Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
Séminaire organisé par le DCS, Nantes Université...
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Quasi contrats et enrichissement injustifié
27juin2024
Conférence organisée par le CEPRISCA, Université Picardie Jules Verne
La réforme du droit des sûretés réelles
24mars2023
Colloque organisé par Romain Broussais, Mathilde Hoyer et Eugénie Petitprez, CEPRISCA, Université de Picardie-Jules Verne
Quasi-contrat et enrichissement injustifié
L’objectif de cette thèse est de démontrer que la catégorie de quasi-contrat, et plus particulièrement l’affirmation selon...
LGDJ01 / 2023
Quasi-contrat et enrichissement injustifié / Le bien juridique
11mars2021
Première séance de présentation de thèses organisée par le Laboratoire de droit civil de l'Université Panthéon-Assas.
Quasi-contrat et enrichissement injustifié, soutenue en 2020 à Paris 2 sous la direction de Jean-Sébastien Borghetti, membres du jury : François Chénedé (Rapp.), Sophie Pellet (Rapp.), Thomas Genicon et Rémy Libchaber
Mélodie Combot, Quasi-contrat et enrichissement injustifié, LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2023, Bibliothèque de droit privé, 506 p.
Mélodie Combot, « Unjustified Enrichment and Civil Liability », in Jean-Sébastien Borghetti (dir.), Simon Whittaker (dir.) (dir.), French Civil Liability in Comparative Perspective, Hart Publishing, 2019, pp. 353376
Mélodie Combot, « L’enrichissement injustifié après la réforme de 2016 : premiers enseignements »: note sous Cass. civ. 1re, 3 mars 2021, n°19-19.000, La Semaine juridique. Édition générale, 2021, n°21, p. 977
Mélodie Combot, « Paiement de la dette d’un tiers et enrichissement injustifié : fin de partie ? »: note sous Cass. civ. 1re, 16 sept. 2020, n°18-25.429, Les Petites Affiches, 2021, n°71, p. 19
Mélodie Combot, « De la nécessaire distinction entre octroi fautif d’un concours et rupture fautive d’un concours »: note sous Cass. com., 23 sept. 2020, n°18-23.221 et n°19-12.542, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n°5, p. 1055
Mélodie Combot, « Enrichissement injustifié et responsabilité civile », Revue des contrats, 2019, n°116, p. 306
Mélodie Combot, « Quasi contrats et enrichissement injustifié », le 27 juin 2024
Mélodie Combot, « La réforme du droit des sûretés réelles », le 24 mars 2023
Mélodie Combot, « Quasi-contrat et enrichissement injustifié / Le bien juridique », le 11 mars 2021
