Hervé Le Nabasque

Professeur émérite
Droit privé et sciences criminelles.
École de Droit de la Sorbonne

Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne
Responsable de la formation :

Thèse

Le pouvoir dans l'entreprise. Essai sur le droit d'entreprise. Thèse soutenue en 1986 à Rennes 1, sous la direction de Jean Paillusseau.


Ouvrages

Hervé Le Nabasque, Pierre-Henri Conac, Bénédicte François, Laurent Godon, Benoît Lecourt, Dominique Legeais et Nathalie Martial-Braz (dir.), Mélanges en l'honneur d'Isabelle Urbain-Parleani, Dalloz, 2023, 720 p.

Hervé Le Nabasque, Benoît Lecourt, Haritini Matsopoulou et Muriel Chagny (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Gilbert Parleani, IRJS Éditions, 2021, Bibliothèque de l'IRJS-André Tunc, 582 p.

Hervé Le Nabasque, Jean-Marc Moulin, Jacques Moury et Anastasia Sotiropoulou (dir.), Un juriste pluriel : mélanges en l'honneur d'Alain Couret, Dalloz et de Éditions Francis Lefebvre], 2020, 1023 p.

Hervé Le Nabasque, Alain Couret, Marie-Laure Coquelet, Thierry Granier, Didier Poracchia, Arnaud Raynouard, Arnaud Reygrobellet et David Robine, Droit financier, Dalloz, 2019, 3e éd., Précis Dalloz, 1633 p.

Hervé Le Nabasque, Alain Couret et Marie-Laure Coquelet, Droit financier, Dalloz, 2012, 2e éd., Précis, 1307 p.

Hervé Le Nabasque, Alain Couret et Marie-Laure Coquelet, Droit financier, Dalloz, 2008, Précis, 1088 p.

Voir plus

Hervé Le Nabasque, Thierry Bonneau et Erik Le Dolley (dir.), La sortie de l'investisseur , Litec, 2007, Colloques & débats, 218 p.

Hervé Le Nabasque et Alain Couret (dir.), Quel avenir pour le capital social ?, Dalloz, 2004, Thèmes & commentaires, 227 p.

Hervé Le Nabasque et Alain Couret, Valeurs mobilières, augmentations de capital : nouveau régime ordonnances des 25 mars et 24 juin 2004, Éditions François Lefebvre, 2004, 444 p.

Hervé Le Nabasque et Georges Terrier, L'exécution forcée des pactes d'actionnaires, Editions Techniques, 1994, Droit des sociétés, 27 p.

Hervé Le Nabasque, Francis Boussier et François Richen, La transmission de l'entreprise familiale, Dalloz, 1992, Réussir en affaires, 710 p.

Hervé Le Nabasque, LE POUVOIR DANS L'ENTREPRISE. ESSAI SUR LE DROIT D'ENTREPRISE, [Éditeur inconnu], 1986

Hervé Le Nabasque, Le pouvoir dans l'entreprise : essai sur le droit d'entreprise, 1986, 591 p.


Articles

Hervé Le Nabasque, « Les droits des associés », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 12, 2023, p. 767 

Hervé Le Nabasque, « Solidarité résultant d'une action de concert et obligation de déposer un projet d'offre publique d'acquisition », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2015, p. 185 

Hervé Le Nabasque, « Dispositions relatives à la valorisation des droits sociaux en cas de cession : réforme de l'article 1843-4 du code civil », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 11, 2014, p. 647 

Hervé Le Nabasque, « Dérogation « Hermès » : l'excuse de légitime défense ? », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 9, 2013, p. 500 

Hervé Le Nabasque, « Les fusions et les scissions transfrontalières », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 7, 2013, p. 412 

Hervé Le Nabasque, « Démembrement de propriété, renonciation (aux dividendes) et donation indirecte : la Cour de cassation rappelle les règles du jeu », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2013, p. 203 

Voir plus

Hervé Le Nabasque, « Sévère rappel à l'ordre du jour de la Cour de cassation », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2013, p. 158 

Hervé Le Nabasque, « L'ORA et la réduction de capital à zéro », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2013, p. 99 

Hervé Le Nabasque, « Wendel/Saint-Gobain : confirmation par la cour d'appel de Paris de la décision de sanction de l'AMF du 13 décembre 2010 », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 10, 2012, p. 586 

Hervé Le Nabasque, « L'existence d'une action de concert peut être établie par un faisceau d'indices graves, précis et concordants », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 9, 2012, p. 509 

Hervé Le Nabasque, « Les programmes de rachat d'actions des sociétés non cotées », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 5, 2012, p. 271 

Hervé Le Nabasque, « L'affaire Hermès, ou l'émergence de la notion de concert « de fait » », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 12, 2011, p. 692 

Hervé Le Nabasque, « Loi « Copé-Zimmerman » n° 2011-103 du 27 janvier 2011 relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance (de certaines sociétés) et à l'égalité professionnelle », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 7, 2011, p. 454 

Hervé Le Nabasque, « Total return swap : l'obsession du numérateur », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2011, p. 212 

Hervé Le Nabasque, « Retour (d'humeur) sur l'article 1843-4 du code civil », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2011, p. 149 

Hervé Le Nabasque, « Commentaire des principales dispositions de la loi de régulation bancaire et financière du 22 octobre 2010 intéressant le droit des sociétés et le droit financier », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 10, 2010, p. 547 

Hervé Le Nabasque, « Pour les besoins de l'application d'une clause de préemption, l'apport ne serait pas une cession », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 5, 2010, p. 291 

Hervé Le Nabasque, « Assouplissement du régime applicable au rachat par l'émetteur de titres de créances ne donnant pas accès à son capital », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2010, p. 269 

Hervé Le Nabasque, « Responsabilité des dirigeants », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2010, p. 230 

Hervé Le Nabasque, « Projet de loi de régulation bancaire et financière », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 1, 2010, p. 66 

Hervé Le Nabasque, « Franchissement de seuils à la suite d'une fusion », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2009, p. 834 

Hervé Le Nabasque, « Les fusions transfrontalières après la loi n° 2008-649 du 3 juillet 2008 », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2008, p. 493 

Hervé Le Nabasque, « Le régime juridique de la répartition des titres entre les actionnaires dans la figure de la scission partielle », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2006, p. 779 

Hervé Le Nabasque, « Les mesures de défense anti-OPA depuis la loi n° 2006-387 du 31 mars 2006 », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2006, p. 237 

Hervé Le Nabasque, « Clause de prix insérée dans les promesses d'achats de droits sociaux : l'interrogation continue. La clause doit-elle exonérer temporairement le bénéficiaire de toute contribution aux pertes ou faut-il distinguer entre contrat d'investissement et contrat de société ? », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2005, p. 593 

Hervé Le Nabasque, « L'incidence des normes européennes sur le droit français applicable aux fusions et au transfert de siège social », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 1, 2005, p. 81 

Hervé Le Nabasque, « Répartition statutaire des bénéfices et renonciation aux dividendes », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 1, 2005, p. 169 

Hervé Le Nabasque, « Réforme du régime des valeurs mobilières émises par les sociétés par actions : les augmentations de capital réalisées avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2004, p. 491 

Hervé Le Nabasque, « La représentation de la SAS : le monopole du président », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2003, p. 727 

Hervé Le Nabasque, « La SAS et la loi sur les nouvelles régulations économiques », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2001, p. 589 

Hervé Le Nabasque, « Les dividendes participent de la nature des fruits », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2000, p. 286 

Hervé Le Nabasque, « L'associé d'une société en nom collectif qui cède ses parts sans accomplir les formalités nécessaires peut être déclaré personnellement en redressement judiciaire », Recueil Dalloz, N° 3, 1999, p. 21 

Hervé Le Nabasque, « Le rapporteur de la COB chargé de l'instruction ne peut participer au délibéré », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 1999, p. 620 

Hervé Le Nabasque, « Rôle et place des mécanismes fondamentaux du droit civil en droit des affaires », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 1999, p. 273 

Hervé Le Nabasque, « La partie cédée doit consentir à la cession conventionnelle du contrat », Recueil Dalloz, N° 14, 1998, p. 136 

Hervé Le Nabasque, « La règle de la personnalité des poursuites et des peines ne permet pas, sauf fraude, d'appliquer des sanctions aux sociétés qui sont issues d'une scission lorsque les manquements constatés sont ceux de la société scindée », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 1998, p. 827 

Hervé Le Nabasque, « Plan de cession d'entreprise et clause d'agrément », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 1995, p. 320 

Hervé Le Nabasque, « Conditions du prononcé d'une interdiction de gérer et réflexions sur le diminutif de la faillite personnelle », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 1994, p. 867 

Hervé Le Nabasque, « La faute de gestion consistant pour un dirigeant à poursuivre une exploitation déficitaire n'est pas subordonnée à la constatation d'un état de cessation des paiements », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 1994, p. 871 

Actualités Publications Communications