Camille Fernandes

Maître de conférences
Droit public.
UFR en Sciences, Techniques et Gestion de l’Industrie

Centre de Recherches Juridiques de l'Université de Franche-Comté
  • THESE

    Des libertés universitaires en France : Etude de droit public sur la soumission de l'enseignant-chercheur au statut général des fonctionnaires, soutenue en 2017 à Bourgogne FrancheComté, sous la direction de Charles Fortier, membres du jury : Charles Fortier, Ariane Vidal-Naquet, Olivier Beaud, Hélène Pauliat et Bernard Toulemonde   

  • Camille Fernandes, La liberté académique de A à Z, Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2024, À savoir, 256 p.  

    La liberté académique ou liberté universitaire est la liberté que le personnel universitaire doit avoir en matière de recherche scientifique, d'enseignement et d'expression dans le cadre de leur fonction, sans subir de pressions économiques, politiques ou autres. Elle est consubstantielle à toute notion d'université définie comme le lieu d'échange libre des idées destiné à développer, chez les étudiants, la liberté de pensée.La liberté académique et les menaces auxquelles elle fait face renvoient à des notions parfois obscures et mal ou peu définies. Ce flou justifie qu’un lexique lui soit consacré afin de permettre au lecteur d’appréhender au mieux un concept central pour l’université et, partant, pour la démocratie libérale.

  • Camille Fernandes, Charles Fortier, « Les sources du droit de l'enseignement supérieur », in Bernard Beignier, Didier Truchet (dir.), Droit de l'enseignement supérieur, LGDJ, 2018, pp. 49-100 

  • Camille Fernandes, « L'autorisation d'instruction en famille fondée sur l'existence d'un besoin propre à l'enfant », Actualité juridique Droit administratif, 2022, n°34, p. 1942   

    Camille Fernandes, « Un remède efficace contre les effets indésirables de la présomption d'imputabilité au service d'un accident », Actualité juridique Droit administratif, 2022, n°13, p. 758   

    Camille Fernandes, « L'application du droit européen au congé annuel payé en droit français de la fonction publique », Actualité juridique Droit administratif, 2019, n°10, p. 559   

    Camille Fernandes, « Un maître contractuel n'est pas un agent public s'il est recruté directement par un lycée privé », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2019, n°01, p. 20   

    Camille Fernandes, « L'application du principe de laïcité à l'enseignement supérieur : quand le juge élude la difficulté », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2018, n°03, p. 168   

    Camille Fernandes, « Le contrôle de constitutionnalité a priori exercé sur les lois ordinaires depuis l'entrée en vigueur de la question prioritaire de constitutionnalité », Revue française de droit administratif, 2018, n°02, p. 387   

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