Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
Séminaire organisé par le DCS, Nantes Université...
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Les enjeux juridiques de la taxe soda
11juin2024
Colloque organisé par le Laboratoire Droit et Changement Social - UMR CNRS 6297 de Nantes dans le cadre des Journées scientifiques
Le nouveau programme de politique fiscale de l'Union et l'autonomie s...
23nov.2021
Organisée par le professeur Stéphane de La Rosa dans le cadre de la Chaire Jean Monnet obtenue par l'équipe MIL
La fiscalité et le marché. De l’Etat fiscal à la fiscalité de marché, soutenue en 2017 à Paris Est sous la direction de Alexandre Maitrot de La Motte, membres du jury : Ludovic Ayrault (Rapp.), Pascale Idoux (Rapp.), Fabrice Picod
Fabrice Pezet, « Le juge conventionnel, remède à l’effacement du juge constitutionnel dans un système populiste – Le cas turc », 2019, pp. 783-801
Pezet Fabrice. Le juge conventionnel, remède à l’effacement du juge constitutionnel dans un système populiste – Le cas turc. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 34-2018, 2019. Égalité, genre et constitution - Populisme et démocratie. pp. 783-801.
Fabrice Pezet, « Le fantôme dans la machine - Crise ou mutation du parlementarisme allemand ? », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, n°01, p. 53
Fabrice Pezet, « Le président de la République, un Premier ministre comme les autres ? Réflexions autour de la réforme constitutionnelle en Turquie », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2017, n°01, p. 57
Fabrice Pezet, Didier Bigo (dir.), « L’état d'urgence en permanence (2) », Cultures & Conflits, n° 113, 2019, Liens Socio, 2020
Ce numéro de Cultures & Conflits, la revue du CNRS de l’université d’Aix-Marseille, est le deuxième consacré à l’état d’urgence. Alors que le précédent visait à offrir une définition de l’état d’urgence, ce numéro envisage les transformations de l’état de droit qu’il engendre. La multiplication des crises et des dispositifs d’urgence mais aussi leur transcription dans le droit commun tendent à confirmer leur banalisation. L’actuel « état d’urgence sanitaire » en offre une illustration particu...
Fabrice Pezet, « Les enjeux juridiques de la taxe soda », le 11 juin 2024
Fabrice Pezet, « Le nouveau programme de politique fiscale de l'Union et l'autonomie stratégique de l'Union. Enjeux et perspectives temporelles », le 23 novembre 2021
