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Pierre-Etienne Bouillot

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne — IRJS
Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne
IdRef ScanR Thèses.fr HAL

Actualités scientifiques

Colloque
Droit de l'alimentation : nourrir, soigner, protéger
14 oct. 2022 · Montpellier
Atelier
Politiques foncières innovantes
22 sept. 2022 · Bayonne Cedex
Journée d'étude
Les enjeux juridiques du végétarisme
28 fév. 2022 · Nantes
Colloque
Les usages de l’agroalimentaire
30 sept. 2021 · Montpellier
Parution
Le principe de précaution
25 nov. 2020
Colloque
Nutrition information as a tool of consumer empowerment and public he…
25 janv. 2018 · 1015 Lausanne, Suisse

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Les évolutions du droit rural et le développement durable, soutenue en 2014 à Nantes sous la direction de François Collart Dutilleul 

    La notion de développement durable vise à organiser les activités humaines en alliant leurs dimensions économiques, environnementales et sociales dans le but de satisfaire les besoins des générations présentes, sans compromettre ceux des générations futures. Force est de constater que sa réception par le corpus juridique est hétéroclite. La notion revêt pourtant une utilité certaine quant à l’analyse du droit, en particulier du droit rural. L’activité que ce droit organise, l’agriculture, est au cœur de ces enjeux, car sa fonction principale demeure la production des denrées nécessaires à la satisfaction des besoins alimentaires humains. Le développement durable devient dès lors un outil d’analyse du droit rural, de ses finalités et de son rôle dans la société. À sa lumière, le droit foncier agricole a évolué de manière à concilier les enjeux économiques, environnementaux et sociaux liés aux usages de la terre. En revanche, si formellement le développement durable fait quelques apparitions en droit des activités agricoles, ce dernier manque matériellement de liens juridiques permettant de concilier les trois dimensions du développement durable. En effet, l’analyse du droit des activités agricoles au regard du développement durable révèle l’obéissance de ce droit à une logique économique libérale, qui n’est pas équilibrée par les valeurs environnementales et sociales. L’outil d’analyse qu’est le développement durable peut in fine se muer en un guide d’un processus évolutif du droit. À ce titre, la redéfinition des activités agricoles et le droit de la responsabilité civile apparaissent être deux points d’inflexion du droit des activités agricoles vers le développement durable.

  • Ouvrages

    Pierre-Etienne Bouillot, Le droit face aux enjeux de l'agriculture durable: essai, Cosmografia, 2017, 267 p. 

    Pierre-Etienne Bouillot, François Collart Dutilleul, Les évolutions du droit rural et le développement durable,, 2014, 407 p. 

    La notion de développement durable vise à organiser les activités humaines en alliant leurs dimensions économiques, environnementales et sociales dans le but de satisfaire les besoins des générations présentes, sans compromettre ceux des générations futures. Force est de constater que sa réception par le corpus juridique est hétéroclite. La notion revêt pourtant une utilité certaine quant à l’analyse du droit, en particulier du droit rural. L’activité que ce droit organise, l’agriculture, est au cœur de ces enjeux, car sa fonction principale demeure la production des denrées nécessaires à la satisfaction des besoins alimentaires humains. Le développement durable devient dès lors un outil d’analyse du droit rural, de ses finalités et de son rôle dans la société. À sa lumière, le droit foncier agricole a évolué de manière à concilier les enjeux économiques, environnementaux et sociaux liés aux usages de la terre. En revanche, si formellement le développement durable fait quelques apparitions en droit des activités agricoles, ce dernier manque matériellement de liens juridiques permettant de concilier les trois dimensions du développement durable. En effet, l’analyse du droit des activités agricoles au regard du développement durable révèle l’obéissance de ce droit à une logique économique libérale, qui n’est pas équilibrée par les valeurs environnementales et sociales. L’outil d’analyse qu’est le développement durable peut in fine se muer en un guide d’un processus évolutif du droit. À ce titre, la redéfinition des activités agricoles et le droit de la responsabilité civile apparaissent être deux points d’inflexion du droit des activités agricoles vers le développement durable.

  • Communications

    Pierre-Etienne Bouillot, « 50 ans du Master 2 en droit de l'environnement de Paris », le 12 décembre 2025 

    Colloque organisé par le SERDEAUT, l'IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne avec l'Université Paris II Panthéon-Assas sous la Coordination de François Guy Trébulle, Doyen honoraire de l’École de Droit de la Sorbonne

    Pierre-Etienne Bouillot, « La durabilité : regard juridique sur un impératif contrarié », le 08 décembre 2025 

    Colloque organisé par l'École Universitaire de Recherche LexSociété, Université de Côte d'Azur sous la direction scientifique de Grégoire Leray, Professeur de droit privé, CERDP, Université Côte d’Azur

    Pierre-Etienne Bouillot, « Les 20 ans du règlement sur la législation et la sécurité alimentaire dans l’Union européenne », le 27 octobre 2022 

    Organisé par l’Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé, en partenariat avec Droit et Changement social, sous la direction scientifique de Nathalie de Grove-Valdeyron, Professeure, Université Toulouse Capitole, IRDEIC et Marine Friant-Perrot, Maître de conférences HDR, Nantes Université

    Pierre-Etienne Bouillot, « Droit de l'alimentation : nourrir, soigner, protéger », le 14 octobre 2022 

    Organisé par le LICEM et le CREAM, Université de Montpellier

    Pierre-Etienne Bouillot, « Politiques foncières innovantes », le 22 septembre 2022 

    Pierre-Etienne Bouillot, « Made in France et valorisation de la qualité et du savoir-faire », le 27 juin 2022 

    Organisé par Marie Malaurie-Vignal, Pr. agrégée des Facultés de droit et Dominique Heintz, avocat aux barreaux de Paris et Bruxelles, avec le cabinet HW&H avocats & Rechtsanwälte et avec l’IDEP et Dalloz IP/IT pour la publication des actes du colloque et de The Bureau

    Pierre-Etienne Bouillot, « Les enjeux juridiques du végétarisme », le 28 février 2022 

    Organisée par les étudiants des M2 Droit du marché option agro-alimentaire & Droit de l'environnement et du développement durable, DCS, Université de Nantes

    Pierre-Etienne Bouillot, « Les usages de l’agroalimentaire », le 30 septembre 2021 

    Organisé par l’Institut des Usages de la Faculté de Droit de Montpellier

    Pierre-Etienne Bouillot, « Les approches de précaution comme outil de gouvernance : Contribution au droit de l'innovation », le 29 novembre 2019 

    Organisé par le THEMIS, Université du Mans sous la direction scientifique de Sarah Cassella, Professeur de Droit Public & Valérie Lasserre, Professeur de Droit Privé

    Pierre-Etienne Bouillot, « L’imputation des dommages aux entreprises en matière climatique et agro-alimentaire : différences et analogies », le 21 juin 2018 

    Co-­organisé dans le cadre de « Climat et Agriculture : l'entreprise face à ses responsabilités » par Marta Torre-Schaub, Pierre-Etienne Bouillot, Blanche Lormeteau, Gaël Thevenot, et Luca d’Ambrosio

    Pierre-Etienne Bouillot, « Nutrition information as a tool of consumer empowerment and public health protection ? », le 25 janvier 2018 

    Organisé en collaboration par Marine Friant-Perrot, Maître de conférences en droit privé (HDR), Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, Amandine Garde, Professeur àl’Université de Liverpool, et Anne-Christine Fornage, Professeur à l’Univers

    Pierre-Etienne Bouillot, « Les risques liés aux pesticides pour la santé et l’environnement : Enjeux juridiques », le 12 décembre 2017 

    Organisé par l’IRJS