Stéphane Brissy

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
IUT de Nantes

Institut Droit et Santé
  • THESE

    L'obligation de résultat dans le contrat de travail, soutenue en 2004 à Lille 2 sous la direction de Bernard Bossu

  • Stéphane Brissy, Égalité au travail, Éd. des Citoyens, 2013, Vous avez le droit, 94 p.   

    Stéphane Brissy, Anne Laude, Didier Tabuteau (dir.), Refus de soins et actualités sur les droits des malades, Presses de l'École des hautes études en santé publique, 2012, Observatoire des droits et responsabilités des personnes en santé, 138 p.    

    La 4e de couverture indique : "L'Institut Droit et Santé de l'université Paris-Descartes, en tant que partenaire de la Conférence nationale de santé, contribue au travail sur l'état des droits des malades commencés en 2008. En 2010, s'appuyant sur les axes directeurs révélés par l'analyse des rapports des conférences régionales, l'Institut Droit et Santé a organisé sa contribution autour du thème du refus de soins des professionnels de santé. Les auteurs présentent d'abord une typologie destinée à déterminer l'ampleur des pratiques de refus, leurs formes et leurs motifs. Ils se livrent ensuite à une étude des différentes règles de droit dans lesquelles s'insèrent ces situations. La seconde partie de l'ouvrage rassemble les recommandations formulées par l'Institut pour assurer la promotion et la défense des droits des usagers, autour de quatre thèmes : le droit à l'information, l'accès aux soins, l'élargissement du droit des malades au secteur médico-social et l'accroissement du rôle des conférences régionales de santé dans l'amélioration du droit des usagers."

    Stéphane Brissy, Le harcèlement dans l'entreprise, Éditions des Citoyens, 2011, Vous avez le droit, 111 p. 

  • Stéphane Brissy, Nicolas Farvaque, Bruno Jeandidier, S. Bourreau-Dubois, « L'implication du salarié dans son travail : droit social, utilité sociale et économie sociale », Economie sociale et droit, XXVIe Journées de l'AES, L'Harmattan, 2006, pp. 131-145 

  • Stéphane Brissy, « Le devoir de confraternité des professionnels de santé », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2022, n°5, p. 896   

    Stéphane Brissy, « Techniques managériales et harcèlement moral », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2022, n°31   

    Stéphane Brissy, « L’obligation de consulter les représentants du personnel sur la santé au travail », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2021   

    Stéphane Brissy, « 2006-2026: The reorganization of health professions », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2021, n°15   

    Stéphane Brissy, « Rubrique : Travail et risques professionnelsTitre de l'article : De l’obligation de prévention des risques professionnels à l’interdiction du harcèlement moral », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2018   

    Stéphane Brissy, « Expert du CHSCT et secret médical », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2017, n°17   

    Stéphane Brissy, « L'autorégulation des professions », Droit Social, 2016, n°02, p. 137   

    Stéphane Brissy, « Les évolutions dans l'exercice groupé des professions de santé », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, n°04, p. 583   

    Stéphane Brissy, « Le droit et la violence au travail », Revue de droit du travail, 2010, n°09, p. 499   

    Stéphane Brissy, « Le contrat pour réalisation d'un objet défini », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , 2008, n°104, p. 24   

    Stéphane Brissy, « L'obligation pour l'employeur de donner du travail au salarié », Droit Social, 2008, n°04, p. 434   

    Stéphane Brissy, « L'avant-projet de réforme du droit des obligations : une source d'évolution pour le droit du travail ? », Droit Social, 2007, n°01, p. 8   

    Stéphane Brissy, « L'insuffisance des résultats du salarié au regard de la cause réelle et sérieuse de licenciement », Recueil Dalloz, 2006, n°10, p. 685   

  • Stéphane Brissy, Marion Desquilbet, Joan Cortinas Muñoz, Gérard Aschieri, Henri Bergeron [et alii], Indépendance de la recherche et de l’expertise dans les domaines de la santé et de l’environnement: Rapport pour la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d’environnement (cnDAspe), 2024, 68 p.   

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