Xavier Barella

Maître de conférences
Droit public.

UFR Sciences sociales

Spécialités :
Droit administratif ; Droit des collectivités territoriales.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Directeur du Master Management Public Territorial

Actualités PUBLICATIONS ENCADREMENT DOCTORAL

COLLOQUE

De la spécificité juridique des territoires insulaires métropolitains

3oct.2024

Colloque organisé par l'Université Bretagne Sud, Faculté de droit et sciences politiques.

Vannes

COLLOQUE

40e anniversaire des lois de décentralisation (1982-2022)

11mars2022

Organisé par l'IDETCOM, Université Toulouse 1 Capitole

Toulouse

PARUTION

Constitution et collectivités territoriales

Réflexions sur le 60e anniversaire de la Constitution

L’ouvrage est à la fois rétrospectif, avec un bilan de l’application des dispositions constitutionnelles aux collectivités territoriales,...

LexisNexis
07 / 2019

ActualitésPUBLICATIONSENCADREMENT DOCTORAL

THESE
Les collectivités territoriales et la loi en droit public français, soutenue en 2011 à Toulouse 1 sous la direction de Jean-Arnaud Mazères
Xavier Barella, Jean-Arnaud Mazères, Les collectivités territoriales et la loi en droit public français,, 2011, 757 p.
La relation entre deux notions ne peut s’établir qu’à condition de les aborder selon un même champ d’étude. Les collectivités, objet social et organisationnel, ne peuvent être saisies dans leur rapport à la loi que selon une approche juridique. La relation doit s’analyser selon une démarche dynamique où la loi apparaît comme un principe actif. Elle génère et détermine les collectivités pour en faire de véritables objets juridiques. Cette relation ne peut néanmoins s’établir dans un sens unique. Elle commande de rechercher comment la loi travaille la notion de collectivité et inversement, comment les collectivités travaillent la notion de loi. Ce n’est donc qu’en étudiant la relation sous le prisme de la dialectique de l’un et du multiple que l’on peut saisir la nature réelle des rapports. En tant que produit de l’État unitaire, les collectivités sont dans une situation de soumission à la loi. La loi les modèle et permet d’opérer une mutation où les collectivités, objet du droit deviennent des objets de droit. Elles entrent dans le système juridique et sont considérées comme des sujets à la fois créateur et détenteur de droit. L’évolution des éléments de définition de la loi et l’existence d’une concurrence sont autant de facteurs qui justifie la remise en cause du rapport de soumission. Le pluralisme traverse de plus en plus la norme législative et la diversité des territoires est prise en compte par l’État unitaire. La révision constitutionnelle de 2003 et les objectifs poursuivis par la réforme du 16 décembre 2010 conduisent ainsi à s’interroger sur la qualification de l’organisation de l’État et sur une nouvelle dimension dans le rapport entre les deux notions.
Xavier Barella, « Les variations du pouvoir normatif local », Constitution et collectivités territoriales. Réflexions sur le 60e anniversaire de la Constitution ; sous la direction de Jean-Marie PONTIER et Didier GUIGNARD, Avant-propos Lucien RAPP, LexisNexis, 2019
Xavier Barella, « La notion de collectivités territoriales au regard des dernières réformes », Culture, société, territoires : Mélanges en l'honneur du professeur Serge REGOURD, Paris, éd. Institut Universitaire Varenne, coll. Colloques & Essais, Institut Universitaire Varenne, 2019
Xavier Barella, Corinne Delon Desmoulin, « Le financement des entreprises par les collectivités territoriales », Droit de la finance alternative / sous la direction de Jean-Marc Moulin , Bruylant, 2017
Xavier Barella, « La loi une norme concurrencée dans la production du droit : L’exemple du droit des collectivités territoriales », Du changement et de la permanence de l'État : au coeur des mutations contemporaines / sous la direction de Serge Regourd, Saïd Hamdouni, Didier Guignard ; préface de Serge Regourd [publié par l']I nstitut du droit de l'espace, des territoires et de la communication, IDETCOM (EA 785), Université Toulouse 1 Capitole, Publisud, 2016
Xavier Barella, « La dialectique de l'un et du multiple. Une proposition d'analyse des tensions de la relation Etat - collectivités territoriales », Le(s) droit(s) selon & avec Jean-Arnaud Mazères / sous la responsabilité de Mathieu Touzeil-Divina, Delphine Espagno, Isabelle Poirot-Mazeres & Julia Schmitz, Éditions L'épitoge, 2016
Xavier Barella, « Une prétendue solution contre les maux de la décentralisation : la suppression de la clause générale de compétence », Réformes et mutations des collectivités territoriales : [colloque international, université Toulouse 1-Capitole, 21 et 22 octobre 2010] / [organisé par] l'Institut du droit de l'espace des territoires de la culture et de la communication-IDETCOM (EA 785) ; [en partenariat avec le GRALE] ; sous la direction de Serge Regourd, Joseph Carles et Didier Guignard préface de Joseph Carles et Serge Regourd, L'Harmattan, 2012
Xavier Barella, « L’action extérieure des collectivités territoriales : actualité et perspective d’avenir. », Bicentenaire du département de Tarn-et-Garonne : "genèse, formation, permanence d'une trame administrative" : [actes du colloque tenu les 13 et 14 mars 2008 au Centre universitaire de Tarn-et-Garonne à Montauban], Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2008, pp. 411-425
Xavier Barella, « Comment les collectivités territoriales peuvent-elles accorder une subvention à une action humanitaire internationale? », Revue Lexbase Public, Lexbase, 2024, n°748
Xavier Barella, « L'Union européenne et le Conseil de l'Europe : entre influence et incidence sur la coopération décentralisée », Revue générale des collectivités territoriales, Éditions du Papyrus , 2013
Xavier Barella, « L’autonomie des assemblées parlementaires », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2013
Xavier Barella, « Le droit à l'information en matière médicale », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2012, n°36, p. 1991
Xavier Barella, « Le droit à l’information en matière médicale : vers la reconnaissance d’un droit subjectif du patient », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2012
Xavier Barella, « La coopération décentralisée à la recherche d’une sécurité juridique renforcée », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2008
Xavier Barella, « De la spécificité juridique des territoires insulaires métropolitains », le 03 octobre 2024
Colloque organisé par l'Université Bretagne Sud, Faculté de droit et sciences politiques.
Xavier Barella, « 40e anniversaire des lois de décentralisation (1982-2022) », le 10 mars 2022
Organisé par l'IDETCOM, Université Toulouse 1 Capitole