William Gremaud

THESE
La régularisation en droit administratif, soutenue en 2019 à Paris 2 sous la direction de Bertrand Seiller, membres du jury : Gweltaz Éveillard (Rapp.), Rozen Noguellou (Rapp.), Benoît Plessix, Rozen Noguellou, Gweltaz Eveillard, Daniel Labetoulle, Aude Rouyère et Benoît Plessix
William Gremaud, La régularisation en droit administratif, Dalloz, 2021, Nouvelle bibliothèque de thèses, 480 p.
William Gremaud, Benjamin Defoort, Benjamin Lavergne, Florent Blanco, Camille Broyelle [et alii], Juger de la légalité administrative: quel(s) juge(s) pour quelle(s) légalité(s), LexisNexis, 2021, 335 p.
Lorsque l'on évoque le "juge de la légalité", c'est à la figure du juge administratif français de l'excès de pouvoir que l'on songe de prime abord. Cette assimilation mérite d'être questionnée et mise en perspective. C'est aussi, plus largement, la diversité des juges amenés à vérifier la "validité" des normes administratives, l'hétérogénéité de celles soumises à un tel contrôle, et la disparité des modalités d'exercice de celui-ci, qu'il importe de mettre en lumière, en s'émancipant d'une vision restrictivement axée sur le "contentieux de l'annulation" de Laferrière. Car la spécificité de la mission du juge de la légalité tend à s'obscurcir à mesure qu'évolue l'office du juge de l'excès de pouvoir pour se rapprocher de - voire se fondre dans - celui du plein contentieux. On pourrait penser que l'opération intellectuelle consistant à juger de la légalité de quelque chose fait appel à des modalités de contrôle qui diffèrent de la seule appréciation d'un fait en termes de licéité, comme dans un contentieux de la responsabilité. Juger de la légalité administrative c'est, d'abord et avant tout, juger les normes administratives dans leurs rapports à d'autres normes. Faire de cette opération le propre du jugement de la légalité conduit à renouveler le regard porté classiquement sur cette question. C'est ce à quoi s'attachent les contributions réunies dans cet ouvrage, qui explorent et réinterrogent les différents aspects de ce que signifie juger de la légalité.
William Gremaud, Bertrand Seiller, Gweltaz Éveillard, Rozen Noguellou, Daniel Labetoulle [et alii], La régularisation en droit administratif, 2019, 591 p.
William Gremaud, Bertrand Seiller, Les moyens de légalité externe en plein contentieux objectif,, 2013, 63 p.
William Gremaud, « L'accès régulé à l'électricité nucléaire historique : le chant du cygne », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2023, n°05, p. 908
William Gremaud, « Le droit administratif de la production électronucléaire », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2021, n°04, p. 711
William Gremaud, « Le mythe du privilège du préalable », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2020, n°03, p. 435
William Gremaud, « Le positivisme de René Chapus », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2019, n°02, p. 361
William Gremaud, « Transition écologique et système de santé », le 09 décembre 2024
Journée organisée par Benoît Apollis, Maître de conférences, CERSA, Université Paris-Panthéon-Assas, Sara Brimo, Professeure junior HDR, CRDA, Université Paris-Panthéon-Assas et Jean-Baptiste Guyonnet, Maître de conférences, CRDA, Université Paris-Panthéon-Assas.
William Gremaud, « La régularisation des actes administratifs », le 20 janvier 2023
Conférence-débat organisée par l'ICREJ, sous la direction scientifique de Jean-Christophe Le Coustumer, Professeur en droit public, Université de Caen Normandie
William Gremaud, Benjamin Lavergne, Gilles Pellissier, Olga Mamoudy, Florent Blanco, « Table ronde n°3 - Quelle(s) finalité(s) ? », Juger de la légalité administrative Quel(s) juge(s) pour quelle(s) légalité(s) ?, Tours, le 19 novembre 2021
Colloque organisé par l’Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François Rabelais (IRJI - EA 7496) de la faculté de droit de Tours, sous la direction de B. Defoort & B. Lavergne.
William Gremaud, « Rencontres du droit public », le 08 juin 2021
Organisé par l'Institut Michel Villey et le Centre de Recherches en Droit Administratif
William Gremaud, « Le Conseil constitutionnel et l'économie / La régularisation en droit administratif », le 21 janvier 2020
Séminaire général de l'Ecole doctorale Georges Vedel (ED 7), avec le soutien de l’Institut Cujas, Université Paris II Panthéon-Assas.
William Gremaud, « René Chapus », le 13 juin 2018