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  • THESE

    Le syllogisme judiciaire, soutenue en 2021 à Rennes 1   

  • Kévin Castanier, Le syllogisme judiciaire, Mare & Martin, 2023, Bibliothèque des thèses ( Droit privé & sciences criminelles ), 795 p.  

    Le syllogisme a été défini par Aristote comme une activité de l'esprit permettant de déduire une conclusion de l'application d'une règle de droit aux faits. Les révolutionnaires ont espéré réduire le juge à n'être qu'une "bouche de la loi", l'acte de juger devenant une lecture de la règle légale. Mais cette analyse réduit le raisonnement judiciaire à une équation mathématique, ce qui est contestable. Au contraire, tout en assurant la sécurité juridique, le syllogisme judiciaire laisse au juge une liberté d'interprétation permettant l'évolution du droit. Il donne un cadre à la motivation des décisions de justice. Et il s'adapte au contrôle de proportionnalité "in concreto", comme à la justice prédictive

  • Kévin Castanier, « Clarification et mise à jour des règles d'organisation et de fonctionnement de la justice », Dalloz Actualité, 2024 

    Kévin Castanier, « En matière de contestation de saisie mobilière, le juge de l'exécution est mort, vive le tribunal judiciaire ! », Dalloz Actualité, 2024 

    Kévin Castanier, « En matière de contestation d'une saisie immobilière, rien ne sert de courir ; il faut partir à point », Dalloz Actualité, 2024 

    Kévin Castanier, « Point de départ du délai d'opposition à une injonction de payer dans le cadre d'une saisie des rémunérations », Dalloz Actualité, 2024 

    Kévin Castanier, « L'office du juge de l'exécution à l'égard d'une exception de compensation », Dalloz Actualité, 2024 

    Kévin Castanier, « Le principe du contradictoire et la procédure de l'article 1436 du code de procédure civile », Dalloz Actualité, 2024 

    Kévin Castanier, « Le renouveau de la procédure civile à travers la pensée d’Henry Vizioz », Amplitude du droit, 2024, n°3     

    Kévin Castanier, « Le dol du dirigeant social à l'encontre d'un tiers », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2022, p. 423 

    Kévin Castanier, « La qualification d'ouvrage d'une yourte », La Semaine juridique. Édition générale, 2022, n°15, p. 492 

    Kévin Castanier, « Les nouvelles dispositions issues du décret n° 2019-1333 du 11 décembre 2019 relatives à l’exécution provisoire des jugements », Les Petites Affiches, 2020 

    Kévin Castanier, « Vulnérabilité et justice civile », Revue juridique de l'Ouest , 2019, p. 15   

    Kévin Castanier, « L'Open Data judiciaire : quelle effectivité pour les plaideurs ? », Revue juridique de l'Ouest , 2018, n°3, pp. 77-91 

    Kévin Castanier, « Réflexions de lege feranda autour des jugements avant-dire droit », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2018, n°3, pp. 1097-1109 

    Kévin Castanier, « La portée de la procédure de jugement au fond dans la loi Justice du XXIe siècle : l'ambition revendiquée pour la Cour de cassation de ne plus seulement être juge de droit », Revue juridique de l'Ouest , 2017, n°3, pp. 83-96 

  • Kévin Castanier, « Le Mois du Territoire », le 04 novembre 2024  

    Evènement organisé par le CUREJ, Faculté de droit, Université de Rouen, Université de Normandie, le NIMEC et le CIST

    Kévin Castanier, « Le droit selon… Henri Vizioz », Cycle "Le droit selon…", Rennes, le 10 mai 2022  

    Chaque conférence du cycle Le droit selon... est consacrée à la pensée juridique d'un auteur en particulier, tels Marcel Planiol, Michel Villey, Hugo Grotius ou encore Raymond Saleilles. Les interventions sont faites par des spécialistes de droit positif ou par des historiens du droit.

    Kévin Castanier, « La vulnérabilité dans la procédure civile », Vulnérabilités, enjeux présents et à venir, Rennes, le 05 juin 2019 

    Kévin Castanier, « Open data des décisions de justice : l’accessibilité du grand public aux décisions, quelle effectivité ? », Droit à l’information dans l’espace numérique, Rennes, le 03 juillet 2018 

    Kévin Castanier, « Le retentissement de la loi Justice du XXIe siècle sur la procédure devant la Cour de cassation : entre factualisation et proportionnalisation du droit », La loi Justice du XXIe siècle, Rennes, le 14 juin 2017