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Paul Klötgen

13 place Carnot - C.O. 700 26 -
54035 Nancy Cedex

Paul Klötgen

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

La prise de décision à l'heure de l'intelligence artificielle

mercredi 13 mars 2019

Manifestation organisée dans le cadre de la Semaine du Cerveau, un événement coordonné par la Société des Neurosciences sous le haut patronage de Mme Frédérique Vidal, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation



Publications

Ouvrages

Paul Klötgen, La situation irrégulière de l'étranger en droit comparé français et allemand, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 2001, Lille-thèses

Paul Klötgen, LA SITUATION IRREGULIERE DE L'ETRANGER EN DROIT COMPARE FRANCAIS ET ALLEMAND, [s.n.], 2000, 2 vol. , 606 f. p.

Articles

Paul Klötgen, « Les frontières, une condition nécessaire à la vie du droit », Questions internationales, N° 7980, 2016, p. 22-33

Paul Klötgen, « La coopération judiciaire en matière civile et commerciale », in Philippe Cossalter (dir.), Grenzüberschreitende Zusammenarbeit in der Großregion = La coopération transfrontalière en Grande Région, Editions juridiques franco-allemandes, 2016, p. 105-129

Paul Klötgen et Francine Mansuy, « Dans quelle mesure la vente liée d’ordinateur et de logiciels préinstallés constitue-t-elle une pratique commerciale déloyale ? », Zeitschrift für das Privatrecht der Europäischen Union = European Union Private Law Review = Revue de droit privé de l’Union eur, N° 5, 2015, p. 250

Paul Klötgen et Francine Mansuy, « Comment calculer le taux de salaire minimum pratiqué localement, en cas de détachement d’un salarié ? », Zeitschrift für das Privatrecht der Europäischen Union = European Union Private Law Review = Revue de droit privé de l’Union eur, N° 4, 2015, p. 172

Paul Klötgen et Francine Mansuy, « Comment déterminer le responsable du fait d’un produit défectueux en cas d’incorporation d’un sous-produit ? », Zeitschrift für das Privatrecht der Europäischen Union = European Union Private Law Review = Revue de droit privé de l’Union eur, N° 4, 2015, p. 165

Paul Klötgen et Francine Mansuy, « Dans quelle mesure le droit uniforme de la responsabilité du fait des produits défectueux exclut-il l’application du droit national de la responsabilité ? », Zeitschrift für das Privatrecht der Europäischen Union = European Union Private Law Review = Revue de droit privé de l’Union eur, N° 4, 2015, p. 164

Paul Klötgen et Francine Mansuy, « Les condamnations pécuniaires liées à une relation personnelle ou patrimoniale d’ordre familial entrent-elles dans le champ de la matière civile et commerciale du système de Bruxelles I ? », Zeitschrift für das Privatrecht der Europäischen Union = European Union Private Law Review = Revue de droit privé de l’Union eur, N° 4, 2015, p. 167

Paul Klötgen et Francine Mansuy, « Quels sont les critères de l’internationalité dans le système de Bruxelles I pour le jeu d’une clause d’élection de for ? », Zeitschrift für das Privatrecht der Europäischen Union = European Union Private Law Review = Revue de droit privé de l’Union eur, N° 4, 2015, p. 167

Paul Klötgen, « Précisions sur la procédure du référé liberté pour les procédures de réadmission », Revue Critique de Droit International Privé, N° 2, 2015, p. 355-372

Paul Klötgen et Francine Mansuy, « L’importateur parallèle est-il assimilable au producteur au sens de la Directive 85/374/CEE relative à la responsabilité des produits défectueux ? », Zeitschrift für das Privatrecht der Europäischen Union = European Union Private Law Review = Revue de droit privé de l’Union eur, N° 5, 2014, p. 254

Paul Klötgen et Francine Mansuy, « Où se situe le lieu où s’est produit le fait dommageable résultant de la perte d’avoirs placés dans une SICAV luxembourgeoise après autorisation de l’autorité française des marchés ? Article 5 § 3 Bruxelles I », Zeitschrift für das Privatrecht der Europäischen Union = European Union Private Law Review = Revue de droit privé de l’Union eur, N° 5, 2014, p. 252

Paul Klötgen et Francine Mansuy, « Quelles conditions de licéité d’une convention de forfait annuel en jours signée par un salarié, au regard de l’article 151 du TFUE ? », Zeitschrift für das Privatrecht der Europäischen Union = European Union Private Law Review = Revue de droit privé de l’Union eur, N° 5, 2014, p. 254

Paul Klötgen et Francine Mansuy, « Comment définir la notion de co-emploi aux fins de détermination du juge compétent internationalement ? Article 19 Bruxelles I », Zeitschrift für das Privatrecht der Europäischen Union = European Union Private Law Review = Revue de droit privé de l’Union eur, N° 2, 2014, p. 85

Paul Klötgen et Francine Mansuy, « La monétisation des jours épargnés dans un compte épargne temps doit-elle intégrer le 13ème mois ? », Zeitschrift für das Privatrecht der Europäischen Union = European Union Private Law Review = Revue de droit privé de l’Union eur, N° 2, 2014, p. 84

Paul Klötgen et Francine Mansuy, « Le salarié a-t-il droit, en cas de démission, à une indemnité compensatrice des congés non pris ? », Zeitschrift für das Privatrecht der Europäischen Union = European Union Private Law Review = Revue de droit privé de l’Union eur, N° 2, 2014, p. 84

Paul Klötgen et Francine Mansuy, « Une clause attributive de juridiction est-elle opposable au tiers sous-acquéreur ? Article 23 Bruxelles I », Zeitschrift für das Privatrecht der Europäischen Union = European Union Private Law Review = Revue de droit privé de l’Union eur, N° 2, 2014, p. 80

Paul Klötgen, « L’action de groupe et l’action des associations ; point de vue français », in Götz Schulze (dir.), Europäisches Privatrecht in Vielfalt geeint - Der modernisierte Zivilprozess in Europa / Droit privé européen: l'unité dans la diversité - Le procès civil modernisé en Europe, De Gruyter, 2014, p. 199-219

Paul Klötgen, « L’appréhension des punitive damages par le droit allemand », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 85, 2013, p. 124-128


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