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Camille Maréchal

Faculté de droit, d'économie et de gestion
13 Allée Mitterrand
49000 Angers

Camille Maréchal

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

La loi relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine : novation ou rénovation ?

jeudi 12 octobre 2017

Colloque du CRDT organisé par Olivier DEBARGE, Thomas HELIE et Line TOUZEAU, dans le cadre du Centre de recherche Droit et territoire de l’Université de Reims Champagne-Ardenne



Publications

Ouvrages

Camille Maréchal, Serge Blondel et Sophie Lambert-Wiber (dir.), La protection juridique du végétal et ses enjeux économiques, Economica, 2012, 244 p.

Camille Maréchal, Concurrence et propriété intellectuelle, 27, place Dauphine, 2009, Le Droit des affaires, 475 p.

Camille Maréchal, L'évolution des droits de propriété intellectuelle sous l'effet du droit de la concurrence, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 2008, Lille thèses

Camille Maréchal, L'évolution des droits de propriété intellectuelle sous l'effet du droit de la concurrence, [s.n.], 2007, 2 vol. , 633 f. p.

Camille Maréchal, L'emploi du vocable "château", [l'auteur], 2004, 38 p.

Articles

Camille Maréchal, « Affaire Caudalie : les places de marché écartées de la distribution sélective », Dalloz IP/IT, N° 11, 2018, p. 645

Camille Maréchal, « L'affaire Caudalie ou le cantonnement de la protection des mentions traditionnelles viticoles à leur spécialité », Dalloz IP/IT, N° 9, 2018, p. 503

Camille Maréchal, « Distribution sélective et ventes en ligne : le vent tourne ? », Dalloz IP/IT, N° 6, 2018, p. 377

Camille Maréchal, « L'interdiction faite aux distributeurs agréés de recourir à des plates-formes en ligne : la messe n'était pas dite ! », Dalloz IP/IT, N° 5, 2018, p. 317

Camille Maréchal, « Concurrence et gestion collective », Juris art etc., N° 49, 2017, p. 27

Camille Maréchal et Frédéric Pollaud-Dulian, « Georges Bonet (1940-2017) », Recueil Dalloz, N° 40, 2017, p. 2309

Camille Maréchal, « Le reconditionnement des produits marqués : de nouvelles précisions apportées par la CJUE », Dalloz IP/IT, N° 4, 2017, p. 228

Camille Maréchal, « Le caractère unitaire de la marque de l'Union européenne à l'épreuve de la contrefaçon », Dalloz IP/IT, N° 12, 2016, p. 608

Camille Maréchal, « La clause imposant le paiement de redevances même en cas d'annulation ou de non-contrefaçon du brevet et l'article 101 TFUE », Dalloz IP/IT, N° 10, 2016, p. 485

Camille Maréchal, « Dommages-intérêts dus en cas de contrefaçon : la réparation du préjudice moral est compatible avec la méthode forfaitaire », Dalloz IP/IT, N° 7, 2016, p. 352

Camille Maréchal, « Épuisement du droit de distribution et reproduction de l'œuvre », Recueil Dalloz, N° 13, 2015, p. 776

Camille Maréchal, « Une incursion du Tribunal de l'Union européenne dans le droit d'auteur français », Recueil Dalloz, N° 5, 2014, p. 353

Camille Maréchal, « Du nouveau dans le calcul du juste prix de l'invention hors mission attribuable », Recueil Dalloz, N° 41, 2013, p. 2745

Camille Maréchal, « L’estoppel à la française consacré par la Cour de cassation comme principe général du droit », Recueil Dalloz, N° 3, 2012, p. 167

Camille Maréchal, « L'évaluation des dommages-intérêts en matière de contrefaçon », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2012, p. 245

Camille Maréchal, « Affaire Poilâne : les effets néfastes de la forclusion par tolérance dans un conflit entre homonymes », Revue des Sociétés, N° 4, 2010, p. 874


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