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Marc Vericel

Faculté de Droit
2, Rue Tréfilerie
42023 Saint-Etienne Cedex 2

Marc Vericel

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Quelle place pour les salariés dans l'entreprise ?

jeudi 28 juin 2018

Organisé par l'équipe "Mutations du travail et des organisations en temps de crise" du CERCRID (CEntre de Recherches CRItiques sur le Droit)

Réformer le Code du travail, pour quoi faire ?

mardi 3 mai 2016

Le colloque doit permettre de préciser les enjeux des projets de réforme du droit du travail en cours. Le colloque doit permettre de préciser les enjeux des projets de réforme du droit du travail en cours, à partir des thèmes suivants : Contrat de travail



Publications

Ouvrages

Marc Vericel, Adaptabilité des entreprises : utiliser au mieux le droit du travail, Lamy, 2011, Collection Lamy Axe Droit, 271 p.

Marc Vericel, Les juridictions et juges de proximité : leur rôle concret en matière d'accès à la justice des petits litiges civils, L'Harmattan, 2009, Bibliothèques de droit, 232 p.

Marc Vericel, Pierre Comte et Jean-Arnaud Bas, La répartition des compétences entre juridictions administratives et judiciaires à l'égard des litiges touchant les personnels d, C.E.R.C.R.I.D, 2002, 64 p.

Marc Vericel, Béatrice Espesson-Vergeat, Olivier Gout, Latékoué Lawson-Body et Corinne Robaczewski, Le rôle des associations d'information sur le droit dans le règlement des petits litiges des particuliers, Université Jean Monnet, CERCRID, 2002, 62 p.

Marc Vericel et Françoise Vennin, Les élections prud'homales : problèmes juridiques et propositions, Université Jean Monnet, CERCRID, 1995, 29 p.

Marc Vericel, Le syndicalisme ouvrier saisi par la jurisprudence, 9, 1985, 445 p.

Articles

Marc Vericel et Bailly Pierre, « Amiante et préjudice d’anxiété : pour une évolution de la jurisprudence », Revue de Jurisprudence Sociale, N° 3, 2019

Marc Vericel, « Heures supplémentaires : l'employeur peut avoir à les payer même s'il s'est opposé à leur réalisation », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2019

Marc Vericel, « Contribution des entreprises au financement des services de santé interentreprises », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2019, p. 116-118

Marc Vericel, « L'abandon de la théorie du dommage nécessaire et la visite médicale d'embauche obligatoire », Le Droit ouvrier, N° 2018, 2018, p. 753

Marc Vericel, « Les forfaits-jours après les lois du 8 Août 2016 et du 29 mars 2018 : un renforcement de la protection des salariés en trompe l’œil », Les Cahiers sociaux, N° 307, 2018

Marc Vericel, « Astreinte et téléphone portable », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2018, p. 861

Marc Vericel, « Pour une participation authentique des salariés à la vie de l'entreprise », Droit Social, N° 11, 2018, p. 924

Marc Vericel, « Le temps de déplacement des salariés itinérants », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2018, p. 687

Marc Vericel, « Conducteur routier : interdiction du repos hebdomadaire légal en cabine », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2018, p. 531

Marc Vericel, « Perte de salaire au titre de la prise de jours de réduction du temps de travail », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2018, p. 533

Marc Vericel, « L'indemnité d'occupation du domicile à des fins professionnelles », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2018, p. 463

Marc Vericel, « La jurisprudence européenne, le report des congés annuels et la prise du repos hebdomadaire », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2018, p. 304

Marc Vericel, « Précisions de la jurisprudence européenne sur le droit au report des congés annuels et sur la prise du repos hebdomadaire », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2018, p. 304-307

Marc Vericel, « Un nouveau modèle pour la réglementation du travail », Droit Social, N° 3, 2018, p. 276-278

Marc Vericel, « Droit de retrait et droit de grève », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2018, p. 137-138

Marc Vericel, « Travail de nuit et consultation des représentants du personnel », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2018, p. 139-141

Marc Vericel et Geneviève Pignarre, « Le contrat de travail appréhendé comme concept et comme catégorie », in Antoine Jeammaud, Martine Le Friand, Pascal Lokiec, Cyril Wolmark (dir.), A droit ouvert: mélanges en l'honneur d'Antoine Lyon-Caen, Paris, Dalloz, 2018, p. 745-770

Marc Vericel, « Les services de santé au travail », Encyclopédie de droit du travail, Dalloz, 2018

Marc Vericel, « Réflexions sur l’évolution contemporaine du droit des conditions de travail », Mélanges offerts à Geneviève Pignarre : un droit en perpétuel mouvement, Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2018, p. 795 -804

Marc Vericel, « Astreintes: caractère légal de leur institution », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2017, p. 804

Marc Vericel, « Dérogations au principe de l'interdiction du travail dominical », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2017, p. 801

Marc Vericel, « La quasi-disparition du compte de prévention de la pénibilité. Ordonnance n°2017-1389 du 22 septembre 2017 relative à la prévent », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2017, p. 649-651

Marc Vericel, « Calcul et paiement des heures supplémentaires », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2017, p. 492

Marc Vericel, « Précisions sur le régime du repos dominical : majorations salariales et arrêté préfectoral d'ouverture dominicale », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2017, p. 269-272

Marc Vericel, « Mode de calcul des congés payés : le régime des droits à congé appliqué par l'employeur ne doit pas être moins favorable que cel », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2017, p. 209-210

Marc Vericel, « Notion d'astreinte : astreinte mise en place par les salaries eux mêmes et astreinte effectuée dans un logement de fonction », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2017, p. 137

Marc Vericel et Antoine Jeammaud, « Echos d'un colloque "Réformer le code du travail : pour quoi faire ?", Saint-Etienne 3-6 mai 2016 », Semaine sociale Lamy, N° 1729, 2016, p. 3-8

Marc Vericel, « Une nouvelle architecture des règles en matière de droit des conditions de travail », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2016, p. 824

Marc Vericel, « L'octroi d'une pause rémunérée n'implique pas l'octroi d'un supplément de rémunération », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2016, p. 627

Marc Vericel, « La loi "travail" et la modernisation de la médecine du travail », Gazette du Palais, N° 10, 2016

Marc Vericel, « Obligation de sécurité du salarié et responsabilité de l'employeur », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2016, p. 425

Marc Vericel, « Régime d'équivalence, vérification des temps d'inaction par le juge ? », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2016, p. 625

Marc Vericel et Geneviève Pignarre, « Temps de travail : à la recherche d'un véritable équilibre », Droit Social, N° 6, 2016, p. 525

Marc Vericel, « Visite médicale d'embauche, l'employeur doit veiller à sa réalisation effective », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2016, p. 427

Marc Vericel, « Définition du travail effectif », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2016, p. 349

Marc Vericel, « Inconstitutionnalité de la privation de l'indemnité compensatrice de congés payés en cas de faute lourde », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2016, p. 352

Marc Vericel, « Dimanches du maire" : précisions sur les compensations à attribuer aux salariés », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2016, p. 190-191

Marc Vericel, « Travail de nuit : possibilité de cumul entre les contreparties accordées par accord collectif et celles accordées par usage », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2016, p. 188-189

Marc Vericel, « Le temps de déplacement domicile travail en droit européen », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2016, p. 46-48

Marc Vericel, « Retour de congé sabbatique », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2015, p. 761-762

Marc Vericel, « Effectivité du temps de pause dans les établissements hospitaliers et contreparties du temps d'habillage », Revue de Droit du Travail, N° 11, 2015, p. 693

Marc Vericel, « La création d'un seul tribunal compétent en première instance », in Martin Zwickel, Marianne Cottin, Frédérique Ferrand (dir.), La modernisation organisationnelle de la justice civile en France et en Allemagne, Jena, JWV Jenaer Wissenschaftliche Verlagsgesellschaft, 2015, p. 101-106

Marc Vericel, « Forfait annuel en jours », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2014, p. 348-349

Marc Vericel, « Indemnité de congés payés », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2014, p. 346-347

Marc Vericel, « Suivi médical des salariés », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2014, p. 191-193

Marc Vericel, « Remboursement des frais professionnels », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2014, p. 123-124

Marc Vericel, « Le rapport Bailly sur le travail le dimanche », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2014, p. 51-53

Marc Vericel, « Institution d'un droit d'alerte en matière de santé publique et d'environnement », Revue de Droit du Travail, N° 62013, 2013, p. 415-417

Marc Vericel, « Inaptitude et rupture du contrat de travail », Le Droit ouvrier, N° 780, 2013, p. 454-458

Marc Vericel, « Recréer un véritable service public de l'emploi pour une action efficace en matière d'insertion professionnelle », Droit social, N° 12, 2013, p. 1031-1043

Marc Vericel, « Faut-il assouplir les règles relatives au travail dominical ? », Revue de Droit du Travail, N° 11, 2013, p. 675-677

Marc Vericel, « Forfait jours », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2013, p. 493-494

Marc Vericel, « Le retour (provisoire) des juridictions et juges de proximité en matière civile - A propos de la loi du 24 décembre 2012 », La semaine juridique - édition générale, N° 6, 2013, p. 230-233

Marc Vericel, « Acquisition de congés payés pendant un congé-maladie », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2013, p. 341-343

Marc Vericel, « Temps de trajet domicile-travail excédant le temps normal », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2013, p. 343-344

Marc Vericel, « Arrêté préfectoral de fermeture et garantie du repos dominical », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2013, p. 117-118

Marc Vericel, « Interdiction du cumul d'une annualisation du temps de travail et d'un système d'équivalences », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2013, p. 116-117

Marc Vericel, « La preuve du respect des seuils et plafonds prévus par le droit européen en matière de durée du travail incombe au seul employeu », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2012, p. 707-708

Marc Vericel, « Obligation patronale de sécurité de résultat », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2012, p. 709

Marc Vericel, « La visite médicale d'un travailleur de nuit doit respecter son droit à repos quotidien », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2012, p. 569-570

Marc Vericel, « Les congés payés entre droit du travail français et droit de l'Union européenne », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2012, p. 565-568

Marc Vericel, « L'abandon de la justice de proximité en matière civile. Loi du 13 décembre 2011 », La semaine juridique - édition générale, N° 7, 2012, p. 325-332

Marc Vericel, « Travail de nuit », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2012, p. 432-433

Marc Vericel, « L'accompagnement vers l'emploi », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2012, p. 985-992

Marc Vericel, « Le droit à congés payés du salarié malade face à la Cour de justice européenne et à la Cour de cassation », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2012, p. 371-374

Marc Vericel, « Les décrets du 30 janvier 2012 relatifs aux services de santé au travail », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2012, p. 227-233

Marc Vericel, « Quand sont dues les compensations au temps d'habillage et de déshabillage ? », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2012, p. 104-105

Marc Vericel, « Salariés au forfait annuel en jours », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2012, p. 106-107

Marc Vericel, « Forfait jours », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2012, p. 42-43

Marc Vericel, « Obligation patronale de sécurité de résultat », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2012, p. 44-45

Marc Vericel, « Travail à temps partiel », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2011, p. 252-254

Marc Vericel, « Heures d’équivalence et travail effectif », Revue de Droit du Travail, 2011, p. 511-512

Marc Vericel, « La journée de solidarité et la déclaration des droits de l’homme et du citoyen », Revue de Droit du Travail, 2011, p. 645-646

Marc Vericel, « Modulation du temps de travail », Revue de Droit du Travail, 2011, p. 382-383

Marc Vericel, « Modulation du temps de travail », Revue de Droit du Travail, 2011, p. 48-49

Marc Vericel, « Obligation de sécurité de résultat de l’employeur et prise d’acte de la rupture du contrat de travail », Revue de Droit du Travail, 2011, p. 445-446

Marc Vericel, « Obligation patronale de sécurité et tabagisme passif - Compétences du comité d’hygiène et de sécurité », Revue de Droit du Travail, 2011, p. 322-323

Communications

Marc Vericel, « La flexibilité et temps de travail », Faculté de droit de Lille, Droit du travail entre protection et flexibilité : Conférences LEREDS 2015-2016, Lille, 21 janvier 2016

Marc Vericel, « La participation des salariés à la vie de l'entreprise par l'intermédiaire des institutions représentatives du personnel », CERCRID, La place des salariés dans l'entreprise, Lyon, 01 juin 2016

Marc Vericel, « Le droit du travail de Côte d'Ivoire », Université des Lagunes, Le droit du travail de Côte d'Ivoire, Abidjan, Côte d'Ivoire, 01 février 2016

Marc Vericel, « Le temps de travail, quelques pistes de réforme », Université de Nanterre, Les projets de réforme du code du travail, Nanterre, 01 janvier 2016

Marc Vericel, « L’accès à la justice », université de l'Afrique de l'ouest, L'acces à la justice, Abibjan, Côte d'Ivoire, 01 février 2016

Marc Vericel, « Questions sur une réforme à venir du code du travail », CERCRID, Réformer le code du travail, pour quoi faire ?, Saint-Etienne, 03 mai 2016

Marc Vericel, « La réglementation de la santé au travail », Service santé au travail de l'Ain, La réglementation de la santé au travail, Bourg en Bresse, 01 juin 2015

Marc Vericel, « Les recours collectifs en droit français », in Marianne Cottin, Frédérique Ferrand, Martin Zwickel (dir.), JWV Jenaer Wissenschaftliche Verlagsgesellschaft, p. Die rozessuale Modernisierung der Ziviljustiz i, Université d'Erlangen, Die prozessuale Modernisierung der Ziviljustiz in Deutschland und Frankreich, Erlangen, Germany, 16 mars 2015

Marc Vericel, « La participation des profanes à l'œuvre de justice », in Martin Zwickel, Romain Montagnon (dir.), Die bürgernahe Ziviljustiz in Deutschland und Frankreich: Tagungsband zum deutsch-französischen Forschungsatelier in Erlangen vo, Jenaer Wissenschaftliche Verlagsgesellschaft, p. P 41-52, La justice civile de proximité en France et en Allemagne, Erlangen-Nürnberg, Germany, 20 mars 2013




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