Présentation

Des chercheurs des Universités de Lorraine (à Nancy et à Metz) et des Universités de Strasbourg, de Heidelberg et de Sarrebruck, sous l'impulsion de Paul Klötgen (Maître de conférences HDR – Institut François Gény – Université de Lorraine), ont sollicité et obtenu le soutien du programme de formation-recherche (PFR) du Centre Interdisciplinaire d'études et de Recherches sur l'Allemagne (CIERA) pour la réalisation d'un projet intitulé "Approche interculturelle du notariat latin : perspectives franco-allemandes".

Ce projet donne lieu, entre novembre 2021 et novembre 2023, à cinq manifestations en France et en Allemagne : deux colloques et trois journées d'étude à Nancy, Metz, Strasbourg, Heidelberg et Sarrebruck.

Le colloque inaugural "La fonction de notaire - Emergence, rôle et compétences" a eu lieu le mardi 16 novembre 2021 à Nancy.

La journée d'étude "La condition de notaire" aura lieu le vendredi 7 octobre à Metz. Des intervenants, français et allemands, universitaires et praticiens, aborderont la condition de notaire au travers de l'étude notariale et de la perception du notaire en sociologie et en littérature.

Programme

8h45 : Accueil des participants

9h00 : Discours d'accueil
Pierre Tifine, Doyen de la Faculté de droit de Metz
Olivier Cachard, Directeur du Pôle scientifique Sciences Juridiques, Politiques, économiques et de Gestion de l'Université de Lorraine

L'étude notariale

Présidence : Marta Peguera Poch, Professeur d'histoire du droit, Université de Lorraine

Structure d'exercice

9h15 : Le notariat salarié
Johanne Lotz, Maître de conférences, Université de Lorraine, Faculté de Droit de Metz, Notaire

La fonction de Bürovorsteher dans le notariat allemand
Torsten Jäger, Notaire à Landau

Formes d'exercice (exercice individuel, structure sociale, interprofessionnalité)
Eric Sander, Secrétaire général de l'IDL (Institut du droit local), Maître de conférences associé à la Faculté de droit de Strasbourg

Discussion

Pause

Accès à la profession

11h00 : L'installation des notaires en France
Corine Dauchez, Maître de conférences, Université Paris X

L'installation des notaires en Allemagne
Dirk Hamann, LL. M. D.E.A., Notaire à Saarlouis

Discussion

12h05 : Pause déjeuner

Perception sociologique du notaire

Présidence : Thomas Rüfner, Professeur de droit civil et d'histoire du droit, Université de Trèves

Regards socio-historiques

14h00 : La perception sociale des notaires dans l'antiquité tardive
Andreas Gutsfeld, Professeur d'Histoire, Université de Lorraine

La profession de notaire, perspectives sociologiques
Corinne Delmas, Professeure de sociologie, Université Gustave Eiffel

Une intéressante enquête de "moralité" concernant le notariat parisien sous Louis XIV (années 1670), éléments pour une prosopographie des notaires de Paris
Marie-Françoise Limon-Bonnet, Conservateur général du patrimoine, Responsable du minutier central des notaires (Archives nationales)

Discussion

Pause

Sociologie contemporaine

15h45 : Sociologie du notariat allemand (âge, catégories socio-professionnelles, féminisation)
Intervenant à confirmer

Aspects économiques de la féminisation de la profession
Grégoire Massé, Ombrant en économie, Université Panthéon-Sorbonne Paris 1

"Ce monsieur ressemble extraordinairement à un notaire..." - Le notaire, un éternel cliché littéraire ?
Yves-Edouard Le Bos, Maître de conférences, Université Sorbonne-Nouvelle Paris 3

Discussion

17h30 : Fin de la journée

Prochains rendez-vous :

Heidelberg Vendredi 11 Novembre 2022

Les qualités de l'acte notarié, à l'exemple du droit des successions (acte testamentaire, protection de la personne vulnérable)

Strasbourg Vendredi 26 Mai 2023

Les institutions ordinales et la déontologie (ordres professionnels, responsabilité et modes de contrôle de l'activité, déontologie)

Sarrebrück Vendredi 17 Novembre 2023

Le notariat au défi de l'évolution économique et numérique (avenir du notariat : la concurrence et le numérique)

Inscription gratuite préalable obligatoire : https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSc_Fng2eeVxLzQz1nPvACR798xNjDCWPJBIscNa3x7rjAWFsQ/viewform