Cécile Le Gal Fontès

15 Avenue Charles Flahault
31000 Montpellier

Cécile Le Gal Fontès

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Des plantes et du droit. Approches juridiques de l’environnement végétal

jeudi 22 juin 2017

Rencontres Montpellier-Sherbrooke 2017

Organisée par Éric de Mari (Université de Montpellier) et David Gilles (Université de Sherbrooke)

Lanceurs d’alerte : innovation juridique ou symptôme social ?

jeudi 23 juin 2016

Colloque organisé par l'UMR Dynamiques du Droit, sous la responsabilité de Mme le Professeur Marie-Christine Sordino



Publications

Ouvrages

Cécile Le Gal Fontès, Antoine Leca et Béatrice Laperou, Panorama de droit pharmaceutique : 2014, les Études hospitalières, 2015, 363 p.

Cécile Le Gal Fontès, Le statut de l'embryon humain et sa place dans la recherche au regard du droit, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 2006, Lille-thèses

Cécile Le Gal Fontès, Le statut de l'embryon humain et sa place dans la recherche au regard du droit, [s.n.], 2004, 568 p.

Cécile Le Gal Fontès, Appréhension du secteur pharmaceutique par le droit de la propriété industrielle : du médicament aux inventions biotechnologiques, [s.n.], 2002, 117 p.

Articles

Cécile Le Gal Fontès, Géraldine Leguelinel-Blache et Buissieres J.-F, « Le financement à l’épisode de soins : un modèle efficient pour renforcer le lien ville-hôpital en France et au Québec ? », Revue générale de droit médical, N° 27, 2019, p. 211-226

Cécile Le Gal Fontès, « Médicaments princeps et génériques : enjeux d’une protection industrielle et concurrentielle de l’innovation - Actes de colloque », Revue du droit de l'Union européenne, 2019

Cécile Le Gal Fontès, « Le rôle et les conditions de surveillance des organismes notifiés : une réforme tant attendue », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2018, p. 34

Cécile Le Gal Fontès et Géraldine Leguelinel, « Conciliation médicamenteuse et bilan de médication : l’avènement de la pharmacie clinique au cœur des missions pharmaceutiques », Revue générale de droit médical, 2018

Cécile Le Gal Fontès et Virginie Rage Andrieu, « Internet et commerce électronique-Vente en ligne de médicaments », note sous Cour administrative d'appel de Nantes, 10 janvier 2017, arrêt numéro 15NT01779 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2018, p. 35

Cécile Le Gal Fontès et Marie Chanet, « Le rôle et les conditions de surveillance des organismes notifiés, une réforme tant attendue... », Revue de droit sanitaire et social, 2018, p. 34

Cécile Le Gal Fontès et Virginie Rage Andrieu, « Vente de médicaments soumis à prescription. Allemagne. Libéralisation des prix ? Chronique du droit de l'internet », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 3, 2017, p. 1036

Cécile Le Gal Fontès et Géraldine Leguelinel, « De l’importance des données en vie réelle en matière de fixation de prix des médicaments », Revue générale de droit médical, 2017, p. 181

Cécile Le Gal Fontès et Virginie Rage Andrieu, « Vente des médicaments en ligne annulation de l’arrêté " bonnes pratiques ". Chronique du droit de l'internet. », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 4, 2016, p. 34-36

Cécile Le Gal Fontès, « La Cour de cassation au secours des caisses d’assurance maladie : de l’intérêt du recours à la substitution de motifs pour rejeter un pourvoi gênant », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, p. 734

Cécile Le Gal Fontès, « Lanceurs d'alerte en santé », Lanceurs d'alerte : innovation juridique ou symptôme social - Actes du colloque de Montpellier 23-24 juin 2016, Montpellier, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, 2016, p. 55-69

Cécile Le Gal Fontès, Guillaume Monziols et F. Taboulet, « E-commerce et bon usage en France : l’expérience de la web-pharmacie, une source d’enseignements pour les tests génétiques ? », Revue générale de droit médical, 2015, p. 317

Cécile Le Gal Fontès, « Les missions des grossistes répartiteurs redéfinies par le décret relatif aux ruptures d’approvisionnement de médicaments ? CE, 1er octobre 2014 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2015, p. 93

Cécile Le Gal Fontès, « Les nouveaux formats des partenariats public-privé dans le secteur pharmaceutique », Revue générale de droit médical, 2015, p. 335

Cécile Le Gal Fontès et Virginie Rage Andrieu, « Vente en ligne. Dispensation des médicaments », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2015

Cécile Le Gal Fontès, Guillaume Monziols et F. Taboulet, « E-commerce et bon usage en France : l’expérience de la web-pharmacie, une source d’enseignements pour le commerce des tests génétiques ? », Revue générale de droit médical, 2014, p. 317-334

Cécile Le Gal Fontès, « Recherche collaborative : la valorisation du médicament. Partenariats public-privé », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2014, p. 107

Cécile Le Gal Fontès et Virginie Rage Andrieu, « Un logo pour identifier les sites autorisés », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 34, 2013, p. 1100

Cécile Le Gal Fontès et Virginie Rage Andrieu, « Directive sur les médicaments falsifiés », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 6, 2013, p. 1100

Cécile Le Gal Fontès et Virginie Rage Andrieu, « Hébergement des données de santé », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 9, 2011, p. 1184

Cécile Le Gal Fontès et Virginie Rage Andrieu, « Naissance de la télémédecine », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 9, 2011, p. 1184

Cécile Le Gal Fontès et Virginie Rage Andrieu, « Publicité et Médicaments en ligne », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 5, 2010, p. 1107

Cécile Le Gal Fontès, « Le Dossier pharmaceutique : un nouvel outil technique de santé publique », RD sanit. soc., N° 2, 2009, p. 301 et s

Cécile Le Gal Fontès et Virginie Rage Andrieu, « La brevetabilité de la seconde application : une consécration législative attendue ? », Revue de droit sanitaire et social, 2009, p. 1089

Cécile Le Gal Fontès, « La brevetabilité de la seconde application thérapeutique : une consécration législative attendue... », Revue de droit sanitaire et social, 2009, p. non renseignés

Cécile Le Gal Fontès, « Le commerce en ligne des produits de santé », La semaine juridique - édition générale, N° 17, 2008, p. 16 et s

Cécile Le Gal Fontès, « Le Code pénal et la protection de l'embryon. D'après le commentaire de la Cour d'appel de Lyon, 30 nov. 2006 », Revue de droit sanitaire et social, N° 22, 2007, p. non renseignés

Cécile Le Gal Fontès, « Droit de l'internet, chronique », La semaine juridique - édition générale, N° 3, 2007, p. Chronique

Cécile Le Gal Fontès, « La loi du 30 janvier 2007 sur le dossier pharmaceutique », La semaine juridique - édition générale, 2007, p. 1024, 25

Cécile Le Gal Fontès, « Droit des bases de données et parasitisme : un arrêt en demi-teinte de la Cour d'appel de Paris, note sous CA Paris, 9 sept. 2005, Sté Grup Cosmetics Martin c/ Répartitions. », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 12, 2006, p. non renseignés

Cécile Le Gal Fontès, « La vente illicite de médicaments sur Internet », La semaine juridique - édition générale, N° 12, 2006, p. 1352, 23

Cécile Le Gal Fontès, « Commentaire de l'arrêt CJCE 4 mai 2006, aff. C-431/04 », RD sanit. soc., N° 6, 2006, p. 937 et s

Cécile Le Gal Fontès, « Commentaire de l'arrêt TPICE, 27 sept.2006, GlaxoSmithKline c/ Commission, aff.T-168/01 », RD sanit. soc., N° 6, 2006, p. 1095 et s

Cécile Le Gal Fontès, « La contestation de la directive relative à la protection des inventions biotechnologiques : la fin des espérances françaises ? », La semaine juridique - édition générale, N° 11, 2005, p. I, 491-495

Cécile Le Gal Fontès, « Le mécanisme des importations parallèles à travers le prisme de la jurisprudence communautaire. La difficile conciliation d'intérêts divergents », RD sanit. soc., N° 5, 2005, p. 732

Cécile Le Gal Fontès, « Droits de la santé et droits de propriété intellectuelle : l'accès aux médicaments dans les pays en développement », RD sanit. soc., N° 3, 2005, p. 456

Cécile Le Gal Fontès et Jacqueline Monleaud-Dupuy, « Séquences génétiques et propriété industrielle », Droit et économie pharmaceutique. Prospectives, Mélanges offerts à M. TISSEYRE-BERRY, G. VIALA et M. DUNEAU, De Santé, 2005, p. non renseignée

Communications

Cécile Le Gal Fontès, « E-santé, patients connectés », Espace régional d’éthique, Rencontres citoyennes concernant la nouvelle loi de bioéthique, Montpellier, 05 avril 2018

Cécile Le Gal Fontès et Guillaume Monziols, « La dématérialisation de la prise en charge du patient, source d’écueils », Association Latine pour l'Analyse des Système de Santé (ALASS), L’innovation et les systèmes de santé - CALASS 2018, Lyon, 06 septembre 2018

Cécile Le Gal Fontès, « Médicaments principes et génériques : enjeux d’une protection industrielle et concurrentielle de l’innovation », Université de Toulouse, Les nouveaux enjeux de la politique pharmaceutique dans l’Union européenne. Pour des produits de santé surs, innovants et accessibles, Toulouse, 23 mai 2018

Cécile Le Gal Fontès, « Propos introductifs », Faculté de pharmacie - Université de Montpellier, Accès aux médicaments. Aspects économiques et éthiques, Montpellier, 27 janvier 2018

Cécile Le Gal Fontès, « L'utilisation médicale des plantes et leur arrivée sur le marché », UMR 5815 Dynamiques du droit, Université de Montpellier, Université de Sherbrooke, Des plantes et du droit, approches juridiques de l’environnement végétal, Montpellier, 22 juin 2017

Cécile Le Gal Fontès et Guillaume Monziols, « L’accès dématérialisé aux tests génétiques : l’illusoire autonomie du patient », UTT Droit, Montpellier, 28 février 2016

Cécile Le Gal Fontès, « Reconfiguration des soins vers l’hospitalisation ambulatoire et le domicile. Aspects organisationnels, sociétaux et éthiques », Espace régional de réflexion éthique Languedoc-Roussillon, Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie, Montpellier, 14 juin 2016

Cécile Le Gal Fontès et Stéphane Naudi, « L’exemple des prothèses intelligentes. L’objet intelligent : produit de santé », Institut d'électronique et des Systèmes (IES) - UMR 5815 Dynamiques du droit, L’objet intelligent :normes, usages et responsabilités, Montpellier, 06 novembre 2015

Cécile Le Gal Fontès, « Recherche collaborative et droit des brevets : la valorisation du médicament », Faculté de droit et de science politique - Université de Montpellier, Valorisation de la recherche et propriété intellectuelle : les partenariats public / privé, Montpellier, 11 avril 2014

Cécile Le Gal Fontès et Jacqueline Monleaud-Dupuy, « Le placebo : aspects juridiques et recherche clinique », PUAM, p. non renseignée, Le placebo : aspects juridiques et recherche clinique, Montpellier, 01 janvier 2005


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Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.