Véronique Fumaroli

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit de Toulon - Draguignan
Droits International, Comparé et Européen
Centre de Droit et de Politique comparés Jean-Claude Escarras
  • THESE

    Le rôle du président de la République en Italie, soutenue en 2000 à Toulon sous la direction de Jean Gicquel et Maryse Baudrez 

  • Véronique Fumaroli, Sylvie Schmitt (dir.), La fiscalité environnementale , Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2018, Collection droit des affaires, 247 p.    

    La 4ème de couv. indique : "La fiscalité environnementale est désormais un outil de politique publique connu aussi bien par les juristes que par l'opinion publique. Systématisée à partir des théories de Cecil Arthur Pigou et du principe du pollueur-payeur, elle est constituée d'une multitude d'impositions telles que les redevances de l'eau ou la taxe générale sur les activités polluantes. Elle comprend également plusieurs instruments fiscaux qui vont de la taxation et sur-taxation au crédit d'impôt. La fiscalité environnementale semble ainsi définitivement installée dans le paysage juridique français. Pourtant, elle continue de soulever des interrogations en raison de sa modernité tranchant avec la théorie classique de l'impôt. Entrant dans la catégorie des fiscalités incitatives, elle heurte en effet la conception de l'impôt entendu comme un moyen de financer les dépenses publiques, ce qui conduit à des réactions opposées. Ses partisans voient dans cette fiscalité la voie royale pour protéger l'environnment, tandis que ses adversaires dénoncent un subterfuge de l'Etat visant à légitimer la création de nouveaux impôts. Face à ces nombreuses interrogations, il convient de donner des réponses tirées du droit positif. Ce sont ces réponses que tentent d'apporter les auteurs de l'ouvrage, universitaires spécialisés dans le droit fiscal, le droit environnemental, l'histoire du droit, le droit européen et le droit constitutionnel. Leur contribution permet de démonter les mécanismes d'une fiscalité qui, malgré trop d'attentes ou de doutes, en dépit aussi d'un certain pragmatisme, demeure un moyen efficace de protection de l'environnement."

    Véronique Fumaroli, Le rôle du Président de la République en Italie, Atelier national de reproduction des thèses, Université Lille 3, 2001, Lille-thèses 

    Véronique Fumaroli, La notion d'intercommunalité, Aix-Marselle 3, 1993 

  • Véronique Fumaroli, « La ville, miroir de l’urbanisme », in Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras (dir.), Liber Amicorum : Maryse Baudrez, 2023 

    Véronique Fumaroli, « Les décisions immatérielles de l’urbanisme », La double vie du patrimoine, Effigi, 2021 

    Véronique Fumaroli, « Liber amicorum Jean-Claude Escarras : la communicabilité entre les systèmes juridiques : études », in Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras (Toulon) (dir.), Liber amicorum Jean-Claude Escarras : la communicabilité entre les systèmes juridiques : études, Bruylant, 2005 

    Véronique Fumaroli, « La commission bicamérale pour les réformes constitutionnelles : un itinéraire compliqué », in Maryse Baudrez, Thierry di Manno (dir.), La réforme constitutionnelle en Italie : commentaires sur le projet de la commission bicamérale pour les réformes constitutionnelles, Presses d'Aix-Marseille université - PUAM, 2002 

    Véronique Fumaroli, « Le budget de la Justice en Italie », in GIP Mission de recherche droit et justice, E. Douat (dir.), Monographie sur le budget de la justice en Italie, 2000 

  • Véronique Fumaroli, « Vers une unité politique ? », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, 2014, n°4   

    Véronique Fumaroli, « Le Président de la République, un homme méconnu », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, 2013, n°2   

    Véronique Fumaroli, « Rencontre avec les principaux partis politiques en Italie », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, 2013, n°1   

    Véronique Fumaroli, Maryse Baudrez, Thierry Di Manno, Marie-Pierre Elie, Fanny Jacquelot [et alii], « Italie », 2010, pp. 759-774    

    Baudrez Maryse, Di Manno Thierry, Elie Marie-Pierre, Fumaroli Véronique, Jacquelot Fanny, Ravaz Bruno, Santolini Thierry, Severino Caterina, Schmitt Sylvie. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 25-2009, 2010. Le juge constitutionnel et la proportionnalité - Juge constitutionnel et droit pénal. pp. 759-774.

    Véronique Fumaroli, « La vie de la Cour constitutionnelle Italienne en 2009 », Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2010, n°25   

    Véronique Fumaroli, « La vie de la Cour constitutionnelle Italienne en 2001 », Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2003, n°18   

    Véronique Fumaroli, Équipe du CDPC Jean-Claude Escarras, Maryse Baudrez, Thierry Di Manno, Jean-Jacques Pardini [et alii], « Italie », 2002, pp. 633-679    

    Équipe du CDPC Jean-Claude Escarras, Baudrez Maryse, Di Manno Thierry, Pardini Jean-Jacques, Ravaz Bruno, Fumaroli Véronique, Meyer-Heine A., Richard Pascal, Pereon Patrick, Giudicelli Julien, Schmitt Sylvie, Weier E., Martello C. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 17-2001, 2002. Immunités constitutionnelles et privilèges de juridiction - Interprétation de la Constitution par le juge constitutionnel. pp. 633-679.

    Véronique Fumaroli, « La vie de la Cour constitutionnelle Italienne en 2000 », Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2002, n°17   

    Véronique Fumaroli, CDPC Jean-Claude Escarras, Maryse Baudrez, Thierry Di Manno, Anne Meyer-Heine [et alii], « Italie », 2001, pp. 751-840    

    Équipe du CDPC Jean-Claude Escarras, Baudrez Maryse, Di Manno Thierry, Fumaroli Véronique, Meyer-Heine A., Pardini Jean-Jacques, Ravaz Bruno, Sanz de Alba Pierre, Bouisson S., Elie Marie-Pierre, Giudicelli Julien, Pereon Patrick, Schmitt Sylvie. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 16-2000, 2001. Constitution et secret de la vie privée - Constitution et religion. pp. 751-840.

    Véronique Fumaroli, « Garanties juridictionnelles : abstention et récusation du juge », Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2001, n°16   

    Véronique Fumaroli, Équipe du CDPC Jean-Claude Escarras, Maryse Baudrez, Thierry Di Manno, Alain Boyer [et alii], « Italie », 2000, pp. 675-715    

    Équipe du CDPC Jean-Claude Escarras, Baudrez Maryse, Di Manno Thierry, Boyer Alain, Boyer-Merentier Catherine, Pardini Jean-Jacques, Ravaz Bruno, Sanz de Alba Pierre, Richard Pascal, Fumaroli Véronique, Giudicelli Julien. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 15-1999, 2000. Constitution et sécurité juridique – Droit constitutionnel, droit communautaire et droit européen. pp. 675-715.

    Véronique Fumaroli, « La Cour constitutionnelle italienne en 1998 et le droit à la santé », Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 1999, n°14   

    Véronique Fumaroli, « Chronique de la vie politique et parlementaire italienne », Cahiers du Centre de droit et de politique comparés , 1997, n°7, pp. 106-116   

    Véronique Fumaroli, Alessandro Pizzorusso, Emanuele Rossi, A. Logaglio, « Italie », 1997, pp. 263-273    

    Pizzorusso Alessandro, Rossi Emanuele, Fumaroli Véronique, Logaglio A. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 12-1996, 1997. L'école, la religion et la Constitution - Constitution et élections. pp. 263-273.

    Véronique Fumaroli, Mauro Ferri, Maryse Baudrez, Jean Fougerouse, F. Duvigneau [et alii], « Première partie - La justice constitutionnelle en 1995 », 1996, pp. 820-869    

    Ferri Mauro, Baudrez Maryse, Fougerouse Jean, Duvigneau F., Elie Marie-Pierre, Fumaroli Véronique, Pardini Jean-Jacques, Pereon Patrick, Ricci Roland, Richard Pascal. Première partie - La justice constitutionnelle en 1995 . In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 11-1995, 1996. Le statut constitutionnel des juges du siège et du parquet - Constitution et médias. pp. 820-869.

    Véronique Fumaroli, Francesco Paolo Casavola, Jean-Claude Escarras, Marie-Pierre Elie, Jean-Jacques Pardini [et alii], « Première partie - La justice constitutionnelle en 1994 », 1995, pp. 608-657    

    Casavola Francesco Paolo, Escarras Jean-Claude, Elie Marie-Pierre, Fumaroli Véronique, Pardini Jean-Jacques, Pereon Patrick, Ricci Roland, Richard Pascal. Première partie - La justice constitutionnelle en 1994. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 10-1994, 1995. Révision de la Constitution et justice constitutionnelle - Les droits constitutionnels des étrangers. pp. 608-657.

  • Véronique Fumaroli, « Le périurbain ou la ville imprécise », Penser la connectivité de l’espace méditerranéen, TOULON, le 19 octobre 2023  

    Colloque organisé par le CDPC, l'ESMED et la faculté de droit, Université de Toulon sous la direction scientifique de Véronique Fumaroli, Laure Lévêque et Valérie Michel-Fauré

    Véronique Fumaroli, « La norme tuera l’édifice », Les échecs normatifs : XIVème Journée d'études de l'UMR DICE, Toulon, le 14 octobre 2022  

    Organisée pour le Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras, Univ. de Toulon par Sylvie Schmitt, MCU HDR, CDPC J-C Escarras, UMR-CNRS 7318 DICE, Univ. de Toulon; Guillaume Payan, PU, CDPC J-C Escarras, UMR-CNRS 7318 DICE, Univ. de Toulon et Julien Giudicelli, MCU HDR, Institut de recherche Montesquieu, membre associé du CDPC J-C Escarras, UMR-CNRS 7318 DICE, Univ. de Bordeaux

    Véronique Fumaroli, « L’équilibre et les règles d’utilisation des sols », Le polymorphisme de l’équilibre en droit, Toulon, le 10 juin 2022  

    Organisé par le Centre de droit et politique comparés, UMR DICE - Faculté de droit de l'Université de Toulon, sous la responsabilité scientifique de Sylvie Schmitt et Céline Maillafet

    Véronique Fumaroli, « L’urbanisme entre décentralisation et démocratie », La dépolitisation de la démocratie, Toulon, le 09 juin 2022  

    Organisée par le CDPC de la Faculté de droit, Université de Toulon La Garde, sous la direction scientifique de Julien Giudicelli, MCU HDR, Bordeaux et Sylvie Schmitt, MCU HDR, CDPC-JCE, Toulon

    Véronique Fumaroli, « Vue en coupe d’un urbanisme en crise », L’État et la crise, Toulon, le 29 octobre 2021  

    Organisé par le Pôle Esmed, Université de Toulon dans le cadre du Projet Crishis sous la direction de Sylvie Schmitt, Maître de conférences

    Véronique Fumaroli, « L’équilibre et les règles d’utilisation des sols », Le concept d’équilibre, Toulon, le 10 avril 2021   

    Véronique Fumaroli, « Les conflits d’utilisation des sols en Zone périurbaine », Quelles terres agricoles pour demain ?, Toulon, le 12 mars 2021 

    Véronique Fumaroli, « Les décisions immatérielles de l’urbanisme », Colloque « Patrimoine culturel et préservation : le visible et l’invisible », organisé par le Pôle Echanges et Sociétés en Méditerranée, Université de Toulon, 9 et 10 novembre 2020. », Patrimoine culturel et préservation : le visible et l’invisible, Toulon, le 09 novembre 2020   

    Véronique Fumaroli, « Actualité des lois Montagne et Littoral », Conférence à la Chambre départementale de la FNAIM, Toulon, le 01 avril 2018   

    Véronique Fumaroli, « Les autorisations d’urbanisme depuis la réforme de 2005/2007 », Conférence à la Chambre départementale de la FNAIM, Toulon, le 10 octobre 2014   

    Véronique Fumaroli, « Le pouvoir neutre ou la neutralité du pouvoir du Chef de l’Etat en Italie », Vème Congrès de l'Association Française des Constitutionnalistes, Toulouse, le 06 juin 2002 

    Véronique Fumaroli, « Les forces politiques dans le Var en 1852 », Colloque sur L’insurrection varoise de 1851, Toulon, le 01 février 2002 

    Véronique Fumaroli, « Les réformes et l’exécutif en Italie », Les réformes constitutionnelles et législatives en Italie depuis 1990, Toulon, le 01 septembre 2000 

    Véronique Fumaroli, « Le Conseil supérieur de la Magistrature en Italie », IVème Congrès français de droit constitutionnel, Aix-en-Provence, le 10 juin 1999 

    Véronique Fumaroli, « Le président de la République en France et en Italie », La communicabilité entre les systèmes juridiques français et italien, Toulon, le 14 septembre 1998 

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