Camille Fernandes

Maître de conférences
Droit public.
UFR en Sciences, Techniques et Gestion de l’Industrie

Centre de Recherches Juridiques de Franche-Comté
Actualités PUBLICATIONS
CONFÉRENCE ET CYCLE

Les libertés académiques

29janv.2025

Conférence organisée par la faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Christophe Roux, Professeur de...


Lyon

Lyon

COLLOQUE

La faute

1juil.2024

2e summer school d'Epinal organisée par l'IRENEE, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Laurent Seurot, Professeur...


Epinal

Epinal

COLLOQUE

Perspectives on Academic Freedom : USA & Europe

17mai2024

Colloque organisé par le Center for Critical Democracy Studies de l'American University of Paris sous la direction scientifique de...


Paris

Paris

PARUTION

Les libertés académiques de A à Z

L’origine et les fondements de la notion de liberté académique ainsi que ses enjeux contemporains.

  Dalloz
02 / 2024

PARUTION

Dictionnaire critique du droit de l’éducation

Droit de l’enseignement supérieur

  Mare & Martin
11 / 2021

PARUTION

Droit de l'enseignement supérieur

  LGDJ
11 / 2018

ActualitésPUBLICATIONS
  • THESE

    Des libertés universitaires en France : Etude de droit public sur la soumission de l'enseignant-chercheur au statut général des fonctionnaires, soutenue en 2017 à Bourgogne FrancheComté sous la direction de Charles Fortier, membres du jury : Olivier Beaud (Rapp.), Hélène Pauliat (Rapp.), Ariane Vidal-Naquet et Bernard Toulemonde   

  • Camille Fernandes, La liberté académique de A à Z, Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2024, À savoir, 256 p.  

    La liberté académique ou liberté universitaire est la liberté que le personnel universitaire doit avoir en matière de recherche scientifique, d'enseignement et d'expression dans le cadre de leur fonction, sans subir de pressions économiques, politiques ou autres. Elle est consubstantielle à toute notion d'université définie comme le lieu d'échange libre des idées destiné à développer, chez les étudiants, la liberté de pensée. La liberté académique et les menaces auxquelles elle fait face renvoient à des notions parfois obscures et mal ou peu définies. Ce flou justifie qu’un lexique lui soit consacré afin de permettre au lecteur d’appréhender au mieux un concept central pour l’université et, partant, pour la démocratie libérale.

  • Camille Fernandes, Charles Fortier, « Les sources du droit de l'enseignement supérieur », in Bernard Beignier, Didier Truchet (dir.), Droit de l'enseignement supérieur, LGDJ, 2018 

  • Camille Fernandes, « Etablissements publics expérimentaux : autonomie statutaire vs liberté académique », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°40, p. 2150   

    Camille Fernandes, « L'autorisation d'instruction en famille fondée sur l'existence d'un besoin propre à l'enfant », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2022, n°34, p. 1942   

    Camille Fernandes, « Un remède efficace contre les effets indésirables de la présomption d'imputabilité au service d'un accident », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2022, n°13, p. 758   

    Camille Fernandes, « L'application du droit européen au congé annuel payé en droit français de la fonction publique », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2019, n°10, p. 559   

    Camille Fernandes, « Un maître contractuel n'est pas un agent public s'il est recruté directement par un lycée privé », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2019, n°01, p. 20   

    Camille Fernandes, « L'application du principe de laïcité à l'enseignement supérieur : quand le juge élude la difficulté », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2018, n°03, p. 168   

    Camille Fernandes, « Le contrôle de constitutionnalité a priori exercé sur les lois ordinaires depuis l'entrée en vigueur de la question prioritaire de constitutionnalité », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2018, n°02, p. 387   

  • Camille Fernandes, « La faute », le 01 juillet 2024  

    2e summer school d'Epinal organisée par l'IRENEE, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Laurent Seurot, Professeur de droit public, Université de Lorraine / IRENEE ; Patrice Adam et Jean-Baptiste Thierry, Professeurs de droit privé, Université de Lorraine, IFG

    Camille Fernandes, « Perspectives on Academic Freedom : USA & Europe », le 17 mai 2024  

    Colloque organisé par le Center for Critical Democracy Studies de l'American University of Paris sous la direction scientifique de Patrick Weil, Yale Law School, CNRS et Roman Zinigrad, American University of Paris