Coll. L’Univers des normes, 330 pages
Présentation de l'éditeur
Cet ouvrage s’interroge sur le sens actuel et le devenir de deux institutions essentielles à toute vie sociale, la famille et la justice. Mais le lecteur y découvrira aussi l’interprétation juridique plus inattendue d’un certain nombre de passions de Francis Kernaleguen, telles le rugby, le chant choral, la nature ou encore le bricolage…
Avec le soutien de l’université Rennes 1.
Véronique Bouchard est professeur à la faculté de droit et de science politique de l’université de Rennes 1, directrice du master de droit notarial et membre de l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS n° 6262).
Brigitte Feuillet-Liger est professeur à la faculté de droit de Rennes, membre de l’IUF et présidente du Réseau universitaire international de bioéthique.
Sommaire
Éléments biographiques, p. 7
Avant-propos, p. 13
Partie I - Famille
Philippe PÉDROT, Le dépaysement contemporain du droit de la famille, p. 17
Bénédicte BÉVIÈRE-BOYER, La famille, une entité à reconnaître juridiquement, p. 23
Brigitte FEUILLET-LIGER, L’incidence de la biomédecine sur la famille, p. 37
Marie-Laure CICILE-DELFOSSE, De quelques réflexions sur « une réforme de civilisation » en matière de filiation, p. 51
Maria Claudia CRESPO BRAUNER, La pluralité familiale en droit brésilien : l’invention du droit des familles, p. 67
Véronique BOUCHARD, Les contrats onéreux et les relations familiales... Vingt ans après, p. 77
Raymond LE GUIDEC, Divorces et liquidations-partages. Théorie et pratique des procédures, p. 89
Marion Del Sol et Sylvie Moisdon-Chataigner, Dépendance : et si nous parlions enfin d’anticipation ?, p. 99
Didier Truchet, À la recherche d’une responsabilité administrative en matière familiale, p. 119
Partie II - Justice
Georges FOURNIER, Droit fondamental d’alerte, p. 131
Sylvain Soleil, « Éclaircir la religion du Juge ». L’expertise d’écritures et signatures en matière civile au XVIIIe siècle, p. 149
Loïc Cadiet, Les conflits d’intérêts et les professions de justice. Approche de droit processuel, p. 165
François Leborgne, De quelques réflexions sur l’article 48 du Code de procédure civile, envisagé au travers de « la loi du maximum de différence entre le droit du Traité et la loi interne », p. 191
Édouard VERNY, La composition pénale : la juste mesure, p. 217
Partie III - Variétés
Marie-Yvonne CRÉPIN, Un juriste breton du XVIIIe siècle, Poullain du Parc, p. 227
Jean Danet, Libres propos sur l’enseignement du droit, la représentation de l’excellence et le gâchis, p. 237
François COLLART DUTILLEUL, Propos sans prétention sur les ressources de la nature, de l’agriculture et de la procédure en Argentine, p. 247
Cristina Corgas-Bernard, Le chant du droit contemporain de la responsabilité civile, p. 257
Gwenaëlle DURAND-PASQUIER, La responsabilité du bricoleur cédant son bien, p. 269
Philippe PIERRE, Rugby et responsabilité civile. Petit abécédaire jurisprudentiel, p. 285
Édouard RICHARD, Un avant-goût de L'Argent, la question du rôle des syndicats dans le placement des titres de sociétés (fin du XIXe siècle), p. 293
Les abréviations, p. 323
Les auteurs, p. 325