Le droit du travail se trouve plus que jamais confronté à un impératif d'efficacité économique. L'évaluation économique du droit du travail repose sur une analyse économique du droit qui vise à imposer ses propres représentations en tant que normativité concurrente du droit. Les règles de droit du travail sont évaluées, jugées, justifiées à l'aune des catégories normatives de l'économie, conçues au regard d'une certaine fin, le bien-être matériel. Les représentations et les croyances sur lesquelles le droit du travail se fonde et qu'il nourrit, évoluent sous l'influence de cette normativité économique. Pour identifier l'expression de cette normativité économique, il faut donc rechercher les représentations qui lui sont propres. Cette étude examine les représentations du travail, du pouvoir, du contrat, du marché, véhiculées par le modèle économique auquel le droit du travail est confronté. Cette étude s'attache également à discuter la proximité de ces représentations avec celles du droit du travail et envisage les nouveaux édifices doctrinaux qui s'élaborent autour de ces concepts économiques. La première partie de cette recherche porte sur la confrontation du droit du travail à la normativité économique et montre que la rationalité du droit du travail est recherchée au regard des catégories scientifiques de l'analyse économique. Dans une seconde partie, l'étude s'attache à la diffusion de l'exigence d'économie au sein du droit du travail, en analysant le raisonnement du juge et l'évolution des sources du droit du travail à la lumière de la normativité économique.

Colloque annuel du LARJ, organisé en partenariat avec la SKEMA Business School.

Organisé par l'IRJI, Université de Tours sous la Direction scientifique de Clémence Appert, Joachim Lebied et Alexandre Nivert

Colloque organisé par l'Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François-Rabelais (EA - 7496), Université de Tours, sous la direction de Emmanuel Aubin, Gwenola Bargain, Christina Koumpli et Antony Taillefait.

Colloque organisé par le Master 2 Juriste d’Entreprise sous la direction de Cwenola Bargain et Julien Bourdoiseau

Organisées avec le soutien financier de la faculté de Droit Economie Gestion AES et de l’université de Brest, par Julien Hay et Betty Queffelec, UMR 6308 AMURE ; Sylvie Salles et Isabelle Vigouroux, EA 7480 Lab-LEX

Colloque organisé par le Centre de Recherche Administrative

Ce colloque s’inscrit dans un programme de recherche financé par la DIRECCTE ACAL, sur la rémunération non salariale et les dispositifs de partage du profit. Sous la responsabilité scientifique de Fleur Laronze (Equipe de droit social, UMR DRES 7354

En France, le juge du travail évoque d’emblée le conseil de prud’hommes. Juridiction de première instance spécialisée, il semble être la seule marque d’une justice du travail en France. En Allemagne, le juge du travail existe à travers un ordre juridictionnel indépendant et complet qui porte son nom : l’ordre juridictionnel du travail. Le droit allemand amène directement une prise de conscience forte : le juge du travail en France n’existe pas. En effet, le conseil de prud’hommes n’est compétent que pour une seule partie du contentieux des litiges du travail. Cela présage déjà ses difficultés. Si ce travail part de l’intuition que les juges en charge des litiges du travail ont une fonction particulière, l’analyse a pour ambition de ne pas réduire la question à celle de la spécialisation du juge. Nul n’ignore la crise qui met à mal l’institution du conseil de prud’hommes depuis des années par des réformes libérales de plus en plus fortes. Le problème de la justice du travail enflamme le débat au-delà même de la sphère de la communauté des juristes de droit du travail. Dans ce contexte, une étude approfondie de ce qu’on entend par la spécificité du juge du travail n’est pas un luxe. Comment le juge s’adapte-t-il à l’objet qu’il traite : le travail ? A l’heure des nombreuses réformes, ne faut-il pas d’abord s’entendre sur l’existant ? Mieux connaître son juge permet de mieux connaître le droit du travail, ce qui fait le droit du travail à part entière et ce qui le distingue des autres. La présente thèse se questionne sur qui est le juge du travail, ses caractéristiques et leurs raisons d’être. Penser la fonction du juge du travail implique d’aborder et d’articuler des questions aussi fondamentales que son identité, sa légitimité et ses pouvoirs dans le contexte du travail. Le miroir du droit allemand est déterminant. Fort de son ordre juridictionnel spécialisé, la comparaison avec le juge du travail allemand confronte l’architecture du droit français et met en perspective certaines évidences. La prétention de ce travail n’est autre que d’aider à dégager un cheminement pour mieux comprendre les évolutions de la justice du travail et ainsi percevoir la justesse de son existence.