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Maylis Desrousseaux

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

École supérieure des géomètres et topographes
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Conférence
L’artificialisation des sols
29 janv. 2025 · Sceaux
Colloque
Droit et alimentation saine et durable : regards croisés en droit fra…
28 juin 2023 · Saint-Martin-d'Hères
Colloque
Le patrimoine en quête d'intérêt général
5 juin 2023 · Paris
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Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La protection juridique de la qualité des sols, soutenue en 2014 à Lyon 3 sous la direction de Philippe Billet présidée par François Collart Dutilleul, membres du jury : Eric Naim-Gesbert (Rapp.), Philippe Yolka (Rapp.), Sylvie Caudal   

    Le sol est la couche supérieure de l’écorce terrestre, la surface plane qui s’étire d’un horizon à un autre. Il est la terre que l’on laboure, le sable que l’on égraine, base que l’on piétine, point d’attache des hommes à un territoire : jardin, région ou Etat. Les sols, ces écosystèmes fragiles aux multiples fonctions, à l’origine de tout autant de services écologiques, sont les garants de la qualité de l’environnement. Le droit a intégré diverses conceptions de la notion de la qualité des sols. Mais loin de constituer un statut de protection, cette intégration éparse est indifférente, a priori, leurs qualités environnementales. Or, les sols sont une ressource finie et leur utilisation irraisonnée conduit à leur dégradation, souvent irréversible, et à leur raréfaction. Progressivement, le droit s’est enrichi d’éléments relatifs à la multifonctionnalité des sols, intégrant des pratiques garantissant leur utilisation durable ou organisant de façon cohérente leur affectation. Cette approche utilitariste de la qualité des sols s’avère sélective et demeure concentrée sur la préservation des services écologiques directement bénéfiques à l’homme, dont celui de production des matières premières alimentaires, au détriment des services indirects ou déterritorialisés, tel que celui de stockage de carbone. Cette approche est toutefois complétée par l’émergence d’une conception objectiviste de la qualité, qui révèle les propensions du droit à protéger la valeur intrinsèque des sols.

  • Ouvrages

    Maylis Desrousseaux, Isabelle Cousin, Sophie Leenhardt (dir.), Des indicateurs pour préserver la qualité des sols, Éditions Quae, 2025, Matière à débattre et décider, 200 p.  

    Les sols jouent un rôle essentiel pour les écosystèmes, notre sécurité alimentaire et notre santé. Pour accompagner les politiques publiques soucieuses de leur bon fonctionnement et de leur préservation, un collectif de 19 experts issus d'une diversité de disciplines et d'organismes de recherche publics, sous la coordination d'INRAE, ont analysé la littérature scientifique traitant de la qualité et de la santé des sols. Ils ont rassemblé les principales ressources disponibles et points de vigilance à considérer pour conduire une évaluation basée sur les fonctions écologiques qu'assurent les sols. Une cinquantaine d'indicateurs, physiques, chimiques ou biologiques, sont ainsi associés à un référentiel d'interprétation précisant la méthode de mesure ou de calcul, et les valeurs de référence auxquelles le résultat doit être comparé. Le choix des indicateurs dépend des objectifs de l'évaluation (élaboration d'un document d'urbanisme, zonage de parcelles agricoles en vue d'une opération de remembrement...). Il convient d'expliciter ces indicateurs afin de les sélectionner et de choisir le référentiel d'interprétation, la maille de suivi (spatiale et temporelle) et l'opportunité d'en agréger certains. Cette évaluation favorise le dialogue entre des usagers appartenant à plusieurs mondes sociaux et politiques pour réfléchir ensemble à ce que sont les sols et ce qu'ils devraient être. Cet ouvrage s'adresse à un public non expert mais connaisseur du sujet : décideurs, acteurs professionnels ou associatifs, services publics en charge des politiques relatives à l'environnement et l'urbanisme... Plus largement, il s'adresse à toute personne intéressée par le débat public portant sur la qualité et la santé des sols

    Maylis Desrousseaux, Reconnaître juridiquement la valeur environnementale des sols urbains: Maylis DESROUSSEAUX - juriste au CNAM-ESGT, Presses universitaires de Grenoble, 2023, Le virus de la recherche  

    La protection des sols par le droit se heurte à différents obstacles, essentiellement de nature politique et plus faiblement de nature juridique.Ce constat est tiré de l'analyse du droit en vigueur et de l'échec de tentatives récentes de le faire évoluer. On peut citer, par exemple, l'abandon de la proposition de directive-cadre sur les sols en 2014 ou le rejet de l'intégration des sols à la liste des éléments constitutifs du patrimoine commun de la nation, au moment de l'adoption de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages en 2016. Cependant, la législation est en passe d'évoluerPour accéder au contenu, il suffit de cliquer sur la couverture. Vous pourrez choisir de lire en ligne ou de télécharger l'e-book au format PDF ou ePub

    Maylis Desrousseaux, Béatrice Bechet, Yves Le Bissonnais, Anne Ruas, Bertrand Schmitt (dir.), Artificialized land and land take: Drivers, impacts and potential responses, Éditions Quae, 2023, Matière à débattre et à décider, 167 p.  

    Maylis Desrousseaux, Maylis Desrousseaux, Yves Le Bissonnais, Yves Le Bissonnais, Beatrice Béchet, Anne Ruas, Anne Ruas, Bertrand Schmitt, Bertrand Schmitt (dir.), Artificialized land and land take: Drivers, impacts and potential responses, Editions Quae, 2020, 250 p.  

    Maylis Desrousseaux, Béatrice Béchet, Yves Le Bissonnais, Anne Ruas, Bertrand Schmitt (dir.), Sols artificialisés. Déterminants, impacts et leviers d’action: déterminants, impacts et leviers d’action, Éditions Quae, 2019, Matière à débattre et décider, 172 p.  

    L’artificialisation des sols est une notion récente, répondant initialement à la préoccupation de quantifier les pertes de surfaces disponibles pour l’usage agricole par changements d’occupation des sols. Elle désigne aujourd’hui la diminution globale de la part des sols affectés aux activités agricoles et forestières ou aux espaces naturels, dépassant ainsi la stricte dimension agricole. L’artificialisation des sols et les sols déjà « artificialisés » sont devenus, notamment en France, un enjeu majeur de débat public et de préoccupations politiques. L’artificialisation du territoire est ainsi considérée comme un des principaux facteurs d’érosion de la biodiversité, ce qui explique que, depuis 2015, le taux d’artificialisation des sols figure parmi les 10 « Indicateurs de richesse » élaborés par le Gouvernement pour le suivi de ses politiques publiques. Dans ce contexte, le Ministère de la transition écologique et solidaire, l’Ademe et le Ministère de l’agriculture et de l’alimentation ont souhaité disposer d’un état des connaissances scientifiques permettant de mieux cerner les déterminants économiques et sociaux de l’artificialisation des sols, ses impacts sur l’environnement et sur l’agriculture, et les leviers d’action susceptibles d’en limiter le développement et les effets négatifs. Ils ont confié à l’Ifsttar et à l’Inra le soin de réaliser cette expertise scientifique collective, dont cet ouvrage présente les principales conclusions.

    Maylis Desrousseaux, Denis Clerc, Thierry Pouch, Jean-François Tribillon, Franck Baltzer, Le sol, une marchandise commes les autres ?, Alternatives économiques, 2018, 112 p. 

    Maylis Desrousseaux, Xavier Daumalin, Isabelle Laffont-Schwob, Carole Barthélemy, Alma Heckenroth [et alii], Les calanques industrielles de Marseille et leurs pollutions - Une histoire au présent, Ref²C, 2016 

    Maylis Desrousseaux, La protection juridique de la qualité des sols, LGDJ-Lextenso, 2016, Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement, 484 p. 

    La 4ème de couverture indique : "Le sol est la couche supérieure de l’écorce terrestre, la surface plane qui s’étire d’un horizon à un autre. Il est la terre que l’on laboure, le sable que l’on égraine, base que l’on piétine, point d’attache des hommes à un territoire : jardin, région ou Etat. Les sols, ces écosystèmes fragiles aux multiples fonctions, à l’origine de tout autant de services écologiques, sont les garants de la qualité de l’environnement. Le droit a intégré diverses conceptions de la notion de la qualité des sols. Mais loin de constituer un statut de protection, cette intégration éparse est indifférente, a priori, leurs qualités environnementales. Or, les sols sont une ressource finie et leur utilisation irraisonnée conduit à leur dégradation, souvent irréversible, et à leur raréfaction. Progressivement, le droit s’est enrichi d’éléments relatifs à la multifonctionnalité des sols, intégrant des pratiques garantissant leur utilisation durable ou organisant de façon cohérente leur affectation. Cette approche utilitariste de la qualité des sols s’avère sélective et demeure concentrée sur la préservation des services écologiques directement bénéfiques à l’homme, dont celui de production des matières premières alimentaires, au détriment des services indirects ou déterritorialisés, tel que celui de stockage de carbone. Cette approche est toutefois complétée par l’émergence d’une conception objectiviste de la qualité, qui révèle les propensions du droit à protéger la valeur intrinsèque des sols."

    Maylis Desrousseaux, Émilie Ugo, Virginie Mercier, Aurélie Arnaud, Analyse juridique de la pollution diffuse du massif de Marseilleveyre, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016, Série Droit économique et développement durable, 163 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Maylis Desrousseaux, Aurélie Arnaud, « La pollution du sol : confidentielle ou publique ? Cartographier l'invisible, l'exemple des calanques industrielles de Marseille », in Georges-Henry Laffont, David Robin (dir.), Partager les sols. Milieux ressources et mémoires en question :, Presses Universitaires de Saint-Etienne, 2024   

    Maylis Desrousseaux, « Terres, sol et limites planétaires », in Magali Dreyfus (dir.), Le droit français aux prises avec les limites planétaires :, Mare & Martin, 2023 

    Maylis Desrousseaux, Mathieu Bonnefond, Bertrand Morandi, Caroline Le Calvez, « Restauration écologique des milieux aquatiques : la transaction foncière dans les faits. Études de cas sur le Cher, la Dronne, la Dordogne et la Reyssouze », in Amandine Montagut, Yves Montouroy (dir.), Action publique foncière et protection des milieux naturels, Une instrumentation territorialisée ? :, Presses universitaires de Rennes, 2023, pp. 21-34   

    Maylis Desrousseaux, Bertrand Schmitt, Philippe Billet, Béatrice Bechet, « Artificialised Land and Land Take: What Policies Will Limit Its Expansion and/or Reduce Its Impacts? », Artificialised Land and Land Take: What Policies Will Limit Its Expansion and/or Reduce Its Impacts? :, Springer, 2018   

    Maylis Desrousseaux, Alma Heckenroth, Pascale Prudent, Jacques Rabier, Paul Monsara, « Vers quelles solutions écologiques aux pollutions diffuses? », Les Calanques industrielles de Marseille et leurs pollutions : une histoire au présent :, , 2016 

    Maylis Desrousseaux, « L'écologisation du concept de qualité de la vie », Christophe Krolik et Séverine Nadaud (dir.), L’environnement au secours du développement économique et social :, Presses universitaires de Limoges, 2015   

    Maylis Desrousseaux, « La patrimonialisation des sols affectés à la production de denrées alimentaires », in INIDA (dir.), Penser une démocratie alimentaire volume II :, , 2014   

  • Articles

    Maylis Desrousseaux, Julie Célia Itey, Adrien Baysse-Lainé, « La notion de potentiel agronomique en droit de l’urbanisme : une invisibilisation de la qualité des sols par les enjeux socio-spatiaux du foncier agricole », Développement durable et territoires, Réseau « Développement durable et territoires fragiles », 2025, n°1   

    Maylis Desrousseaux, « Qu’est-ce que le facteur  land  a changé dans l’évaluation environnementale en France ? », Revue juridique de l’environnement, Revue juridique de l'environnement, 2024, n°Hors-série, pp. 133-142  

    La directive 2014/52/UE concernant l’évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l’environnement, transposée en droit français par l’ordonnance du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l’évaluation environnementale des projets, plans et programmes, a intégré expressément la prise en compte des impacts sur les terres. Cet article propose d’analyser ses effets, à partir notamment des rapports annuels de l’Autorité environnementale. Les résultats montrent que la référence aux terres ne s’exprime plus que par le prisme de la mise en œuvre des objectifs du « zéro artificialisation nette » des sols. Il en découle une approche croisée inédite des enjeux de consommation de l’espace et de préservation des fonctions des sols à l’échelle des projets comme des documents de planification.

    Maylis Desrousseaux, Claire Aragau, « Une approche géolégale de l’agriurbanisme. Le cas de l’aire métropolitaine de Paris », Norois. Environnement, aménagement, société, Presses universitaires de Rennes , 2023, n°267 

    Maylis Desrousseaux, « Les presque communs – à propos de l’alinéa 2 de l’art. L. 110-1 du Code de l’environnement », Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2023, n°22, p. 57  

    Maylis Desrousseaux, Pierre Renault, Chantal Gascuel, Isabelle Cousin, Véronique Antoni, « Des propriétés des sols aux indicateurs de la qualité des sols, en appui aux politiques publiques et en réponse aux besoins de la société », Étude et Gestion des Sols, Association Française pour l'Étude des Sols (AFES), 2023   

    Maylis Desrousseaux, « Les presque communs : réflexions autour de l’alinéa 2 de l’article l. 110-1 du code de l’environnement », Revue juridique de l’environnement, Revue juridique de l'environnement, 2023, n°Volume 48, pp. 57-64  

    Les sols ne figurent pas au titre des éléments du patrimoine commun de la nation au titre de l’article L. 110-1 du Code de l’environnement. Cependant, la loi pour la reconquête de la biodiversité (2016) a reconnu qu’ils concouraient à la constitution dudit patrimoine. Cette formulation indirecte, et a priori peu claire du point de vue de ses effets juridiques, présente toutefois un potentiel d’interprétation non encore exploré par la doctrine comme par la société. Cet article propose alors une lecture optimiste de cette inclusion des sols au même niveau que la géodiversité et des processus biologiques, en démontrant qu’il pourrait s’agir d’une reconnaissance du caractère fondamental des sols pour la préservation des autres éléments du patrimoine commun que sont notamment l’air, l’eau et les paysages.

    Maylis Desrousseaux, Sarah Paquet, Philippe Billet, Nolwenn Bougon, Coralie Calvet, « Mieux intégrer les sols dans la séquence Eviter-Réduire-Compenser », Étude et Gestion des Sols, Association Française pour l'Étude des Sols (AFES), 2023, n°1   

    Maylis Desrousseaux, Aurélie Arnaud, « La pollution du sol : confidentielle ou publique ? Cartographier l’invisible, l’exemple des calanques industrielles de Marseille », Espace rural et projet spatial, , 2023, n°10, p. 18 

    Maylis Desrousseaux, Alma Heckenroth, « Les sols dégradés révélateurs de la solidarité écologique », VertigO : La revue électronique en sciences de l'environnement, VertigO, 2022, n°37  

    Maylis Desrousseaux, Guillaume Jacek, Anne Rozan, Isabelle Combroux, « Brownfields over the years: from definition to sustainable reuse », Environmental Reviews -Ottawa- National Research Council, National Research Council Canada, 2022, n°1, pp. 50-60   

    Maylis Desrousseaux, « Objectif ZAN : La feuille de route de la loi climat et résilience en matière d'urbanisme », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2022, n°1, pp. 12-15 

    Maylis Desrousseaux, « Contribution juridique aux différentes notions de la qualité du sol », Étude et Gestion des Sols, Association Française pour l'Étude des Sols (AFES), 2021   

    Maylis Desrousseaux, Bertrand Schmitt, « Réduire l'impact de l'artificialisation des sols », L'Économie politique, Scop-Alternatives économiques, 2018, n°2, pp. 54-68 

    Maylis Desrousseaux, « L’analyse juridique de la pollution diffuse du massif de Marseilleveyre : terrain d’application et d’évolution du droit de la restauration écologique », Revue juridique de l’environnement, Revue juridique de l'environnement, 2017, n°Volume 42, pp. 495-511  

    Le projet de recherche interdisciplinaire SynTerCalM soutenu par A*Midex, constitue un bel exemple de mobilisation des compétences d’Aix-Marseille Université sur un thème particulièrement sensible, l’état de pollution des Calanques Marseillaises. Derrière une image quelque peu idyllique, l’un des joyaux de notre patrimoine naturel Phocéen est aujourd’hui menacé par un ensemble de pollutions, héritage de son passé industriel, mais également de la proximité d’une agglomération de plus d’un million d’habitants. Outre le travail singulier des écologues, biologistes, chimistes, historiens, géographes, ou encore sociologues, ce projet replace le juriste au cœur de la protection du patrimoine Marseillais des Calanques, en s’interrogeant sur le rôle que le droit peut jouer aujourd’hui dans la recherche de solutions efficaces. Cet article aspire à démontrer comment le travail des chercheurs constitue une approche expérimentale qui pose les jalons d’une évolution du cadre juridique de la restauration écologique.

    Maylis Desrousseaux, « L’analyse juridique de la pollution diffuse du massif de Marseilleveyre : terrain d’application et d’évolution du droit de la restauration écologique », Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2017, pp. 495-511  

    Le projet de recherche interdisciplinaire SynTerCalM soutenu par A* Midex, constitue un bel exemple de mobilisation des compétences d’Aix-Marseille Université sur un thème particulièrement sensible, l’état de pollution des Calanques Marseillaises. Derrière une image quelque peu idyllique, l’un des joyaux de notre patrimoine naturel Phocéen est aujourd’hui menacé par un ensemble de pollutions, héritage de son passé industriel, mais également de la proximité d’une agglomération de plus d’un million d’habitants. Outre le travail singulier des écologues, biologistes, chimistes, historiens, géographes, ou encore sociologues, ce projet replace le juriste au coeur de la protection du patrimoine Marseillais des Calanques, en s’interrogeant sur le rôle que le droit peut jouer aujourd’hui dans la recherche de solutions efficaces. Cet article aspire à démontrer comment le travail des chercheurs constitue une approche expérimentale qui pose les jalons d’une évolution du cadre juridique de la restauration écologique.

  • Rapports de recherche

    Maylis Desrousseaux, Isabelle Cousin, Denis Angers, Laurent Augusto, Préserver la qualité des sols : vers un référentiel d’indicateurs. Rapport d’étude, 2025, 780 p.   

    Maylis Desrousseaux, Isabelle Cousin, Sophie Leenhardt, Préserver la qualité des sols : vers un référentiel d'indicateurs. Résumé du rapport scientifique de l'étude, 2024, 10 p.   

    Maylis Desrousseaux, Isabelle Cousin, Sophie Leenhardt, Soil Quality: towards an indicator system for public policy. Summary of the INRAE study report, 2024, 10 p.   

    Maylis Desrousseaux, Isabelle Cousin, Sophie Leenhardt, Denis Angers, Préserver la qualité des sols : vers un référentiel d'indicateurs. Synthèse du rapport scientifique de l'étude, 2024, 126 p.   

    Maylis Desrousseaux, Béatrice Béchet, Yves Le Bissonnais, Anne Ruas, Anne Aguilera, Sols artificialisés et processus d'artificialisation des sols : déterminants, impacts et leviers d'action. Rapport, 2017, 609 p.   

    Maylis Desrousseaux, Béatrice Bechet, Yves Le Bissonnais, Anne Ruas, Anne Aguiléra, Sols artificialisés et processus d'artificialisation des sols : déterminants, impacts et leviers d'action. Synthèse, 2017, 127 p.   

    Maylis Desrousseaux, Béatrice Bechet, Yves Le Bissonnais, Anne Ruas, Sols artificialisés et processus d'artificialisation des sols : déterminants, impacts et leviers d'action. Résumé, 2017, 8 p.   

  • Autres publications

    Maylis Desrousseaux, Carole Hermon, Isabelle Cousin, Sophie Leenhardt, Préserver la qualité des sols : vers un référentiel d’indicateurs., INRAe - Quae, 2025 

  • Communications

    Maylis Desrousseaux, « De la loi SRU au ZAN : quelles perspectives pour la sobriété foncière ? », le 11 décembre 2025 

    Maylis Desrousseaux, Pierre-Antoine Versini, Auguste Gires, Didier Techer, Rémy Claverie, « Mitigating Urban Heat Islands with Nature-Based Solutions: The PENATE Project in Action », le 07 juillet 2025 

    Maylis Desrousseaux, Isabelle Cousin, « Caractériser, préserver, restaurer la qualité des sols : quels indicateurs ? », Réunion du Groupe FORBS du Comifer, Paris, le 15 mai 2025 

    Maylis Desrousseaux, Pierre-Antoine Versini, Auguste Gires, Didier Techer, Rémy Claverie, « Planning and Evaluating NATure-Based Solutions within local authoritiEs – the PENATE project », le 27 avril 2025 

    Maylis Desrousseaux, Claire Aragau, « Habiter la terre agricole, entre transitions et conflictualités - Regards croisés, géographie et droit », 36èmes Journées Scientifiques de l'Environnement - Les Sols - de la terre à la Terre : enjeux sociaux et environnementaux, Créteil, le 12 mars 2025 

    Maylis Desrousseaux, Sylvie Thoron, Frédéric Denhez, Claire Froger, Claire Aragau, « Table ronde de la session Tensions sur les sols : pollution, appauvrissement, extraction », 36. Journées Scientifiques de l'Environnement - Les Sols - de la terre à la Terre : enjeux sociaux et environnementaux, Créteil, le 11 mars 2025 

    Maylis Desrousseaux, Isabelle Cousin, « Des indicateurs pour évaluer la qualité et la santé des sols », Salon International de l'Agriculture - Les rencontres du SIA, Paris, le 27 février 2025 

    Maylis Desrousseaux, « L’artificialisation des sols », le 29 janvier 2025 

    Conférence du Cycle de conférences "Nouveaux champs de recherche en droit de l’environnement" organisé par l'IEDP, Faculté Jean Monnet

    Maylis Desrousseaux, « Le lotissement à l'heure de la sobriété foncière », le 30 mai 2024 

    Colloque organisé par l'ICREJ, UNICAEN sous la direction scientifique de Vincent Le Grand, MCF en droit public à l’Université de Caen Normandie et Lionel Rougé, MCF en géographie, aménagement et urbanisme à l’Université de Toulouse – Jean Jaurès, Chercheur au LISST-Cieu (Centre interdisciplinaire d’études urbaines) / UMR 5193 CNRS

    Maylis Desrousseaux, Isabelle Cousin, Sophie Leenhardt, « Préserver la qualité des sols : vers un référentiel d'indicateurs », Colloque de restitution de l'étude, Paris, le 20 novembre 2024 

    Maylis Desrousseaux, « Droit et alimentation saine et durable : regards croisés en droit français, allemand, européen et international », le 28 juin 2023 

    Université d'été franco-allemande organisée par le CRJ, en partenariat avec la Faculté de droit de Grenoble, l'Université Grenoble Alpes, le Centre juridique franco-allemand et l'Université de la Sarre sous la direction scientifique de Fabien Girard, UGA, CRJ et Alice Leconte, UGA, CRJ

    Maylis Desrousseaux, « Le patrimoine en quête d'intérêt général », le 05 juin 2023 

    Organisé par l’ENS Paris-Saclay, les élèves conservateur.rice.s de l’Institut national du patrimoine (INP) conjointement avec les doctorant.e.s de l'Institut des Sciences sociales du Politique (ISP – UMR 7220)

    Maylis Desrousseaux, « Droit(s) et territoire(s) », le 08 décembre 2022 

    Journées d'étude organisées par l'axe Actions et territorialisations et le projet exploratoire ARAPT, en partenariat avec des unités de recherche membres du CIST (Art-DEV, CITERES, CUREJ, Géographie-cités, IDEES, Lab' Urba).

    Maylis Desrousseaux, « L’évaluation environnementale face à l’impératif écologique », le 20 octobre 2022 

    Colloque annuel de la SFDE en partenariat avec PEGASE – programme ITTECOP

    Maylis Desrousseaux, « Le droit français aux prises avec les limites planétaires », le 27 juin 2022 

    Organisé par l'Université de Lille sous la coordination scientifique de Magali Dreyfus, Chargée de recherche en droit CNRS, CERAPS – Univ. Lille ; Romain Gosse, chercheur postdoctoral, LARSH – UPHF et Luis Román Arciniega Gil, Enseignant-chercheur – UC de Lille

    Maylis Desrousseaux, Alexandra Langlais, « Introduction to the concept of ecological solidarity and its challenges », 5th European congress of conversation biology. International symposium « The concept of Ecological solidarity : a tool to implement the planetary wellbeing », Jyväskylä Finland, le 16 juin 2018 

    Maylis Desrousseaux, Yves Le Bissonnais, Béatrice Bechet, Anne Ruas, « Spatial-temporal changes of urban and peri-urban soil land-use: A state-of-the-art on measurement, drivers and effects of soil artificialisation », SUITMA 9 “Urbanization: a challenge and an opportunity for soil functions and ecosystem services”, Moscou Russia, le 22 mai 2017 

  • Multimédia

    Maylis Desrousseaux, Maylis Desrousseaux, IRD, (2023, 24 mars), La valeur environnementale des sols saisie par le droit - CoSavez-vous ? Terres et Sols, [Vidéo], Canal-U, https://doi.org/10.60527/90wy-kr49, (Consultée le 26 octobre 2025).  

Encadrement doctoral

  • Membre du jury

    Charles Claron, L'intégration des valeurs du sol dans la gouvernance foncière française, soutenue en 2025 à Marnelavallée ENPC sous la direction de Olivier Coutard et Harold Levrel présidée par Franck-Dominique Vivien, membres du jury : Hélène Rey-Valette (Rapp.), Jean-David Gerber (Rapp.), Philippe Billet et Nathalie Blanc   

    Face à des dégradations environnementales d’ampleur planétaire inédite, les sols émergent comme objet de préoccupation scientifique, citoyenne et politique. Désignés comme « l'épiderme vivant de la Terre », ils sont valorisés pour leurs multiples contributions au fonctionnement des écosystèmes terrestres et des sociétés humaines. En France, la loi « Climat et résilience » (2021) reconnaît ces fonctions écologiques, mais cette conception contraste avec celle de surface parcellisée et exploitable véhiculée par le régime foncier. Pour éclairer cette tension dans l'institution sociale du sol, cette thèse interroge l'intégration des valeurs des sols dans la gouvernance foncière française. Adoptant une perspective de socio-économie écologique, elle examine comment ces valeurs sont conciliées dans les normes juridiques, modèles économiques et pratiques sociales qui structurent l'aménagement des territoires. La Première partie présente l’approche scientifique et théorique de la thèse qui combine trois éléments : le cadre des Régimes institutionnels de ressource, le modèle analytique de la propriété comme « faisceau de droits » et une approche pluraliste des valeurs de la nature et des sols. La gouvernance foncière apparaît ainsi comme processus de négociation de régimes et d'arrangements institutionnels structurant la valorisation et l'appropriation des sols. La Deuxième partie examine ces négociations dans trois contextes territoriaux contrastés : des initiatives foncières de soutien au pastoralisme sur le site UNESCO des Causses et Cévennes (Chap. 4), la mise en œuvre de deux réserves naturelles nationales dans l'Hérault (Chap. 5), et un conflit d'aménagement urbain à Besançon (Chap. 6). La Troisième partie analyse les transformations macro-institutionnelles induites par la loi « Climat et résilience » et son objectif de zéro artificialisation nette (ZAN). Le dispositif ZAN est examiné comme un système d'échange de quotas d'artificialisation (Chap. 7), tandis que le Chapitre 8 étudie l'émergence d'une filière économique de la renaturation des sols. Sur le plan théorique et méthodologique, cette thèse souligne l'intérêt d'une approche interdisciplinaire et pluraliste des rapports sols-sociétés. Le concept de régime de valorisation opérationnalise cette vision en articulant l'analyse des processus de valorisation et d'appropriation ; tandis que la matrice des faisceaux de droits éclaire la construction des arrangements fonciers et la territorialisation des régimes de valorisation. Empiriquement, l'enquête montre que le sol a toujours été un acteur discret des transformations de la gouvernance foncière. Établi au 18e siècle sur une conception absolue, exclusive et individuelle de la propriété, le régime foncier français a progressivement incorporé des valeurs collectives associées, souvent implicitement, aux fonctions des sols. Dans les terrains observés, cette stratification génère des conflits et négociations entre valeurs hétérogènes. Elles aboutissent parfois à des compromis territoriaux qui redéfinissent les rapports d'appropriation selon un mouvement de communalisation, marqué par l'inclusion d'une plus grande diversité d'ayants droit dans l'usage, la délibération ou le contrôle politique du sol. Les sols apparaissent ainsi comme un bien hybride : à la fois support de droits privés et nœud d'un réseau d'intérêts collectifs, donnant lieu à une gouvernance plurielle. Dans ce contexte, l'intérêt actuel pour la santé (ou qualité) des sols contribue à expliciter la dimension pédologique des rapports fonciers et ouvre la perspective d'une gouvernance des sols comme bien commun. Celle-ci pourrait s'appuyer sur une conception relationnelle de la propriété foncière : non plus un droit exclusif sur la terre, mais un ensemble de relations d'interdépendance inscrites à différentes échelles et impliquant des responsabilités partagées.