Portail  Universitaires  Camille Maréchal
Camille Maréchal

Faculté de droit, d'économie et de gestion
13 Allée Mitterrand
49000 Angers

Camille Maréchal

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

La loi relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine : novation ou rénovation ?

jeudi 12 octobre 2017

Colloque du CRDT organisé par Olivier DEBARGE, Thomas HELIE et Line TOUZEAU, dans le cadre du Centre de recherche Droit et territoire de l’Université de Reims Champagne-Ardenne



Publications

Thèse

L'évolution des droits de propriété intellectuelle sous l'effet du droit de la concurrence. Thèse soutenue en 2007 à Paris 2, sous la direction de Georges Bonet.

Ouvrages

Camille Maréchal, Serge Blondel et Sophie Lambert-Wiber (dir.), La protection juridique du végétal et ses enjeux économiques, Economica, 2012, 244 p.

Camille Maréchal, Concurrence et propriété intellectuelle, Litec, 2009, Le Droit des affaires, 475 p.

Camille Maréchal, L'emploi du vocable "château", [l'auteur], 2004, 38 p.

Articles

Camille Maréchal, « Arrêt Planta Tabak : la Cour de justice inflige une aromathérapie fatale aux marques de tabac », Dalloz IP/IT, 2019, pp. 252-255

Camille Maréchal, « Location Airbnb : les règles du Code de la construction et de l’habitation à l’épreuve de la directive « services » », Recueil Dalloz, 2019, pp. 415-418

Camille Maréchal, « L’immeuble dans les procédures de traitement des difficultés d’un débiteur », Actualité juridique Droit immobilier, 2019, p. 269

Camille Maréchal, « Affaire Caudalie : les places de marché écartées de la distribution sélective », Dalloz IP/IT, N° 11, 2018, p. 645

Camille Maréchal, « L'affaire Caudalie ou le cantonnement de la protection des mentions traditionnelles viticoles à leur spécialité », Dalloz IP/IT, N° 9, 2018, p. 503

Camille Maréchal, « Distribution sélective et ventes en ligne : le vent tourne ? », Dalloz IP/IT, N° 6, 2018, p. 377

Camille Maréchal, « L'interdiction faite aux distributeurs agréés de recourir à des plates-formes en ligne : la messe n'était pas dite ! », Dalloz IP/IT, N° 5, 2018, p. 317

Camille Maréchal, « L’adaptation des contes de fées », Il était une fois... Analyse juridique des contes de fées, Dalloz, 2018, p. 147

Camille Maréchal, « L’interdiction faite aux distributeurs agréés de recourir aux plates-formes en ligne », Dalloz IP/IT, 2018, pp. 317-320

Camille Maréchal, « Concurrence et gestion collective », Juris art etc., N° 49, 2017, p. 27

Camille Maréchal, « Georges Bonet (1940-2017) », Recueil Dalloz, N° 40, 2017, p. 2309

Camille Maréchal, « Le reconditionnement des produits marqués : de nouvelles précisions apportées par la CJUE », Dalloz IP/IT, N° 4, 2017, p. 228

Camille Maréchal, « L'acquiescement à la revendication », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, N° 3, 2017, p. Etude 12

Camille Maréchal, « Droit coopératif et droit des marques », Revue Droit et Patrimoine, N° 256, 2016, pp. 60-63

Camille Maréchal, « Le caractère unitaire de la marque de l'UE à l'épreuve de la contrefaçon », Dalloz IP/IT, N° 12, 2016, p. 608

Camille Maréchal, « Le caractère unitaire de la marque de l'Union européenne à l'épreuve de la contrefaçon », Dalloz IP/IT, N° 12, 2016, p. 608

Camille Maréchal, « La clause imposant le paiement de redevances même en cas d'annulation ou de non-contrefaçon du brevet et l'article 101 TFUE », Dalloz IP/IT, N° 10, 2016, p. 485

Camille Maréchal, « Dommages-intérêts dus en cas de contrefaçon : la réparation du préjudice moral est compatible avec la méthode forfaitaire », Dalloz IP/IT, N° 7, 2016, p. 352

Camille Maréchal, « L'incidence de la réforme du droit des contrats sur les contrats d'exploitation des droits d'auteur », Communication Commerce Électronique, N° 6, 2016, p. 9

Camille Maréchal, « Épuisement du droit de distribution et reproduction de l'oeuvre », Dalloz, N° 13, 2015, p. 776 (

 Epuisement du droit de distribution et reproduction de l'oeuvre: l'arrêt Allposters c/Pictoright de la CJUE.

)

Camille Maréchal, « Épuisement du droit de distribution et reproduction de l'œuvre », Recueil Dalloz, N° 13, 2015, p. 776

Camille Maréchal, « Les exceptions au droit d'auteur sur les oeuvres d'art », Communication Commerce Électronique, N° 10, 2015, p. Non sécifié

Camille Maréchal, « Article 4 : Vérification de compétence », Règlement UE n° 2015/848 du 20 mai 2015 relatif aux procédures d'insolvabilité, Société de législation comparée, 2015, p. 70

Camille Maréchal, « Une incursion du Tribunal de l'Union européenne dans le droit d'auteur français », Recueil Dalloz, N° 5, 2014, p. 353

Camille Maréchal, « Du nouveau dans le calcul du juste prix de l'invention hors mission attribuable », Recueil Dalloz, N° 41, 2013, p. 2745

Camille Maréchal, « L'estoppel à la française consacré par la Cour de cassation comme principe général du droit », Recueil Dalloz, N° 3, 2012, p. 167

Camille Maréchal, « L'évaluation des dommages-intérêts en matière de contrefaçon », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2012, p. 245

Camille Maréchal, « Service de référencement payant d'un moteur de recherche : un arrêt attendu mais des solutions ambiguës », Légipresse, N° 274, 2010, p. 158

Camille Maréchal, « Affaire Poilâne : les effets néfastes de la forclusion par tolérance dans un conflit entre homonymes », Revue des Sociétés, N° 4, 2010, p. 874

Communications

Camille Maréchal, « La liberté de création consacrée par la Loi CAP », p. NC, Inconnu, Non spécifié, 01 janvier 2017

Camille Maréchal, « La protection de l'investissement et le droit de la concurrence », p. NC, L'investissement, alpha et omega de la propriété intellectuelle, Lille, 01 janvier 2016

Camille Maréchal, « Le droit de la concurrence, garant de la protection des investissements », p. NC, Inconnu, Lille, 01 janvier 2016

Camille Maréchal, « Le point de vue de l’universitaire sur le data-mining et sur l’open access », p. NC, Les réformes françaises récentes du droit de la propriété littéraire et artistique. Colloque AFPIDA (Association Française pour la Protection Internationale du Droit d'Auteur), Paris, 01 janvier 2016

Camille Maréchal, « Droit coopératif et droit des marques », pp. 60-63, Les coopératives viti-vinicoles, à la croisée du droit commun et du droit spécial, Reims, 01 janvier 2015

Camille Maréchal, « La gestion individuelle des droits », p. NC, séminaire avancé en propriété littéraire et artistique de l'OPMI, Paris, 01 janvier 2015

Camille Maréchal, « Les exceptions au droit d'auteur sur les oeuvres d'art », p. NC, Actualité de la propriété intellectuelle, Paris, 01 janvier 2015


Tags:
Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.