Portail universitaire du droit

Enseignants-chercheurs

Portail  Universitaires  Jean Devèze
Jean Devèze

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Jean Devèze

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Regards croisés franco-espagnols en matière d'expertise civile et commerciale

vendredi 15 février 2019

Organisé par l’IDP, Université Toulouse Capitole sous la direction de Madame Catherine Ginestet et Monsieur Jean-Paul Correa

Pierre Hébraud, doctrine vivante ?

vendredi 8 décembre 2017

Désir(s) et droit

jeudi 19 octobre 2017

Organisation : Solenne Hortala, Doctorante IDP; Carole Hassoun, Doctorante IDP; Alexandre Charpy, Doctorant IDP; Valentin Garcia, Doctorant IDP



Publications

Ouvrages

Jean Devèze, Lamy Droit du financement, Lamy, 2016

Jean Devèze (dir.), Le Lamy droit du financement : titres et marchés, ingénierie financière, paiement, crédit, garanties du crédit, Wolters Kluwer France, 2014, Lamy expert, 2633 p.

Jean Devèze (dir.), Lamy droit du financement : titres et marchés, ingénierie financière, paiement, crédit, garanties du crédit, Wolters Kluwer France-[éd. Lamy], 2013, Collection Lamy droit des affaires, 2541 p.

Jean Devèze, Alain Couret et Gérard Hirigoyen, Lamy Droit du Financement : titres et marchés, ingénierie financière, paiement, crédit, garanties du crédit, Lamy, 2012

Jean Devèze, André Lucas et Jean Frayssinet, Droit de l'informatique et de l'Internet, Presses universitaires de France, 2001, Thémis, 748 p.

Jean Devèze, Contentieux et expertise : DECF, épreuve n° 2, Litec, 1996, 4e éd., Expertise comptable, 239 p.

Jean Devèze, Alain Couret et Frédéric Peltier, Le droit bancaire, Presses universitaires de France, 1994, Que sais-je ?, 126 p.

Jean Devèze, Contentieux et expertise : DECF, épreuve n° 2, Litec, 1993, 3e éd., Expertise comptable, 243 p.

Jean Devèze et Philippe Pétel, Droit commercial : instruments de paiement et de crédit, 26, rue Vercingétorix, 1992, Domat droit privé, 319 p.

Jean Devèze, Contentieux et expertise : DECF, épreuve n° 7, LITEC, 1991, 2e éd., Expertise comptable, 239 p.

Jean Devèze, Contentieux et expertise : CPECF, épreuve n° 7, Litec, 1988, Expertise comptable, 237 p.

Jean Devèze, Contentieux et expertise : (C.P.E.C.F. - Epreuve no7), Litec, 1988, Expertise comptable, 237 p.

Jean Devèze, Contribution à l'étude de la charge de la preuve en matière civile, Service de reproduction des thèses de l'Université des sciences sociales de Grenoble 2, 1980, 753 p.

Jean Devèze, Contribution à l'étude de la charge de la preuve en matière civile, Universite, 1980, 753 p.

Articles

Jean Devèze, « Le juge "facilitateur" de paix en droit des affaires », La paix un possible objectif pour les juristes en droit des affaires, LGDJ, 2016, Grand Colloques

Jean Devèze, « La liberté du crédit », Des liens et des droits, Dalloz, 2015

Jean Devèze, « Une étrange compensation », Ecrits de droit de l'entreprise, Dalloz, 2015, p. 699

Jean Devèze, « L'agonie du chèque », Le droit des affaires à la confluence de la théorie et de la pratique, Dalloz, 2014

Jean Devèze, « L'expert et l'arbitre, différents mais si proches », Mélanges en l'honneur du professeur Jean-Michel Jacquet, Lexis-Nexis, 2013

Jean Devèze, « Petites grandeurs et grandes misères de la sollicitude à l'égard du dirigeant caution personne physique », Liber amicorum, Dalloz, 2012

Jean Devèze, « Note sous arrêt », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy, 2007, 232e éd., p. 32-36

Jean Devèze, « Préface », Le droit des obligations à l'épreuve de la télémédecine -- Jean-Michel Croels, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2006, 114e éd., Collection de droit de la santé

Jean Devèze, Pierre Gramaize et Olivier Matocq, « La limite de la preuve en droit civil (Recherche de la preuve : quelles limites ?) », Gazette du Palais, Lextenso, N° 300, 2006, p. 59-69

Jean Devèze, Didier Joly et Michel Bénichou, « Les limites de la preuve en droit social (Recherche de la preuve : quelles limites ?) », Gazette du Palais, Lextenso, N° 300, 2006, p. 69-75

Jean Devèze, « Le chef d'entreprise, caution de l'entreprise en cessation des paiements », Droit In-Situ, Droit In Situ, N° 3001, 2005

Jean Devèze, « Responsabilité de l'entreprise et/ou de son chef : arrêts sur images », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 1, 2005, p. 3-15

Jean Devèze, « L'influence de la jurisprudence sur le cautionnement : de la crise à l'apaisement ? », Droit In-Situ, Droit In Situ, N° 1901, 2004

Jean Devèze, « Perseverare diabolicum. À propos de l'adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information par le Décret numéro 2002-1436 du 3 décembre 2002 », Communication Commerce Electronique, LexisNexis JurisClasseur, N° 3, 2003, p. 12-14

Jean Devèze, « La Chambre commerciale restreint la portée du principe de proportionnalité quant à la responsabilité du banquier à l'égard du dirigeant caution », Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS), Lextenso, N° 2, 2003, p. 133-140

Jean Devèze, « La vie du chef d'entreprise au cours de la procédure. Le statut du chef d'entreprise (2ème partie) », Revue des procédures collectives, LexisNexis JurisClasseur, N° 2, 2003, p. 182-185

Jean Devèze, « Note sous arrêt », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), LexisNexis JurisClasseur, 2002, 232e éd., p. 1336-1341

Jean Devèze et Michel Vivant, « Courrier électronique et secret », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 23, 2002, p. 1040-1046

Jean Devèze, « Dol par réticence à l'encontre d'une caution dirigeant de la société débiteur garanti », Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS), Lextenso, N° 10, 2002, p. 1039-1042

Jean Devèze et Michel Vivant, « "Il n'est pas de courriel que confidentiel" », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy, N° 42, 2001, p. 5-9

Jean Devèze et Michel Vivant, « Courrier électronique professionnel et secret: où l'oubli du flexible droit conduit à un déni de droit », Communication Commerce Electronique, LexisNexis JurisClasseur, N° 11, 2001, p. 7-9

Jean Devèze, « Les dirigeants cautions », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), LexisNexis JurisClasseur, N° 3, 2001, p. 27-29

Jean Devèze, « Sanctions pénales », Revue des procédures collectives, LexisNexis JurisClasseur, N° 1, 2000, p. 34-35

Jean Devèze, « L'exigence de bonne foi à l'occasion de la rupture de la convention d'utilisation d'une carte bancaire », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), LexisNexis JurisClasseur, N° 25, 1999, p. 1101-1105

Jean Devèze, « Logiciel euro et an 2000: aspects juridiques », Revue internationale de droit économique, De Boeck, N° 3, 1998, p. 285-294

Jean Devèze, « Dix ans d'application de la loi du janvier 1985 : quel bilan pour les créanciers ? (Le paiement) », Les Petites affiches, Lextenso, N° 106, 1997, p. 3-6

Jean Devèze, « Préface », La clause résolutoire -- Christophe Paulin, LGDJ, 1996, 114e éd., Bibliothèque de droit privé

Jean Devèze, « Le cautionnement des entreprises en difficulté brèves observations sur la loi du 10 juin 1994 », Les Petites affiches, Lextenso, N° 122, 1994, p. 10-12

Jean Devèze, « Le financement de l'entreprise individuelle ; commentaire de l'article 47 de la loi numéro 94-126 du 11 février 1994 relative à l'initiative et à l'entreprise individuelle », Les Petites affiches, Lextenso, N° 107, 1994, p. 4-8




Tags: