Certains comportements passifs humains sont nuisibles à l'intégrité physique et à la vie de la personne, voire, dans certaines hypothèses, à l'efficacité de la justice. En la matière, la pénalisation s'est lentement développée, avec l'avènement de différentes incriminations tendant à la protection de l'intégrité.Ainsi, les abstentions délictueuses et les infractions d'omission constituent des commandements particuliers s'imposant à tout citoyen dans le premier cas, et à un individu donné, en fonction de sa qualité, dans le second cas. Toutefois, certains de ces concepts, relevant du droit pénal spécial, semblent perfectibles, comme le sont plusieurs concepts de droit pénal général. Il apparaît donc nécessaire de renforcer l'intervention répressive.Pour autant, il convient de veiller à ce que la répression d'une inaction dommageable reste mesurée. Le droit criminel doit donc prendre en compte diverses limites qu'il serait dangereux d'ignorer. Néanmoins ces complications, surmontables, ne doivent pas remettre en cause l'intervention mesurée du droit pénal.

Organisée par le CERDP, Université Nice-Côte d'Azur