Damien Chenu

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, d'Economie et de Gestion

Centre de Recherche Juridique Pothier

Thèse

Les clauses contractuelles autonomes.. Thèse soutenue en 2010 à Tours, sous la direction de Jean-François Cesaro.


Ouvrage

Damien Chenu et Gwennhaël François (dir.), Mélanges en l'honneur de Michel Morand : études de droit social, Wolters Kluwer, 2016, Lamy Axe droit, 216 p.


Articles

Damien Chenu, « Détermination de la circonscription électorale du CSE par accord collectif », Droit Social, N° 6, 2023, p. 567 

Damien Chenu, « Délibération du CHSCT : précisions sur le vote de l'employeur », Droit Social, N° 2, 2023, p. 189 

Damien Chenu, « Irrecevabilité de l'exception d'illégalité d'un accord collectif formée par un signataire », Droit Social, N° 2, 2023, p. 190 

Damien Chenu, « Consécration du principe général de neutralité de l'employeur lors des élections professionnelles », Droit Social, N° 10, 2022, p. 847 

Damien Chenu et Florent Blanco, « La distinction du dommage et du préjudice », in Albert, Nathalie, Leduc, Fabrice, Sabard, Olivia (dir.), Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle : étude comparée, Paris, LexisNexis, 2017, pp. 81-100 

Damien Chenu, « Confirmations et précisions en droit de la rupture conventionnelle du contrat de travail », Droit Social, N° 11, 2015, p. 941 

Voir plus

Damien Chenu, « Modération de la clause pénale et droit applicable en Nouvelle-Calédonie », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 9, 2010, p. 628 

Damien Chenu, « Sécurité des ascenseurs : responsabilité du bailleur et obligation de résultat de l'ascensoriste », Recueil Dalloz, N° 16, 2009, p. 1083 

Damien Chenu, « Résiliation du bail commercial et modification des prétentions des parties », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 9, 2009, p. 619 

Damien Chenu, « Non-responsabilité du médecin locataire du fait des agissements de ses patients », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 5, 2009, p. 356 

Damien Chenu, « Charges récupérables, contrat de couple et mise à disposition d'une ligne téléphonique », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 1, 2009, p. 30 

Damien Chenu, « Caractère non récupérable de la prime de départ à la retraite du gardien », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 12, 2008, p. 940 

Damien Chenu, « Cautionnement authentique et formalités », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 11, 2008, p. 855 

Damien Chenu, « Conditions de récupération des charges de gardiennage et rétroactivité de la loi ENL », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 9, 2008, p. 676 

Damien Chenu, « Condition de récupération des charges de gardiennage », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 7, 2008, p. 589 

Damien Chenu, « Procédure de renouvellement et computation des délais », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 3, 2008, p. 209 

Damien Chenu, « Le contrôle juridictionnel de la légalité du règlement intérieur une tentative de clarification », Droit Social, N° 11, 2007, p. 1142 

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