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Béatrice Boissard

Maître de conférences HDR, Droit public.

Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines · Faculté de Droit et de Science politique Centre de Recherche Versailles Saint Quentin Institutions Publiques — VIP
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Actualités scientifiques

Colloque
Le droit à... l’éducation
23 juin 2022 · Saint Germain en Laye

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    L'applicabilité des dispositions du GATT / OMC dans les départements français d'outre-mer, partie du territoire communautaire, soutenue en 1997 à Paris 12 sous la direction de Thiébaut Flory 

    En partant de la situation particuliere des departements francais d'outre-mer et des incidences de leur situation statutaire et economique sur leur statut fonctionnel dans la cee, la these se propose de faire le point sur des aspects essentiels de leur integration au territoire communautaire ainsi que leur insertion dans la zone geographique a laquelle ils appartiennent.

  • Ouvrages

    Béatrice Boissard, Pascale Bertoni, Olivia Bui-Xuan, Raphaël Matta-Duvignau, Choukri Ben Ayed [et alii], Le droit à l'éducation, mare & martin, 2024, Droit public, 342 p. 

    Le présent ouvrage s'inscrit dans le cadre d'une démarche collective visant à promouvoir l'émergence d'une discipline juridique identifiée, le droit de l'éducation. Il s'inscrit dans le prolongement du « Dictionnaire critique du droit de l'éducation » visant à réunir autour d'un objectif commun l'ensemble des acteurs du monde éducatif (universitaires, inspecteurs généraux, avocats, ma-gistrats, responsables des services juridiques académiques et ministériels). Plus spécifique que le dictionnaire, il se centre sur le thème du droit à l'éducation, en aborde les contours et en souligne les limites. Il en dégage les potentielles évolutions et les sources de difficultés futures en recourant principalement à des juristes, sans se priver toutefois de l'analyse d'autres disciplines telles la sociologie et les sciences de l'éducation.

    Béatrice Boissard, Fabienne Jault-Seseke, Victoire Lasbordes, Les nouveaux visages de l'esclavage: dossier, ENM, 2020, 157 p. 

    Béatrice Boissard (dir.), L'administration dans le droit européen, Miskolc University Press, 2008, La série : "Éducation européenne des fonctionnaires publics", 209 p. 

    Béatrice Boissard, L'applicabilité des dispositions du GATT/OMC dans les départements français d'outre-mer, partie du territoire communautaire, Presses universitaires du Septentrion, 1999, Thèse à la carte, 972 p. 

    Béatrice Boissard, Thiébaut Flory, L'applicabilité des dispositions du GATT / OMC dans les départements français d'outre-mer, partie du territoire communautaire, 1997, 975 p. 

    EN PARTANT DE LA SITUATION PARTICULIERE DES DEPARTEMENTS FRANCAIS D'OUTRE-MER ET DES INCIDENCES DE LEUR SITUATION STATUTAIRE ET ECONOMIQUE SUR LEUR STATUT FONCTIONNEL DANS LA CEE, LA THESE SE PROPOSE DE FAIRE LE POINT SUR DES ASPECTS ESSENTIELS DE LEUR INTEGRATION AU TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE AINSI QUE LEUR INSERTION DANS LA ZONE GEOGRAPHIQUE A LAQUELLE ILS APPARTIENNENT.

  • Articles

    Béatrice Boissard, « L'absorption de la notion de formes d'esclavage dans celle de traite des êtres humains », Les Cahiers de la justice, Dalloz , 2020, n°02, p. 207  

    Béatrice Boissard, « L'absorption de la notion de formes d'esclavage dans celle de  traite des êtres humains  », Les Cahiers de la Justice, Les Cahiers de la Justice, 2020, n°2, pp. 207-219  

    Par un glissement sémantique, au cours des siècles, l'esclavage est devenu un mot « tabou », renvoyant à une histoire passée ; le terme de traite des personnes lui étant préféré. Entré dans le droit international par la Convention de l'esclavage de 1926, complétée par la convention supplémentaire relative à l'abolition de l'esclavage, de la traite des esclaves et des institutions et pratiques analogues à l'esclavage de 1956, le terme disparaît progressivement du vocabulaire juridique. L'exemple de l'interprétation de l'article 4-1 de la CEDH en est une illustration. Pourtant, l'esclavage persiste toujours et les situations démontrent que malgré l'adoption de terme moderne, le terme ancien demeure.

    Béatrice Boissard, « La contribution du comité européen des droits sociaux à l’effectivité des droits sociaux », Revue du droit public, Revue du droit public, 2010, n°Juillet, pp. 1083-1111  

    Béatrice Boissard, « Le traitement communautaire des services d'intérêt général non économiques », Revue du droit public, Revue du droit public, 2006, n°Septembre, pp. 1301-1323  

  • Communications

    Béatrice Boissard, « Le droit à... l’éducation », le 23 juin 2022 

    Colloque organisé sous la direction de Pascale Bertoni et Raphaël Matta-Duvignau

    Béatrice Boissard, « La mémoire du droit dans la lutte contre les formes d'esclavage », le 11 octobre 2019 

    Organisé sous l’égide de l’Association française pour l’histoire de la justice (AFHJ) avec le soutien des laboratoires de recherche VIP et DANTE, et de la Communauté d’agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines