François Leborgne

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Institut de l'Ouest : Droit et Europe

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la formation :
COLLOQUE

Procédures, majeurs protégés et juge au XXIe siècle

16juin2017


Rennes

Rennes

PARUTION

Mélanges en l’honneur de Francis Kernaleguen

Liber amicorum

Cet ouvrage s’interroge sur le sens actuel et le devenir de deux institutions essentielles à toute vie sociale, la famille et la justice.

  Presses Universitaires de Rennes
10 / 2016

  • THESE

    L'action en responsabilité dans les groupes de contrats : étude de droit interne et de droit international privé, soutenue en 1995 à Rennes 1 sous la direction de Loïc Cadiet 

  • François Leborgne, Isabelle Després, Petra Hammje, Valérie Pironon, Richard Desgorces (dir.), Le couple en droit international privé, C.R.J.O., 2016, 175 p. 

  • François Leborgne, « De quelques réflexions sur l’article 48 du Code de procédure civile, envisagé au travers de « la loi du maximum de différence entre le droit du Traité et la loi interne » », in Véronique Bouchard, Brigitte Feuillet-Liger (dir.), Mélanges en l’honneur de Francis Kernaleguen, Liber amicorum, Presses universitaires de Rennes, 2016, pp. 191-216   

    François Leborgne, « Commentaire de l’article 60 relation avec certaines conventions multilatérales du règlement n° 2201/2003 Bruxelles II-bis relatif au divorce », Le droit européen du divorce, Lexis Nexis/Litec, 2013, pp. 443-459 

    François Leborgne, Avant-Propos, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2016, pp. 9-13    

    Leborgne François. Avant-Propos. In: Revue juridique de l'Ouest, N° Spécial 2016. Le couple en droit international privé. Première journée de droit international privé Bertrand d'Argentré. pp. 9-13.

  • François Leborgne, « Introduction », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2018, pp. 37-42    

    Leborgne François. Introduction. In: Revue juridique de l'Ouest, 2018-2. pp. 37-42.

    François Leborgne, « Avant-propos », Revue juridique de l'Ouest , Centre de recherche juridique et judiciaire de l'Ouest (CRJO). IODE (UMR CNRS 6262) , 2016, pp. 9-13 

    François Leborgne, « Le Droit selon Henri Motulsky », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2015, pp. 9-37    

    Leborgne François. Le Droit selon Henri Motulsky. In: Revue juridique de l'Ouest, 2015-2. pp. 9-37.

    François Leborgne, « Les règles de compétences des autorités dans la convention de La Haye de 1961 sur la protection des mineurs et leur application dans la jurisprudence française [Première partie] », Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1996, pp. 3-25    

    Leborgne François. Les règles de compétences des autorités dans la convention de La Haye de 1961 sur la protection des mineurs et leur application dans la jurisprudence française [Première partie]. In: Revue juridique de l'Ouest, 1996-1. pp. 3-25.

    François Leborgne, « Les règles de compétence des autorités dans la Convention de La Haye de 1961 sur la protection des mineurs et leur application dans la jurisprudence française [Deuxième partie] », Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1996, pp. 149-172    

    Leborgne François. Les règles de compétence des autorités dans la Convention de La Haye de 1961 sur la protection des mineurs et leur application dans la jurisprudence française [Deuxième partie]. In: Revue juridique de l'Ouest, 1996-2. pp. 149-172.

  • François Leborgne, Brigitte Le Mintier, Information aux lecteurs, Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2000, pp. 1-2    

    Feuillet, Leborgne François. Information aux lecteurs. In: Revue juridique de l'Ouest, 2000-1. pp. 1-2.

  • François Leborgne, « La coordination du juge compétent et de la loi applicable en matière d’incapacité », Procédures, majeurs protégés et juge au XXIe siècle, Rennes, le 16 juin 2017   

    François Leborgne, « L'action de groupe "à la française" : un modèle original et complexe », Conférence à la Cour d'appel de Rennes, Rennes, le 27 février 2015 

    François Leborgne, « Le droit international privé communautaire de la famille : les nouveaux enjeux », Conférence à Cour d'appel de Rennes Les journées européennes de la Justice civile, Rennes, le 17 octobre 2014 

    François Leborgne, « L'exécution transfrontalière : les nouvelles missions de l'huissier français », Congrès Régional des Huissiers, La Baule, le 10 octobre 2014 

    François Leborgne, « Le droit selon Motulsky », Cycle de conférences " le droit selon ... ", Rennes, le 12 mars 2014 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Myriam Ghemame-Pinoche, L'acquisition d'un bien immobilier au Maroc, thèse soutenue en 2021 à Rennes 1 sous la direction de Véronique Bouchard et Véronique Barabé-Bouchard, membres du jury : Éric Fongaro (Rapp.), Elsa Berry (Rapp.), Jean Gasté  

    Destination prisée des retraités mais également des touristes occidentaux, le Maroc a multiplié ces dernières années les réformes destinées à attirer les investisseurs étrangers. Malgré cette importante modernisation de l’environnement juridique et fiscal, les pièges demeurent nombreux pour les Français mais aussi les Marocains résidents français souhaitant acquérir un immeuble au Maroc. Ces derniers sont souvent convaincus que l’histoire du pays ainsi que l’influence législative française leur assurent une protection similaire à celle en vigueur dans l’Hexagone.En réalité, les spécificités du droit immobilier marocain sont multiples. L’étude du système foncier local mais également des droits et obligations des parties à l’acte de vente ou encore des diverses problématiques liées au financement permet d’en attester et de conseiller utilement les acquéreurs potentiels. La fiscalité applicable peut également être déterminante dans le choix du bien.La pratique notariale met en exergue une seconde série de difficultés fréquemment rencontrées par les personnes souhaitant se porter acquéreurs d’un bien au Maroc. Si ces dernières sont mariées ou envisagent de s’unir sur le sol marocain, elles doivent être averties des particularités du droit local d’inspiration islamique. Malgré une importante réforme en 2004, les dispositions en vigueur risquent de contrarier les prévisions de certains investisseurs qui seront par exemple surpris d’apprendre que leur mariage valablement conclu en France n’est pas reconnu au Maroc ou encore que leur régime matrimonial diffère d’une rive de la Méditerranée à l’autre. L’économie même de certains projets immobiliers est alors mise en péril.Avec une approche résolument pratique, cette thèse tente d’identifier les différents écueils à éviter lors d’une acquisition immobilière sur le sol marocain. L’objectif est de guider les investisseurs étrangers et leurs conseils afin de sécuriser au mieux l’opération.

    Gildas Babela, La défense des intérêts collectifs, thèse soutenue en 2010 à Rennes 1 sous la direction de Francis Kernaleguen  

    Le droit français reconnaît l'intérêt collectif comme une catégorie juridique autonome aux cotés de l'intérêt individuel et de l'intérêt général. Pourtant, s'il existe un ensemble structuré et cohérent de règles pour l'intérêt individuel et l'intérêt général, il n'en est pas de même pour l'intérêt collectif. Celui-ci fait l'objet d'un traitement spécifique dans plusieurs branches de notre droit. On retrouve cependant des traits communs qui permettent de mettre en place un régime général de la défense des intérêts collectifs. Certes, plusieurs obstacles sont souvent mis en avant pour empêcher un développement autonome des actions à caractère collectif. Mais considérant que ces obstacles ont, pour l'essentiel, un carctère artificiel, ils devraient pouvoir être écartés sans difficulté.