Jean-Noël Stoffel

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Centre de Droit Économique
Responsable de la formation :
Actualités PUBLICATIONS
COLLOQUE

La reconnaissance légale de l’ESS : où en est-on dix ans après ?

22nov.2024

Colloque organisé par l'ARJESS (Association de Recherche Juridique sur l'Economie Sociale et Solidaire), l'IRDA, Université Paris...


Aubervilliers

Aubervilliers

COLLOQUE

Droit et pratique de l'entreprise durable

24mai2024

Approche européenne

École d’été franco-canadienne organisée avec la faculté de droit, Aix-Marseille Université en partenariat avec l'Université de Montréal (UdeM)


Aix-en-Provence

Aix-en-Provence

COLLOQUE

Existe-t-il une théorie de la gouvernance ?

14déc.2023

Approche interdisciplinaire

Colloque organisé par l'UMR DICE, l'ILF et le LDPCS, Faculté de droit Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de...


Aix-en-Provence

Aix-en-Provence

PARUTION

Le nouveau visage de l’entrepreneur individuel

Entré en vigueur le 15 mai 2022, le nouveau statut unique d’entrepreneur individuel, censé garantir une simplicité à la création...

  Presses Universitaires d'Aix-Marseille
07 / 2023

COLLOQUE

Handicap et droit

24fév.2023

Organisé par le collectif Immuninate to Engage dans le cadre de sa nouvelle campagne consacrée à la lutte contre les discriminations...


Aix-en-Provence

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SÉMINAIRE

Les patrimoines de l’entrepreneur individuel

21fév.2023

Organisée par le LDPSC, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de M. Emmanuel Putman, Mme Gwendoline Lardeux et M. Alexandre Ferracci


Aix en Provence

Aix en Provence

COLLOQUE

Professionnels du chiffre : nouveaux défis et nouveaux enjeux

2déc.2022

Organisé par le CDE en collaboration avec l'ISEC, et l'IDA et le soutien de la Fédération de Recherche, Aix-Marseille université...


Aix-en-Provence

Aix-en-Provence

COLLOQUE

Le nouveau visage de l'entrepreneur individuel

7oct.2022

Organisé par le CDE en collaboration avec l'IDA, la Fédération de Recherche de la Faculté de Droit, l'INFN, le CD13 et le Cabinet...


Aix-en-Provence

Aix-en-Provence

PARUTION

Le projet d’acte juridique (étude de droit privé)

Le projet d’acte juridique apparaît dans les textes de loi, la jurisprudence et le langage des praticiens sans toutefois recevoir...

  Presses Universitaires d'Aix-Marseille
07 / 2020

ActualitésPUBLICATIONS
  • THESE

    Le projet d'acte juridique : étude de droit privé, soutenue en 2018 à AixMarseille sous la direction de Isabelle Arnaud-Grossi et Didier Poracchia, membres du jury : Pierre Mousseron (Rapp.), Thierry Revet (Rapp.), Emmanuel Putman et Olivier Deshayes     

  • Jean-Noël Stoffel, Isabelle Dusart, Julien Gasbaoui, L'évaluation du préjudice économique: regards pratiques sur les méthodes d'évaluation, 2e éd., LexisNexis, 2021, Droit & professionnels ( Responsabilités et assurances ), 268 p. 

    Jean-Noël Stoffel, Le projet d'acte juridique: (étude de droit privé), Presse Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, Collection de l'Institut de Droit des Affaires, 592 p.  

    Le projet d’acte juridique, comme diverses figures, apparaît dans des textes de loi, la jurisprudence et le langage des praticiens sans pour autant recevoir une quelconque définition. Usuel, son sens semble aller de soi, sans qu’il s’avère nécessaire d’y prêter une plus grande attention. De prime abord, ce constat peut trouver une explication dans l’idée selon laquelle il ne serait pas digne d’intérêt, puisqu’il n’est pas un acte juridique. Pour autant, il n’en est rien. En diverses occasions, le projet se voit attacher des effets de droit applicables aux parties ou à des tiers. Il constitue ainsi un fait juridique original, en tant que manifestation de volonté pré-acte juridique ne pouvant être assimilée à aucune autre notion. Par conséquent, il existe en l’occurrence un décalage évident entre le droit savant et la pratique du droit dont une voie toute tracée émerge. Dans un premier temps, cette thèse a vocation à définir une notion de projet d’acte juridique, actuellement en gestation. Dans un second temps, elle a pour objet d’identifier le régime juridique qui lui est propre. Par ce biais, il s’agit plus généralement de montrer en quoi le concept de projet, emblématique et transversal dans notre société moderne, reçoit une traduction particulière en droit.

  • Jean-Noël Stoffel, « L’EIRL confronté au droit des entreprises en difficulté : un rodage à long terme », Les procédures collectives complexes, 2017, pp. 87   

  • Jean-Noël Stoffel, préfacier , Le nouveau visage de l'entrepreneur individuel, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2023, Collection de l'Institut de droit des affaires ( Centre de droit économique ), 183 p.   

  • Jean-Noël Stoffel, Didier Poracchia, « Panorama sur le nouveau statut d'entrepreneur individuel », Bulletin Joly Sociétés, Joly edition , 2022, n°9, pp. 52-73 

    Jean-Noël Stoffel, Julien Gasbaoui, « Devoir de minimiser son préjudice de perte d’exploitation - perspectives de consécration », Lexbase Hebdo, Lexbase, 2020 

    Jean-Noël Stoffel, « Exception de nullité perpétuelle et convention réglementée octroyant une retraite chapeau ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 16 octobre 2019, pourvoi numéro 17-31.638 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020 

    Jean-Noël Stoffel, « Le commissariat aux comptes dans les groupes de sociétés à l'issue de la loi PACTE », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020 

    Jean-Noël Stoffel, « Le cloisonnement patrimonial en pratique : l'EIRL surendetté », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2019 

    Jean-Noël Stoffel, « Devoir de mise en garde et autorisation tacite de découvert », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019 

    Jean-Noël Stoffel, « Compétence du bureau de l’assemblée des actionnaires et sanction du franchissement de seuil non déclaré : épilogue de l’affaire Madag », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2018, n°240, p. 14   

  • Jean-Noël Stoffel, « Droit et pratique de l'entreprise durable », le 13 mai 2024  

    École d’été franco-canadienne organisée avec la faculté de droit, Aix-Marseille Université en partenariat avec l'Université de Montréal (UdeM)

    Jean-Noël Stoffel, « Existe-t-il une théorie de la gouvernance ? », le 13 décembre 2023  

    Colloque organisé par l'UMR DICE, l'ILF et le LDPCS, Faculté de droit Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de Audrey Bachert-Peretti, MCF en droit public, DICE, ILF-GERJC ; Patricia Benezech-Sarron, MCF en droit public, LIEU et Laura Pignatel, MCF en droit privé, LDPSC

    Jean-Noël Stoffel, « Handicap et droit », le 24 février 2023  

    Organisé par le collectif Immuninate to Engage dans le cadre de sa nouvelle campagne consacrée à la lutte contre les discriminations visant les personnes handicapées, Faculté de droit, AMU

    Jean-Noël Stoffel, « Les patrimoines de l’entrepreneur individuel », le 21 février 2023  

    Organisée par le LDPSC, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de M. Emmanuel Putman, Mme Gwendoline Lardeux et M. Alexandre Ferracci

    Jean-Noël Stoffel, « Professionnels du chiffre : nouveaux défis et nouveaux enjeux », le 02 décembre 2022  

    Organisé par le CDE en collaboration avec l'ISEC, et l'IDA et le soutien de la Fédération de Recherche, Aix-Marseille université sous la responsabilité scientifique de M. Julien Gasbaoui, Mme Nicole Davoult, M. Jean-Noël Stoffel

    Jean-Noël Stoffel, « Le nouveau visage de l'entrepreneur individuel », le 07 octobre 2022  

    Organisé par le CDE en collaboration avec l'IDA, la Fédération de Recherche de la Faculté de Droit, l'INFN, le CD13 et le Cabinet Bollet et Associés sous la responsabilité scientifique de M. Jean-Noël Stoffel