Marc Vericel

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Centre de Recherches Critiques sur le Droit

Ouvrages

Marc Vericel et Martin Zwickel (dir.), Les préalables obligatoires de médiation/conciliation dans le procès civil en France et en Allemagne, Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice, 2023, 196 p.

Marc Vericel, Pierre Bailly, Geneviève Pignarre et Michel Blatman, Conditions de travail : durée, rémunération, santé et sécurité, Dalloz, 2021, Dalloz Référence, 945 p.

Marc Vericel, Adaptabilité des entreprises : utiliser au mieux le droit du travail, Lamy, 2011, Collection Lamy Axe Droit, 271 p.

Marc Vericel, Les juridictions et juges de proximité : leur rôle concret en matière d'accès à la justice des petits litiges civils, L'Harmattan, 2009, Bibliothèques de droit, 232 p.

Marc Vericel, Pierre Comte et Jean-Arnaud Bas, La répartition des compétences entre juridictions administratives et judiciaires à l'égard des litiges touchant les personnels des services publics, C.E.R.C.R.I.D et de C.E.R.A.P.S.E, 2002, 64 p.

Marc Vericel, Béatrice Espesson-Vergeat, Olivier Gout, Latékoué Lawson-Body et Corinne Robaczewski, Le rôle des associations d'information sur le droit dans le règlement des petits litiges des particuliers, Université Jean Monnet, CERCRID, 2002, 62 p.

Voir plus

Marc Vericel et Françoise Vennin, Les élections prud'homales : problèmes juridiques et propositions, Université Jean Monnet, CERCRID, 1995, 29 p.

Marc Vericel, Le syndicalisme ouvrier saisi par la jurisprudence, 1985, 445 p.


Articles

Marc Vericel, « Qualification des temps de déplacement », Revue de droit du travail, N° 7, 2023, pp. 484-488 

Marc Vericel, « Obligation de reclassement du salarié inapte et mise en place du télétravail », Revue de droit du travail, N° 6, 2023, pp. 426-428 

Marc Vericel, « Temps de repos journalier et temps de repos hebdomadaire : deux droits autonomes selon la CJUE », Revue de droit du travail, N° 6, 2023, pp. 424-425 

Marc Vericel, « Forfait jours : suivi de la charge de travail », Revue de droit du travail, N° 4, 2023, pp. 275-277 

Marc Vericel, « L'interdiction du travail le dimanche s'applique-t-elle aux commerces fonctionnant en caisses automatiques ? », Revue de droit du travail, N° 2, 2023, pp. 124-127 

Marc Vericel, « Temps partiel : un avenant temporaire de complément d'heures ne peut permettre un dépassement de la durée légale du travail », Revue de droit du travail, N° 2, 2023, pp. 121-123 

Voir plus

Marc Vericel, « Qualification de l'astreinte et nécessaire prise en compte du degré de contrainte imposé au salarié », Revue de droit du travail, N° 1, 2023, pp. 46-47 

Marc Vericel, « Prescription de la créance de congés payés non pris », Revue de droit du travail, N° 12, 2022, pp. 720-722 

Marc Vericel, « Registre d'alerte en matière de risque grave pour la santé publique ou l'environnement : précisions sur sa mise en place », Revue de droit du travail, N° 12, 2022, pp. 718-719 

Marc Vericel, « Temps de déplacement des salariés itinérants et application de l'exigence d'une contrepartie », Revue de droit du travail, N° 11, 2022, pp. 654-656 

Marc Vericel, « Nouvelles précisions jurisprudentielles relatives à la prise des congés annuels payés », Revue de droit du travail, N° 10, 2022, pp. 587-589 

Marc Vericel, « Loi santé au travail du 2 août 2021 : le point sur les décrets d'application », Revue de droit du travail, N° 9, 2022, pp. 517-524 

Marc Vericel, « La nécessaire immédiateté de la rédaction du procès-verbal en cas de danger grave ou imminent », Revue de droit du travail, N° 7, 2022, pp. 453-454 

Marc Vericel, « Modulation du temps de travail et contrat de travail », Revue de droit du travail, N° 7, 2022, pp. 455-456 

Marc Vericel, « Vers le retour du préjudice nécessaire ? », Droit Social, N° 7, 2022, pp. 647-651 

Marc Vericel, « L'incidence des congés payés sur le calcul des heures supplémentaires », Revue de droit du travail, N° 6, 2022, pp. 392-394 

Marc Vericel, « Indépendance du médecin du travail et responsabilité de celui-ci à l'égard des salariés », Droit Social, N° 5, 2022, pp. 444-447 

Marc Vericel, « Nouvelles précisions sur le régime des forfaits jours : recevabilité de l'action syndicale et dépassement de forfait », Revue de droit du travail, N° 5, 2022, pp. 317-320 

Marc Vericel, « Distinction entre temps de travail et temps de repos selon le droit européen », Revue de droit du travail, N° 4, 2022, pp. 250-251 

Marc Vericel, « Convention de forfait jours : instituer un suivi effectif et régulier », Revue de droit du travail, N° 2, 2022, pp. 110-112 

Marc Vericel, « La protection de la santé des travailleurs demeure en question », Mélanges en l’honneur de Pierre-Yves Verkindt, Paris, LGDJ, 2022, pp. 453-474 

Marc Vericel, « L’inconstitutionnalité de la règle dite du « cycle électoral » en cas de modification du périmètre de l’entreprise », Le Droit ouvrier, N° 877, 2021, pp. 508-513 

Marc Vericel, « La place de la représentation du personnel et du dialogue social en matière de santé au travail et de prévention des risques professionnels, après les réformes de 2020 – 2021 », Droit Social, N° 11, 2021, pp. 904-908 

Marc Vericel, « Fractionnement des congés payés : le salarié ne peut pas renoncer au bénéfice d'un droit qu'il tient de dispositions d'ordre public », Revue de droit du travail, N° 9, 2021, pp. 525-526 

Marc Vericel, « Travail le dimanche : champ d'application des contreparties légales et conventionnelles », Revue de droit du travail, N° 5, 2021, pp. 327-328 

Marc Vericel, « Distinction temps de travail et temps de repos en droit français et en droit de l’Union européenne », Revue de droit du travail, N° 4, 2021, pp. 257-261 

Marc Vericel, « Local d’allaitement : portée de la mise en demeure de l’employeur », Revue de droit du travail, N° 3, 2021, pp. 190-191 

Marc Vericel, « Le comité social et économique et l'urgence », Revue de Jurisprudence Sociale, N° 12, 2020, p. 879 

Marc Vericel, « CHSCT d’une entreprise de travail temporaire : faculté de diligenter une expertise en cas de risque grave pour les travailleurs temporaires employés dans une entreprise utilisatrice », Droit Social, N° 6, 2020, pp. 569-572 

Marc Vericel, « Commission santé, sécurité et conditions de travail du CSE : caractère impératif du mode légal de désignation des membres », Revue de droit du travail, N° 5, 2020, pp. 344-345 

Marc Vericel, « L'existence d'un accord collectif ne suffit pas à justifier le recours au travail de nuit », Revue de droit du travail, N° 5, 2020, pp. 341-343 

Marc Vericel, « Le licenciement d'un intervenant en prévention des risques professionnels », Revue de droit du travail, N° 3, 2020, pp. 198-199 

Marc Vericel, « Forfaits-jours : validité d'un avenant de sécurisation antérieur à l'entrée en vigueur de la loi Travail », Revue de droit du travail, N° 2, 2020, pp. 129-132 

Marc Vericel, « La responsabilité de Pôle emploi en cas de défaillance dans l'exercice de ses missions », Droit Social, N° 2, 2020, pp. 181-185 

Marc Vericel, « Sanctions du non-respect de la compétence consultative de l'instance représentative du personnel dans le domaine des conditions de travail », Revue de Jurisprudence Sociale, N° 2, 2020, p. 109 

Marc Vericel, « Réflexions actuelles sur les relations entre droit des obligations et droit du travail », Voyage au bout de la logique juridique : Mélanges en l’honneur de Jean Mouly, Limoges, PULIM, 2020, p. NC 

Marc Vericel, « La disparition de la justice de proximité », Recueil Dalloz, N° 32, 2019, pp. 1772-1778 

Marc Vericel, « Conséquences du défaut d'établissement du document unique d'évaluation des risques professionnels », Revue de droit du travail, N° 12, 2019, pp. 792-793 

Marc Vericel, « Interdiction du travail le dimanche et recours à des salariés extérieurs à l'entreprise », Revue de droit du travail, N° 12, 2019, pp. 794-796 

Marc Vericel, « La preuve du caractère illicite du recours au travail de nuit », Revue de droit du travail, N° 11, 2019, pp. 731-762 

Marc Vericel, « Contrôler la durée du travail par géolocalisation », Revue de droit du travail, N° 10, 2019, pp. 644-645 

Marc Vericel, « Inclusion de l'indemnité de congés payés dans la rémunération forfaitaire », Revue de droit du travail, N° 10, 2019, p. 646 

Marc Vericel, « Une clause du contrat de travail peut-elle autoriser l'employeur à procéder unilatéralement à un passage d'un horaire de nuit à un horaire de jour », Revue de droit du travail, N° 7, 2019, pp. 495-497 

Marc Vericel, « La durée maximale légale de quarante-huit heures par semaine est conforme au droit de l'Union », Revue de droit du travail, N° 6, 2019, pp. 426-427 

Marc Vericel, « Effet de la référence du contrat de travail aux dispositions d'un accord collectif d'intéressement », Droit Social, N° 5, 2019, pp. 443-446 

Marc Vericel, « Droit au congé payé et Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne : un droit fondamental et transmissible », Revue de droit du travail, N° 4, 2019, pp. 261-264 

Marc Vericel, « Le certificat médical établissant un rapport entre pathologie du salarié et conditions de travail dans l'entreprise », Revue de droit du travail, N° 4, 2019, pp. 265-267 

Marc Vericel et Bailly Pierre, « Amiante et préjudice d’anxiété : pour une évolution de la jurisprudence », Revue de Jurisprudence Sociale, N° 3, 2019, p. NC 

Marc Vericel, « Heures supplémentaires : l'employeur peut avoir à les payer même s'il s'est opposé à leur réalisation », Revue de droit du travail, N° 3, 2019, pp. 198-202 

Marc Vericel, « Paiement des heures supplémentaires effectuées sans l'accord de l'employeur », Revue de droit du travail, N° 3, 2019, pp. 198-201 

Marc Vericel, « Contribution des entreprises au financement des services de santé interentreprises », Revue de droit du travail, N° 2, 2019, pp. 116-118 

Marc Vericel, « Congés payés : précisions sur la charge de la preuve et sur les jours de fractionnement », Revue de droit du travail, N° 1, 2019, pp. 48-50 

Marc Vericel, « L'abandon de la théorie du dommage nécessaire et la visite médicale d'embauche obligatoire », Le Droit ouvrier, N° 2018, 2018, p. 753 

Marc Vericel, « Les forfaits-jours après les lois du 8 Août 2016 et du 29 mars 2018 : un renforcement de la protection des salariés en trompe l’œil », Les Cahiers sociaux, N° 307, 2018, p. NC 

Marc Vericel, « Astreinte et téléphone portable », Revue de droit du travail, N° 12, 2018, pp. 860-861 

Marc Vericel, « Astreintes : caractère substantiel des conditions légales de leur institution », Revue de droit du travail, N° 12, 2018, pp. 804-806 

Marc Vericel, « Pour une participation authentique des salariés à la vie de l'entreprise », Droit Social, N° 11, 2018, p. 924 

Marc Vericel, « Le temps de déplacement des salariés itinérants », Revue de droit du travail, N° 10, 2018, p. 687 

Marc Vericel, « Conducteur routier : interdiction du repos hebdomadaire légal en cabine », Revue de droit du travail, N° 7, 2018, p. 531 

Marc Vericel, « Perte de salaire au titre de la prise de jours de réduction du temps de travail », Revue de droit du travail, N° 7, 2018, p. 533 

Marc Vericel, « L'indemnité d'occupation du domicile à des fins professionnelles », Revue de droit du travail, N° 6, 2018, p. 463 

Marc Vericel, « La jurisprudence européenne, le report des congés annuels et la prise du repos hebdomadaire », Revue de droit du travail, N° 4, 2018, p. 304 

Marc Vericel, « Pas d'abrogation implicite pour un arrêté préfectoral de fermeture hebdomadaire vieux d'un demi-siècle », Revue de droit du travail, N° 4, 2018, pp. 308-309 

Marc Vericel, « Précisions de la jurisprudence européenne sur le droit au report des congés annuels et sur la prise du repos hebdomadaire », Revue de droit du travail, N° 4, 2018, pp. 304-307 

Marc Vericel, « Un nouveau modèle pour la réglementation du travail », Droit Social, N° 3, 2018, pp. 276-278 

Marc Vericel, « Droit de retrait et droit de grève », Revue de droit du travail, N° 2, 2018, pp. 137-138 

Marc Vericel, « Travail de nuit et consultation des représentants du personnel », Revue de droit du travail, N° 2, 2018, pp. 139-141 

Marc Vericel, « Congé annuel payé : la Cour de cassation apporte plusieurs précisions importantes », Revue de droit du travail, N° 1, 2018, pp. 63-66 

Marc Vericel et Geneviève Pignarre, « Le contrat de travail appréhendé comme concept et comme catégorie », in Antoine Jeammaud, Martine Le Friand, Pascal Lokiec, Cyril Wolmark (dir.), A droit ouvert: mélanges en l'honneur d'Antoine Lyon-Caen, Paris, Dalloz, 2018, pp. 745-770 

Marc Vericel, « Les services de santé au travail », Encyclopédie de droit du travail, Dalloz, 2018, p. NC 

Marc Vericel, « Réflexions sur l’évolution contemporaine du droit des conditions de travail », Mélanges offerts à Geneviève Pignarre : un droit en perpétuel mouvement, Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2018, pp. 795-804 

Marc Vericel, « Astreintes: caractère légal de leur institution », Revue de droit du travail, N° 12, 2017, p. 804 

Marc Vericel, « Dérogations au principe de l'interdiction du travail dominical », Revue de droit du travail, N° 12, 2017, p. 801 

Marc Vericel, « La quasi-disparition du compte de prévention de la pénibilité », Revue de droit du travail, N° 10, 2017, pp. 649-651 

Marc Vericel, « Calcul et paiement des heures supplémentaires », Revue de droit du travail, N° 7, 2017, p. 492 

Marc Vericel, « Précisions sur le régime du repos dominical : majorations salariales et arrêté préfectoral d'ouverture dominicale », Revue de droit du travail, N° 4, 2017, pp. 269-272 

Marc Vericel, « Mode de calcul des congés payés : le régime des droits à congé appliqué par l'employeur ne doit pas être moins favorable que celui résultant de la loi. », Revue de droit du travail, N° 3, 2017, pp. 209-210 

Marc Vericel, « Notion d'astreinte : astreinte mise en place par les salaries eux mêmes et astreinte effectuée dans un logement de fonction », Revue de droit du travail, N° 2, 2017, p. 137 

Marc Vericel et Antoine Jeammaud, « Echos d'un colloque "Réformer le code du travail : pour quoi faire ?", Saint-Etienne 3-6 mai 2016 », Semaine sociale Lamy, N° 1729, 2016, pp. 3-8 

Marc Vericel, « Les recours collectifs en droit français », in Marianne Cottin, Frédérique Ferrand, Martin Zwickel (dir.), Die prozessuale Modernisierung der Ziviljustiz in Deutschland und Frankreich : Tagungsband zum deutsch-französischen Forschungsatelier in Erlangen von 16. bis 18. März 2015 = La modernisation processuelle de la justice civile en France et en Allemagne : ac, Jena, JWV Jenaer Wissenschaftliche Verlagsgesellschaft, N° 17, 2016, pp. [147]-154 

Marc Vericel, « Une nouvelle architecture des règles en matière de droit des conditions de travail », Revue de droit du travail, N° 12, 2016, p. 824 

Marc Vericel, « Droit à congés annuels et opposabilité de la directive « temps de travail » aux entreprises délégataires d'un service public », Revue de droit du travail, N° 11, 2016, pp. 712-714 

Marc Vericel, « L'octroi d'une pause rémunérée n'implique pas l'octroi d'un supplément de rémunération », Revue de droit du travail, N° 10, 2016, p. 627 

Marc Vericel, « La loi "travail" et la modernisation de la médecine du travail », Gazette du Palais, N° 10, 2016, p. NC 

Marc Vericel, « Obligation de sécurité du salarié et responsabilité de l'employeur », Revue de droit du travail, N° 10, 2016, p. 425 

Marc Vericel, « Régime d'équivalence, vérification des temps d'inaction par le juge ? », Revue de droit du travail, N° 10, 2016, p. 625 

Marc Vericel, « L'obligation de sécurité des salariés n'affecte pas le principe de responsabilité de l'employeur », Revue de droit du travail, N° 6, 2016, pp. 425-426 

Marc Vericel et Geneviève Pignarre, « Temps de travail : à la recherche d'un véritable équilibre », Droit Social, N° 6, 2016, p. 525 

Marc Vericel, « Visite médicale d'embauche, l'employeur doit veiller à sa réalisation effective », Revue de droit du travail, N° 6, 2016, p. 427 

Marc Vericel, « Définition du travail effectif », Revue de droit du travail, N° 5, 2016, p. 349 

Marc Vericel, « Inconstitutionnalité de la privation de l'indemnité compensatrice de congés payés en cas de faute lourde », Revue de droit du travail, N° 5, 2016, p. 352 

Marc Vericel, « La privation du droit à indemnité compensatrice de congés payés en cas de faute lourde est inconstitutionnelle », Revue de droit du travail, N° 5, 2016, pp. 352-353 

Marc Vericel, « Travail de nuit : possibilité de cumul entre les contreparties accordées par accord collectif et celles accordées par usage », Revue de droit du travail, N° 3, 2016, pp. 188-189 

Marc Vericel, « « Dimanches du maire » : précisions sur les compensations à accorder aux salariés », Revue de droit du travail, N° 3, 2016, pp. 190-191 

Marc Vericel, « Le temps de déplacement domicile travail en droit européen », Revue de droit du travail, N° 1, 2016, pp. 46-48 

Marc Vericel, « La création d'un seul tribunal compétent en première instance », in Martin Zwickel, Marianne Cottin, Frédérique Ferrand (dir.), La modernisation organisationnelle de la justice civile en France et en Allemagne, Jena, JWV Jenaer Wissenschaftliche Verlagsgesellschaft, N° 14, 2015, pp. 101-106

Marc Vericel, « Retour de congé sabbatique », Revue de droit du travail, N° 12, 2015, pp. 761-762 

Marc Vericel, « Rôles et responsabilités respectifs du médecin du travail et de l'employeur », Revue de droit du travail, N° 12, 2015, pp. 763-764 

Marc Vericel, « Effectivité du temps de pause dans les établissements hospitaliers-contrepartie du temps d'habillage », Revue de droit du travail, N° 11, 2015, pp. 693-695 

Marc Vericel, « Que faut-il entendre par simplification du droit du travail ? », Droit Social, N° 10, 2015, pp. 833-835 

Marc Vericel, « La preuve de prise des congés conventionnels », Revue de droit du travail, N° 9, 2015, pp. 547-548 

Marc Vericel, « Les dispositions de la loi Macron sur le travail le dimanche et le travail de nuit ou comment « faire la part du feu » », Revue de droit du travail, N° 9, 2015, pp. 504-513 

Marc Vericel, « Visite de reprise initié par le salarié et information de l'employeur », Revue de droit du travail, N° 6, 2015, pp. 409-410 

Marc Vericel, « Conditions d'utilisation des jours de RTT et de ceux de repos placés dans un compte épargne temps », Revue de droit du travail, N° 5, 2015, pp. 336-337 

Marc Vericel, « L'indemnisation des jours de RTT non utilisés n'est pas systématique », Revue de droit du travail, N° 5, 2015, p. 338 

Marc Vericel, « Temps de déplacement professionnel : conditions de rémunération », Revue de droit du travail, N° 3, 2015, pp. 197-199 

Marc Vericel, « L'inspection du travail en France et la protection des salaires », in comparative law labor et policy journal univerity of Illinois (dir.), étude sur le rôle de l'inspection du travail dans le continent américain et en Europe, USA, N° 2, 2015, p. NC 

Marc Vericel, « Caractère exceptionnel du travail de nuit », Revue de droit du travail, N° 1, 2015, p. 53 

Marc Vericel, « Interprétation stricte par la Cour de cassation du caractère exceptionnel que doit revêtir le travail de nuit », Revue de droit du travail, N° 1, 2015, pp. 52-54 

Marc Vericel, « Congés annuels payés : droit à report en cas d'accident du travail ou de maladie et rémunération au titre des congés », Revue de Droit du Travail, N° 11, 2014, p. 697 

Marc Vericel, « Inflexions jurisprudentielles en matière d'obligation patronale de sécurité », Revue de droit du travail, N° 9, 2014, p. 559 

Marc Vericel, « La nouvelle convention sur l'assurance-chômage du 14 mai 2014 : recherche d'un certain équilibre entre nécessité de réduction du déficit et avancées en faveur des plus précaires », Revue de droit du travail, N° 7, 2014, pp. 467-470 

Marc Vericel, « Forfait annuel en jours : entretien annuel obligatoire pour toute convention et nécessité de mentionner le nombre exact de jours à travailler dans la convention », Revue de droit du travail, N° 5, 2014, pp. 348-349 

Marc Vericel, « Indemnités de congés payés : conditions de validité de la clause incluant cette indemnité dans le salaire », Revue de droit du travail, N° 5, 2014, pp. 346-347 

Marc Vericel, « Remboursement des frais professionnels : inopposabilité aux salariés des clauses de remboursement forfaitaires manifestement disproportionnées », Revue de droit du travail, N° 2, 2014, pp. 123-124 


Autre

Marc Vericel et Martin Zwickel, Les préalables obligatoires de médiation/conciliation dans le procès civil en France et en Allemagne, p. 196  

Actualités Publications Communications