Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
Séminaire organisé par le DCS, Nantes Université...
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Le droit pénal de l’avenir
10nov.2023
XXVIe Congrès de l’Association française de droit pénal
Congrès organisé sous la direction scientifique des Pr. Pascal Beauvais, David Chilstein et Emmanuel Dreyer.
20 ans de droit privé : évolution ou métamorphose ?
6avr.2023
Organisé à l’occasion des 20 ans du Master 2 Droit privé fondamental par la Faculté Jean Monnet - Sceaux, le CERDI, l'IDP, Univ....
Dénonciation et droit pénal
28mai2021
Organisé par l'IRJS, Univ. Paris 1 Panthéon-Sorbonne, sous la direction d'Emmanuel Dreyer
L’enseignement du droit
28nov.2014
Journée d’étude des jeunes chercheurs
Les éléments constitutifs : essai sur les composantes de l'infraction, soutenue en 2017 à Université ParisSaclay ComUE sous la direction de E. Dreyer et Emmanuel Dreyer, membres du jury : François Rousseau (Rapp.), Xavier Pin (Rapp.), Haritini Matsopoulou et Valérie Malabat
Claire Ballot-Squirawski, Les éléments constitutifs: essai sur les composantes de l'infraction, CCSD, 2020
Les éléments constitutifs sont omniprésents en droit pénal. Pourtant, il s’observe un profond désordre en la matière, où aucun consensus n’existe. Ils varient, selon les auteurs, dans leur nombre et leur contenu. Les hésitations qui les entourent trahissent de profondes incertitudes quant à leur nature, leur objet, ou encore leur fonction. Il existe pourtant un enjeu réel à la détermination des éléments. Instrument principalement didactique, ils sont aussi un outil au service du principe de légalité. Définis par le législateur, ils doivent être vérifiés par le juge pour que la condamnation soit légale. Or, outre le fait que les éléments conditionnent la caractérisation des infractions, ils peuvent aussi en guider la qualification. Pour ce faire, il faut toutefois parvenir à identifier un schéma d’analyse qui, révélateur de l’infraction, vaille pour toutes les infractions. Un tel schéma peut être dégagé une fois l’outil précisé. En revenant sur son émergence, des indices de la nature et de la fonction exactes des éléments peuvent être trouvés. Initialement, ils ont permis de préciser la teneur du comportement infractionnel, en rendant effective une certaine conception de l’infraction. C’est de cette idée qu’il faut partir : elle éclaire sur ce que sont et quels sont les éléments. L’infraction répond à des principes qui lui donnent une certaine physionomie. Elle possède à ce tire des composantes essentielles qui résultent de ce que le législateur n’est pas totalement libre dans le choix des comportements incriminés. Identifiés puis approfondis pour en déterminer la teneur exacte, les éléments constitutifs peuvent être un outil efficace, présentant des intérêts aussi bien pratiques que théoriques. Ils permettent de circonscrire l’infraction, de mieux en appréhender les spécificités et, par suite, de l’identifier, là où les critères actuels se révèlent insuffisants. C’est une approche renouvelée de l’outil qui peut être proposé, laquelle conduit à dégager des éléments qui, une fois précisés, sont la mesure de l’infraction.
Claire Ballot-Squirawski, « L'influence de la réforme QPC sur l'évolution de l'office de la Cour de cassation », Recueil Dalloz, 2023, n°12, p. 608
Claire Ballot-Squirawski, « Du concours idéal de qualifications, Pour l'éviction de non bis in idem au profit d'un principe autonome d'unicité de qualification », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2023, n°04, p. 797
Claire Ballot-Squirawski, « Abus de confiance par détournement du temps de travail et prévisibilité de l'évolution d'interprétation », Recueil Dalloz, 2021, n°32, p. 1708
Claire Ballot-Squirawski, « La cessation des paiements, condition variable de la liquidation judiciaire », Recueil Dalloz, 2018, n°18, p. 987
Claire Ballot-Squirawski, « Caractère cambiaire de l'aval et exclusion du devoir d'information », Recueil Dalloz, 2017, n°35, p. 2083
Claire Ballot-Squirawski, « Procédure pénale », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé , 2016, n° ° 4, pp. 797-812
Claire Ballot-Squirawski, « Le droit pénal de l’avenir », le 09 novembre 2023
Claire Ballot-Squirawski, « 20 ans de droit privé : évolution ou métamorphose ? », le 06 avril 2023
Organisé à l’occasion des 20 ans du Master 2 Droit privé fondamental par la Faculté Jean Monnet - Sceaux, le CERDI, l'IDP, Univ. Paris-Saclay sous la direction scientifique de Françoise Labarthe, Pr. Univ. Paris-Saclay, CERDI, Directeur du M2 Droit privé fondamental, Fanny Binois, MCF, Univ. Paris-Saclay, CERDI et Damien Sadi, MCF, Univ. Paris-Saclay, IDEP
Claire Ballot-Squirawski, « Dénonciation et droit pénal », le 28 mai 2021
Claire Ballot-Squirawski, « L’enseignement du droit », le 28 novembre 2014