Jean-Noël Stoffel

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Centre de Droit Économique
Responsable de la formation :

Thèse

Le projet d'acte juridique : étude de droit privé. Thèse soutenue en 2018 à Aix-Marseille, sous la direction de Isabelle Arnaud-Grossi et de Didier Poracchia.


Ouvrages

Jean-Noël Stoffel (dir.), Le nouveau visage de l'entrepreneur individuel, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2023, Collection de l'Institut de droit des affaires, 183 p.

Jean-Noël Stoffel, Isabelle Dusart et Julien Gasbaoui, L'évaluation du préjudice économique : regards pratiques sur les méthodes d'évaluation, LexisNexis, 2021, 2e éd., Droit & professionnels, 268 p.

Jean-Noël Stoffel, Le projet d'acte juridique : (étude de droit privé), Presse Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, Collection de l'Institut de Droit des Affaires, 592 p.


Articles

Jean-Noël Stoffel et Didier Poracchia, « Panorama sur le nouveau statut d'entrepreneur individuel », Bulletin Joly Sociétés, N° 9, 2022, pp. 52-73

Jean-Noël Stoffel et Julien Gasbaoui, « Devoir de minimiser son préjudice de perte d’exploitation - perspectives de consécration », Lexbase Hebdo, 2020, p. NC 

Jean-Noël Stoffel, « Exception de nullité perpétuelle et convention réglementée octroyant une retraite chapeau ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 16 octobre 2019, pourvoi numéro 17-31.638 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, p. NC 

Jean-Noël Stoffel, « Le commissariat aux comptes dans les groupes de sociétés à l'issue de la loi PACTE », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, p. NC 

Jean-Noël Stoffel, « Devoir de mise en garde et autorisation tacite de découvert », La Semaine juridique. Édition générale, 2019, p. NC 

Jean-Noël Stoffel, « Le cloisonnement patrimonial en pratique : l'EIRL surendetté », Les Petites Affiches, 2019, p. NC 

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