Sophie Grandvuillemin

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Institut Universitaire de Technologie de Villetaneuse

Institut de Recherche pour un Droit Attractif
  • THESE

    Entreprises à statut spécial et concurrence, soutenue en 1997 à Paris 1, sous la direction de Claude Lucas de Leyssac 

  • Sophie Grandvuillemin, L'économie sociale et solidaire, Éditions Archétype82, 2022, Les Cours de droit, éco, gestion, 381 p. 

    Sophie Grandvuillemin, L'économie sociale et solidaire, Éditions Archétype82, 2018, Les Cours de droit, éco, gestion, 286 p.  

    La 4e de couv. indique : "Constituée d'entreprises atypiques mettant en oeuvre des valeurs humanistes et non marchandes, l'Économie Sociale et Solidaire répond aux aspirations actuelles d'une société en recherche de solidarité, d'équité dans les relations économiques et d'une meilleure prise en considération du développement durable. À côté de ses dimensions économiques et sociales, l'intérêt de l'ESS mérite d'être mis en évidence sur le plan juridique. Bien ancrée dans le paysage entrepreneurial, mais ayant connu une véritable refondation avec la loi du 31 juillet 2014, l'ESS regroupe désormais sous une bannière unique des entreprises aux formes juridiques variées, couvrant toutes les facettes des activités humaines : associations, mutuelles, fondations, sociétés coopératives et sociétés commerciales de l'ESS. L'objectif de l'ouvrage est de présenter de manière exhaustive les statuts juridiques spécifiques des entreprises de l'ESS, de mettre en lumière leur richesse et leurs points communs, mais aussi de souligner leurs atouts et leurs contraintes, ainsi que leurs singularités au regard des entreprises « classiques ». Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux praticiens de l'ESS qu'aux étudiants et chercheurs."

  • Sophie Grandvuillemin, « L’économie sociale et solidaire, des entreprises contre l’injustice », in Franck LAFFAILLE (dir.), L'injustice, Mare et Martin, 2024, pp. 145-156 

    Sophie Grandvuillemin, « Entreprise à mission et entreprise sociale et solidaire : convergence des modèles ou nette différenciation des intérêts ? », in Fleur LARONZE (dir.), La société à mission – Perspectives critiques sur l’entreprise sous l’angle de la loi PACTE, Presses universitaires de Strasbourg, 2021, pp. 195 

    Sophie Grandvuillemin, « Violence entre entreprises et droit de la concurrence », in Franck LAFAILLE (dir.), La violence, Mare et Martin, 2021, pp. 161-183 

    Sophie Grandvuillemin, « Philanthropie et argent : le paradoxe du capitalisme philanthropique », in Franck LAFFAILLE (dir.), L'argent, Mare et Martin, 2020, pp. 163-170 

    Sophie Grandvuillemin, « Economie sociale et solidaire et marché », Economie sociale et solidaire et marché, LexisNexis, 2018, pp. 203-220 

    Sophie Grandvuillemin, « L’économie sociale et solidaire : de l’utopie en droit des affaires ? », in Franck LAFFAILLE (dir.), Utopies, Mare et Martin, 2018, pp. 85-99 

    Sophie Grandvuillemin, « La rémunération des salariés associés coopérateurs : une originalité à double visage », in Fleur LARONZE (dir.), De la rémunération salariale à la rémunération non salariale, Bruylant, 2017, pp. 177-190 

    Sophie Grandvuillemin, « Les entreprises publiques de la filière nucléaire », in Olivier GUEZOU et Stéphane MANSON (dir.), Droit public et nucléaire, Bruylant, 2013, pp. 51-62 

  • Sophie Grandvuillemin, « Ententes lors de la passation de marchés publics : l’indemnisation du préjudice de l’acheteur », Contrats publics, 2021, n°218, pp. 45-50 

    Sophie Grandvuillemin, « Les relations coopératives au regard des droits français et européen de la concurrence », International Journal of Cooperative Law, 2020, n°3, p. 83 

    Sophie Grandvuillemin, « Les actions en dommages-intérêts », Contrats publics, 2017, pp. 62-66 

    Sophie Grandvuillemin, « L’indemnisation des pratiques anticoncurrentielles dans les contrats publics », Complément commande publique (Les dossiers Commande publique) - Editions Le Moniteur, 2017 

    Sophie Grandvuillemin, « Commande publique et pratiques anticoncurrentielles », Complément commande publique (Les dossiers Commande publique) - Editions Le Moniteur, 2016 

    Sophie Grandvuillemin, « Marchés des lycées d’Île-de-France, indemnisation et compétence juridictionnelle (note sous Trib. confl., 16 novembre 2015, n° 4035, Région Ile-de-France) », Contrats publics, 2016, pp. 63-66 

    Sophie Grandvuillemin, « Être ou ne pas être une entreprise de l’économie sociale et solidaire ? Une qualification entre unité et diversité », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, n°46, pp. 17-25 

    Sophie Grandvuillemin, « Le système AMAP : zone de non-droit ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, n°1279, pp. 27-31 

    Sophie Grandvuillemin, « La loi du 31 juillet 2014 sur l’économie sociale et solidaire et le droit coopératif », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2014, n°39, pp. 19-26 

    Sophie Grandvuillemin, « La société coopérative d’intérêt collectif : un statut inutile ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2012, n°5152, pp. 22-28 

    Sophie Grandvuillemin, « Déontologie et concurrence déloyale », Les Petites affiches, 2011, pp. 10-13 

    Sophie Grandvuillemin, « Les procédures négociées en droit français des pratiques anticoncurrentielles », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2011, n°18, pp. 19-31 

    Sophie Grandvuillemin, « Les procédures négociées devant l’Autorité de la concurrence », Contrats publics, 2010, n°99, pp. 48-51 

    Sophie Grandvuillemin, « Les micro-pratiques anticoncurrentielles », Contrats publics, 2010, n°99, pp. 37-40 

    Sophie Grandvuillemin, « La procédure d’engagements, état des lieux après le Communiqué de procédure du 2 mars 2009 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2009, n°22, pp. 16-23 

    Sophie Grandvuillemin, « Deuxième application de la clémence par le Conseil de la concurrence (note sous Cons. conc., n° 07-D-48 du 16 décembre 2007) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2008, n°9, pp. 3-4 

    Sophie Grandvuillemin, « Commerce équitable : comment réguler un marché alternatif ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2007, n°5152, pp. 34-38 

    Sophie Grandvuillemin, « Confirmation des sanctions infligées aux trois opérateurs de téléphonie mobile pour ententes (note sous CA Paris, 12 décembre 2006) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2007, n°67, pp. 18-22 

    Sophie Grandvuillemin, « Le préjudice du salarié bénéficiaire de stock-options licencié sans cause réelle et sérieuse qui n’a pu lever les options (note sous Cass. Soc., 16 mars 2005) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2005, n°22, pp. 904-906 

    Sophie Grandvuillemin, « Le Conseil d’Etat se démarque du Conseil de la concurrence (note sous CE, 16 juin 2004) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2005, n°7, pp. 280-283 

    Sophie Grandvuillemin, « Une réponse aux attentes des coopératives de commerçants détaillants : l’ordonnance du 25 mars 2004 portant simplification du droit et des formalités pour les entreprises », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2004, n°2021, pp. 781-782 

    Sophie Grandvuillemin, « Stock-options et licenciement abusif (note sous Cass. Soc., 29 septembre 2004) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2004, n°5253, pp. 2081-2083 

    Sophie Grandvuillemin, « Le maître du jeu abusait de sa position dominante (note sous Cass. Com., 10 décembre 2003) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2004, n°19, pp. 766-769 

    Sophie Grandvuillemin, « Image et droit de la concurrence », Communication - Commerce électronique, 2003, pp. 15-17 

    Sophie Grandvuillemin, « L'avènement du statut de coopérative européenne : le règlement du 22 juillet 2003 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2003, n°48, pp. 1900-1903 

    Sophie Grandvuillemin, « Le statut de coopérative de commerçants détaillants : déclin ou renouveau ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2003, n°20, pp. 844-847 

    Sophie Grandvuillemin, « Stock-options et licenciement », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2002, n°15, pp. 652-654 

    Sophie Grandvuillemin, « Statut de l’UGAP et droit de la concurrence (note sous CA Paris, 13 janvier 1998, UGAP/CAMIF) », La Semaine juridique. Édition générale, 1998, n°52, pp. 2276-2280 

  • Sophie Grandvuillemin, « Fondations universitaires », in Pascale BERTONI et Raphaël MATTA-DUVIGNEAU (dir.), Dictionnaire critique du droit de l’éducation, tome 2 Droit de l’enseignement supérieur, Mare et Martin, 2021, pp. 297-301 

  • Sophie Grandvuillemin, « De la non-lucrativité à la marchandisation des associations : un lent dévoiement ? », Age d’or et décadence, Villetaneuse (Université Paris 13), le 26 mars 2024 

    Sophie Grandvuillemin, « L’économie sociale et solidaire, des entreprises contre l’injustice », L’injustice, Villetaneuse (Université Paris 13), le 31 mars 2023 

    Sophie Grandvuillemin, « Propos introductifs », Les entreprises sociales : quels statuts, quels acteurs, pour quel impact, AUBERVILLIERS, le 09 novembre 2022 

    Sophie Grandvuillemin, « Le droit et les juridictions administratives face aux ententes illicites dans les marchés publics », Ententes, cartels, mafias …les formes d’associations interdites, Boulogne-sur-Mer (Université Littoral Côte d'Opale), le 30 novembre 2023 

    Sophie Grandvuillemin, « Entreprise à mission et entreprise sociale et solidaire : convergence des modèles ou nette différenciation des intérêts ? », L’entreprise à mission, Paris, le 02 mai 2019 

    Sophie Grandvuillemin, « Philanthropie et argent », L’argent, Villetaneuse (Université Paris 13), le 01 avril 2019 

    Sophie Grandvuillemin, « L’économie sociale et solidaire : de l’utopie en droit des affaires ? », Utopie(s), Villetaneuse (Université Paris 13), le 16 mai 2017 

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