Charlotte Broussy

Maître de conférences
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de Droit et de Science politique

Institut d’Histoire du Droit Edmond Meynial
  • THESE

    Histoire du contrat d'assurance (XVIe-XXe siècles), soutenue en 2016 à Montpellier sous la direction de Carine Jallamion, membres du jury : David Deroussin (Rapp.), Florent Garnier (Rapp.), Laurent Pfister, Anne Pélissier et Olivier Serra   

  • Charlotte Broussy, Histoire du contrat d'assurance, XVIe-XXe S.: de la mer à la terre, LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2023, Thèses ( Bibliothèque de droit des assurances ), 584 p.  

    Bien que né et théorisé comme contrat commercial maritime, le contrat d’assurance est couramment envisagé comme un contrat terrestre de consommation. Cette évolution peut être comprise à l’aide de l’histoire, entre le XVIe siècle et 1930. En effet, le XVIe siècle est un moment où le contrat d’assurance est conceptualisé par des auteurs de doctrine puis éveille l’attention du législateur français. Cette première phase conduit à une construction théorique et législative du contrat d’assurance – avec une origine maritime et une tendance de plus en plus prégnante à l’installation sur terre. À partir du milieu du XIXe siècle de premiers grands changements de nature du contrat d’assurance peuvent être liés à l’avènement de la société industrielle, l’émergence des idées socialistes et de l’État providence. Dans ce contexte, doctrine et jurisprudence adaptent le contrat d’assurance aux besoins de sécurité croissants de la population. Il devient alors possible de parler d’enracinement terrestre du contrat d’assurance, car la dimension maritime est mise de côté tandis que la terrestre passe au premier plan. Les adaptations et nouveautés juridiques amènent des auteurs et praticiens à réfléchir de nouveau sur la nature du contrat d’assurance. En 1930, la première loi française sur le contrat d’assurance terrestre – de consommation – cristallise certaines de ces positions sans toutefois donner de définition ni de contours fermes au contrat d’assurance. Il est encore difficile d’en trouver.

  • Charlotte Broussy, « Évolution de l'ordre juridictionnel et désordres religieux en Rouergue : le témoignage fourni par Jean de Colonges entre 1561 et 1587 », in textes publiés par l'Institut d'histoire du droit et l'Association montpelliéraine des jeunes historiens du droit réunis par Pascal Vielfaure (dir.), ORDRE ET DÉSORDRE Actes des journées des journées d'études des 28 janvier et 22 mai 2017, CREAM, 2020, pp. 95-130 

  • Charlotte Broussy, « Je peux perdre, mais je gagne toujours. Droit, espérance et probabilités à l'époque moderne », le 06 juin 2024  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Florian Reverchon, Maître de Conférences, Université Jean Moulin Lyon 3 et Filippo Contarini, Professeur assistant, Université de Lausanne.

    Charlotte Broussy, « L’histoire du droit de la mer, la mer dans l’histoire du droit », le 30 mai 2024  

    Journées de la SHD organisée par la Faculté de Droit de l'Université de Toulon, le CDPC, le Pôle ESMED, le Pôle MEDD, l'IFM, la SFHM, l'Académie de Marine, la Marine Nationale et la Préfecture maritime Méditerranée.

    Charlotte Broussy, « Assurance et colonisation », le 27 mai 2024  

    Colloque international organisé par La Chaire "Assurance et société" de l'IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne avec l'Institut des assurances de Paris (IAP Paris-Sorbonne) sous la direction scientifique de Charlotte Broussy, MCF en Histoire du droit et des institutions à l'Université de Montpellier ; Raymond Dartevelle, Directeur scientifique de la chaire "Assurance et Société" à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Jonas Knetsch, Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Charlotte Broussy, « La place de la doctrine universitaire dans la construction du droit des assurances, XVIIIème-XXème siècles », le 16 avril 2024  

    Journée d'études organisée par la Chaire Assurance et Société à l'IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, département Histoire du droit et Théorie du droit sous la direction scientifique de Nelly Hissung-Convert, MCF à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et de Marta Peguera Poch, Pr. à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Charlotte Broussy, « La réassurance : entre partage des risques et activités financières », le 27 novembre 2023  

    Si le terme d’assurance est devenu commun, celui de réassurance, technique de partage des risques permettant une répartition verticale, est plus obscur. Pourtant, il figure dès 1681 dans la célèbre ordonnance de Colbert sur la marine. Si l’objectif de la réassurance est d’éviter la concentration du risque sur un seul opérateur, cette technique permet également la diversification et la couverture de nouveaux risques. Le réassureur devient ainsi « l’arbitre de l’assurabilité du risque ».

    Charlotte Broussy, « Morale religieuse et droit à travers l'histoire », le 20 octobre 2023  

    Conférence organisée par l'IFG, Université de Lorraine dans le cadre du cycle des conférences lorraines d'Histoire du Droit sous la direction de Monsieur Hugo Stahl, Maître de conférences à l'Université de Lorraine

    Charlotte Broussy, « Naître ou ne pas naître, de l’Antiquité au XXIe siècle », le 06 septembre 2023  

    Séminaire organisé par l'IHD Edmond Meynial (UR-UM 206) et l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Lucile Lambert-Garrel, Pascal Vielfaure et François Vialla

    Charlotte Broussy, « [Reporté] Morale religieuse et droit à travers l'histoire », le 24 mars 2023  

    Organisée par Hugo Stahl, Maître de conférences à l'Université de Lorraine avec le soutien de l'Institut François Gény (UR7301), de la Faculté de Droit, Économie et Administration de Metz, et de la Ville de Metz

    Charlotte Broussy, « Le suicide de l’Antiquité à nos jours », le 07 septembre 2022  

    Organisé par l’Institut d’histoire du droit (IHD) et l’Ecole de droit de la santé de Montpellier (EDSM) sous la direction scientifique de François Vialla, Pascal Vielfaure et Sophie Joly

    Charlotte Broussy, « Vieillir chez soi de l’Antiquité au XXIe siècle », le 09 juin 2022  

    Organisé pour le CEPRISCA, Université de Picardie Jules Vernes par le Doyen Georges Fauré et Sophie Sédillot

    Charlotte Broussy, « Conférence de la veille juridique », le 03 mars 2022  

    Organisée par les étudiants du Master 2 Droit notarial, Université de Montpellier

    Charlotte Broussy, « Les nouveaux risques de l’aventure maritime », le 01 juillet 2021  

    Journées organisées par le C3RD en partenariat avec le CDMO, le LARJ, Neoline, l’Académie de l’eau, le GIS-CNRS Histoire et Sciences de la Mer, le Cluster Maritime Français et l’Ecole polytechnique d’Assurances (EPA).

    Charlotte Broussy, « La Puissance », le 25 juin 2019  

    Organisé par l'Association Montpelliéraine des Jeunes Historiens du Droit - AMJHD

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