Maylis Desrousseaux

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
École supérieure des géomètres et topographes
  • THESE

    La protection juridique de la qualité des sols, soutenue en 2014 à Lyon 3 sous la direction de Philippe Billet, membres du jury : Éric Naim-Gesbert (Rapp.), Philippe Yolka (Rapp.), Sylvie Caudal     

  • Maylis Desrousseaux, Reconnaître juridiquement la valeur environnementale des sols urbains: Maylis DESROUSSEAUX - juriste au CNAM-ESGT, Presses universitaires de Grenoble et Cairn, 2023, Le virus de la recherche  

    La protection des sols par le droit se heurte à différents obstacles, essentiellement de nature politique et plus faiblement de nature juridique.Ce constat est tiré de l'analyse du droit en vigueur et de l'échec de tentatives récentes de le faire évoluer. On peut citer, par exemple, l'abandon de la proposition de directive-cadre sur les sols en 2014 ou le rejet de l'intégration des sols à la liste des éléments constitutifs du patrimoine commun de la nation, au moment de l'adoption de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages en 2016. Cependant, la législation est en passe d'évoluerPour accéder au contenu, il suffit de cliquer sur la couverture. Vous pourrez choisir de lire en ligne ou de télécharger l'e-book au format PDF ou ePub

    Maylis Desrousseaux, Béatrice Bechet, Yves Le Bissonnais, Anne Ruas, Bertrand Schmitt (dir.), Artificialized land and land take: Drivers, impacts and potential responses, Editions Quae et Cyberlibris, 2023, Matière à débattre et à décider, 167 p. 

    Maylis Desrousseaux, Maylis Desrousseaux, Yves Le Bissonnais, Yves Le Bissonnais, Beatrice Béchet, Beatrice Béchet, Anne Ruas, Anne Ruas, Bertrand Schmitt, Bertrand Schmitt (dir.), Artificialized land and land take: Drivers, impacts and potential responses, Editions Quae, 2020, 250 p. 

    Maylis Desrousseaux, Béatrice Béchet, Yves Le Bissonnais, Anne Ruas, Bertrand Schmitt (dir.), Sols artificialisés. Déterminants, impacts et leviers d’action: déterminants, impacts et leviers d’action, Éditions Quae, 2019, Matière à débattre et décider, 172 p.  

    L’artificialisation des sols est une notion récente, répondant initialement à la préoccupation de quantifier les pertes de surfaces disponibles pour l’usage agricole par changements d’occupation des sols. Elle désigne aujourd’hui la diminution globale de la part des sols affectés aux activités agricoles et forestières ou aux espaces naturels, dépassant ainsi la stricte dimension agricole. L’artificialisation des sols et les sols déjà « artificialisés » sont devenus, notamment en France, un enjeu majeur de débat public et de préoccupations politiques. L’artificialisation du territoire est ainsi considérée comme un des principaux facteurs d’érosion de la biodiversité, ce qui explique que, depuis 2015, le taux d’artificialisation des sols figure parmi les 10 « Indicateurs de richesse » élaborés par le Gouvernement pour le suivi de ses politiques publiques. Dans ce contexte, le Ministère de la transition écologique et solidaire, l’Ademe et le Ministère de l’agriculture et de l’alimentation ont souhaité disposer d’un état des connaissances scientifiques permettant de mieux cerner les déterminants économiques et sociaux de l’artificialisation des sols, ses impacts sur l’environnement et sur l’agriculture, et les leviers d’action susceptibles d’en limiter le développement et les effets négatifs. Ils ont confié à l’Ifsttar et à l’Inra le soin de réaliser cette expertise scientifique collective, dont cet ouvrage présente les principales conclusions.

    Maylis Desrousseaux, Denis Clerc, Thierry Pouch, Jean-François Tribillon, Franck Baltzer [et alii], Le sol, une marchandise commes les autres ?, Alternatives économiques, 2018, 112 p.  

    La 4e de couv. indique : "Terrains de lutte. "Achetez de la terre, on n'en fabrique plus." Cette boutade de Mark Twain prend tout son sens à un moment où la croissance de la population mondiale renforce les besoins de terres agricoles, et où la croissance encore plus rapide de la population urbaine pèse sur la demande de terrains dans les villes. Mais si la terre ne se fabrique pas, le foncier, en tant que bien échangeable, se produit. En effet, ce n'est jamais une pure surface du globe que l'on achète, mais un emplacement caractérisé par les ressources et les droits qu'il procure. De plus en plus, la rareté de certains types de foncier aiguise les appétits des investisseurs. Ce sont désormais des capitaux du monde entier qui se déplacent à la surface du globe en quête de placements rentables. La concurrence pour l'usage des sols produit de multiples effets d'éviction, au détriment des fonctions moins rentables et des populations moins solvables. Sur les terres agricoles, les investisseurs internationaux évincent les petits paysans. Dans les grandes villes, le tertiaire supérieur écarte le logement, l'industrie, la logistique. Et ces derniers évincent à leur tour l'agriculture dans les périphéries. Cette concurrence entre les fonctions se double d'une "lutte des places" entre groupes sociaux. Une forme de "séparatisme social" s'exprime dans la montée des prix des logements de certains quartiers, voire de villes entières. A travers l'appropriation du sol se jouent donc des questions majeures : l'accès au logement, la ségrégation urbaine, la croissance des inégalités par la captation de la rente, la perte de biodiversité liée à l'artificialisation des terres..."

    Maylis Desrousseaux, La protection juridique de la qualité des sols, LGDJ-Lextenso, 2016, Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement, 484 p.  

    La 4ème de couverture indique : "Le sol est la couche supérieure de l’écorce terrestre, la surface plane qui s’étire d’un horizon à un autre. Il est la terre que l’on laboure, le sable que l’on égraine, base que l’on piétine, point d’attache des hommes à un territoire : jardin, région ou Etat. Les sols, ces écosystèmes fragiles aux multiples fonctions, à l’origine de tout autant de services écologiques, sont les garants de la qualité de l’environnement. Le droit a intégré diverses conceptions de la notion de la qualité des sols. Mais loin de constituer un statut de protection, cette intégration éparse est indifférente, a priori, leurs qualités environnementales. Or, les sols sont une ressource finie et leur utilisation irraisonnée conduit à leur dégradation, souvent irréversible, et à leur raréfaction. Progressivement, le droit s’est enrichi d’éléments relatifs à la multifonctionnalité des sols, intégrant des pratiques garantissant leur utilisation durable ou organisant de façon cohérente leur affectation. Cette approche utilitariste de la qualité des sols s’avère sélective et demeure concentrée sur la préservation des services écologiques directement bénéfiques à l’homme, dont celui de production des matières premières alimentaires, au détriment des services indirects ou déterritorialisés, tel que celui de stockage de carbone. Cette approche est toutefois complétée par l’émergence d’une conception objectiviste de la qualité, qui révèle les propensions du droit à protéger la valeur intrinsèque des sols."

  • Maylis Desrousseaux, « Terres, sol et limites planétaires », in Magali Dreyfus (dir.), Le droit français aux prises avec les limites planétaires, Mare & Martin, 2023 

    Maylis Desrousseaux, Mathieu Bonnefond, Bertrand Morandi, Caroline Le Calvez, Marie Fournier [et alii], « Restauration écologique des milieux aquatiques : la transaction foncière dans les faits. Études de cas sur le Cher, la Dronne, la Dordogne et la Reyssouze », in Amandine Montagut, Yves Montouroy (dir.), Action publique foncière et protection des milieux naturels, Une instrumentation territorialisée ?, Presses universitaires de Rennes, 2023, pp. 21-34   

    Maylis Desrousseaux, Bertrand Schmitt, Philippe Billet, Béatrice Bechet, Yves Le Bissonnais [et alii], « Artificialised Land and Land Take: What Policies Will Limit Its Expansion and/or Reduce Its Impacts? », Artificialised Land and Land Take: What Policies Will Limit Its Expansion and/or Reduce Its Impacts?, Springer, 2018, pp. 149-165   

  • Maylis Desrousseaux, « Les presque communs – à propos de l’alinéa 2 de l’art. L. 110-1 du Code de l’environnement », Revue juridique de l'environnement, 2023, n°22, p. 57   

    Maylis Desrousseaux, Pierre Renault, Chantal Gascuel, Isabelle Cousin, Véronique Antoni [et alii], « Des propriétés des sols aux indicateurs de la qualité des sols, en appui aux politiques publiques et en réponse aux besoins de la société », Étude et Gestion des Sols, 2023, pp. 207-222     

    Maylis Desrousseaux, Jérôme Cortet, Sarah Paquet, Philippe Billet, Nolwenn Bougon [et alii], « Mieux intégrer les sols dans la séquence Éviter–Réduire–Compenser », Étude et Gestion des Sols, 2023, pp. 347-363     

    Maylis Desrousseaux, Alma Heckenroth, « Les sols dégradés révélateurs de la solidarité écologique », VertigO : La Revue Électronique en Sciences de l'Environnement, 2022, n°37    

    Introduction La solidarité écologique est passée en France du statut de concept à celui de principe avec l’adoption de la loi de 2016 pour la reconquête de la biodiversité, et elle figure désormais à l’article L. 110-1 du code de l’environnement. Sa portée, comme ses perspectives d’application suscitent de manière croissante l’intérêt de la doctrine (Michelot, 2020), là où pour le moment, les acteurs visés par son contenu, c’est-à-dire les autorités publiques, ne semblent pas lui prêter de po...

    Maylis Desrousseaux, Guillaume Jacek, Anne Rozan, Isabelle Combroux, « Brownfields over the years: from definition to sustainable reuse », Environmental Reviews -Ottawa- National Research Council, 2022, n°1, pp. 50-60   

    Maylis Desrousseaux, « Objectif ZAN : La feuille de route de la loi climat et résilience en matière d'urbanisme », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2022, n°1, pp. 12-15 

    Maylis Desrousseaux, « Réduire l'impact de l'artificialisation des sols », L'Économie politique , 2018, n° ° 78, pp. 54-68    

    RésuméL'artificialisation des sols est de plus en plus présente dans le débat public, où elle est dénoncée comme cause d'érosion de la biodiversité et de perte de terres agricoles. Cette notion renvoie pourtant à des phénomènes hétérogènes, qu'il importe de distinguer pour mieux les endiguer.

    Maylis Desrousseaux, Bertrand Schmitt, « Réduire l'impact de l'artificialisation des sols », L'Économie politique, 2018, n°2, pp. 54-68 

    Maylis Desrousseaux, « L’analyse juridique de la pollution diffuse du massif de Marseilleveyre : terrain d’application et d’évolution du droit de la restauration écologique », 2017, pp. 495-511    

    Le projet de recherche interdisciplinaire SynTerCalM soutenu par A* Midex, constitue un bel exemple de mobilisation des compétences d’Aix-Marseille Université sur un thème particulièrement sensible, l’état de pollution des Calanques Marseillaises. Derrière une image quelque peu idyllique, l’un des joyaux de notre patrimoine naturel Phocéen est aujourd’hui menacé par un ensemble de pollutions, héritage de son passé industriel, mais également de la proximité d’une agglomération de plus d’un million d’habitants. Outre le travail singulier des écologues, biologistes, chimistes, historiens, géographes, ou encore sociologues, ce projet replace le juriste au coeur de la protection du patrimoine Marseillais des Calanques, en s’interrogeant sur le rôle que le droit peut jouer aujourd’hui dans la recherche de solutions efficaces. Cet article aspire à démontrer comment le travail des chercheurs constitue une approche expérimentale qui pose les jalons d’une évolution du cadre juridique de la restauration écologique.

  • Maylis Desrousseaux, Béatrice Bechet, Yves Le Bissonnais, Anne Ruas, Anne Aguiléra [et alii], Sols artificialisés et processus d'artificialisation des sols : déterminants, impacts et leviers d'action. Synthèse, 2017, 127 p.     

    Maylis Desrousseaux, Béatrice Bechet, Yves Le Bissonnais, Anne Ruas, Bertrand Schmitt, Sols artificialisés et processus d'artificialisation des sols : déterminants, impacts et leviers d'action. Résumé, 2017, 8 p.     

  • Maylis Desrousseaux, « Le lotissement à l'heure de la sobriété foncière », le 30 mai 2024  

    Colloque organisé par l'ICREJ, UNICAEN sous la direction scientifique de Vincent Le Grand, MCF en droit public à l’Université de Caen Normandie et Lionel Rougé, MCF en géographie, aménagement et urbanisme à l’Université de Toulouse – Jean Jaurès, Chercheur au LISST-Cieu (Centre interdisciplinaire d’études urbaines) / UMR 5193 CNRS

    Maylis Desrousseaux, « Droit et alimentation saine et durable : regards croisés en droit français, allemand, européen et international », le 28 juin 2023  

    Université d'été franco-allemande organisée par le CRJ, en partenariat avec la Faculté de droit de Grenoble, l'Université Grenoble Alpes, le Centre juridique franco-allemand et l'Université de la Sarre sous la direction scientifique de Fabien Girard, UGA, CRJ et Alice Leconte, UGA, CRJ

    Maylis Desrousseaux, « Le patrimoine en quête d'intérêt général », le 05 juin 2023  

    Organisé par l’ENS Paris-Saclay, les élèves conservateur.rice.s de l’Institut national du patrimoine (INP) conjointement avec les doctorant.e.s de l'Institut des Sciences sociales du Politique (ISP – UMR 7220)

    Maylis Desrousseaux, « Droit(s) et territoire(s) », le 08 décembre 2022  

    Journées d'étude organisées par l'axe Actions et territorialisations et le projet exploratoire ARAPT, en partenariat avec des unités de recherche membres du CIST (Art-DEV, CITERES, CUREJ, Géographie-cités, IDEES, Lab' Urba).

    Maylis Desrousseaux, « L’évaluation environnementale face à l’impératif écologique », le 20 octobre 2022  

    Colloque annuel de la SFDE en partenariat avec PEGASE – programme ITTECOP

    Maylis Desrousseaux, « Le droit français aux prises avec les limites planétaires », le 27 juin 2022  

    Organisé par l'Université de Lille sous la coordination scientifique de Magali Dreyfus, Chargée de recherche en droit CNRS, CERAPS – Univ. Lille ; Romain Gosse, chercheur postdoctoral, LARSH – UPHF et Luis Román Arciniega Gil, Enseignant-chercheur – UC de Lille

    Maylis Desrousseaux, Alexandra Langlais, « Introduction to the concept of ecological solidarity and its challenges », 5th European congress of conversation biology. International symposium « The concept of Ecological solidarity : a tool to implement the planetary wellbeing », Jyväskylä Finland (FI), le 16 juin 2018 

    Maylis Desrousseaux, Yves Le Bissonnais, Béatrice Bechet, Anne Ruas, Bertrand Schmitt [et alii], « Spatial-temporal changes of urban and peri-urban soil land-use: A state-of-the-art on measurement, drivers and effects of soil artificialisation », SUITMA 9 “Urbanization: a challenge and an opportunity for soil functions and ecosystem services”, Moscou Russia (RU), le 22 mai 2017 

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