Laëtitia Tranchant

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Groupe d'Études et de Recherche en Droit Immobilier, de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de la Construction
Responsable des formations suivantes :

Thèse

La cotraitance. Thèse soutenue en 2002 à Aix-Marseille 3, sous la direction de Jean-Louis Bergel.


Ouvrages

Laëtitia Tranchant et Vincent Égéa, Droit des obligations, Lefebvre Dalloz et de Dalloz, 2023, 27e éd., Les mémentos Dalloz, 248 p.

Laëtitia Tranchant et Vincent Égéa, Droit des obligations, Dalloz, 2022, 26e éd., Les mémentos Dalloz, 245 p.

Laëtitia Tranchant et Vincent Égéa, Droit des obligations, Dalloz, 2021, 25e éd., Les mémentos Dalloz, 246 p.

Laëtitia Tranchant et Vincent Égéa, Droit des obligations, Dalloz, 2020, 24e éd., Les mémentos Dalloz, 242 p.

Laëtitia Tranchant et Vincent Égéa, Droit des obligations, Dalloz, 2018, 23e éd., Les mémentos Dalloz, 242 p.

Laëtitia Tranchant et Vincent Égéa, Droit civil : les obligations, Dalloz, 2017, 22e éd., Les mémentos Dalloz, 240 p.

Voir plus

Laëtitia Tranchant, Gérard Légier et Vincent Égéa, Droit civil : les obligations, Dalloz, 2014, 21e éd., Mémentos Dalloz, 218 p.

Laëtitia Tranchant, Sylvie Cimamonti, Jean-Yves Chérot et Jérôme Trémeau (dir.), Le droit entre autonomie et ouverture : mélanges en l'honneur de Jean-Louis Bergel, Bruylant, 2013, Penser le droit, 974 p.

Laëtitia Tranchant et Gérard Légier, Droit civil : les obligations, Dalloz, 2011, 20e éd., Mémentos Dalloz, 209 p.

Laëtitia Tranchant, La cotraitance, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2004, Institut de droit des affaires, 542 p.

Laëtitia Tranchant, La cotraitance, 2002, 456 p.


Articles

Laëtitia Tranchant, « Le bornage réalisé entre propriétaires, valant titre entre les parties, est opposable aux emphytéotes successifs », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 3, 2024, p. 154 

Laëtitia Tranchant, « Les personnes publiques peuvent acquérir par prescription », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 3, 2023, p. 172 

Laëtitia Tranchant et Jean-Louis Bergel, « Prescription trentenaire de l'action en démolition d'une construction en violation du cahier des charges d'un lotissement », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 7, 2022, p. 390 

Laëtitia Tranchant, « L'infernale exigibilité des créances d'emprunt et le compte d'indivision », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 7, 2021, p. 421 

Laëtitia Tranchant, « La plantation en espaliers, la distance et le mur maçonné », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 2, 2021, p. 86 

Laëtitia Tranchant, « Articulation des articles 815-17, alinéa 3, et 215, alinéa 3, du code civil : les créanciers personnels de l'indivisaire ne peuvent se voir opposer les dispositions protectrices du logement de la famille », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 12, 2020, p. 674 

Voir plus

Laëtitia Tranchant, « Le contributeur (aux charges de la vie commune) évince le constructeur (sur le terrain d'autrui) : quand le concubin n'est pas tiers possesseur des travaux », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 11, 2020, p. 591 

Laëtitia Tranchant, « L'impact de la loi Elan sur les baux civils », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 1, 2019, p. 30 

Laëtitia Tranchant, « Un empiétement, quel qu'en soit l'auteur, fait obstacle à l'acquisition de la mitoyenneté », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 7, 2014, p. 403 

Laëtitia Tranchant, « Bail à réhabilitation, usufruit locatif social, multipropriété », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 5, 2014, p. 276 

Laëtitia Tranchant, « Mise en conformité de la hauteur des plantations : point de départ de la prescription de l'action et caractère supplétif de l'article 671 du code civil », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 9, 2013, p. 427 

Laëtitia Tranchant, « Surélévation et adossement à un mur mitoyen : le mur mitoyen est-il perméable à la théorie des troubles anormaux du voisinage ? », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 11, 2012, p. 558 

Laëtitia Tranchant, « L'improprement dénommée « cession forcée de mitoyenneté » de l'article 661 du code civil conforme à la Constitution », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 2, 2011, p. 99 

Laëtitia Tranchant, « La cession forcée de mitoyenneté de l'article 661 du code civil mise à la question prioritaire devant le Conseil Constitutionnel », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 11, 2010, p. 538 

Laëtitia Tranchant, « Mitoyenneté et prescription acquisitive », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 6, 2010, p. 316 

Laëtitia Tranchant, « Le locataire, simple titulaire d'un droit de jouissance, ne peut agir sur le fondement de l'article 1792 du code civil, action attachée à la propriété de l'ouvrage », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 10, 2009, p. 539 

Laëtitia Tranchant, « Immeuble impropre à sa destination, esthétique et standing », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 5, 2008, p. 281 

Laëtitia Tranchant, « L'empiétement fait obstacle à l'acquisition de la mitoyenneté », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 4, 2008, p. 204 

Actualités Publications Communications