Marion Larouer

Les incitations à la protection de l'environnement

29mars2024

Colloque organisé par l'IEJUC et l'IDETCOM, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Marion Larouer, MCF,...

Le juge et le devoir de vigilance

5juil.2023

Colloque organisé par le CERDP de la faculté de droit, Université de Côte d'Azur, l'Université Jean Monnet Paris Saclay, l'ENM,...

Paris

JOURNÉE D'ÉTUDE

Mesure(s) et droit

2déc.2022

Organisée par le CTHDIP, le CDA et l’IDP, avec le soutien de l’IFR, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique...

Vers une autorégulation de l'éthique des activités économiques

Entre incitations et contraintes

Cet ouvrage rassemble les actes de la journée d'études organisée par l'IDETCOM, Université Toulouse 1 Capitole, le 19 novembre...

LexisNexis, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole
08 / 2022

JOURNÉE D'ÉTUDE

Vers une autorégulation de l’éthique des activités économiques ...

19nov.2021

Projet porté par Olivier Debat, Co-directeur du Master mention Droit Fiscal parcours-type Droit Fiscal de l'Entreprise, Responsable...

L'entreprise et l'intelligence artificielle

5nov.2021

Les réponses du droit

Organisé par L'axe Propriété intellectuelle et nouvelles technologies (EPITOUL-Équipe de propriété intellectuelle de Toulouse)...

Compliance Tools

Compliance Law is defined by the Monumental Goals it pursues. Willingly or by force, companies must structure themselves and act to...

Bruylant
06 / 2021

Le droit international des investissements au prisme de l'éthique

26avr.2021

Organisé par le CREDIMI en partenariat avec l'Observatoire de l'éthique publique sous la direction scientifique de Raphaël Maurel,...

L'image des biens publics culturels

Regards coisés entre droits public et privé

Le statut juridique de l'image des biens publics culturels - immobiliers et mobiliers - prend progressivement forme sous l'effet conjugué...

LexisNexis
09 / 2020

CONFÉRENCE ET CYCLE

Les incitations, outils de la compliance

12déc.2019

Organisée dans le cadre du Cycle de conférences "Les outils de la Compliance". "La cartographie des risques". Coordonnée par le...

L'image des biens publics culturels

7juin2019

Regards croisés entre droit public et droit privé

Toulouse Cedex 9

CONFÉRENCE ET CYCLE

La régulation des plateformes

19fév.2019

Organisé par Jessica Eynard, MCF en Droit Privé, IDP (UT1 Capitole), avec l'IDETCOM et le CDA et avec Google France, le Master 2...

Les codes de conduite, sources du droit

L'étude du fonctionnement des codes de conduite permet de vérifier leurs effets juridiques et de les comprendre comme de véritables sources du droit.

Dalloz
04 / 2018