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Cécile Nicod

Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié
4bis rue de l'université
69365 Lyon cedex 07

Cécile Nicod

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Autour des ordonnances Macron : Le nouvel ordonnancement des règles en droit du travail

jeudi 18 janvier 2018

Conférence organisée par l'IETL et l'équipe "Mutations du travail et des organisations en temps de crise" du CERCRID (UMR 5137)

L’institutionnalisation du syndicalisme : de quoi parle-t-on ? (France, 1945-2007)

jeudi 16 novembre 2017

Organisé par l’Université Lyon 2, le laboratoire Triangle et l’Institut CGT d’Histoire sociale de la région Rhône-Alpes

Pour un autre code du travail

vendredi 9 juin 2017

Organisé par le Groupe de recherche pour un autre code du travail (GR-PACT)



Publications

Ouvrage

Cécile Nicod, L' obligation de négocier dans les relations collectives du travail, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 2000, Lille-thèses

Articles

Cécile Nicod, « Conventions de branche et d'entreprise : une nouvelle partition », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2017, p. 657

Cécile Nicod, « Troisième partie Quel ordonnancement des sources du droit du travail ? - Les rapports entre accords collectifs », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2016, p. 800

Cécile Nicod et Sylvaine Laulom, « La promotion du dialogue social dans l’entreprise. Loi Rebsamen et rapport Combrexelles. Entretiens », La Nouvelle Revue du travail, N° 8, 2016

Cécile Nicod, Sylvaine Laulom, Arnaud Mias, Cécile Guillaume, Jean-Michel Denis et Paul Bouffartigue, « La promotion du « dialogue social » dans l’entreprise. Loi Rebsamen et rapport Combrexelle », La Nouvelle Revue du travail, N° 8, 2016

Cécile Nicod, « L'interprétation conventionnelle : de l'office du juge à l'intention des signataires ? », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2016, p. 282

Cécile Nicod, « L'obligation de loyauté en renfort des conditions de négociation du protocole préélectoral », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2016, p. 284

Cécile Nicod, « L’interprétation conventionnelle : de l’office du juge à l’intention des signataires ? », Revue de Droit du Travail, 2016, p. 282-283

Cécile Nicod, « Négociations collectives : état des lieux des réformes récentes », Jurisassociations, N° 512, 2015, p. 33

Cécile Nicod, « Négociations collectives dans l’entreprise : état des lieux des réformes récentes », Jurisassociations, N° 512, 2015, p. 33-35

Cécile Nicod, « La réforme du dialogue social : une loi en manque d'inspiration », Revue de Droit du Travail, N° 9, 2015, p. 549

Cécile Nicod, « La réforme du dialogue social : une loi en manque d’inspiration ? », Revue de Droit du Travail, 2015, p. 549-557

Cécile Nicod, « Mise en œuvre du repos compensateur de remplacement : un effet inattendu de l'obligation annuelle de négocier l'aménagement du temps de travail », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2014, p. 638

Cécile Nicod, « Substitution d'un accord collectif à un usage profitant aux salariés et anciens salariés », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2014, p. 636

Cécile Nicod, « L'échec aux élections prive le syndicat de la possibilité de désigner le RSS d'entreprise comme RSS d'établissement », Revue de Droit du Travail, N° 9, 2014, p. 564

Cécile Nicod, « Négociation collective et management », Semaine sociale Lamy, N° 1576, 2013, p. 93-101

Cécile Nicod, « Le principe d'égalité et l'accès aux moyens attribués à la section syndicale, note sous Soc. 21 septembre 2011 », Le Droit ouvrier, N° 762, 2012, p. 56-59

Cécile Nicod et Jean-François Paulin, « La subordination mise en cause », Suppl. semaine sociale Lamy, N° 1494, 2011, p. 17-27

Cécile Nicod, « Relations professionnelles - Représentativité syndicale », Recueil Dalloz, N° 12, 2011, p. 849-850

Cécile Nicod, « Temps de pause rémunéré : un avantage individuel ou collectif ? », Revue de Droit du Travail, N° 11, 2011, p. 652

Cécile Nicod, « Quel cadre pour la désignation du représentant de la section syndicale dans les entreprises composées d'établissements distincts ? », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2011, p. 50

Cécile Nicod, « Loi du 20 août 2008 », Le Droit ouvrier, N° 746, 2010, p. 500-504

Cécile Nicod, « La réforme du droit de la négociation collective par la loi du 20 août 2008 », Le Droit ouvrier, N° 731, 2009, p. 219-228

Cécile Nicod, « Quel contrôle juridictionnel de la régularité de la négociation collective ? », Revue de Droit du Travail, N° 11, 2009, p. 665-667

Cécile Nicod, « Les relations professionnelles », Recueil Dalloz, N° 3, 2009, p. 198-199

Cécile Nicod, « La structure de la rémunération constitue un avantage individuel acquis. », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2008, p. 753

Cécile Nicod, « Toute société étrangère qui emploie des salariés en France doit appliquer les lois sur la représentation du personnel », Recueil Dalloz, N° 27, 2001, p. 2171

Cécile Nicod, « Mentions de la lettre de licenciement », Recueil Dalloz, N° 8, 2000, p. 89

Cécile Nicod, « L'action en justice pour la défense des intérêts communs des obligataires », Revue des Sociétés, N° 3, 2000, p. 491

Cécile Nicod, « Injonction faite à un employeur de négocier un accord de participation », Recueil Dalloz, N° 5, 1999, p. 41

Communication

Cécile Nicod, « El parto anónimo : une facultad mas que un derecho, intereses contrapuestos a conciliar », El Cronista del Estado Social y Democratico de Derecho, N° 61, p. 68-73, Faculté de droit de l’Université de Barcelone, La Dignidad Humana, Barcelone, Spain, 01 décembre 2015




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