Colloque organisé par l'Université de Trente, et les Universités de Lille, de Limoges et de Nantes sous la direction des professeures Luisa Antoniolli et Cinzia Piciocchi...
Colloque organisé par la Faculté de droit et de science politique, Université de Reims Champagne Ardenne, en l'honneur de M Marcel Sinkondo ...
Conférence organisée par l'Association Nantaise de Droit Public ...
Workshop organised by Basile Ridard, Agustín E Ferraro and Juan José Rastrollo, Universidad Salamanca...
Colloque de clôture : La standardisation de la réparation du dommage corporel organisé par le centre de recherche en droit Antoine Favre, l'IUF et la Faculté de droit, Université...
Une séance des Déjeuners du droit parlementaire, organisés par Damien Connil, Priscilla Jensel Monge et Audrey de Montis ...
Séminaire interdisciplinaire organisé par la Faculté de Droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Sébastien Kott, Université de Poitiers INSP...
10e Conférence du Cycle de séminaires "L’urgence écologique au prétoire" par Sciences Po Toulouse, le LASP, et la SFDE sous la direction scientifique de Christel Cournil, Sciences Po Toulouse...
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6janv.2023
Cycle de conférences organisé par Valère Ndior, Professeur de droit public, Membre junior de l'IUF, dans le cadre du programme Gouvernance...
La responsabilité en matière de gestion du Covid
25nov.2022
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La Pologne et le principe de primauté du droit de l'Union européenne
6avr.2022
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Contrôle et Accountability
21mars2022
3e séminaire Gouvernance et Responsabilité organisé par le LabLex, UBO et UBS porté par Nathalie Dedessus-Le-Moustier, Maître...
Responsabilité numérique et protection des données personnelles
14oct.2021
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Les relations entre responsabilité individuelle et responsabilité c...
28mai2021
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Observatory for Migration & Human Rights
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Citoyenneté(s) et démocratie
7déc.2018
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La séparation du pouvoir dans l'Union européenne
Est-il approprié d’appliquer la « séparation des pouvoirs » à l’Union européenne ? Cette théorie qui est avant tout une...
Mare & Martin08 / 2017
La séparation du pouvoir dans l'Union européenne, soutenue en 2014 à Paris Est sous la direction de Anne Levade, membres du jury : Stéphane Pierré-Caps (Rapp.), Claude Blumann (Rapp.), Olivier Rozenberg
Nilsa Rojas-Hutinel, La séparation du pouvoir dans l'Union européenne, mare & martin, 2017, Bibliothèque des thèses, 441 p.
La 4ème de couverture indique: "Est-il approprié d'appliquer la "séparation des pouvoirs" à l'Union européenne ? Cette théorie qui est avant tout une méthode, un mode d'organisation du pouvoir né de l'observation des États, reste tributaire d'une lecture étatique qui cadre mal avec l'originalité de l'Union européenne. La nature du pouvoir de l'Union diffère d'ailleurs de celle d'un État : si le pouvoir dans l'Union renferme certains aspects politiques, il reste de nature essentiellement juridique. Dès lors, le schéma d'organisation du pouvoir dans l'Union européenne doit se calquer sur la spécificité de l'Union et de son pouvoir. C'est la raison pour laquelle, l'expression séparation des pouvoirs, propre aux fonctions étatiques, doit être délaissée au profit de séparation du pouvoir, laquelle pose la nécessité de prendre en compte la spécificité du pouvoir de l'Union avant de le séparer, de l'organiser. La méthode ainsi posée, la logique structurelle d'organisation du pouvoir révèle des écueils et insuffisances qui mettent à mal la capacité de l'Union à atteindre les objectifs consacrés par les traités et à prévenir le risque de concentration du pouvoir. Des ajustements peuvent néanmoins rendre l'organisation du pouvoir fonctionnelle. Il est alors nécessaire de procéder à une restructuration qui tienne compte du pouvoir spécifique de l'Union et d'y associer des mécanismes de modération, notamment à travers la création d'un contrepouvoir politique."
Nilsa Rojas-Hutinel, Aurélie Laurent, « Quels nouveaux mécanismes démocratiques pour faire vivre la citoyenneté européenne depuis la France ? », in F. Lemaire et S. Couderc-Morandeau (dir.) (dir.), Citoyenneté(s) et démocratie, Mare et Martin, 2022
Nilsa Rojas-Hutinel, « Chef d’État, de gouvernement, Politique (≠ juridique), Rendre (des) compte(s) », Dictionnaire de l’actualité internationale, Paris, Pedone, 2020
Nilsa Rojas-Hutinel, « La recherche de l'efficacité dans l'élaboration et la défense de la position nationale devant la Cour de justice de l'Union européenne », Revue de l'Union européenne, 2021, n°648, p. 282
Nilsa Rojas-Hutinel, « L'ultime Conseil européen de l'année 2020 : le consensus à tout prix ? », Revue de l'Union européenne, 2021, n°644, p. 18
Nilsa Rojas-Hutinel, « Ouvrages et thèses », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2019, pp. 411-417
Nilsa Rojas-Hutinel, « La vulnérabilité de l’État de droit espagnol dans le contexte de revendication indépendantiste catalane », Civitas Europa, 2018, n°1, pp. 179-199
Nilsa Rojas-Hutinel, « Une (in)capacité de l’Union à conclure des accords commerciaux nouvelle génération », Politeia , 2017, n°31
Nilsa Rojas-Hutinel, « La problématique persistante portée par la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires : entre conflit de ratification et impératif de protection », Revue française de droit constitutionnel, 2016, n°107, pp. 23-44
Nilsa Rojas-Hutinel, « Qualifier le rôle des collectivités territoriales dans la dynamique actuelle de la transition écologique », Droit de l'environnement , 2016, n°243, pp. 101-108
Nilsa Rojas-Hutinel, « Atonie dans l’exercice du pouvoir de révision de la Constitution espagnole », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2015, n°3, pp. 689-705
Nilsa Rojas-Hutinel, « L'articulation des ordres juridiques en matière de protection des droits fondamentaux et la résurgence de la suprématie de la Constitution », Politeia , 2012, n°22, pp. 259-282
Nilsa Rojas-Hutinel, Document de travail sur le pouvoir et l'Union européenne, 2019
Nilsa Rojas-Hutinel, Aurélie Laurent, « Quels nouveaux mécanismes démocratiques pour faire vivre la citoyenneté européenne depuis la France ? », Citoyenneté(s) et démocratie - Projet CITER, Angers, le 06 décembre 2018
Nilsa Rojas-Hutinel, « L'efficacité des outils de légitimation de l’Union européenne », Conférence de Droit de l'Union européenne, Valenciennes, le 06 juillet 2017
Nilsa Rojas-Hutinel, « Modérateur de trois tables rondes », 6e Journée d’études de l’école doctorale Organisations, Marchés, Institutions, Paris, le 11 février 2016
Nilsa Rojas-Hutinel, « Modérateur d’une table ronde », Quatrième Journée de la Jeune Recherche en Droit constitutionnel, Paris, le 26 mars 2015
Nilsa Rojas-Hutinel, « L'articulation des ordres juridiques en matière de protection des droits fondamentaux et la résurgence de la suprématie de la Constitution », VIIIème Congrès de l’AFDC, Atelier n°2, Nancy, le 16 juin 2011
