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    Les coopérations des professionnels de santé en matière de santé au travail HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES HDR NANTES UNIVERSITE Travaux présentés et soutenus à Nantes le 4 avril 2024 Unité de recherche : Droit et changement social UMR CNRS 6297, HDR soutenue en 2024   

    THESE

    L'obligation de résultat dans le contrat de travail, soutenue en 2004 à Lille 2 sous la direction de Bernard Bossu 

  • Stéphane Brissy, Égalité au travail, Éd. des Citoyens, 2013, Vous avez le droit, 94 p.   

    Stéphane Brissy, Anne Laude, Didier Tabuteau (dir.), Refus de soins et actualités sur les droits des malades, Presses de l'École des hautes études en santé publique, 2012, Observatoire des droits et responsabilités des personnes en santé, 138 p.   

    Stéphane Brissy, Le harcèlement dans l'entreprise, Éditions des Citoyens, 2011, Vous avez le droit, 111 p. 

  • Stéphane Brissy, Nicolas Farvaque, Bruno Jeandidier, S. Bourreau-Dubois, « L'implication du salarié dans son travail : droit social, utilité sociale et économie sociale », Economie sociale et droit, XXVIe Journées de l'AES, L'Harmattan, 2006 

  • Stéphane Brissy, « L’obligation de rechercher le reclassement du salarié inapte : retour sur l’année jurisprudentielle », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, Thomson Reuters Transactive Institut Droit et Santé (Université Paris Cité) , 2023, n°38   

    Stéphane Brissy, « Les échanges d’informations relatives à la santé du salarié », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, Thomson Reuters Transactive Institut Droit et Santé (Université Paris Cité) , 2023, n°36   

    Stéphane Brissy, « La délégation des missions du médecin du travail. Vers une pluridisciplinarité en santé au travail ? », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, Thomson Reuters Transactive Institut Droit et Santé (Université Paris Cité) , 2022, n°35   

    Stéphane Brissy, « Le devoir de confraternité des professionnels de santé », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2022, n°5, p. 896   

    Stéphane Brissy, « Santé au travail et droits fondamentaux des salariés. La liberté pour un salarié de choisir son domicile peut-elle être restreinte par la protection de sa santé ? », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, Thomson Reuters Transactive Institut Droit et Santé (Université Paris Cité) , 2022, n°34   

    Stéphane Brissy, « Une extension mesurée des compétences professionnelles », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, Thomson Reuters Transactive Institut Droit et Santé (Université Paris Cité) , 2022, n°32   

    Stéphane Brissy, « Techniques managériales et harcèlement moral », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, Thomson Reuters Transactive Institut Droit et Santé (Université Paris Cité) , 2022, n°31   

    Stéphane Brissy, « L’obligation de consulter les représentants du personnel sur la santé au travail », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, Thomson Reuters Transactive Institut Droit et Santé (Université Paris Cité) , 2021   

    Stéphane Brissy, « 2006-2026: The reorganization of health professions », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, Thomson Reuters Transactive Institut Droit et Santé (Université Paris Cité) , 2021, n°15   

    Stéphane Brissy, « Rubrique : Travail et risques professionnelsTitre de l'article : De l’obligation de prévention des risques professionnels à l’interdiction du harcèlement moral », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, Thomson Reuters Transactive Institut Droit et Santé (Université Paris Cité) , 2018   

    Stéphane Brissy, « Expert du CHSCT et secret médical », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, Thomson Reuters Transactive Institut Droit et Santé (Université Paris Cité) , 2017, n°17   

    Stéphane Brissy, Nicolas Desbacq, Pierre Mazière, « Les contours de la protection contre le licenciement des salariés victimes d’accident du travail », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, Thomson Reuters Transactive Institut Droit et Santé (Université Paris Cité) , 2017, n°17   

    Stéphane Brissy, Nicolas Desbacq, Pierre Mazière, « Les responsabilités de l’employeur et de l’utilisateur en matière de santé au travail au regard de quelques arrêts récents », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, Thomson Reuters Transactive Institut Droit et Santé (Université Paris Cité) , 2017, n°16   

    Stéphane Brissy, « L'autorégulation des professions », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2016, n°02, p. 137   

    Stéphane Brissy, « Les évolutions dans l'exercice groupé des professions de santé », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2013, n°04, p. 583   

    Stéphane Brissy, « Le droit et la violence au travail », Revue de droit du travail, Dalloz , 2010, n°09, p. 499   

    Stéphane Brissy, « Le contrat pour réalisation d'un objet défini », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2008, n°104, p. 24   

    Stéphane Brissy, « L'obligation pour l'employeur de donner du travail au salarié », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2008, n°04, p. 434   

    Stéphane Brissy, « L'avant-projet de réforme du droit des obligations : une source d'évolution pour le droit du travail ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2007, n°01, p. 8   

    Stéphane Brissy, « L'insuffisance des résultats du salarié au regard de la cause réelle et sérieuse de licenciement », Recueil Dalloz, Dalloz , 2006, n°10, p. 685   

  • Stéphane Brissy, Marion Desquilbet, Joan Cortinas Muñoz, Gérard Aschieri, Henri Bergeron [et alii], Indépendance de la recherche et de l’expertise dans les contextes de relations public-privé intéressant les domaines de la santé et de l’environnement: Rapport pour la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d’environnement (cnDAspe), 2024, 68 p.   

  • Stéphane Brissy, « La santé des soignants », le 27 novembre 2024  

    Colloque organisé par l’Université Jean Moulin Lyon 3 (CRDMS), l’Université Toulouse Capitole (IMH) et l’Université Paris Cité (ECEVE et CMH) en partenariat avec l’association française de droit de la santé (AFDS) sous la direction scientifique de Isabelle Poirot-Mazères, Présidente de l'AFDS

    Stéphane Brissy, « 40 ans de sciences sociales du travail », le 25 novembre 2021  

    Colloque organisé par l’Institut des Sciences Sociales du Travail de l’Ouest, Université Rennes 2, à l'occasion de ses 40 ans, en partenariat avec la DREETS Bretagne.

    Stéphane Brissy, « La loi n° 2021-502. Une étape de la transformation des professions de santé », le 23 juin 2021  

    Organisé pour l’IDS par Patrick Chamboredon, Président de l’Ordre National des Infirmiers Lydia Morlet-Haïdara, MCF HDR en droit privé, co-directrice de l’IDS, Inserm UMR_S 1145, Faculté de droit, d’économie et de gestion, Université de Paris

    Stéphane Brissy, « La loi santé : un nouvel élan », le 01 juillet 2019  

    Organisé par l'Institut Droit et Santé – IDS en partenariat avec l'Ordre des Infirmiers

    Stéphane Brissy, « La réforme des professions de santé : entre droit européen et ordonnances », le 14 novembre 2018  

    Co-organisé par les 7 Ordres (Ordres national des infirmiers /des médecins / chirurgiens-dentistes / sages-femmes /pharmaciens / masseurs-kinésithérapeutes/pédicures-podologues) avec la Chaire Santé de Sciences Po et l'Institut Droit et Santé (Inserm)