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Marie-Emma Boursier

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Thèse

Le principe de loyauté en droit processuel. Thèse soutenue en 2002 à Paris 2, sous la direction de Serge Guinchard.


Articles

Marie-Emma Boursier, « Qu'est-ce que la compliance ? Essai de définition », Recueil Dalloz, N° 25, 2020, p. 1419

Marie-Emma Boursier, « Qu'est-ce que la compliance ? », Dalloz Avocats, N° 3, 2020, p. 140

Marie-Emma Boursier, « L'exigence incontournable d'une politique de groupe pour l'application du fait justificatif de groupe de sociétés dans l'abus de biens sociaux », Revue des Sociétés, N° 9, 2018, p. 520

Marie-Emma Boursier, « La mondialisation du droit pénal économique », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 3, 2017, p. 465

Marie-Emma Boursier, « Une nouvelle figure en matière le compliance financière : la sanction raisonnablement prévisible », Actualité juridique. Pénal, N° 12, 2016, p. 590

Marie-Emma Boursier, « Verrou de Bercy : consécration manquée du principe d'indépendance du parquet », Actualité juridique. Pénal, N° 11, 2016, p. 538

Voir plus

Marie-Emma Boursier, « Reconnaissance du fait justificatif de groupe de sociétés dans l'abus de biens sociaux : vers un assouplissement de la jurisprudence Rozenblum ? », Revue des Sociétés, N° 9, 2016, p. 539

Marie-Emma Boursier, « Un tournant dans la jurisprudence de la Commission nationale des sanctions ? », Actualité juridique. Pénal, N° 9, 2016, p. 432

Marie-Emma Boursier, « Droits fondamentaux versus principe de confiance mutuelle », Actualité juridique. Pénal, N° 7, 2016, p. 395

Marie-Emma Boursier, « D'une coopération policière renforcée à un acte d'entraide internationale », Actualité juridique. Pénal, N° 5, 2016, p. 275

Marie-Emma Boursier, « Entraide pénale internationale, lutte contre les infractions d'affaires internationales et nouveaux leviers d'efficacité », Actualité juridique. Pénal, N° 3, 2016, p. 137

Marie-Emma Boursier, « La condamnation civile des dirigeants sociaux ou le secours relatif du fait justificatif de groupe de sociétés en matière d'abus de biens et de pouvoirs sociaux », Revue des Sociétés, N° 12, 2014, p. 741

Marie-Emma Boursier, « Illustration du fait justificatif de groupe de sociétés dans l'abus de biens sociaux: de sa réalité exonératoire (ou non) à son extension à l'abus de confiance ? », Revue des Sociétés, N° 12, 2013, p. 710

Marie-Emma Boursier, « Un « nouveau » principe directeur du procès civil : le principe de loyauté des débats », Recueil Dalloz, N° 37, 2005, p. 2570

Marie-Emma Boursier, « Le fait justificatif de groupe de sociétés dans l'abus de biens sociaux : entre efficacité et clandestinité », Revue des Sociétés, N° 2, 2005, p. 273

Actualités Publications Communications
  • « Les "buts monumentaux" du droit de la compliance : radioscopie d'une notion »
    Paris, le 22 janvier 2021

  • « Arbitrage et compliance »
    Paris, le 27 juin 2019

  • « Journée d’actualité de la SFDI »
    Versailles, le 09 mars 2018

  • « Le risque de corruption »
    Le Mans, le 01 décembre 2017

  • « Les 20 ans du D@NTE »
    Guyancourt, le 29 septembre 2017

  • Voir plus

  • « La compliance, la place du droit, la place du magistrat »
    Paris, le 06 juillet 2017



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