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Jean-Yves Kerbourc'h

Faculté de Droit et Sciences Politiques
Chemin de la Censive du Tertre
44313 Nantes Cedex 3

Jean-Yves Kerbourc'h

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Liberté du travail, droit à l’emploi et obligation de travailler

vendredi 6 mars 2020

Colloque coordonné par M. Franck Petit, professeur à l’université d’Aix-Marseille, co-directeur du master II Droit des relations du travail et protection sociale.

Dynamiques de la responsabilité

mardi 17 septembre 2019

Organisé par le DCS, Université de Nantes sous la responsabilité scientifique de Antoine Delblond, DCS, Pr – Univ. Nantes ; Jacques Fialaire, DCS, Pr – Univ. Nantes ; Olivier Ménard, DCS, MC – Univ. Nantes et Katia Barragan, DCS, IE – Cnrs

Des lois Aubry aux ordonnances Macron : mise en perspective des mutations du Droit du travail

mardi 11 décembre 2018

4e Journée d'étude pluridisciplinaire, organisée par l'Institut des Sciences Sociales du Travail, dans le cadre des Assises de la recherche qui se tiendront à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne du 10 au 15 décembre

Dynamiques de la responsabilité

mercredi 15 février 2017

Séminaire entre le 15 février et le 12 avril 2017



Publications

Thèse

Essai sur la place du travail temporaire dans le droit du travail français. Thèse soutenue en 1994 à Nantes, sous la direction de Alain Supiot.

Ouvrages

Jean-Yves Kerbourc'h, Jean-Pierre Chauchard et Christophe Willmann, Droit de la sécurité sociale, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , 2020, 9e éd., Manuel, 864 p.

Jean-Yves Kerbourc'h, Jean-Pierre Chauchard et Christophe Willmann, Droit de la sécurité sociale, LGDJ, une marque de Lextenso , 2018, 8e éd., Manuel, 730 p.

Jean-Yves Kerbourc'h et Hervé Le Chevalier, Les groupements d'employeurs à la lumière de leurs enjeux : étude économique et sociale des groupements d'employeurs dans les Pays de la Loire, [Editeur inconnu], 2016, 125 p.

Jean-Yves Kerbourc'h, Jean-Pierre Chauchard et Christophe Willmann, Droit de la sécurité sociale, LGDJ-Lextenso éditions, 2015, 7e éd., Manuel, 644 p.

Jean-Yves Kerbourc'h, Jean-Pierre Chauchard et Christophe Willmann, Droit de la sécurité sociale, LGDJ, 2013, 6e éd., Manuel, 620 p.

Jean-Yves Kerbourc'h, Chômeurs : protection sociale, Éd. des citoyens, 2011, Vous avez le droit, 126 p.

Jean-Yves Kerbourc'h (dir.), Clauses de non-concurrence, Lamy, 2004, 79 p.

Jean-Yves Kerbourc'h (dir.), La subordination dans le travail : analyse juridique et sociologique de l'évolution des formes d'autonomie et de contrôle dans la relation de travail, Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, 2003, Cahier travail et emploi, 311 p.

Jean-Yves Kerbourc'h, Le statut protecteur des représentants du personnel, Litec, 2003, Pratique professionnelle, 343 p.

Jean-Yves Kerbourc'h et Christophe Willmann (dir.), Loi Fillon du 3 janvier 2003 : commentaires, Litec, 2003

Jean-Yves Kerbourc'h et Christophe Willmann (dir.), Le licenciement pour motif économique après la loi de modernisation sociale, Éd. du Juris-Classeur, 2002, Pratique professionnelle, 496 p.

Jean-Yves Kerbourc'h et Christophe Willmann (dir.), Le salarié, l'entreprise, le juge et l'emploi : plans sociaux, reclassements, réembauchages, accords de garantie d'emploi, Ministère de l'emploi et de la solidarité, 2001, Cahier travail et emploi, 215 p.

Jean-Yves Kerbourc'h, Le développement des emplois familiaux, effets sur les métiers de l'aide à domicile, Céreq, 1997, Document, 244 p.

Jean-Yves Kerbourc'h, Les accords d'intéressement de l'ordonnance du 21 octobre 1986, [s.n.], 1989, 74 p.

Articles

Jean-Yves Kerbourc'h, « Les conventions de mise en situation en milieu professionnel : un régime creusé de chausse-trappes », Droit Social, N° 10, 2020, p. 860

Jean-Yves Kerbourc'h, « Pour une épistémologie des politiques de l'emploi et du travail », Droit Social, N° 5, 2020, p. 401

Jean-Yves Kerbourc'h, « Les enjeux économiques et sociaux du redressement », Droit Social, N° 9, 2019, p. 768

Jean-Yves Kerbourc'h, « Indemnisation du chômage et déclin de la logique assurantielle », Droit Social, N° 7, 2018, p. 607

Jean-Yves Kerbourc'h, « Le cumul emploi-retraite au milieu du gué », Droit Social, N° 7, 2014, p. 604

Jean-Yves Kerbourc'h, « L'adhésion des collectivités territoriales à un groupement d'employeurs : sept ans de réflexions parlementaires », Droit Social, N° 10, 2012, p. 910

Jean-Yves Kerbourc'h, « Réforme de la formation en alternance : changement d'objectifs, changement de méthode », Droit Social, N° 6, 2012, p. 592

Jean-Yves Kerbourc'h, « Faut-il un droit du travail des jeunes ? », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2010, p. 342

Jean-Yves Kerbourc'h, « Qu'est-ce qu'une mise à disposition de personnel ? », Droit Social, N° 5, 2009, p. 530

Jean-Yves Kerbourc'h, « Les clauses d'interdiction de déroger par accord d'entreprise à une convention plus large », Droit Social, N° 7, 2008, p. 834

Jean-Yves Kerbourc'h, « Jusqu'où les contrats de production et d'édition conclus par des artistes de la musique peuvent-ils restreindre leur liberté de travailler ? », Droit Social, N° 7, 2007, p. 808

Jean-Yves Kerbourc'h, « Le portage salarial : prestation de services ou prêt de main-d'oeuvre illicite? », Droit Social, N° 1, 2007, p. 72

Jean-Yves Kerbourc'h, « Qu'est-ce qu'un emploi aidé ? », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2006, p. 640

Jean-Yves Kerbourc'h, « L'organisation du marché du travail après la loi de cohésion sociale », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2005, p. 848

Jean-Yves Kerbourc'h, « L'apprentissage face à de nouveaux défis », Droit Social, N° 4, 2005, p. 427

Jean-Yves Kerbourc'h, « Le contrat de travail à temps partiel d'une aide ménagère embauchée par une association d'aide à domicile », Droit Social, N° 4, 2000, p. 375

Jean-Yves Kerbourc'h, « Le régime du travail domestique au regard du droit du travail », Droit Social, N° 4, 1999, p. 335

Jean-Yves Kerbourc'h, « Le travail temporaire : une forme déjà élaborée du « contrat d'activité » », Droit Social, N° 2, 1997, p. 127

Jean-Yves Kerbourc'h, « Le contrat à durée déterminée irrégulier en droit privé et en droit public : Des problèmes communs aux solutions contrastées », Droit Social, N° 12, 1995, p. 987

Autre

Jean-Yves Kerbourc'h, Évaluation de la loi du 4 mai 2004 sur la négociation d'accords dérogatoires dans les entreprises, p. 58 ages


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Conférence des Doyens
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