Colloque organisé par la Faculté de droit, Université d'Angers, en partenariat avec la Cour d’appel d’Angers...
Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Romain Bouniol, MCF, Vice Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques,...
Colloque organisé par Orient & Méditérranée, UMR 8167 ; l'IUF ; Sorbonne Université Lettres ; l'EPHEE, PSL, l'Institut Jean Gaudemet ; l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne...
Colloque du Centre d’Etudes et de Recherches en sciences administratives et en sciences politiques, organisé sous la direction scientifique de Mathilde GUYOT et Pauline HEROLD ...
Journée d'études de l'AFDC avec le GRALE et l'AFDCL organisée par le CERDACFF, Université Côte d'Azur sous la direction scientifique de Florence Crouzatier Durand, Univ Côte...
Conférence organisée par le M2 Droit notarial, Université Toulouse Capitole, avec le soutien de l'IDP et en partenariat avec l'ARNU ...
Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble Alpes sous la direction scientifique de Gérard Anou, Agrégé des facultés de droit, professeur à l’Université Grenoble Alpes,...
Colloque organisé par le CURAPP, Université de Picardie...
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Les enjeux juridiques de la taxe soda
11juin2024
Colloque organisé par le Laboratoire Droit et Changement Social - UMR CNRS 6297 de Nantes dans le cadre des Journées scientifiques
Le nouveau programme de politique fiscale de l'Union et l'autonomie s...
23nov.2021
Organisée par le professeur Stéphane de La Rosa dans le cadre de la Chaire Jean Monnet obtenue par l'équipe MIL
La fiscalité et le marché. De l’Etat fiscal à la fiscalité de marché, soutenue en 2017 à Paris Est sous la direction de Alexandre Maitrot de La Motte, membres du jury : Ludovic Ayrault (Rapp.), Pascale Idoux (Rapp.), Fabrice Picod
Fabrice Pezet, « Le juge conventionnel, remède à l’effacement du juge constitutionnel dans un système populiste – Le cas turc », 2019, pp. 783-801
Pezet Fabrice. Le juge conventionnel, remède à l’effacement du juge constitutionnel dans un système populiste – Le cas turc. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 34-2018, 2019. Égalité, genre et constitution - Populisme et démocratie. pp. 783-801.
Fabrice Pezet, « Le fantôme dans la machine - Crise ou mutation du parlementarisme allemand ? », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, n°01, p. 53
Fabrice Pezet, « Le président de la République, un Premier ministre comme les autres ? Réflexions autour de la réforme constitutionnelle en Turquie », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2017, n°01, p. 57
Fabrice Pezet, Didier Bigo (dir.), « L’état d'urgence en permanence (2) », Cultures & Conflits, n° 113, 2019, Liens Socio, 2020
Ce numéro de Cultures & Conflits, la revue du CNRS de l’université d’Aix-Marseille, est le deuxième consacré à l’état d’urgence. Alors que le précédent visait à offrir une définition de l’état d’urgence, ce numéro envisage les transformations de l’état de droit qu’il engendre. La multiplication des crises et des dispositifs d’urgence mais aussi leur transcription dans le droit commun tendent à confirmer leur banalisation. L’actuel « état d’urgence sanitaire » en offre une illustration particu...
Fabrice Pezet, « Les enjeux juridiques de la taxe soda », le 11 juin 2024
Fabrice Pezet, « Le nouveau programme de politique fiscale de l'Union et l'autonomie stratégique de l'Union. Enjeux et perspectives temporelles », le 23 novembre 2021
