Marie-Emma Boursier

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Laboratoire Droit des Affaires et Nouvelles Technologies

Thèse

Le principe de loyauté en droit processuel. Thèse soutenue en 2002 à Paris 2, sous la direction de Serge Guinchard.


Ouvrages

Marie-Emma Boursier, Droit pénal des affaires internationales : compliance et mondialisation, Joly éditions, un savoir faire de Lextenso, 2020, 2e éd., Les Précis Joly, 633 p.

Marie-Emma Boursier, Droit pénal des affaires internationales : à jour de la directive n°2015-849-UE du 20 mai 2015 relative à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux ou du financement du terrorisme, modifiant le règlement n° 648-2012-UE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive n°2005-60-CE du Parlement européen et du Conseil et la directive n°2006-70-CE de la Commission à jour au 1er mars 2016, Joly éditions, Lextenso, 2016, Les Précis Joly, 644 p.

Marie-Emma Boursier, Le principe de loyauté en droit processuel, Dalloz, 2003, Nouvelle bibliothèque de thèses, 527 p.

Marie-Emma Boursier, Le juge unique, l'auteur, 1997, 60 p.


Articles

Marie-Emma Boursier, « Qu'est-ce que la compliance ? Essai de définition », Recueil Dalloz, N° 25, 2020, p. 1419 

Marie-Emma Boursier, « Qu'est-ce que la compliance ? », Dalloz avocats : exercer et entreprendre, N° 3, 2020, p. 140 

Marie-Emma Boursier, « L'exigence incontournable d'une politique de groupe pour l'application du fait justificatif de groupe de sociétés dans l'abus de biens sociaux », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 9, 2018, p. 520 

Marie-Emma Boursier, « La mondialisation du droit pénal économique », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 3, 2017, p. 465 

Marie-Emma Boursier, « Une nouvelle figure en matière le compliance financière : la sanction raisonnablement prévisible », Actualité juridique Pénal, N° 12, 2016, p. 590 

Marie-Emma Boursier, « Verrou de Bercy : consécration manquée du principe d'indépendance du parquet », Actualité juridique Pénal, N° 11, 2016, p. 538 

Voir plus

Marie-Emma Boursier, « Reconnaissance du fait justificatif de groupe de sociétés dans l'abus de biens sociaux : vers un assouplissement de la jurisprudence Rozenblum ? », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 9, 2016, p. 539 

Marie-Emma Boursier, « Un tournant dans la jurisprudence de la Commission nationale des sanctions ? », Actualité juridique Pénal, N° 9, 2016, p. 432 

Marie-Emma Boursier, « Droits fondamentaux versus principe de confiance mutuelle », Actualité juridique Pénal, N° 7, 2016, p. 395 

Marie-Emma Boursier, « D'une coopération policière renforcée à un acte d'entraide internationale », Actualité juridique Pénal, N° 5, 2016, p. 275 

Marie-Emma Boursier, « Entraide pénale internationale, lutte contre les infractions d'affaires internationales et nouveaux leviers d'efficacité », Actualité juridique Pénal, N° 3, 2016, p. 137 

Marie-Emma Boursier, « La condamnation civile des dirigeants sociaux ou le secours relatif du fait justificatif de groupe de sociétés en matière d'abus de biens et de pouvoirs sociaux », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 12, 2014, p. 741 

Marie-Emma Boursier, « Illustration du fait justificatif de groupe de sociétés dans l'abus de biens sociaux: de sa réalité exonératoire (ou non) à son extension à l'abus de confiance ? », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 12, 2013, p. 710 

Marie-Emma Boursier, « Un « nouveau » principe directeur du procès civil : le principe de loyauté des débats », Recueil Dalloz, N° 37, 2005, p. 2570 

Marie-Emma Boursier, « Le fait justificatif de groupe de sociétés dans l'abus de biens sociaux : entre efficacité et clandestinité », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2005, p. 273 

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