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Marie-Emma Boursier

Faculté de Droit et de Science politique
3, rue de la Division Leclerc
78280 Guyancourt

Marie-Emma Boursier

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Les "buts monumentaux" du droit de la compliance : radioscopie d'une notion

vendredi 22 janvier 2021

Co-organisé entre le Laboratoire DANTE et le Journal of Regulation & Compliance (JoRC) sous la direction scientifique de Christophe André, Marie Malaurie-Vignal et Benoît Petit

Arbitrage et compliance

jeudi 27 juin 2019

Organisé par le Club des Juristes et le cabinet Agust Debouzy en partenariat avec le laboratoire D@NTE, sous la direction de Thomas Clay et de Bernard Cazeneuve

Journée d’actualité de la SFDI

vendredi 9 mars 2018

Organisée par la SFDI et le Laboratoire VIP en Partenariat avec la Faculté de droit et science politique et D@nte

Le risque de corruption

vendredi 1 décembre 2017

Organisé sous la direction scientifique de Monsieur Jean-Marie Brigant, MCF Droit Privé, Le Mans Université

Les 20 ans du D@NTE

vendredi 29 septembre 2017

L'interdisciplinarité : l'influence des nouvelles technologies sur le droit.

A l'occasion de la célébration de ses 20 ans, le laboratoire de droit des affaires et des nouvelles technologies (D@NTE) a le plaisir de vous convier à son colloque : "L'interdisciplinarité : l'influence des nouvelles technologies sur le droit"

La compliance, la place du droit, la place du magistrat

jeudi 6 juillet 2017

Organisé par l'Ecole Nationale de la Magistrature


Parutions

Droit pénal des affaires internationales

Joly éditions, 2016

Ouvrage de référence, à jour des réformes les plus récentes, ce manuel est le premier ouvrage consacré à cette matière incontournable de la vie des affaires.



Publications

Thèse

Le principe de loyauté en droit processuel. Thèse soutenue en 2002 à Paris 2, sous la direction de Serge Guinchard.

Ouvrages

Marie-Emma Boursier, Droit pénal des affaires internationales : compliance et mondialisation, Joly éditions, un savoir faire de Lextenso, 2020, 2e éd., Les Précis Joly, 633 p.

Marie-Emma Boursier, Droit pénal des affaires internationales : à jour de la directive n°2015-849-UE du 20 mai 2015 relative à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux ou du financement du terrorisme, modifiant le règlement n° 648-2012-UE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive n°2005-60-CE du Parlement européen et du Conseil et la directive n°2006-70-CE de la Commission à jour au 1er mars 2016, Joly éditions, Lextenso, 2016, Les Précis Joly, 644 p.

Marie-Emma Boursier, Le principe de loyauté en droit processuel, Dalloz, 2003, Nouvelle bibliothèque de thèses, 527 p.

Marie-Emma Boursier, Le juge unique, l'auteur, 1997, 60 p.

Articles

Marie-Emma Boursier, « Qu'est-ce que la compliance ? Essai de définition », Recueil Dalloz, N° 25, 2020, p. 1419

Marie-Emma Boursier, « Qu'est-ce que la compliance ? », Dalloz Avocats, N° 3, 2020, p. 140

Marie-Emma Boursier, « L'exigence incontournable d'une politique de groupe pour l'application du fait justificatif de groupe de sociétés dans l'abus de biens sociaux », Revue des Sociétés, N° 9, 2018, p. 520

Marie-Emma Boursier, « La mondialisation du droit pénal économique », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 3, 2017, p. 465

Marie-Emma Boursier, « Une nouvelle figure en matière le compliance financière : la sanction raisonnablement prévisible », Actualité juridique. Pénal, N° 12, 2016, p. 590

Marie-Emma Boursier, « Verrou de Bercy : consécration manquée du principe d'indépendance du parquet », Actualité juridique. Pénal, N° 11, 2016, p. 538

Marie-Emma Boursier, « Reconnaissance du fait justificatif de groupe de sociétés dans l'abus de biens sociaux : vers un assouplissement de la jurisprudence Rozenblum ? », Revue des Sociétés, N° 9, 2016, p. 539

Marie-Emma Boursier, « Un tournant dans la jurisprudence de la Commission nationale des sanctions ? », Actualité juridique. Pénal, N° 9, 2016, p. 432

Marie-Emma Boursier, « Droits fondamentaux versus principe de confiance mutuelle », Actualité juridique. Pénal, N° 7, 2016, p. 395

Marie-Emma Boursier, « D'une coopération policière renforcée à un acte d'entraide internationale », Actualité juridique. Pénal, N° 5, 2016, p. 275

Marie-Emma Boursier, « Entraide pénale internationale, lutte contre les infractions d'affaires internationales et nouveaux leviers d'efficacité », Actualité juridique. Pénal, N° 3, 2016, p. 137

Marie-Emma Boursier, « La condamnation civile des dirigeants sociaux ou le secours relatif du fait justificatif de groupe de sociétés en matière d'abus de biens et de pouvoirs sociaux », Revue des Sociétés, N° 12, 2014, p. 741

Marie-Emma Boursier, « Illustration du fait justificatif de groupe de sociétés dans l'abus de biens sociaux: de sa réalité exonératoire (ou non) à son extension à l'abus de confiance ? », Revue des Sociétés, N° 12, 2013, p. 710

Marie-Emma Boursier, « Un « nouveau » principe directeur du procès civil : le principe de loyauté des débats », Recueil Dalloz, N° 37, 2005, p. 2570

Marie-Emma Boursier, « Le fait justificatif de groupe de sociétés dans l'abus de biens sociaux : entre efficacité et clandestinité », Revue des Sociétés, N° 2, 2005, p. 273


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