Mohesh Balnath

Enseignant-chercheur contractuel
Docteur.
Qualifié aux fonctions de maître de conférences
(2023, Droit public).
Institut Universitaire de Technologie 2 de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques
Equipe de Droit Public de Lyon
L'administration des assemblées parlementaires sous la Cinquième République, soutenue le 14 octobre 2022, sous la direction de Hervé de Gaudemar et de Philippe Blachèr.
Le jury était composé de Elina Lemaire (Présidente), Fabrice Melleray (Rapporteur), Jean-Éric Gicquel (Rapporteur), Catherine Bergeal, Christophe Pallez, Hervé de Gaudemar (Co-directeur) et Philippe Blachèr (Co-directeur).
ACTUALITÉS RECHERCHE
PARUTION

Acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage...

Commentaire article par article

Le présent ouvrage est le premier commentaire des dispositions de l’Acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct.

  Bruylant
09 / 2024

CONFÉRENCE ET CYCLE

Le fonctionnaire, figure de la démocratie locale ?

28mai2024

3e conférence du cycle " La vocation du service public " organisé par Mohesh Balnath.


Grenoble

Grenoble

CONFÉRENCE ET CYCLE

Le fonctionnaire d'Etat, artisan du service public

17avr.2024

Conférence organisée par le CRJ, Université Grenoble-Alpes dans le cadre du cycle " La vocation du service public " sous la direction...


Grenoble

Grenoble

COLLOQUE

Les non-inscrits

17nov.2023

Quelle place pour les parlementaires n'appartenant à aucun groupe dans un régime représentatif ?

Colloque organisé par l’ILF et l’IE2IA (UMR DICE, Université de Pau et Pays de l’Adour et Aix-Marseille Université) et l’IDPSP...


Paris

Paris

COLLOQUE

Nettoyer (les locaux de) l'administration

29sept.2023

Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Julie Arroyo, Maîtresse de conférences...


Saint-Martin-d'Hères

Saint-Martin-d'Hères

SÉMINAIRE

Déjeuners du droit parlementaire

25sept.2023

Webinaire organisé par Damien Connil, Priscilla Jensel-Monge et Audrey de Montis, Université de Pau et Pays de l'Adour


COLLOQUE

Le printemps de la jeune recherche : 1936

31mai2023

Printemps de la jeune recherche, organisé en ouverture du Colloque annuel de l'AFDA, avec le concours des laboratoires de droit public...


Toulouse

Toulouse

ACTUALITÉS RECHERCHE

  • Mohesh Balnath, « "Article 10" et "Article 11" », in Édouard Dubout, Gaëlle Marti, Dominique Ritleng (dir.), Acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct: commentaire article par article, Bruylant, 2024, pp. 205 

    Mohesh Balnath, « La méthode de l'archive foucaldienne en droit public », in Y. Gonthier Le Guen, A. Jamet, V. Jeanne, Ch. K. Ndaw (dir.), Droit et mémoire, Mare & Martin, 2021, pp. 193-213     

    Mohesh Balnath, « Les dents longues des biothèques de cellules souches », in C. Chamard-Heim, C. Meurant, Chr. Testard, É. Untermaier-Kerléo (dir.), Grandes décisions de la jurisprudence administrative lyonnaise, LexisNexis, 2021     

    Mohesh Balnath, « Le principe de l'autonomie parlementaire mis à mal ? De la formation à la légistique au sein des assemblées parlementaires sous la Cinquième République », in Karine Gilberg, Cédric Groulier (dir.), Former à la légistique : les nouveaux territoires de la pédagogie juridique, LexisNexis, 2018, pp. 51-65   

  • Mohesh Balnath, « De l’élection marathon d’un président d’assemblée à sa destitution éclair »: Retour sur une séquence historique à la Chambre des représentants des États-Unis, Revue française de droit constitutionnel, 2024, n°138, pp. 481-495 

    Mohesh Balnath, « La loi du 10 janvier 1936 sur les groupes de combat et milices privées, une loi de circonstance ? », Revue française de droit administratif, 2023, n°06, p. 1163 

    Mohesh Balnath, « Les réponses ministérielles révélant une relation administrative », Actualité juridique Droit administratif, 2023, n°27, p. 1438   

    Mohesh Balnath, « Les conditions d'indemnisation de l'exploitant d’un oléoduc d'intérêt général en cas de déplacement ou de modification de cet ouvrage à la demande des autorités »: note sous CAA Lyon, 15 décembre 2016, communauté d'agglomération d'Annecy et département de la Savoie, Revue ALYODA : Revue de jurisprudence de la Cour administrative d'appel de Lyon et des tribunaux administratifs de son ressort, 2017, n°2   

    Mohesh Balnath, « Un mandat représentatif peut en cacher un autre : lumière sur l’administration parlementaire sous la Cinquième République », 2016  

    Les administrateurs du Parlement, des représentants de la nation ? Le mandat représentatif peut se comprendre comme « la fonction publique confiée par les électeurs à leurs représentants » (Avril, Gicquel, 2013). Comment imaginer dès lors que l’administration parlementaire, soit l’activité institutionnelle qui se détache de celle exercée par les parlementaires en application de l’alinéa 1er de l’article 24 de la Constitution constitue une activité de représentation sur mandat ? L’idée peut pa...

    Mohesh Balnath, « Alain Policar, Ronald Dworkin ou la valeur de l’égalité », Lectures, 2016   

    Mohesh Balnath, « Un mandat représentatif peut en cacher un autre : lumière sur l’administration parlementaire sous la Cinquième République », Cahiers Jean Moulin, 2016, n°2   

    Mohesh Balnath, « Le citoyen administratif au Parlement, figure introuvable ? », Journal du droit administratif, 2016   

  • Mohesh Balnath, Alain Policar, Ronald Dworkin ou la valeur de l’égalité, Liens Socio, 2016  

    Alain Policar entend par son ouvrage « réparer une injustice » (p. 11), celle de la large méconnaissance en France de la pensée de Ronald Dworkin, philosophe américain. Celui-ci, décédé en 2013, laisse une réflexion importante sur la politique du droit. À ce titre, l’ouvrage d’Alain Policar permet de saisir les principaux axes de cette réflexion et de situer cette dernière dans le champ de la pensée libérale contemporaine, marquée par les théories de John Rawls ou Isaiah Berlin notamment. Dès...

  • Mohesh Balnath, « Le fonctionnaire, figure de la démocratie locale ? », le 28 mai 2024  

    3e conférence du cycle " La vocation du service public " organisé par Mohesh Balnath.

    Mohesh Balnath, « Le fonctionnaire d'Etat, artisan du service public », le 17 avril 2024  

    Conférence organisée par le CRJ, Université Grenoble-Alpes dans le cadre du cycle " La vocation du service public " sous la direction scientifique de Mohesh Balnath

    Mohesh Balnath, « Les non-inscrits », le 17 novembre 2023  

    Colloque organisé par l’ILF et l’IE2IA (UMR DICE, Université de Pau et Pays de l’Adour et Aix-Marseille Université) et l’IDPSP (Université de Rennes), sous la direction scientifique de Priscilla Jensel-Monge, Audrey de Montis et Damien Connil.

    Mohesh Balnath, « Nettoyer (les locaux de) l'administration », le 28 septembre 2023  

    Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Julie Arroyo, Maîtresse de conférences en droit public, et Léo Vanier, Professeur de droit public

    Mohesh Balnath, « Déjeuners du droit parlementaire », le 25 septembre 2023  

    Webinaire organisé par Damien Connil, Priscilla Jensel-Monge et Audrey de Montis, Université de Pau et Pays de l'Adour

    Mohesh Balnath, « Le printemps de la jeune recherche : 1936 », le 31 mai 2023  

    Printemps de la jeune recherche, organisé en ouverture du Colloque annuel de l'AFDA, avec le concours des laboratoires de droit public de l'Université Toulouse Capitole.

    Mohesh Balnath, « Les avatars de la souveraineté parlementaire », Xe Congrès de l'Association française de droit constitutionnel, Lille, le 22 juin 2017   

    Mohesh Balnath, « Propos liminaire », Le fait urbain saisi par le droit, Lyon, le 07 décembre 2016   

    Mohesh Balnath, « Institutional rule in Parliament », Intensive Doctoral Week, Paris, le 13 juin 2016