&
mercredi9nov.2022
jeudi10nov.2022
Entreprises sociales

Colloque

Entreprises sociales

Quels statuts, quels acteurs pour quel impact ?


A donné lieu à publication :

Les entreprises sociales : quels statuts, quels acteurs, pour quel impact ?

Regards croisés

Sous la direction de Sophie Grandvuillemin, Constance Perrin-Joly
Parution : 04/2024
Editeur : Bruylant
Collection : Économie sociale et solidaire, 378 pages
Les entreprises sociales : quels statuts, quels acteurs, pour quel impact ?

Présentation

 

Qu'est-ce qu'une entreprise sociale ? Quel est l'impact de ce type particulier d'organisation sur les travailleurs et travailleuses ? Quels effets produit l'action des entreprises sociales sur les bénéficiaires et sur les territoires ?

Les entreprises sociales se distinguent par leur volonté affichée de promouvoir une action sociale et/ou environnementale. Pour autant, le terme d'entreprise sociale reste flou, invitant à interroger la définition et le périmètre d'action des dites entreprises. La diversité des statuts ou appellations, associées ou non à des cadres juridiques clairs est symptomatique de plusieurs phénomènes : le foisonnement autour de la promotion d'autres formes d'entreprises que l'entreprise marchande classique, la diversité des buts poursuivis, et les concurrences entre les tenants de chaque statut.

Tous ces phénomènes participent à brouiller les frontières de ce qu'est l'entreprise sociale et rend difficile l'évaluation des effets de son action, tant sur les travailleurs/ travailleuses que sur ses bénéficiaires externes et la collectivité en général.

L'objectif du colloque est de deux ordres :
– Identifier la nébuleuse des entreprises sociales, à travers les notions d'innovation sociale et d'utilité sociale et les divers cadres juridiques existants aussi bien en France qu'à l'étranger (statuts d'entreprises de l'économie sociale et solidaire, entreprises à mission, B-Corps, etc.)
– Cerner les effets de l'action sociale de ces entreprises, sur les bénéficiaires de leurs activités comme sur les travailleurs/ travailleuses et sur leur santé, et plus largement sur la cohésion sociale des territoires locaux (en particulier en Ile-de-France).

L'approche suivie se veut holistique, faisant dialoguer différentes disciplines (droit, sociologie, économie, gestion, psychologie, anthropologie, histoire…), et ouverte vers l'international.

 

Programme

 

9 Novembre 2022

 

Matinée - Les cadres d'action

 

8h30 : Accueil

9h00 : Propos introductifs
Sophie Grandvuillemin, Maîtresse de conférences en droit privé, Université Sorbonne Paris Nord, Membre de l'IRDA (EA 3970)

 

Table ronde n° 1 - Entrepreneuriat social, innovation sociale et utilité sociale

9h20 : Pursuing social objectives in Italy : the social enterprise in a composite legal framework
Emanuele Dagnino, Chercheur en droit du travail, Université de Modène et Reggio Emilia (Italie)

Crise de l'Etat-providence, référentiel néolibéral et entreprises sociales : la réforme de l'entreprise face aux recompositions de l'action publique
Timothée Duverger, Docteur en histoire contemporaine, Maître de conférences associé et directeur de la Chaire TerrESS à Sciences Po Bordeaux, Chercheur associé au Centre Emile Durkheim (UMR-5116)

De l'entreprise sociale à l'entreprise à mission et retour : relire l'entreprise sociale au prisme de la mission
Blanche Segrestin, Professeur de gestion - Mines Paris, Université PSL, Centre de Gestion Scientifique (CGS), UMR9217 CNRS

Discussion

Pause

 

Table ronde n° 2 - Les modèles juridiques

11h10 : Entrepreneuriat social : le foisonnement des modèles juridiques français
Marie-Pierre Blin-Franchomme, Maître de conférences HDR en droit privé – Centre de droit des affaires, Université Toulouse 1 Capitole, Responsable du Master 2 Droit et gestion de la RSE

La définition française de l'ESS est-elle plus ou moins accueillante aux entreprises sociales que d'autres définitions européennes ?
David Hiez, Professeur de droit privé - Université du Luxembourg

Discussion

 

12h15 : Pause médiane

 

Après-midi - L'impact social

 

Table ronde n° 3 - L'impact externe : bénéficiaires / cohésion sociale et territoriale

13h45 : La dynamique des agencements de la participation des citoyens-consommateurs dans les SCIC
Audrey Bonnemaizon, Maître de conférences en marketing - Université Paris Est Créteil (UPEC), Institut de Recherche en Gestion

Les effets de l'entrepreneuriat social et de la mesure d'impact sur la cohésion territoriale sont-ils toujours positifs ?
Laurent Fraisse, Sociologue, Membre associé au Laboratoire Interdisciplinaire pour la Sociologie Economique (LISE, CNAM-CNRS)

L'utilité sociale dans les SCIC. Concilier salariés et bénéficiaires dans les coopératives multi-sociétaires
Geoffroy Gonzalez, Doctorant en sociologie, EHESS

Ethique et solidaire « by design » : comment les modèles organisationnels et de gestion des plateformes coopératives permettent-ils la prise de compte des « bénéficiaires » et de leurs intérêts ?
Corinne Vercher-Chaptal, Professeure des Universités en gestion - Université Sorbonne Paris Nord, chargée de mission SHS - Campus Condorcet, membre du CEPN (UMR CNRS 7234)

Discussion

Pause

 

Table ronde n° 4 - L'impact interne : les salariés

16h00 : Les praticiens de l'ESS : reconversions et croyance économique
Fanny Darbus, Maîtresse de conférences en sociologie – Université de Nantes, Chercheuse au CENS (UMR 6025) et Chercheuse associée au CESSP-CSE (UMR 8209, Université Paris 1), Responsable du Master 2 parcours Santé et Conditions de travail, Université de Nantes

Perspectives d'auto-gestion et santé au travail dans les entreprises sociales
Valérie Ganem, Maîtresse de conférences HDR en psychologie du travail - Université Sorbonne Paris Nord, Chercheuse associée au CNAM

Les travailleurs des entreprises sociales. Quels droits ? Quelles avancées juridiques ?
Fleur Laronze, Maître de conférences HDR en droit social, UHA - UMR 7354 DRES, Université de Strasbourg, Directrice adjointe de la MISHA - UAR 3227

Organisation du travail dans une coopérative d'activité et d'emploi : avantages et contraintes du statut d'entrepreneur-salarié – L'exemple de la coopérative Coopaname
Raffaella Toncelli, Docteure en philosophie, Cheffe de projet-associée de Coopaname

Discussion

18h00 : Fin de la journée

 

10 Novembre 2022

 

Matinée - Les perspectives internationales

 

8h30 : Accueil

9h00 : Propos introductifs
Constance Perrin-Joly, Directrice Ifsra (Institut for Social Research in Africa, Ouagadougou), Maîtresse de conférences en sociologie - Université Sorbonne Paris Nord, Chercheuse à l'IRIS, l'EHESS, au CNRS (UMR 8156), à l'INSERM(U997), Chercheuse associée au Centre Français d'études éthiopiennes (Addis Abeba, Ethiopie)

 

Table ronde n° 5 - Action des entreprises sociales et développement

9h10 : Perspectives internationales : la place de l'entreprise sociale dans les législations ESS d'Afrique et d'Amérique latine
Gilles Caire, Maître de conférences HDR en sciences économiques - Université de Poitiers
Willy Tadjudje, Docteur en droit privé, chargé de cours - Université du Luxembourg et Université Yaoundé II, Chercheur au CRIDES, Université Catholique de Louvain

Acteurs dominants du développement international : quelle vision pour l'action sociale des entreprises ?
Marie Langevin, Professeure en économie politique - Université du Québec à Montréal, Membre associée au CRISES, UQAM

Discussion

Pause

Quand un modèle économique co-prospère s'incarne dans un bâti écologique. L'exemple des kiosques Arts Terra au Burkina Faso
Anne Attané, Chercheuse à l'IRD-LPED, UMR 151 - IRD Université Aix- Marseille, Département de sociologie-Université Joseph Ki Zerbo de Ouagadougou

"Entreprise sociale", un qualificatif qui ne va pas de soi dans le contexte postcolonial de Madagascar
Zoé Tinturier, Docteure en science politique, Laboratoire les Afriques dans le Monde (LAM) / Institut d'Etudes Politiques de Bordeaux

L'entreprise sociale : outsider du développement ? Regards sur l'Ethiopie
Constance Perrin-Joly, Directrice Ifsra (Institut for Social Research in Africa, Ouagadougou), Maîtresse de conférences en sociologie - Université Sorbonne Paris Nord, Chercheuse à l'IRIS, l'EHESS, au CNRS (UMR 8156), à l'INSERM(U997), Chercheuse associée au Centre Français d'études éthiopiennes, Addis Abeba, Ethiopie

Discussion

12h00 : Conclusion
Sophie Grandvuillemin, Maîtresse de conférences en droit privé, Université Sorbonne Paris Nord, Membre de l'IRDA (EA 3970)
Constance Perrin-Joly, Directrice Ifsra (Institut for Social Research in Africa, Ouagadougou), Maîtresse de conférences en sociologie - Université Sorbonne Paris Nord, Chercheuse à l'IRIS, l'EHESS, au CNRS (UMR 8156), à l'INSERM(U997), Chercheuse associée au Centre Français d'études éthiopiennes, Addis Abeba, Ethiopie

 

 

Entrée libre, sur inscription : https://entsociale.sciencesconf.org/registration


Colloque interdisciplinaire organisé sous la direction scientifique de Sophie Grandvuillemin, Maîtresse de conférences en droit privé USPN / IRDA et Constance Perrin-Joly, Directrice Ifsra, Maîtresse de conférences en sociologie, USPN / IRIS



Centre des colloques, salle 100
Campus Condorcet
Place du Front Populaire
93300 Aubervilliers

Université Sorbonne Paris Nord
Institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux
Institut de Recherche pour un Droit Attractif