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Marc Vericel

Faculté de Droit
2, Rue Tréfilerie
42023 Saint-Etienne Cedex 2

Marc Vericel

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Quelle place pour les salariés dans l'entreprise ?

jeudi 28 juin 2018

Organisé par l'équipe "Mutations du travail et des organisations en temps de crise" du CERCRID (CEntre de Recherches CRItiques sur le Droit)

Réformer le Code du travail, pour quoi faire ?

mardi 3 mai 2016

Le colloque doit permettre de préciser les enjeux des projets de réforme du droit du travail en cours. Le colloque doit permettre de préciser les enjeux des projets de réforme du droit du travail en cours, à partir des thèmes suivants : Contrat de travail



Publications

Ouvrages

Marc Vericel, Adaptabilité des entreprises : utiliser au mieux le droit du travail, Lamy, 2011, Collection Lamy Axe Droit, 271 p.

Marc Vericel, Les juridictions et juges de proximité : leur rôle concret en matière d'accès à la justice des petits litiges civils, L'Harmattan, 2009, Bibliothèques de droit, 232 p.

Marc Vericel, Pierre Comte et Jean-Arnaud Bas, La répartition des compétences entre juridictions administratives et judiciaires à l'égard des litiges touchant les personnels des services publics, C.E.R.A.P.S.E, 2002, 64 p.

Marc Vericel, Béatrice Espesson-Vergeat, Olivier Gout, Latékoué Lawson-Body et Corinne Robaczewski, Le rôle des associations d'information sur le droit dans le règlement des petits litiges des particuliers, Université Jean Monnet, CERCRID, 2002, 62 p.

Marc Vericel et Françoise Vennin, Les élections prud'homales : problèmes juridiques et propositions, Université Jean Monnet, CERCRID, 1995, 29 p.

Marc Vericel, Le syndicalisme ouvrier saisi par la jurisprudence, 1985, 445 p.

Articles

Marc Vericel, « Commission santé, sécurité et conditions de travail du CSE : caractère impératif du mode légal de désignation des membres », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2020, pp. 344-345

Marc Vericel, « L'existence d'un accord collectif ne suffit pas à justifier le recours au travail de nuit », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2020, pp. 341-343

Marc Vericel, « Le licenciement d'un intervenant en prévention des risques professionnels », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2020, pp. 198-199

Marc Vericel, « Forfaits-jours : validité d'un avenant de sécurisation antérieur à l'entrée en vigueur de la loi Travail », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2020, pp. 129-132

Marc Vericel, « La responsabilité de Pôle emploi en cas de défaillance dans l'exercice de ses missions », Droit Social, N° 2, 2020, pp. 181-185

Marc Vericel, « La disparition de la justice de proximité », Recueil Dalloz, N° 32, 2019, pp. 1772-1778

Marc Vericel, « Conséquences du défaut d'établissement du document unique d'évaluation des risques professionnels », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2019, pp. 792-793

Marc Vericel, « Interdiction du travail le dimanche et recours à des salariés extérieurs à l'entreprise », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2019, pp. 794-796

Marc Vericel, « La preuve du caractère illicite du recours au travail de nuit », Revue de Droit du Travail, N° 11, 2019, pp. 731-762

Marc Vericel, « Contrôler la durée du travail par géolocalisation », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2019, pp. 644-645

Marc Vericel, « Inclusion de l'indemnité de congés payés dans la rémunération forfaitaire », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2019, p. 646

Marc Vericel, « Une clause du contrat de travail peut-elle autoriser l'employeur à procéder unilatéralement à un passage d'un horaire de nuit à un horaire de jour », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2019, pp. 495-497

Marc Vericel, « La durée maximale légale de quarante-huit heures par semaine est conforme au droit de l'Union », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2019, pp. 426-427

Marc Vericel, « Effet de la référence du contrat de travail aux dispositions d'un accord collectif d'intéressement », Droit Social, N° 5, 2019, pp. 443-446

Marc Vericel, « Droit au congé payé et Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne : un droit fondamental et transmissible », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2019, pp. 261-264

Marc Vericel, « Le certificat médical établissant un rapport entre pathologie du salarié et conditions de travail dans l'entreprise », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2019, pp. 265-267

Marc Vericel, « Amiante et préjudice d’anxiété : pour une évolution de la jurisprudence », Revue de Jurisprudence Sociale, N° 3, 2019, p. NC

Marc Vericel, « Heures supplémentaires : l'employeur peut avoir à les payer même s'il s'est opposé à leur réalisation », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2019, pp. 198-202

Marc Vericel, « Paiement des heures supplémentaires effectuées sans l'accord de l'employeur », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2019, pp. 198-201

Marc Vericel, « Contribution des entreprises au financement des services de santé interentreprises », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2019, pp. 116-118

Marc Vericel, « Congés payés : précisions sur la charge de la preuve et sur les jours de fractionnement », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2019, pp. 48-50

Marc Vericel, « L'abandon de la théorie du dommage nécessaire et la visite médicale d'embauche obligatoire », Le Droit ouvrier, N° 2018, 2018, p. 753

Marc Vericel, « Les forfaits-jours après les lois du 8 Août 2016 et du 29 mars 2018 : un renforcement de la protection des salariés en trompe l’œil », Les Cahiers sociaux, N° 307, 2018, p. NC

Marc Vericel, « Astreinte et téléphone portable », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2018, pp. 860-861

Marc Vericel, « Astreintes : caractère substantiel des conditions légales de leur institution », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2018, pp. 804-806

Marc Vericel, « Pour une participation authentique des salariés à la vie de l'entreprise », Droit Social, N° 11, 2018, p. 924

Marc Vericel, « Le temps de déplacement des salariés itinérants », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2018, p. 687

Marc Vericel, « Conducteur routier : interdiction du repos hebdomadaire légal en cabine », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2018, p. 531

Marc Vericel, « Conducteurs routiers : interdiction du repos hebdomadaire normal en cabine », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2018, pp. 531-532

Marc Vericel, « Perte de salaire au titre de la prise de jours de réduction du temps de travail », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2018, p. 533

Marc Vericel, « L'indemnité d'occupation du domicile à des fins professionnelles », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2018, p. 463

Marc Vericel, « La jurisprudence européenne, le report des congés annuels et la prise du repos hebdomadaire », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2018, p. 304

Marc Vericel, « Pas d'abrogation implicite pour un arrêté préfectoral de fermeture hebdomadaire vieux d'un demi-siècle », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2018, pp. 308-309

Marc Vericel, « Précisions de la jurisprudence européenne sur le droit au report des congés annuels et sur la prise du repos hebdomadaire », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2018, pp. 304-307

Marc Vericel, « Un nouveau modèle pour la réglementation du travail », Droit Social, N° 3, 2018, pp. 276-278

Marc Vericel, « Droit de retrait et droit de grève », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2018, pp. 137-138

Marc Vericel, « Travail de nuit et consultation des représentants du personnel », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2018, pp. 139-141

Marc Vericel, « Congé annuel payé : la Cour de cassation apporte plusieurs précisions importantes », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2018, pp. 63-66

Marc Vericel, « Le contrat de travail appréhendé comme concept et comme catégorie », in Antoine Jeammaud, Martine Le Friand, Pascal Lokiec, Cyril Wolmark (dir.), A droit ouvert: mélanges en l'honneur d'Antoine Lyon-Caen, Paris, Dalloz, 2018, pp. 745-770

Marc Vericel, « Les services de santé au travail », Encyclopédie de droit du travail, Dalloz, 2018, p. NC

Marc Vericel, « Réflexions sur l’évolution contemporaine du droit des conditions de travail », Mélanges offerts à Geneviève Pignarre : un droit en perpétuel mouvement, Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2018, pp. 795-804

Marc Vericel, « Astreintes: caractère légal de leur institution », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2017, p. 804

Marc Vericel, « Dérogations au principe de l'interdiction du travail dominical », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2017, p. 801

Marc Vericel, « La quasi-disparition du compte de prévention de la pénibilité. Ordonnance n°2017-1389 du 22 septembre 2017 relative à la prévention et à la prise en compte des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels et au compte professionnel de prévention », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2017, pp. 649-651

Marc Vericel, « Calcul et paiement des heures supplémentaires », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2017, p. 492

Marc Vericel, « Précisions sur le régime du repos dominical : majorations salariales et arrêté préfectoral d'ouverture dominicale », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2017, pp. 269-272

Marc Vericel, « Mode de calcul des congés payés : le régime des droits à congé appliqué par l'employeur ne doit pas être moins favorable que celui résultant de la loi. », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2017, pp. 209-210

Marc Vericel, « Notion d'astreinte : astreinte mise en place par les salaries eux mêmes et astreinte effectuée dans un logement de fonction », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2017, p. 137

Marc Vericel, « Echos d'un colloque "Réformer le code du travail : pour quoi faire ?", Saint-Etienne 3-6 mai 2016 », Semaine sociale Lamy, N° 1729, 2016, pp. 3-8

Marc Vericel, « Les recours collectifs en droit français », in Marianne Cottin, Frédérique Ferrand, Martin Zwickel (dir.), Die prozessuale Modernisierung der Ziviljustiz in Deutschland und Frankreich : Tagungsband zum deutsch-französischen Forschungsatelier in Erlangen von 16. bis 18. März 2015 = La modernisation processuelle de la justice civile en France et en Allemagne : ac, Jena, JWV Jenaer Wissenschaftliche Verlagsgesellschaft, N° 17, 2016, pp. [147]-154

Marc Vericel, « Une nouvelle architecture des règles en matière de droit des conditions de travail », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2016, p. 824

Marc Vericel, « Droit à congés annuels et opposabilité de la directive « temps de travail » aux entreprises délégataires d'un service public », Revue de Droit du Travail, N° 11, 2016, pp. 712-714

Marc Vericel, « L'octroi d'une pause rémunérée n'implique pas l'octroi d'un supplément de rémunération », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2016, p. 627

Marc Vericel, « La loi "travail" et la modernisation de la médecine du travail », Gazette du Palais, N° 10, 2016, p. NC

Marc Vericel, « Obligation de sécurité du salarié et responsabilité de l'employeur », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2016, p. 425

Marc Vericel, « Régime d'équivalence, vérification des temps d'inaction par le juge ? », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2016, p. 625

Marc Vericel, « L'obligation de sécurité des salariés n'affecte pas le principe de responsabilité de l'employeur », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2016, pp. 425-426

Marc Vericel, « Temps de travail : à la recherche d'un véritable équilibre », Droit Social, N° 6, 2016, p. 525

Marc Vericel, « Visite médicale d'embauche, l'employeur doit veiller à sa réalisation effective », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2016, p. 427

Marc Vericel, « Définition du travail effectif », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2016, p. 349

Marc Vericel, « Inconstitutionnalité de la privation de l'indemnité compensatrice de congés payés en cas de faute lourde », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2016, p. 352

Marc Vericel, « La privation du droit à indemnité compensatrice de congés payés en cas de faute lourde est inconstitutionnelle », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2016, pp. 352-353

Marc Vericel, « Travail de nuit : possibilité de cumul entre les contreparties accordées par accord collectif et celles accordées par usage », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2016, pp. 188-189

Marc Vericel, « « Dimanches du maire » : précisions sur les compensations à accorder aux salariés », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2016, pp. 190-191

Marc Vericel, « Le temps de déplacement domicile travail en droit européen », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2016, pp. 46-48

Marc Vericel, « La création d'un seul tribunal compétent en première instance », in Martin Zwickel, Marianne Cottin, Frédérique Ferrand (dir.), La modernisation organisationnelle de la justice civile en France et en Allemagne, Jena, JWV Jenaer Wissenschaftliche Verlagsgesellschaft, N° 14, 2015, pp. 101-106

Marc Vericel, « Retour de congé sabbatique », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2015, pp. 761-762

Marc Vericel, « Rôles et responsabilités respectifs du médecin du travail et de l'employeur », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2015, pp. 763-764

Marc Vericel, « Effectivité du temps de pause dans les établissements hospitaliers-contrepartie du temps d'habillage », Revue de Droit du Travail, N° 11, 2015, pp. 693-695

Marc Vericel, « Que faut-il entendre par simplification du droit du travail ? », Droit Social, N° 10, 2015, pp. 833-835

Marc Vericel, « La preuve de prise des congés conventionnels », Revue de Droit du Travail, N° 9, 2015, pp. 547-548

Marc Vericel, « Les dispositions de la loi Macron sur le travail le dimanche et le travail de nuit ou comment « faire la part du feu » », Revue de Droit du Travail, N° 9, 2015, pp. 504-513

Marc Vericel, « Visite de reprise initié par le salarié et information de l'employeur », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2015, pp. 409-410

Marc Vericel, « Conditions d'utilisation des jours de RTT et de ceux de repos placés dans un compte épargne temps », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2015, pp. 336-337

Marc Vericel, « L'indemnisation des jours de RTT non utilisés n'est pas systématique », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2015, p. 338

Marc Vericel, « Temps de déplacement professionnel : conditions de rémunération », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2015, pp. 197-199

Marc Vericel, « L'inspection du travail en France et la protection des salaires », in comparative law labor et policy journal univerity of Illinois (dir.), étude sur le rôle de l'inspection du travail dans le continent américain et en Europe, USA, N° 2, 2015, p. NC

Marc Vericel, « Caractère exceptionnel du travail de nuit », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2015, p. 53

Marc Vericel, « Interprétation stricte par la Cour de cassation du caractère exceptionnel que doit revêtir le travail de nuit », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2015, pp. 52-54

Marc Vericel, « Congés annuels payés : droit à report en cas d'accident du travail ou de maladie et rémunération au titre des congés », Revue de Droit du Travail, N° 11, 2014, p. 697

Marc Vericel, « Inflexions jurisprudentielles en matière d'obligation patronale de sécurité », Revue de Droit du Travail, N° 9, 2014, p. 559

Marc Vericel, « Le temps de travail effectif n'est pas l'amplitude de travail », Revue de Droit du Travail, N° 9, 2014, p. 560

Marc Vericel, « La nouvelle convention sur l'assurance-chômage du 14 mai 2014 : recherche d'un certain équilibre entre nécessité de réduction du déficit et avancées en faveur des plus précaires », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2014, pp. 467-470

Marc Vericel, « Forfait annuel en jours : entretien annuel obligatoire pour toute convention et nécessité de mentionner le nombre exact de jours à travailler dans la convention », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2014, pp. 348-349

Marc Vericel, « Indemnités de congés payés : conditions de validité de la clause incluant cette indemnité dans le salaire », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2014, pp. 346-347

Marc Vericel, « Suivi médical des salariés : la Cour de cassation précise la répartition des responsabilités en cas de défaillance de ce suivi », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2014, pp. 191-193

Marc Vericel, « Remboursement des frais professionnels : inopposabilité aux salariés des clauses de remboursement forfaitaires manifestement disproportionnées », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2014, pp. 123-124

Marc Vericel, « Le rapport Bailly sur le travail le dimanche : simplification limitée et subsistante des inégalités », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2014, pp. 51-53

Marc Vericel, « Le temps de déplacement dépassant le temps normal du trajet domicile-lieu de travail est-il du travail effectif ? », Revue de Droit du Travail, N° 9, 2013, pp. 569-570

Marc Vericel, « Santé au travail : annulation partielle du décret n° 2012-137 du 30 janvier 2012 », Revue de Droit du Travail, N° 9, 2013, p. 568

Communications

Marc Vericel, « La flexibilité et temps de travail », p. NC, Faculté de droit de Lille, Droit du travail entre protection et flexibilité : Conférences LEREDS 2015-2016, Lille, 21 janvier 2016

Marc Vericel, « La participation des salariés à la vie de l'entreprise par l'intermédiaire des institutions représentatives du personnel », p. NC, CERCRID, La place des salariés dans l'entreprise, Lyon, 01 juin 2016

Marc Vericel, « Le droit du travail de Côte d'Ivoire », p. NC, Université des Lagunes, Le droit du travail de Côte d'Ivoire, Abidjan, Côte d'Ivoire, 01 février 2016

Marc Vericel, « Le temps de travail, quelques pistes de réforme », p. NC, Université de Nanterre, Les projets de réforme du code du travail, Nanterre, 01 janvier 2016

Marc Vericel, « L’accès à la justice », p. NC, université de l'Afrique de l'ouest, L'acces à la justice, Abibjan, Côte d'Ivoire, 01 février 2016

Marc Vericel, « Questions sur une réforme à venir du code du travail », p. NC, CERCRID, Réformer le code du travail, pour quoi faire ?, Saint-Etienne, 03 mai 2016

Marc Vericel, « La réglementation de la santé au travail », p. NC, Service santé au travail de l'Ain, La réglementation de la santé au travail, Bourg en Bresse, 01 juin 2015

Marc Vericel, « Constitution et droit des travailleurs : introduction de la problématique », p. NC, Université de Sfax, Constitution et droits des travailleurs : journées d'études franco-tunisiennes, SFAX, Tunisia, 01 avril 2014




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Conférence des Doyens
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