Emilie Delcher, Émilie Delcher, L’Espace économique européen : recherche sur l'homogénéité au regard du droit de l'Union européenne, Bruylant, 2024, Réflexe européen ( Études ), 871 p.
Entré en vigueur en 1994, l’accord sur l’Espace économique européen (EEE) demeure l’accord le plus ambitieux qu’ait conclu l’Union européenne. Il permet à l’Islande, à la Norvège et au Liechtenstein (le pilier AELE de l’EEE) d’être intégrés au marché intérieur européen tout en ne participant pas aux institutions de l’Union. L’EEE s’est ainsi installé comme un modèle alternatif à l’adhésion à l’Union, dont l’étude s’avère d’autant plus intéressante que l’appartenance à l’UE peut apparaître comme un repoussoir (ainsi que le montre le Brexit) ou un objectif difficile à atteindre (pour les États candidats, comme ceux des Balkans occidentaux ou l’Ukraine. L’originalité de l’EEE réside dans l’homogénéité, qui constitue à la fois l’objectif central et le principe structurant de l’accord. Elle favorise un rapprochement vers l’Union des États associés par un alignement dynamique sur le droit de celle-ci et peut constituer une source d’inspiration pour d’autres accords conclus par l’UE dans une perspective d’intégration par le droit au-delà de ses frontières. st ici proposée une analyse de l’homogénéité dans l’EEE au défi du temps. L’étude met d’abord en avant l’application des mécanismes de l’accord EEE qui visent la duplication du droit de l’Union (pilier UE) dans les États de l’AELE (pilier AELE). Elle montre ensuite la mobilisation extensive de l’homogénéité par les juges (tout particulièrement par la Cour AELE) pour assurer à la fois l’effectivité des droits issus de l’accord et le renforcement des droits et libertés. L’homogénéité apparaît ainsi comme un concept évolutif qui permet une certaine autonomisation du pilier AELE de l’EEE à l’égard non seulement des États de l’AELE, mais aussi de l’Union européenne.
Emilie Delcher, L'espace économique européen: recherche sur l'homogénéité au regard du droit de l'Union européenne, Bruylant et Strada lex, 2024, Réflexe européen
Emilie Delcher, Marion Brosset Briand, Antonin Crinon, Elodie Delacoure (dir.), Le nombre et le droit, L'Harmattan, 2020, Le Droit aujourd'hui, 235 p.
Les nombres, ce qui est quantifiable, ont pris une place considérable en droit, notamment par l'introduction d'objectifs chiffrés, d'indicateurs de performance ainsi que par d'autres impératifs quantitatifs. Ce vocable est issu des sciences de gestion et de l'économie, avec les termes de gouvernance, régulation et efficience. Cette incursion ne semble épargner aucun pan du droit : international, européen, national ou local. Il influence même l'office du juge. Cet ouvrage vise à prendre la mesure de cette pénétration de l'économie, de la gestion, des mathématiques, dans la sphère juridique afin de comprendre si elle est un facteur de mutation du droit.
Emilie Delcher, « Les relations UE-Chine à l’aune de la protection de l’environnement / EU-China relations as regards to environmental protection », Revue de droit des affaires internationales - International business law journal, Sweet & Maxwell , 2024, n°6
Emilie Delcher, Émilie Delcher, « La Cour AELE et le droit à l'exportation des prestations sociales : chronique d'une jurisprudence fluctuante », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2023, n°670, p. 401
Emilie Delcher, « La surveillance de masse, nouvelle pierre d’achoppement des rapports de systèmes européens ? », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2022, n°3, p. 845
Emilie Delcher, « Propos introductifs le bien-être animal : une notion applicable aux animaux sauvages en droit de l’Union européenne ? », Revista brasileira de direito Animal, Inst. de Abolicionismo Animal, 2022, n°1, pp. 1-19
Emilie Delcher, « Le bien-être animal : une notion applicable aux animaux sauvages en droit de l’Union européenne ? », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2021, n°2
Emilie Delcher, « L'AELE et l'EEE, des alternatives au traité de Rome toujours d'actualité ? », Revue du droit de l'Union européenne, Éditions Clément Juglar (Paris, France) - Bruylant (Bruxelles, Belgique) , 2018
Emilie Delcher, « La notion d'unité au-delà de l'Union : l'unité dans l'Espace économique européen », Annuaire de droit de l'Union européenne, Éditions Panthéon-Assas - LGDJ Montchrestien , 2017
Emilie Delcher, « L'Espace économique européen : un futur pour le Royaume-Uni? Regard à travers l'arrêt E-28/15 Yankuba Jabbi de la Cour AELE », Revue du droit de l'Union européenne, Éditions Clément Juglar (Paris, France) - Bruylant (Bruxelles, Belgique) , 2017, n°3
Emilie Delcher, « L'Union européenne, espace de paix en sursis ? », le 09 novembre 2023
Colloque organisé par l’Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François-Rabelais (IRJI), Faculté de droit, d’économie et des sciences sociales de l’Université de Tours sous la direction scientifique de Pierre-Yves Monjal et Nicolas Clinchamps
Emilie Delcher, « Cohérence et Ordres juridiques », le 09 mai 2023
Organisé par l'Institut de droit public sous la direction de Madame Federica Rassu, Maitre de Conférences à l'Université de Poitiers et de Monsieur François Hervouët, Professeur émérite de l'Université de Poitiers
Emilie Delcher, « Le bien-être animal dans l'Union européenne : le temps d'accélérer la cadence ? », le 21 octobre 2021
Quatrième journée annuelle de la Jeune Recherche de l'Ass° Française d'Etudes Européennes, organisée sous la direction de Mathieu Rouy, doctorant à l'Université Lyon 3, Barbara Thibault et Laura Walz, doctorantes à l'Université de Bordeaux.
Emilie Delcher, « Une relance de l'Union européenne ? Intégration, désintégration, recomposition », le 12 novembre 2018
12èmes Journées d'Etudes Tours-Bochum
Emilie Delcher, « Les bases conceptuelles du droit de l’Union européenne. Pour une théorie générale de l’intégration », le 14 juin 2018
Organisé sous la direction scientifique de Sébastien Roland, Professeur de droit public, Université de Tours
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