », Juris-Classeur Collectivités territoriales, Lexis-Nexis, 2010, p. fasc 1316

Elise Carpentier, « Le principe constitutionnel de précaution, les antennes-relais et le juge administratif (note sous CE, 19 juillet 2010, Association du quartier " Les hauts de Choiseul ") », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, 2010, pp. 611-617

Elise Carpentier, « Querelle autour du Stade Jean Bouin - Litige autour de la dévolution de la gestion d'un équipement sportif situé sur le domaine public », Revue Lamy Collectivités Territoriales, N° 48, 2009, p. 61

Elise Carpentier, « Querelle autour du Stade Jean Bouin - Litige autour de la dévolution de la gestion d'un équipement sportif situé sur le domaine public (note sous TA Paris, 31 mars 2009, Société Paris Tennis) », RLCT, N° 48, 2009, pp. 61-63

Elise Carpentier, « Quel est le « juste prix » de la rétrocession à l'acquéreur évincé d'un bien illégalement préempté ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 17, 2009, p. 946

Elise Carpentier, « Histoire et actualité constitutionnelles française - Grands problèmes de droit constitutionnel français de 1789 à nos jours », Piélagus - Revista juridica de la Universidad Surcolombiana (Neiva - Colombie), N° 8, 2009, pp. 7-45

Elise Carpentier, « L'urbanisme au service du logement, mais pas seulement... », Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, N° 2, 2009, p. 92

Elise Carpentier, « Le juge administratif et la Charte constitutionnelle de l'environnement », Revue du Droit Public, N° 2, 2009, p. 450

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (1er semestre 2008) », Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, N° 1, 2009, p. 67

Elise Carpentier, « Le juge administratif et la Charte constitutionnelle de l'environnement (à propos de l'arrêt : CE, Ass., 3 octobre 2008, Commune d'Annecy) », Revue du Droit Public, 2009, pp. 450-480

Elise Carpentier, « Qui peut agir contre une décision de préemption ? (obs. sous CE, 1er juillet 2009, Association La Fourmi vouvrillonne) », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2009, pp. 303-304

Elise Carpentier, « L'intérêt à agir du Parlement et des parlementaires devant le Conseil d'Etat », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 15, 2008, p. 777

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (2nd semestre 2007) », Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, N° 4, 2008, p. 289

Elise Carpentier, « Premier décret annulé sur le fondement de la Charte de l'environnement : le « décret de méthode » pour l' « abrogation partielle » de la loi littoral (n) », Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, N° 4, 2008, p. 244

Elise Carpentier et Jérôme Tremeau, « Construction sans permis ou avec un permis suspendu :quelle différence au regard du droit pénal de l'urbanisme ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 23, 2007, p. 1257

Elise Carpentier, « L'expropriation est-elle une prérogative subsidiaire ? », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 9, 2007, p. 41

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (1er semestre 2007) », Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, N° 6, 2007, p. 471

Elise Carpentier, « La résolution juridictionnelle des conflits entre organes constitutionnels : principaux apports d'une étude comparée », Revue internationale de droit comparé, N° 4, 2007, p. 805

Elise Carpentier et Jérôme Tremeau, « Petit pas supplémentaire dans la constitutionnalisation du droit de l'urbanisme », Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, N° 2, 2007, p. 99

Elise Carpentier et Jérôme Tremeau, « La confrontation de la loi à la Constitution par le juge ordinaire. Qu'en pensez-vous ? », Mélanges en l'honneur de Louis Favoreu, Dalloz, 2007, pp. 553-579

Elise Carpentier et Jérôme Tremeau, « La confrontation de la loi à la Constitution par le juge ordinaire. Qu'en pensez-vous? », Mémoires de la Société Préhistorique Française, 2007, p. (à araître)

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (1er semestre 2006) », Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, N° 6, 2006, p. 483

Elise Carpentier, « L'"acte de gouvernement" n'est pas insaisissable », Revue française de droit administratif, 2006, pp. 661-677

Elise Carpentier, « Motivation des décisions de préemption et conséquences des annulations : questions anciennes, nouvelles réponses ? », Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, 2006, pp. 238-245

Elise Carpentier, « Quelle(s) fonction(s) l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique remplit-elle ? », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2006, p. comm n° 1155

Elise Carpentier, « Chronique de jurisprudence commentée - Droit de l'urbanisme (2nd semestre 2004) », Autonomic Neuroscience: Basic and Clinical, 2005, pp. 380-391

Elise Carpentier, « Le commissaire enquêteur doit examiner toutes les observations du public », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2005, pp. 555-557

Elise Carpentier, « Transfert de permis de construire et taxe locale d'équipement », Legilocal, 2005, pp. 14-16

Elise Carpentier, « Les suites de l'affaire Bour : la réparation du préjudice », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2004, pp. 1605-1608

Actualités Publications Communications
  • « Les travaux sur construction existante »
    en visio-conférence, le 09 avril 2021

  • « Les effets de l'épidémie de Covid-19 sur le droit immobilier »
    en visio-conférence, le 27 mai 2020

  • « La destination de l’immeuble »
    Aix en Provence, le 17 avril 2019

  • « L'appel devant les cours administratives »
    Marseille, le 07 novembre 2018

  • « Les délais en matière immobilière »
    Aix en Provence, le 18 mai 2018

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  • « Les OAP, interface entre urbanisme de planification et urbanisme de projet »
    Aix-en-Provence, le 24 novembre 2017

  • « Hommage à Louis Favoreu »
    Pau, le 22 mai 2015

  • « Les principes législatifs gouvernant les politiques d'urbanisme »
    Orléans, le 13 décembre 2013

  • « Le droit de l'urbanisme et la sécurité juridique »
    Caen, le 15 novembre 2012

  • « Justicia constitucional y Estado de derecho en Francia »
    San Salvador, le 05 décembre 2011

  • « les droits de la femme dans la société multiculturelle française »
    Tanger, le 04 juillet 2011

  • « Les documents d'urbanisme après la loi " Grenelle 2 »
    le 21 mai 2011

  • « la protection des droits fondamentaux en France »
    Sao Paulo, le 24 novembre 2010

  • « Las experiencias francesas de gobierno dividido »
    le 13 novembre 2010

  • « Les apports du " Grenelle 2 " aux droits de l'urbanisme et de la construction »
    le 01 octobre 2010

  • « Las principales modalidades de resolución de los conflictos entre órganos constitucionales en Europa (Francia, Allemania, Italia, España) »
    Neiva, le 27 août 2010

  • « Historia y actualidad constitucional francesa - Grandes problemas del Derecho Constitucional Francés desde 1789 hasta nuestros días »
    Valladolid, le 16 décembre 2009

  • « L'abrogation implicite des lois par la Constitution »
    le 21 novembre 2009

  • « La utilizacion de la jurisprudencia constitucional extranjera por el Consejo constitucional francés »
    Lima, le 16 septembre 2009

  • « L'application de la Charte de l'environnement par le juge administratif »
    Aix-en-Provence, le 04 octobre 2008

  • « La modulation dans le temps des effets des revirements de jurisprudence »
    Montpellier, le 13 octobre 2007

  • « Les mécanismes constitutionnels utiles à la résolution des conflits issus de la division horizontale du pouvoir dans l'Etat »
    Athènes, le 11 juin 2007

  • « Le commissaire du gouvernement dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (Communication lors des Quatrièmes rencontres de droit et de procédure administrative organisées par le Barreau de Marseille, Maison de l'avocat de Marseille, 24 novembre 2006) »
    Marseille, le 24 novembre 2006

  • « Pour l'introduction en France d'une procédure de résolution juridictionnelle des conflits entre organes constitutionnels »
    Montpellier, le 09 juin 2005





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