Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
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Droit et pratique de l'entreprise durable
24mai2024
Approche européenne
École d’été franco-canadienne organisée avec la faculté de droit, Aix-Marseille Université en partenariat avec l'Université de Montréal (UdeM)
Existe-t-il une théorie de la gouvernance ?
14déc.2023
Approche interdisciplinaire
Colloque organisé par l'UMR DICE, l'ILF et le LDPCS, Faculté de droit Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de...
Le nouveau visage de l’entrepreneur individuel
Entré en vigueur le 15 mai 2022, le nouveau statut unique d’entrepreneur individuel, censé garantir une simplicité à la création...
Presses Universitaires d'Aix-Marseille07 / 2023
Handicap et droit
24fév.2023
Organisé par le collectif Immuninate to Engage dans le cadre de sa nouvelle campagne consacrée à la lutte contre les discriminations...
Les patrimoines de l’entrepreneur individuel
21fév.2023
Organisée par le LDPSC, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de M. Emmanuel Putman, Mme Gwendoline Lardeux et M. Alexandre Ferracci
Professionnels du chiffre : nouveaux défis et nouveaux enjeux
2déc.2022
Organisé par le CDE en collaboration avec l'ISEC, et l'IDA et le soutien de la Fédération de Recherche, Aix-Marseille université...
Le nouveau visage de l'entrepreneur individuel
7oct.2022
Organisé par le CDE en collaboration avec l'IDA, la Fédération de Recherche de la Faculté de Droit, l'INFN, le CD13 et le Cabinet...
Le projet d’acte juridique (étude de droit privé)
Le projet d’acte juridique apparaît dans les textes de loi, la jurisprudence et le langage des praticiens sans toutefois recevoir...
Presses Universitaires d'Aix-Marseille07 / 2020
Le projet d'acte juridique : étude de droit privé, soutenue en 2018 à AixMarseille sous la direction de Isabelle Arnaud-Grossi et Didier Poracchia, membres du jury : Pierre Mousseron (Rapp.), Thierry Revet (Rapp.), Emmanuel Putman et Olivier Deshayes
Jean-Noël Stoffel, Isabelle Dusart, Julien Gasbaoui, L'évaluation du préjudice économique: regards pratiques sur les méthodes d'évaluation, 2e éd., LexisNexis, 2021, Droit & professionnels ( Responsabilités et assurances ), 268 p.
Jean-Noël Stoffel, Le projet d'acte juridique: (étude de droit privé), Presse Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, Collection de l'Institut de Droit des Affaires, 592 p.
Le projet d’acte juridique, comme diverses figures, apparaît dans des textes de loi, la jurisprudence et le langage des praticiens sans pour autant recevoir une quelconque définition. Usuel, son sens semble aller de soi, sans qu’il s’avère nécessaire d’y prêter une plus grande attention. De prime abord, ce constat peut trouver une explication dans l’idée selon laquelle il ne serait pas digne d’intérêt, puisqu’il n’est pas un acte juridique. Pour autant, il n’en est rien. En diverses occasions, le projet se voit attacher des effets de droit applicables aux parties ou à des tiers. Il constitue ainsi un fait juridique original, en tant que manifestation de volonté pré-acte juridique ne pouvant être assimilée à aucune autre notion. Par conséquent, il existe en l’occurrence un décalage évident entre le droit savant et la pratique du droit dont une voie toute tracée émerge. Dans un premier temps, cette thèse a vocation à définir une notion de projet d’acte juridique, actuellement en gestation. Dans un second temps, elle a pour objet d’identifier le régime juridique qui lui est propre. Par ce biais, il s’agit plus généralement de montrer en quoi le concept de projet, emblématique et transversal dans notre société moderne, reçoit une traduction particulière en droit.
Jean-Noël Stoffel, « L’EIRL confronté au droit des entreprises en difficulté : un rodage à long terme », Les procédures collectives complexes, 2017, pp. 87
Jean-Noël Stoffel, préfacier , Le nouveau visage de l'entrepreneur individuel, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2023, Collection de l'Institut de droit des affaires ( Centre de droit économique ), 183 p.
Jean-Noël Stoffel, Didier Poracchia, « Panorama sur le nouveau statut d'entrepreneur individuel », Bulletin Joly Sociétés, 2022, n°9, pp. 52-73
Jean-Noël Stoffel, Julien Gasbaoui, « Devoir de minimiser son préjudice de perte d’exploitation - perspectives de consécration », Lexbase Hebdo, 2020
Jean-Noël Stoffel, « Exception de nullité perpétuelle et convention réglementée octroyant une retraite chapeau ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 16 octobre 2019, pourvoi numéro 17-31.638 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020
Jean-Noël Stoffel, « Le commissariat aux comptes dans les groupes de sociétés à l'issue de la loi PACTE », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020
Jean-Noël Stoffel, « Le cloisonnement patrimonial en pratique : l'EIRL surendetté », Les Petites Affiches, 2019
Jean-Noël Stoffel, « Devoir de mise en garde et autorisation tacite de découvert », La Semaine juridique. Édition générale, 2019
Jean-Noël Stoffel, « Compétence du bureau de l’assemblée des actionnaires et sanction du franchissement de seuil non déclaré : épilogue de l’affaire Madag », Les Petites Affiches, 2018, n°240, p. 14
Jean-Noël Stoffel, « Droit et pratique de l'entreprise durable », le 13 mai 2024
Jean-Noël Stoffel, « Existe-t-il une théorie de la gouvernance ? », le 13 décembre 2023
Colloque organisé par l'UMR DICE, l'ILF et le LDPCS, Faculté de droit Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de Audrey Bachert-Peretti, MCF en droit public, DICE, ILF-GERJC ; Patricia Benezech-Sarron, MCF en droit public, LIEU et Laura Pignatel, MCF en droit privé, LDPSC
Jean-Noël Stoffel, « Handicap et droit », le 24 février 2023
Organisé par le collectif Immuninate to Engage dans le cadre de sa nouvelle campagne consacrée à la lutte contre les discriminations visant les personnes handicapées, Faculté de droit, AMU
Jean-Noël Stoffel, « Les patrimoines de l’entrepreneur individuel », le 21 février 2023
Jean-Noël Stoffel, « Professionnels du chiffre : nouveaux défis et nouveaux enjeux », le 02 décembre 2022
Organisé par le CDE en collaboration avec l'ISEC, et l'IDA et le soutien de la Fédération de Recherche, Aix-Marseille université sous la responsabilité scientifique de M. Julien Gasbaoui, Mme Nicole Davoult, M. Jean-Noël Stoffel
Jean-Noël Stoffel, « Le nouveau visage de l'entrepreneur individuel », le 07 octobre 2022
Organisé par le CDE en collaboration avec l'IDA, la Fédération de Recherche de la Faculté de Droit, l'INFN, le CD13 et le Cabinet Bollet et Associés sous la responsabilité scientifique de M. Jean-Noël Stoffel
