Colloque organisé par la Faculté de droit, Université d'Angers, en partenariat avec la Cour d’appel d’Angers...
Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Romain Bouniol, MCF, Vice Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques,...
Colloque organisé par Orient & Méditérranée, UMR 8167 ; l'IUF ; Sorbonne Université Lettres ; l'EPHEE, PSL, l'Institut Jean Gaudemet ; l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne...
Colloque du Centre d’Etudes et de Recherches en sciences administratives et en sciences politiques, organisé sous la direction scientifique de Mathilde GUYOT et Pauline HEROLD ...
Journée d'études de l'AFDC avec le GRALE et l'AFDCL organisée par le CERDACFF, Université Côte d'Azur sous la direction scientifique de Florence Crouzatier Durand, Univ Côte...
Conférence organisée par le M2 Droit notarial, Université Toulouse Capitole, avec le soutien de l'IDP et en partenariat avec l'ARNU ...
Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble Alpes sous la direction scientifique de Gérard Anou, Agrégé des facultés de droit, professeur à l’Université Grenoble Alpes,...
Colloque organisé par le CURAPP, Université de Picardie...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Entreprises et données personnelles
1juin2018
Colloque organisé par le Master 2 DAII, Promotion Éric Loquin, sous la direction scientifique d'Anne-Sylvie Courdier-Cuisinier
Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau
Droit médical et éthique médicale : regards contemporains
LEH Edition10 / 2015
La notion de contrat en droit privé européen, soutenue en 2008 à Paris 10 sous la direction de Marie-Jeanne Campana, membres du jury : Camille Jauffret-Spinosi (Rapp.), Bénédicte Fauvarque-Cosson (Rapp.), Jean-Sylvestre Bergé
Guillaume Busseuil, Contribution à l'étude de la notion de contrat en droit privé européen, Fondation Varenne et L.G.D.J., 2009, Collection des thèses, 776 p.
Guillaume Busseuil, Philippe Guez, Silvia Pietrini, Sophie Rozez, « Des décisions prises dans l'intérêt collectif », in Omarjee, Ismaël, Sinopoli, Laurence (dir.), Les actions en justice au-delà de l'intérêt personnel, Dalloz, 2014, pp. 177--193
Guillaume Busseuil, « La quasi-gratuité de l'exercice du droit de rétractation du consommateur : l'application aux frais de livraison », Recueil Dalloz, 2010, n°32, p. 2132
Guillaume Busseuil, « La nouvelle directive timeshare : une première étape dans la révision de l'Acquis communautaire en droit des contrats », Revue européenne de droit de la consommation / European Consumer Law Journal, 2009, n°23, pp. 468-507
Guillaume Busseuil, « Arrêt VTB-VAB : l'interdiction des offres conjointes au regard du droit européen », Journal de Droit Européen, 2009, n°160, p. 171
Guillaume Busseuil, « Entreprises et données personnelles », le 01 juin 2018