Colloque international organisé par les juristes environnementalistes du laboratoire SAGE UMR 7363 , Université de Strasbourg en partenariat avec la SFDE Société Française pour...
Workshop organisé par la chaire Internationale de droit notarial de la Fondation Université de Rennes sous la Responsabilité scientifique de Philippe Pierre, Professeur à l'Université...
17e Rendez vous de l’Axe « Normes et Institutions en Europe » organisé par l’Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François Rabelais UR 7496 ...
Colloque pluridisciplinaire organisé par l'Institut français du Danemark, l'Université de Copenhague, l'Université de Picardie Jules Verne et le CURAPP...
Journée d'étude organisée par le CRJFC, Université de Franche Comté sous la responsabilité scientifique de Eliaz Le Moulec, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Colloque organisé par la Cour d'Appel de Paris et l’ENM...
Colloque organisé par Fabien Conord Université Clermont Auvergne et Jacques Péricard Université de Limoges ...
Conférence organisée par le CEDCACE, Université Paris Nanterre dans le cadre de "l’Observatoire de la réforme du droit des contrats"...
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Les enjeux juridiques de la taxe soda
11juin2024
Colloque organisé par le Laboratoire Droit et Changement Social - UMR CNRS 6297 de Nantes dans le cadre des Journées scientifiques
Le nouveau programme de politique fiscale de l'Union et l'autonomie s...
23nov.2021
Organisée par le professeur Stéphane de La Rosa dans le cadre de la Chaire Jean Monnet obtenue par l'équipe MIL
La fiscalité et le marché. De l’Etat fiscal à la fiscalité de marché, soutenue en 2017 à Paris Est sous la direction de Alexandre Maitrot de La Motte, membres du jury : Ludovic Ayrault (Rapp.), Pascale Idoux (Rapp.), Fabrice Picod
Fabrice Pezet, « Le juge conventionnel, remède à l’effacement du juge constitutionnel dans un système populiste – Le cas turc », 2019, pp. 783-801
Pezet Fabrice. Le juge conventionnel, remède à l’effacement du juge constitutionnel dans un système populiste – Le cas turc. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 34-2018, 2019. Égalité, genre et constitution - Populisme et démocratie. pp. 783-801.
Fabrice Pezet, « Le fantôme dans la machine - Crise ou mutation du parlementarisme allemand ? », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, n°01, p. 53
Fabrice Pezet, « Le président de la République, un Premier ministre comme les autres ? Réflexions autour de la réforme constitutionnelle en Turquie », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2017, n°01, p. 57
Fabrice Pezet, Didier Bigo (dir.), « L’état d'urgence en permanence (2) », Cultures & Conflits, n° 113, 2019, Liens Socio, 2020
Ce numéro de Cultures & Conflits, la revue du CNRS de l’université d’Aix-Marseille, est le deuxième consacré à l’état d’urgence. Alors que le précédent visait à offrir une définition de l’état d’urgence, ce numéro envisage les transformations de l’état de droit qu’il engendre. La multiplication des crises et des dispositifs d’urgence mais aussi leur transcription dans le droit commun tendent à confirmer leur banalisation. L’actuel « état d’urgence sanitaire » en offre une illustration particu...
Fabrice Pezet, « Les enjeux juridiques de la taxe soda », le 11 juin 2024
Fabrice Pezet, « Le nouveau programme de politique fiscale de l'Union et l'autonomie stratégique de l'Union. Enjeux et perspectives temporelles », le 23 novembre 2021
