Colloque organisé par le CERCRID UMR 5137 , la Faculté de Droit de Saint Etienne et le Centre de Recherches en Droit Public EA 381 de l'Université Paris Nanterre sous la direction...
Colloque organisé par l'ELJ, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Patrick Mistretta, Professeur, Directeur du Master Droit pénal fondamental et du Master Droit fondamental...
Colloque organisé par le LICEM, Faculté de droit, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Mathilde Cayot, MCF en droit privé...
Colloque organisé sous la direction scientifique de Christine Lebel, Maître de conférences HDR en droit privé, Université de Franche Comté, CRJFC ...
Colloque organisé par l'IEJUC et l'IDETCOM, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Marion Larouer, MCF, IDETCOM, Univ Toulouse Capitole et Loïc Peyen,...
Colloque annuel du Master 2 Justice et droit du procès, en partenariat avec le Centre de Recherche sur la Justice CRJ ...
Journée d'études organisée par le CRJ, Université de la Réunion...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
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Entreprises et données personnelles
1juin2018
Colloque organisé par le Master 2 DAII, Promotion Éric Loquin, sous la direction scientifique d'Anne-Sylvie Courdier-Cuisinier
Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau
Droit médical et éthique médicale : regards contemporains
LEH Edition10 / 2015
La notion de contrat en droit privé européen. Thèse soutenue en 2008 à Paris 10, sous la direction de Marie-Jeanne Campana.
Guillaume Busseuil, Contribution à l'étude de la notion de contrat en droit privé européen, Fondation Varenne et de L.G.D.J., 2009, Collection des thèses, 776 p.
Guillaume Busseuil, La notion de contrat en droit privé européen, 2008, 620 p.
Guillaume Busseuil, « La quasi-gratuité de l'exercice du droit de rétractation du consommateur : l'application aux frais de livraison », Recueil Dalloz, N° 32, 2010, p. 2132
Guillaume Busseuil, « Arrêt VTB-VAB : l'interdiction des offres conjointes au regard du droit européen », Journal de Droit Européen, 2009, p. 171
Guillaume Busseuil, « La nouvelle directive "timeshare" : une première étape dans la révision de l'Acquis communautaire en droit des contrats », Revue européenne de droit de la consommation / European Consumer Law Journal, 2009, pp. 468-507
« Entreprises et données personnelles ». Dijon, le 01 juin 2018