Emeric Nicolas

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
IUT d'Amiens

Centre de Droit Privé et de Sciences Criminelles d'Amiens - Antoine Loisel
Centre de Recherche Juridique Pothier
  • THESE

    Le principe d'assimilation des investisseurs aux consommateurs sur les marchés financiers, soutenue en 2010 à Orléans sous la direction de Patrice Hoang     

  • Emeric Nicolas, Émeric Nicolas, L'assimilation en droit : essai de philosophie de la technique juridique, Dalloz, 2022, Méthodes du droit, 188 p. 

    Emeric Nicolas, Jacqueline Guittard, Cyril Sintez (dir.), Narrations de la norme, Mare & Martin, 2022, Libre droit, 394 p. 

    Emeric Nicolas, Émeric Nicolas, Penser les flux normatifs : essai sur le droit fluide, Mare & Martin, 2018, Libre Droit, 364 p.  

    La 4ème de couv. indique : "Nous vivons dans un monde de flux et l'on croyait que le droit, principal stabilisateur social en Occident, était l'un des derniers îlots de résistance à cette nouvelle logique globale. Il n'en est rien. Le droit entre en résonance avec les flux normatifs n'est pourtant pas une pathologie de la normativité juridique contemporaine, mais bien l'état normal de la nouvelle fabrique de la norme. Porteuse d'irrésistibles effets socio-économiques, l'ère des flux normatifs annonce notre pleine entrée dans les sociétés cybernétiques, biosécuritaires et de contrôle. Que faire ? Lutter ? Résister ? Revenir à la sobriété normative ? Plutôt apprendre à surfer dans le rouleau de la vague. La logique de flux normatifs est alimentée par des ressorts multiples et systémiques rendant vaines les entreprises de simplification du droit. Que cela nous plaise ou non, l'état "liquide" de la vie est aussi celui du droit. Se dégage de cette plongée au coeur du droit hypermoderne une conception fluide du droit invitant à changer de paradigme normatif pour penser la mutation de la norme au Flux normatif."

  • Emeric Nicolas, Émeric Nicolas, « En recherche de la force normative avec Catherine. La réponse à un problème mal posé (l’assimilation du droit à un dire obligatoire) par la philosophie du droit », Être en recherche. Études en l’honneur du professeur Catherine Thibierge, Mare & Martin, p. 299-326, 2023 

    Emeric Nicolas, « Propos préconclusif. Le pressenti philosophique de la garantie normative des sociétés biosécuritaires de contrôle chez Foucault et Deleuze »: Hommage à Zygmunt Bauman, in Thibierge, Catherine (dir.), La garantie normative. Exploration d'une notion-fonction, Mare & Martin, 2021, pp. 139-154 

    Emeric Nicolas, « "Introduction" », Barthes face à la norme : droit, pouvoir, autorité, langage(s), Mare & Martin, 2019, pp. 340 

    Emeric Nicolas, « Le flux bruissant de la norme », Barthes face à la norme : droit, pouvoir, autorité, langage(s), Mare & Martin, 2019, pp. 340 

    Emeric Nicolas, Jacqueline Guittard, « Foucault face à la norme », Introduction : [Colloque du 15 et 16 novembre 2018, à l'Université d'Orléans], Faculté de droit, d'économie et de gestion de l'Université d'Orléans, 2018  

    Le colloque "Foucault face à la norme" s'inscrit dans une série de colloques ambitionnant de questionner un auteur, sa trajectoire de vie autant que son œuvre, sur la question des normes telle qu'elle se pose avec acuité dans nos sociétés contemporaines

    Emeric Nicolas, « De la norme aux flux normatifs », in Le Goff, Joan, Onnée, Stéphane (dir.), Puissances de la norme : défis juridiques et managériaux des systèmes normatifs contemporains, EMS, 2017, pp. 177 

    Emeric Nicolas, « Source et flux », in Leroy, Jacques, Piatek, Dariusz, Szwedo, Piotr (dir.), Les sources du droit dans les pays européens et francophones – Troisièmes journées franco-polonaises, Mare & Martin, 2016, pp. 363 

    Emeric Nicolas, « La définition par assimilation », in Lefebvre, José (dir.), Dicodex, Ceprisca, 2015, pp. 171 

    Emeric Nicolas, « Propos pré-conclusif : le pressenti de la densification normative chez Michel Foucault »: L’invitation de la densification normative à penser la positivité en termes de processus, La densification normative :découverte d’un processus, Mare & Martin, 2013, pp. 1093 

    Emeric Nicolas, Cyril Sintez, « Par-delà le concept de force dans la philosophie du droit de Jacques Derrida »: la force intercitationnelle dans le langage juridique comme force normative, in Thibierge, Catherine (dir.), La force normative : naissance d’un concept, LGDJ = Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2009, pp. 99-136 

  • Emeric Nicolas, Émeric Nicolas, « Un associé (aussi) peut invoquer la faute séparable », Revue des Sociétés , Dalloz , 2024, n°02, p. 90   

    Emeric Nicolas, Émeric Nicolas, « Frédéric Rouvière, Argumentation juridique et Stefan Goltzberg, L'argumentation juridique », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2023, n°04, p. 991   

    Emeric Nicolas, « Une extension du champ d'application ratione temporis de la notion de faute séparable », Revue des Sociétés , Dalloz , 2023, n°05, p. 311   

    Emeric Nicolas, Émeric Nicolas, « J.-M. Denquin, Les Concepts juridiques. Comment le droit rencontre le monde, coll. Bibliothèque de la pensée juridique, Paris, Classiques Garnier, 2021, 457 p », Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, Séminiaire interdisciplinaire d'études juridiques des facultés universitaires Saint-Louis, 2023 

    Emeric Nicolas, Émeric Nicolas, « Tendances du droit civil. Raisonnement juridique, argumentation et rhétorique », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2023 

    Emeric Nicolas, Émeric Nicolas, « Tous notés, tous évaluateurs. Un phénomène symptomatique du passage d’une ontologie de l’être à une ontologie de la norme  », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2022, n°39 

    Emeric Nicolas, « Stefan Goltzberg, 100 principes juridiques », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2021, n°04, p. 957   

    Emeric Nicolas, « La vie à la fin : vers un droit effectif au passage fluide de l’ultime frontière », La Revue du Centre Michel de l’Hospital , Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232 ( Clermont-Ferrand, France) , 2018, n°13, pp. 42-50   

    Emeric Nicolas, Cyril Sintez, « La décriture du droit. Une méthode constructiviste d’observation d’un objet quantique »: À propos de l’ouvrage V. Forray et S. Pimont, Décrire le droit… et le transformer – Essai sur la décriture du droit, coll. Méthodes du droit, Paris, Dalloz, 2017, Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, Séminiaire interdisciplinaire d'études juridiques des facultés universitaires Saint-Louis, 2018, n°1, pp. 241-253 

    Emeric Nicolas, « Droit souple + droit fluide = droit liquide »: Réflexion sur les mutations de la normativité juridique à l’ère des flux, Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, Séminiaire interdisciplinaire d'études juridiques des facultés universitaires Saint-Louis, 2017, n°2, pp. 5-38 

    Emeric Nicolas, « Le droit, une logistique normative »: Au confluent du droit et de la gestion, La Revue des Sciences de Gestion, Revue des Sciences de Gestion, 2017, n°284, pp. 71-82 

    Emeric Nicolas, « Vers une normalisation de la faute séparable des fonctions sociales ? », Revue des Sociétés , Dalloz , 2016, n°02, p. 102   

    Emeric Nicolas, « Le droit, technique de gestion (parmi d’autres) des flux humains par des flux normatifs »: (À propos de l’ouvrage de M. Frédéric Gros, Le Principe Sécurité, Gallimard, NRF essais, 2012), Jurisprudence. revue critique, Université de Savoie, 2015, p. 167 

    Emeric Nicolas, « Chronique de droit des patients n° 1 (1ère partie) »: Vers un droit à la sédation en phase terminale ? Ou le droit de mourir en dormant, Les Petites Affiches, Petites affiches , 2014, n°236, p. 7 

    Emeric Nicolas, « Le salarié, consommateur d'actions cotées de son entreprise », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2014, n°06, p. 528   

    Emeric Nicolas, « La remise en cause de la force obligatoire des contrats par le droit de la consommation : déconstruction d’un dogme », Revue juridique Pothier, Centre de Recherche Juridique Pothier (CRJP). Université d'Orléans , 2014, n°1, pp. 227-232   

    Emeric Nicolas, « L’obligation de best execution : du super-consumériste au masochisme contractuel », Les Petites Affiches, Petites affiches , 2013, n°260, p. 6 

    Emeric Nicolas, Matthieu Robineau, « Prendre le droit souple au sérieux ? »: À propos de l'étude annuelle du Conseil d'État pour 2013, La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, n°43, p. 1116 

    Emeric Nicolas, « La notion de faute séparable des fonctions des dirigeants sociaux à la lumière de la jurisprudence récente », Revue des Sociétés , Dalloz , 2013, n°10, p. 535   

    Emeric Nicolas, « Le modèle type de contrat, une nouvelle source de droit »: L’épreuve par la baguette du sourcier, Les Petites Affiches, Petites affiches , 2012, n°212, p. 3 

    Emeric Nicolas, « Le modèle type de contrat, du contrat potentiel à la source de norme »: De quelques apports théoriques de Civ. 1re 3 fév. 2011 (Bull. civ. I, n° 409), Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2012, n°3, pp. 1257-1270 

  • Emeric Nicolas, Yves Gnanou, Paul Malliet, Ruben Haalebos, Émeric Nicolas, La fiscalité carbone aux frontières et ses effets redistributifs : Étude des effets redistributifs sur les revenus des ménages français d’une taxe carbone aux frontières: Étude des effets redistributifs sur les revenus des ménages français d’une taxe carbone aux frontières, 2020, 89 p.   

  • Emeric Nicolas, Gaël Giraud, Hadrien Lantremange, Olivier Rech, National Carbon Reduction Commitments: Identifying the Most Consensual Burden Sharing, Centre d'Économie de la Sorbonne (CES - UMR8174), 2017   

  • Emeric Nicolas, « L'assimilation juridique », le 28 novembre 2024  

    Colloque organisé sous la responsabilité scientifique du Pr. Frédéric Rouvière, Laboratoire de théorie du droit, Aix-Marseille Université, et d'Emeric Nicolas, MCF, Université de Picardie Jules Verne, CEPRISCA.

    Emeric Nicolas, « La posture normative », le 24 juin 2024  

    Colloque de restitution des travaux sur la posture normative dans le cadre de l’axe transversal Mutation des normes de la MSH, organisé par le CRJP, Université d'Orléans

    Emeric Nicolas, « Des crises à la crise », le 28 mai 2024  

    Ateliers-débat organisé par le CRJ Pothier, Université d'Orléans sous la présidence de Géraldine Goffaux Callebaut, Professeur de droit privé, CRJP, Université d'Orléans

    Emeric Nicolas, « L'assimilation, une opération du droit à part entière », le 10 février 2023  

    Une séance du séminaire mensuel de l'UMR DICE.

    Emeric Nicolas, « Le droit des libertés en question(s) - 3 », le 02 décembre 2021  

    Organisé par l'ISJPS UMR 8103, Université Paris 1, le CRJ EA 1965, Université Grenoble-Alpes, l'IDEDH et le CERCOP, Université de Montpellier.

    Emeric Nicolas, « Les écoles de la régulation », le 24 mars 2021  

    Organisé par le CRDP, Université de Montréal

    Emeric Nicolas, « Narrations de la norme », le 28 novembre 2019  

    Colloque pluridisciplinaire organisé par le Centre de droit privé et de sciences criminelles d’Amiens, avec le concours du Centre de recherches juridiques Pothier.

    Emeric Nicolas, Cyril Sintez, « Face à la Norme : plongée dans les flux normatifs au cœur du droit hypermoderne », Conférence Sciences Po Paris, Paris, le 17 juin 2019  

    Organisée par Sciences Po Paris

    Emeric Nicolas, Jacqueline Guittard, « Introduction : De Barthes à Foucault », Foucault face à la norme, Orléans, le 15 novembre 2018  

    Le colloque "Foucault face à la norme" s'inscrit dans une série de colloques ambitionnant de questionner un auteur, sa trajectoire de vie autant que son œuvre, sur la question des normes telle qu'elle se pose avec acuité dans nos sociétés contemporaines.

    Emeric Nicolas, Cyril Sintez, « Les méthodes de recherches originales et expérimentales en droit », Conférence Sciences Po Paris, Paris, le 20 juin 2017 

    Emeric Nicolas, « Faire feu de tout bois (sec) pour une pensée du droit (mouillé(e)) », À propos des méthodes de la recherche juridique – Discours théoriques et récits d’expériences, Chambéry, le 08 juin 2017 

    Emeric Nicolas, « Barthes face à la Norme : droit, pouvoir, autorité, langages », le 13 octobre 2016  

    Organisé par Jacqueline Guittard, Cerr- Cercll, UPJV, Amiens, et Emeric Nicolas, Ceprisca, UPJV, Amiens

    Emeric Nicolas, Cyril Sintez, « Écrire la thèse : Barthes et la thèse », Conférence Sciences Po Paris, Paris, le 16 juin 2015 

    Emeric Nicolas, « Éducation juridique : Le « livre à venir » dans les facultés de droit », le 26 septembre 2014 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Athbi Alenezi, La légitimité des mesures anti-OPA à la lumière de l'intérêt social de la société cible ; Etude comparée entre le droit francais, le droit Américain et le droit koweitïen, thèse en cours depuis 2021  

    Le sujet des offres publiques tient une place essentielle dans le monde financier, au sens où il est le reflet d'une conception d'un marché libre qui fait reposer l'efficience de son fonctionnement sur une théorie capitaliste à laquelle se mêle l'efficacité de la gouvernance des entreprises dans la perspective de réaliser les meilleurs résultats pour satisfaire les détenteur de capitaux. En d'autres termes, les gestionnaires d'entreprises sont libres de choisir le système qui convient le mieux afin d'améliorer leur performance. Pour sa part, le législateur koweïtien, au sein de ce système, a préféré mettre en place une stratégie visant à protéger son économie nationale, ce qui peut avoir pour conséquence de conduire la défense contre les offres hostiles vers une issue critique. L'etude adopte le méthode de droit comparé pour trouver les meilleures des solutions afin de protéger l'intérêt social de la société cible. Le marché koweïtien est un marché relativement "jeune". Il est nécessaire d'analyser le droit francais étant donné qu'il est la racine du droit koweitien. Quand au marché américain, il est très développé et sert le plus souvent de modèle en matière de lutte contre les OPA hostiles. Les décisions de justice américaines, généralement, permettent l'utilisation d'une large palette de moyens de défense contre les offres hostiles. En revanche, les façons de se défendre pour la cible sont beaucoup plus limitées en France et au Koweît. L'objectif de la thèse est de comparer ces différentes stratégies de défense contre les offres publiques hostiles afin de proposer au législateur koweitien la position qui semble plus équilibré entre les impératifs du marché, le souci de la préservation de l'intérêt social de la société cible et les impératifs stratégiques de la politique industrielle de l'Etat Koweïtien.

  • Héloïse Robert, L’assimilation en matière pénale, thèse soutenue en 2023 à AixMarseille sous la direction de Sylvie Cimamonti et Dominique Viriot-Barrial, membres du jury : Charlotte Claverie (Rapp.), Émeric Nicolas (Rapp.), Marie-Christine Sordino    

    Peu connue de la science du droit, l’assimilation est pourtant massivement utilisée par le législateur et les juges, tant dans l’ordre interne que dans l’ordre international et l’ordre européen. Souvent confondue avec d’autres procédés, notamment l’analogie et la fiction, elle est cependant un procédé autonome qui se distingue de ces derniers et possède une véritable spécificité. Certes, l’assimilation, l’analogie et la fiction ont en commun une partie de leur mécanisme. Toutes consistent à rapprocher un élément d’un autre afin d’appliquer au premier le régime juridique prévu pour le second. Cette étude propose toutefois de distinguer ces procédés à partir d’un critère relatif à la nature des éléments comparés. Alors que l’analogie et la fiction rapprochent deux éléments purement factuels, l’assimilation rapproche deux éléments ayant un degré d’abstraction plus élevé. L’élément assimilant – celui dont le régime juridique est étendu à l’autre élément dit élément assimilé – se présente toujours sous la forme d’une catégorie juridique. Les catégories juridiques sont au cœur du procédé de l’assimilation. Ce critère distinctif de l’assimilation, par rapport à l’analogie et la fiction, ne doit néanmoins pas occulter la grande diversité des assimilations : diversité de sources, de finalités, d’effets mais aussi de dangers. En matière pénale, en particulier, si certaines assimilations sont très protectrices des libertés et droits fondamentaux, d’autres, au contraire, représentent une menace pour ces derniers