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  • THESE

    Le code civil dans les relations du travail, soutenue en 2002 à SaintEtienne sous la direction de Antoine Jeammaud 

  • Farida Khodri, Farida Benamrouche, Le code civil dans les relations du travail, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille III, 2005, Lille-thèses  

    Selon une doctrine classique sans doute encore dominante aujourd'hui, le droit du travai se serait construit pour pallier à l'inaptitude du Code civil à régir adéquatement les rapports entre employeurs et salariés. Le Code civil serait, selon certains, à l'origine de certains maux dont souffrirait le droit du travail et devrait être mis à l'écart à chaque fois que cela est possible. Cependant, paradoxalement, les articles L. 121-1 et L. 120-2 autorisent la participation du Code civil à l'ordonnancement des relations du travail. De plus l'analyse des décisions de justice montre que loin d'être marginales, les manifestations du Code civil en la matière sont à la fois diverses et multiples. En effets, contairement à ce que l'on à pu écrire et à ce que laisse entendre l'article L.121-1 du code du travail qui vise le "droit commun", les dispositions du droit des obligations ne sont pas seules en cause : le livre premier consacré aux "personnes" est également sollicité ( notamment les articles 7 et 9 du Code civil). Enfin, sur un plan plus théorique, même si le droit du travail est incontestablement doté de règles et de principes qui sont spécifiques, il n'est pas un droit autosuffisant (autonome) et, à ce titre, il a besoin du renfort du Code civil qui fait figure de droit autonome. Cependant, si la contribution du Code civil est possible en la matière c'est le plus souvent parce que les règles "civilistes" subissent des inflexions particulières dans leurs applications aux relations du travail ou reçoivent des exceptions purement prétoriennes. Etudier le jeu du code civil conduit ainsi à démontrer à la fois l'ambivalence des rapports que ce Code entretient avec le droit du travail et la réversibilité de ses techniques. cette faculté d'adaptation dont font preuve les dispositions du Code civil est riche d'enseignement au niveau de la théorie. Elle montre, d'une part, que le texte du Code civil ne correspond pas forcément à la règle de droit civil et qu'il a une texture ouverte. D'autre part, cette distance entre le texte visé et la solution adoptée en droit du travail au regard de ce texte est également un élément supplémentaire à verser au dossier de l'appréhension non-déontique et instrumentale de la règle de droit.

  • Farida Khodri, « Le micro-travail saisi par le droit », in Emmanuelle Mazuyer (dir.), Regards croisés sur le travail et le micro-travail de plateforme, Mare & Martin, 2023, pp. 79-98 

    Farida Khodri, « "L'employabilité" et les dispositifs juridiques encadrant la formation professionnelle des salariés : un regard critique », in Mathieu Combet, Jonas Knetsch, Geneviève Pignarre, Stéphane Vernac, Matthieu Zolomian (dir.), Itinéraires d’un juriste : mélanges en l’honneur de Marc Véricel, mare & martin, 2023 

    Farida Khodri, Colette Fourcade, Diane Gagné, Renaud Allamano-Kessler, Anne Mione, « Chapitre 5. Mixité : le droit ou les pratiques ? », Femmes dans l'entreprise, EMS Editions, 2017, pp. 69-82   

    Farida Khodri, « La densification normative du principe d'égalité de traitement », in Catherine Thibierge... [et al.] (dir.), La densification normative : découverte d'un processus, Mare & Martin, 2013 

  • Farida Khodri, Emmanuelle Mazuyer, « Le micro-travail numérique et la force attractive du droit du travail », Revue de droit du travail, Dalloz , 2023, n°02   

    Farida Khodri, « Sur la mise en œuvre concrète du barème encadrant l’indemnisation du licenciement sans cause réelle et sérieuse : état des lieux », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2022 

    Farida Khodri, Pascale Deumier, « La diversité dans la composition des conseils : une autre articulation du droit dur et du droit souple », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, Société de publications et de publicité pour les sociétés (SPPS), 2017, n°154, pp. 20-31 

    Farida Khodri, « Les normes sociales fondamentales »: des remparts efficaces aux flexibilités du droit du travail ?, Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2015, n°1680, pp. 90-97 

    Farida Khodri, « L'endiguement des restructurations par le droit du travail », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2013, n°1576, pp. 25-34 

    Farida Khodri, « Du particularisme de la transaction destinée à régler les conséquences d'une rupture », Revue de droit du travail, Dalloz , 2011, n°12   

    Farida Khodri, « Action de in rem verso et compensation : deux techniques civilistes en terrain travailliste », Recueil Dalloz, Dalloz , 2011, n°17   

    Farida Khodri, « Ruptures du contrat de travail : A - Égalité de traitement »: (Soc. 12 juillet 2010, n°09-15.182), Recueil Dalloz, Dalloz , 2011, n°12 

    Farida Khodri, « Ruptures du contrat de travail : B - Transaction »: (Soc. 13 juillet 2010, n°09-40.984), Recueil Dalloz, Dalloz , 2011, n°12 

    Farida Khodri, « Ruptures du contrat de travail : C - Résiliation »: (Soc. 7 juillet 2010, n°09-42.636), Recueil Dalloz, Dalloz , 2011, n°12 

    Farida Khodri, « Quand le tsunami travailliste atteint la matière commerciale »: note sous Cass. com., 15 mars 2011, n°10-13.824, La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2011, n°24 

    Farida Khodri, « Droit du travail et droit des agents publics »: L. n° 2009-972, 3 août 2009, Recueil Dalloz, Dalloz , 2010, n°6 

    Farida Khodri, « Exécution du contrat de travail »: B - Egalité de traitement, (Soc. 17 juin 2009, n°07-41.833 - 1er juillet 2009, n°07-42.675), Recueil Dalloz, Dalloz , 2010, n°6 

    Farida Khodri, « Le rapport de travail, 3 - La protection des droits de la personne et des libertés »: (Soc. 9 juillet 2008, n°06-45.800), Recueil Dalloz, Dalloz , 2009, n°3, p. 195 

  • Farida Khodri, Isabelle Sayn, Vanessa Perrocheau, Yann Favier, Nathalie Merley [et alii], Les barèmes (et autres outils techniques d'aide à la décision) dans le fonctionnement de la justice, 2019   

    Farida Khodri, Emmanuelle Mazuyer, Konin Marc Assoumou, Emma Ben Abdallah, Florent Berthillon [et alii], Quel cadre juridique pour une mise en œuvre effective des codes de gouvernance d'entreprise ?, 2017, 628 p.   

    Farida Khodri, Eliette Rubi-Cavagna, Pascale Deumier, Sylvaine Laulom, Nathalie Merley [et alii], Les principes fondamentaux dans la jurisprudence des juridictions suprêmes, 2004, 318 p.   

  • Farida Khodri, Estelle Bonnet, Samia Ait Tkassit, Philippe Charrier, David Desaleux [et alii], Le travail sous toutes ses coutures : exposition photographique et textuelle, 2021 

  • Farida Khodri, « Micro-travail, plateformes et emploi : Analyse pluridisciplinaire et approche internationale et comparée », le 04 avril 2024  

    Colloque organisé par l'Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Emmanuelle Mazuyer et Isabelle Desbarats

    Farida Khodri, « Ethique et contrats d'affaires : quelles actualités ? », le 01 mars 2019  

    Colloque organisé par le Master II Droit et pratique des contrats (tri-accrédité entre les Universités Lumière Lyon 2 – Jean Moulin Lyon 3 – Jean Monnet Saint-Étienne)

    Farida Khodri, « Quelle place pour les salariés dans l'entreprise ? », le 28 juin 2018  

    Organisé par l'équipe "Mutations du travail et des organisations en temps de crise" du CERCRID (CEntre de Recherches CRItiques sur le Droit)

    Farida Khodri, « Les codes de gouvernance d'entreprise en pratique(s) », le 01 décembre 2016  

    Ce workshop conçu sur trois demi-journées est organisé pour présenter les résultats d’une recherche sur le cadre juridique permettant une mise en œuvre effective des codes de gouvernance d’entreprise français (AFEP-MEDEF et Middlenext).