Elise Fraysse

Professeure
Droit public.
Ecole de Droit

Centre Michel de L'Hospital : laboratoire de recherche en sciences juridiques et en science politique

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  • THESE

    L'Etat dans la construction doctrinale du droit administratif, soutenue en 2019 à Lyon sous la direction de David Mongoin, membres du jury : Anne-Laure Girard (Rapp.), Benoît Plessix (Rapp.), Olivier Beaud et Sylvie Caudal     

  • Elise Fraysse, Élise Fraysse, L'État dans la construction doctrinale du droit administratif, L'Harmattan, 2022, Logiques juridiques, 414 p.  

    S'intéresser à l'État dans la construction doctrinale du droit administratif suppose de se pencher sur les rapports qu'ont entretenus les administrativistes avec l'État depuis la naissance de la discipline, au début du XIXe siècle. La période s'étendant de 1804 à 1870 révèle à quel point les administrativistes de cette époque sont porteurs d'une pensée d'État : grâce au droit administratif, ils parviennent à légitimer tant le modèle étatique que le pouvoir en place. Ils justifient l'État tel qu'il existe alors, à savoir un État administratif et instituteur du social, peu soucieux des libertés. Leur étatisme-libéral, qui consiste à défendre les intérêts de l'État avant ceux des individus, oeuvre en ce sens. Cela change toutefois à la fin du XIXe siècle avec l'avènement de la IIIe République, qui souffle un nouveau vent libéral dans la doctrine. Celle ci s'attache alors à penser l'État de façon théorique voire, pour certains auteurs, à ériger une véritable théorie de l'État. Pour autant, il ne faut pas s'y tromper : les administrativistes du XXe siècle ne rompent pas totalement avec ceux du siècle passé. Si leur pensée d'État a bien disparu, leur discours n'est toutefois pas dépourvu d'une forme de légitimation du modèle étatique. Ils restent en cela porteurs d'un certain libéral-étatisme, c'est-à-dire d'un libéralisme non pas contre l'État, mais par l'État.

  • Elise Fraysse, « "Note sous CE, 29 janvier 1932, Société des autobus antibois" », in LGDJ (dir.), Les grands arrêts de la jurisprudence administrative. Approche politique, 2e éd., T. Perroud, J. Caillosse, J. Chevallier, D. Lochak (dir.), Paris, LGDJ, 2024, 1086 p., 2024, pp. 428-439   

    Elise Fraysse, « "La « question finlandaise » : illustration doctrinale de la difficulté de penser le territoire sans l’État" », in Mare & Martin (dir.), Penser et administrer le territoire sans l’État, C. Gazeau, Ph. Delaigue, T. Carvalho (dir.), Mare & Martin, 2023, 372 p., 2023   

    Elise Fraysse, « "La reconfiguration des rapports entre la Métropole de Lyon et les communes : une invitation à repenser la distinction entre collectivité territoriale et EPCI" », in L'Harmattan (dir.), Métropole de Lyon, an I : des élections directes, et après ?, C. Chabrot (dir.), L'Harmattan, 2022, 304 p., 2022   

    Elise Fraysse, « L'hommage dans la culture de la doctrine publiciste », L'hommage en droit public, Mare & Martin, 2019, pp. 167-179 

  • Elise Fraysse, Ludovic Benezech, Anne Jacquemet-Gauché, Mélanie Albaret, Barbara Drevet [et alii], « Regards transdisciplinaires sur les communiqués des juridictions, étude », Revue française de droit administratif, 2024, n°2, pp. 365-373   

    Elise Fraysse, « Les arrêtés municipaux insolites, nouveau symptôme de l'impuissance publique », Actualité juridique Droit administratif, 2023, n°30, p. 1587   

    Elise Fraysse, « L'organisation du Conseil d'Etat par la loi du 24 mai 1872 », Actualité juridique Droit administratif, 2022, n°18, p. 1027   

    Elise Fraysse, « Les Français établis hors de France sont représentés à l’Assemblée nationale et au Sénat . Retour(s) sur la révision constitutionnelle de 2008 », Revue française de droit constitutionnel, 2022, n°29, pp. 17-39   

    Elise Fraysse, « Propos sexistes au sein de l'armée : des sanctions en mal de proportionnalité », Actualité juridique Droit administratif, 2021, n°24, p. 1396   

    Elise Fraysse, « Décision fixant le lieu d'implantation d'une aire de voyages et exception d'illégalité du schéma départemental – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d'appel de Lyon, 2021, n°2021-2, p. text/html 

    Elise Fraysse, « Le contrôle juridictionnel de la Charte de déontologie de la juridiction administrative : le Conseil d’État face à lui-même », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2020, n°2278 

    Elise Fraysse, « Le collaborateur occasionnel du service public, catégorie d'avenir du droit administratif », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2020, n°4, pp. 915-942 

    Elise Fraysse, Aurélien Antoine, « Service public, libertés et approche contemporaine du droit administratif », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2020, n°83, p. 18   

    Elise Fraysse, « Aménagement illégal de circuits de motoneige en zone de montagne »: Note sous TA Grenoble, 3 octobre 2017, n° 1502070, Revue ALYODA : Revue de juriprudence de la Cour administrative d'appel de Lyon et des tribunaux administratifs de son ressort, 2018 

    Elise Fraysse, « Pratique de motoneiges dans les stations des Menuires et de Val-Thorens – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d'appel de Lyon, 2017, n°2018-1, p. text/html 

    Elise Fraysse, « Georges Vedel et les bases administratives du droit constitutionnel », Revue française de droit administratif, 2016, pp. 391-397 

  • Elise Fraysse, « Les fonctionnaires et les libertés », le 11 juin 2024  

    Colloque organisé par le C.PJ.P. Sous la direction scientifique de Maxence Chambon, Professeur en droit public, Université d'Artois Gesa Dannenberg, Maître de conférences, CY Paris Cergy Université.

    Elise Fraysse, « Droit public et politique », le 21 mars 2024  

    Colloque organisé par le CMH, Université Clermont Auvergne sous la direction scientifique de Élise Fraysse, Pr de droit public à l'Université Clermont Auvergne

    Elise Fraysse, « Abus sexuels dans l'Église : comment rendre justice ? », colloque Abus sexuels dans l'Église : comment rendre justice ?, Clermont-Ferrand, le 15 mars 2024    

    Colloque organisé par le CMH, Université Clermont Auvergne et l'IUF sous la direction de Sophie Prétot, Pr. de droit privé et sciences criminelles, Evan Raschel, Pr. de droit privé et sciences criminelles et Anne Jacquemet-Gauché, Pr. de droit public

    Elise Fraysse, « Personnalité de la puissance ou puissance de la personnalité ? », le 12 mars 2024  

    2e Conférence du cycle "Chez Michoud", discussions grenobloises sur les transformations du droit administratif.

    Elise Fraysse, « Animation de la conférence "L'esprit politique des savoirs - Le droit, la société, la nature" par le Pr Jacques Commaille », conférence L'esprit politique des savoirs - Le droit, la société, la nature, par le Pr Jacques Commaille, Clermont-Ferrand, le 06 novembre 2023 

    Elise Fraysse, « [Reporté] Penser les symboles constitutionnels », le 23 mars 2023  

    Organisée par le CMH - Centre Michel de L'Hospital, Université Clermont-Auvergne

    Elise Fraysse, « Les combats juridiques de Julie-Victoire Daubié », le 30 septembre 2022  

    Organisé pour la faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2 dans le cadre des 25e Rencontres juridiques par Valérie Goesel-Le Bihan, Professeure de droit public à la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2

    Elise Fraysse, « Les sources de la science du droit », le 17 juin 2022  

    Rencontres doctorales organisées par l'ACDD/ADPL, UCA, Universités de Lyon et de St Etienne

    Elise Fraysse, « Théophile Ducrocq (1829-1913) », le 31 janvier 2022  

    Conférence organisée dans le cadre du cycle "Les figures administrativistes de la Faculté de droit de Paris".

    Elise Fraysse, « Métropole de Lyon, an I : des élections directes, et après ? », le 26 février 2021  

    Organisé par la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2 dans le cadre des Rencontres juridiques

    Elise Fraysse, « L'Etat peut-il tout ? », le 11 janvier 2021  

    Conférence organisée par le CMH, Université de Clermont-Auvergne

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