Béatrice Boissard

Maître de conférences HDR
Droit public.

Responsable de la formation :

Master 2 Droit des contentieux publics

Actualités PUBLICATIONS

COLLOQUE

Le droit à... l’éducation

24juin2022

Colloque organisé sous la direction de Pascale Bertoni et Raphaël Matta-Duvignau

Saint Germain en Laye

COLLOQUE

La mémoire du droit dans la lutte contre les formes d'esclavage

11oct.2019

Organisé sous l’égide de l’Association française pour l’histoire de la justice (AFHJ) avec le soutien des laboratoires de...

Guyancourt

ActualitésPUBLICATIONS

THESE
L'applicabilité des dispositions du GATT / OMC dans les départements français d'outre-mer, partie du territoire communautaire, soutenue en 1997 à Paris 12 sous la direction de Thiébaut Flory
Béatrice Boissard, Pascale Bertoni, Olivia Bui-Xuan, Raphaël Matta-Duvignau, Choukri Ben Ayed [et alii], Le droit à l'éducation, mare & martin, 2024, Droit public, 342 p.
Béatrice Boissard, Fabienne Jault-Seseke, Victoire Lasbordes, Les nouveaux visages de l'esclavage: dossier, ENM, 2020, 157 p.
Béatrice Boissard (dir.), L'administration dans le droit européen, Miskolc University Press, 2008, La série : "Éducation européenne des fonctionnaires publics", 209 p.
Béatrice Boissard, L'applicabilité des dispositions du GATT/OMC dans les départements français d'outre-mer, partie du territoire communautaire, Presses universitaires du Septentrion, 1999, Thèse à la carte, 972 p.
Béatrice Boissard, Thiébaut Flory, L'applicabilité des dispositions du GATT / OMC dans les départements français d'outre-mer, partie du territoire communautaire, 1997, 975 p.
EN PARTANT DE LA SITUATION PARTICULIERE DES DEPARTEMENTS FRANCAIS D'OUTRE-MER ET DES INCIDENCES DE LEUR SITUATION STATUTAIRE ET ECONOMIQUE SUR LEUR STATUT FONCTIONNEL DANS LA CEE, LA THESE SE PROPOSE DE FAIRE LE POINT SUR DES ASPECTS ESSENTIELS DE LEUR INTEGRATION AU TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE AINSI QUE LEUR INSERTION DANS LA ZONE GEOGRAPHIQUE A LAQUELLE ILS APPARTIENNENT.
Béatrice Boissard, « L'absorption de la notion de formes d'esclavage dans celle de traite des êtres humains », Les Cahiers de la justice, Dalloz , 2020, n°02, p. 207
Béatrice Boissard, « L'absorption de la notion de formes d'esclavage dans celle de traite des êtres humains », Les Cahiers de la Justice, Les Cahiers de la Justice, 2020, n°2, pp. 207-219
Par un glissement sémantique, au cours des siècles, l'esclavage est devenu un mot « tabou », renvoyant à une histoire passée ; le terme de traite des personnes lui étant préféré. Entré dans le droit international par la Convention de l'esclavage de 1926, complétée par la convention supplémentaire relative à l'abolition de l'esclavage, de la traite des esclaves et des institutions et pratiques analogues à l'esclavage de 1956, le terme disparaît progressivement du vocabulaire juridique. L'exemple de l'interprétation de l'article 4-1 de la CEDH en est une illustration. Pourtant, l'esclavage persiste toujours et les situations démontrent que malgré l'adoption de terme moderne, le terme ancien demeure.
Béatrice Boissard, « La contribution du comité européen des droits sociaux à l’effectivité des droits sociaux », Revue du droit public, Revue du droit public, 2010, n°Juillet, pp. 1083-1111
Béatrice Boissard, « Le traitement communautaire des services d'intérêt général non économiques », Revue du droit public, Revue du droit public, 2006, n°Septembre, pp. 1301-1323
Béatrice Boissard, « Le droit à... l’éducation », le 23 juin 2022
Colloque organisé sous la direction de Pascale Bertoni et Raphaël Matta-Duvignau
Béatrice Boissard, « La mémoire du droit dans la lutte contre les formes d'esclavage », le 11 octobre 2019
Organisé sous l’égide de l’Association française pour l’histoire de la justice (AFHJ) avec le soutien des laboratoires de recherche VIP et DANTE, et de la Communauté d’agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines