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Nathalie Dedessus-Le-Moustier

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
IUT de Lorient et Pontivy


Lab-LEX

Ouvrage

Nathalie Dedessus Le Moustier et Florence Douguet (dir.), La santé au travail à l'épreuve des nouveaux risques, Tec & Doc, 2010, SRD, 297 p.


Articles

Nathalie Dedessus-Le-Moustier et Cécile Hablot, « La protection du travailleur mineur », in Dorothée Guérin (dir.), Jeunesse et Droit par le prisme de la vulnérabilité, Paris, LexisNexis, 2021, pp. 31- 46

Nathalie Dedessus-Le-Moustier, Bénédicte Berthe et Marc Dumas, « Le présentéisme du personnel soignant et son traitement pas le droit », Revue française des affaires sociales, 2021, p. NC

Nathalie Dedessus-Le-Moustier et Cécile Hablot, « L'accompagnement du jeune travailleur vers le statut de salarié adulte : les évolutions du droit du travail depuis trente ans », Revue française des affaires sociales, 2019, pp. 7-23

Nathalie Dedessus Le Moustier, Gwénaëlle Poilpot-Rocaboy, Marc Dumas et Alain Chevance, « Dimensions du temps de travail et pénibilité : Repérage des risques et des actions proposées », Revue de Gestion des Ressources Humaines, N° 1, 2017, pp. 3-19

Nathalie Dedessus Le Moustier, Gwenaelle Poilpot-Rocaboy, Marc Dumas et Alain Chevance, « Dimension du temps de travail et pénibilité : repérage des risques et des actions proposées », Revue de Gestion des Ressources Humaines, 2017, p. NC

Nathalie Dedessus Le Moustier et Cécile Hablot, « Seuils d'âge en droit social », Actualité juridique. Famille, 2017, p. NC

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Nathalie Dedessus Le Moustier, Gwénaëlle Poilpot - Rocaboy, Marc Dumas et Alain Chevance, « Temps et Pénibilité au Travail : Repérage des risques et des actions proposées », Revue de Gestion des Ressources Humaines, 2017, p. NC

Nathalie Dedessus Le Moustier et Gilles Dedessus Le Moustier, « L’analyse comparée du traitement de l’inaptitude par les droits du travail et de la fonction publique », in Marion Del Sol, Franck Héas (dir.), Variations sur et autour de l’inaptitude en santé-travail, Toulouse, Octares éditions, 2016, pp. 13-28

Nathalie Dedessus-Le-Moustier, « Bien-être et droit du travai », Le bien-être, sous la direction de A. Florin et M. Préau, L'Harmattan, 2013, pp. 211-228

Nathalie Dedessus-Le-Moustier, « Bien-être et droit du travail », Le bien-être : sous la direction de A. Florin et M. Préau, Editions L’Harmattan., 2013, p. NC

Nathalie Dedessus-Le-Moustier et Eric Drais, « La place des relations collectives dans la protection de la santé des salariés exposés aux nanomatériaux : défis pratiques et questions nouvelles », Des nanotechnologies aux technologies émergentes : la régulation en perspective » sous la direction de S. Lacour, p.45-66, Editions Larcier, 2013, p. NC

Nathalie Dedessus-Le-Moustier et Eric Drais, « L’information économique et sociale des salariés et de leurs représentants », Economies et Sociétés, Série KF, Entreprises et Finance, 2013, p. NC

Nathalie Dedessus-Le-Moustier et Eric Drais, « Le rôle de l’employeur et du travailleur dans la prévention des risques liés aux nanotubes de carbone : la prévention à l’épreuve des risques incertains », De l’innovation à l’utilisation des nanomatériaux : le cadre normatif des nanotubes de carbone : sous la direction de S. Lacour et al., Editions Larcier, 2012, p. NC

Nathalie Dedessus-Le-Moustier, « Gouvernance d’entreprise et participation des salariés », Gouvernance et participation, sous la direction de P. de Montalivet ., Editions Bruylant, 2011, pp. 83-104

Nathalie Dedessus-Le-Moustier et Loïc Lerouge, « Une réflexion syndicale contrastée sur la prévention des risques psychosociaux », Revue de Droit du Travail, 2011, p. NC

Nathalie Dedessus-Le-Moustier, « La protection de la santé du salarié : de l’hygiène et la sécurité au bien-être au travail », La santé au travail à l’épreuve des nouveaux risques, sous la direction de N. Dedessus-Le-Moustier et de F. Douguet, Editions Lavoisier 2010, 2010, pp. 65-83

Nathalie Dedessus-Le-Moustier, « La santé dans le Code du travail », Revue générale de droit médical, 2010, p. NC


Autres

Nathalie Dedessus Le Moustier, Charge de la preuve du respect des garanties conventionnelles en matière de forfait-jours : observations sous Cass. soc. 19 décembre 2018, La semaine juridique - édition générale, p. NC

Nathalie Dedessus Le Moustier, Comité d'entreprise : assiette de la subvention de fonctionnement et de la contribution aux activités sociales et culturelles : observations sous Cass. soc. 7 février 2018, La semaine juridique - édition générale, p. NC

Nathalie Dedessus Le Moustier, Condition de l'opposition à la révision d'un accord collectif : observations sous Cass. soc. 21 septembre 2017, La semaine juridique - édition générale, p. NC

Nathalie Dedessus Le Moustier, Conditions de validité de la transaction en cas de licenciement : observations sous Cass. soc. 10 octobre 2018, La semaine juridique - édition générale, p. NC

Nathalie Dedessus Le Moustier, Conditions de validité des clauses de neutralité inscrites dans le réglement intérieur : observations sous cass. soc. 22 novembre 2017, La semaine juridique - édition générale, p. NC

Nathalie Dedessus Le Moustier, Conséquences de la désaffiliation syndicale sur les mandats syndicaux en cours : observations sous Cass. soc. 6 mars 2019, La semaine juridique - édition générale, p. NC

Voir plus

Nathalie Dedessus Le Moustier, Dérogation au repos dominical applicable aux magasins d'ameublement : observations sous Cass. soc. 14 novembre 2018, La semaine juridique - édition générale, p. NC

Nathalie Dedessus Le Moustier, Inégalité de traitement entre établissements résultant d'un accord collectif : observations sous Cass. soc. 4 octobre 2017, La semaine juridique - édition générale, p. NC

Nathalie Dedessus Le Moustier, Stéphane Binet, Aurélie Delemarle, Stéphanie Devel, Eric Drais, Jean-Raymond Fontaine, François de Jouvenel, Michael Koller, Eric Gaffet, Irina Guseva Canu, Cécile Oillic Tissier, Myriam Ricaud, N. Thieriet et Olivier Witschger, Les nanomatériaux manufacturés à l'horizon 2030 en France, p. NC

Nathalie Dedessus Le Moustier, Mesures positives au titre de l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : observations sous Cass. soc. 12 juillet 2017, La semaine juridique - édition générale, p. NC

Nathalie Dedessus Le Moustier, Obligation de sécurité de l’employeur et agissements discriminatoires commis par des bénévoles : observations sous Cass. soc. 30 janvier 2019, La semaine juridique - édition générale, p. NC

Nathalie Dedessus-Le-Moustier, Précisions sur l'application du principe de représentation équilibrée des femmes et des hommes aux élections au CSE, observations sous Cass. soc. 11 déc. 2019, La semaine juridique - édition générale, p. NC

Nathalie Dedessus-Le-Moustier, Recours à l'expert par l'instance temporaire de coordination des CHSCT et par un CHSCT, observations sous Cass. soc. 5 fév. 2020, La semaine juridique - édition générale, p. NC

Nathalie Dedessus Le Moustier, Refus de reconnaître le droit à l'emploi comme une liberté fondamentale : observations sous Cass. soc. 21 septembre 2017, La semaine juridique - édition générale, p. NC

Nathalie Dedessus Le Moustier, Réparation du préjudice d’anxiété des salariés exposés à une substance toxique ou nocive : observation sous Cass. soc. 11 septembre 2019, La semaine juridique - édition générale, p. NC

Nathalie Dedessus Le Moustier, Sanction du défaut de saisine de l'inspecteur du travail avant l'arrivée du terme du CDD d'un salarié protégé ; observations sous Cass. soc. 22 mars 2018, La semaine juridique - édition générale, p. NC

Nathalie Dedessus Le Moustier, Terme du délai de rétractation en matière de rupture conventionnelle : observations sous Cass. soc. 14 février 2018, La semaine juridique - édition générale, p. NC

Nathalie Dedessus Le Moustier, Validité du dispositif conventionnel d’évaluation des compétences liées au mandat syndical : observations sous Cass. soc 9 oct. 2019, La semaine juridique - édition générale, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « 40 ans de sciences sociales du travail »
    Rennes, le 25 novembre 2021

  • « Responsabilité numérique et protection des données personnelles »
    en visio-conférence, le 14 octobre 2021

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    Brest, le 17 octobre 2019

  • « Les dispositifs de contrôle en droit du travail », Jeunesse et droit, approches internes et internationales
    Brest, le 17 octobre 2019

  • Voir plus

  • « Les jeunes travailleurs et les formations par alternance »
    Toulon, le 05 juin 2019



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