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Thierry Fossier

Professeur associé, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

Procédure et procédures à l'épreuve du droit de la famille. Thèse soutenue en 2001 à Lyon 3, sous la direction de Hugues Fulchiron.


Ouvrages

Thierry Fossier, Dominique Guihal et Jacques-Henri Robert, Droit répressif de l'environnement, Economica, 2021, 5e éd., 712 p.

Thierry Fossier, Droit pénal spécial : affaires, entreprises et institutions publiques, Bruylant, 2020, 5e éd., Paradigme, 343 p.

Thierry Fossier et Jacques-Henri Robert, Droit répressif de l'urbanisme, Economica, 2020, 2e éd., 331 p.

Thierry Fossier, Droit pénal spécial : affaires, entreprises et institutions publiques, Bruylant, 2019, 4e éd., Paradigme, 345 p.

Thierry Fossier et Jacques-Henri Robert, Droit répressif de l'urbanisme, Economica, 2017, 276 p.

Thierry Fossier, Dominique Guihal et Jacques-Henri Robert, Droit répressif de l'environnement, Economica, 2016, 4e éd., 1062 p.

Voir plus

Thierry Fossier, Michel Bauer et Emmanuelle Vallas-Lenerz, Les tutelles : accompagnement et protection juridique des majeurs, ESF éditeur, 2016, Collection Actions sociales, 447 p.

Thierry Fossier, Droit pénal spécial, Larcier, 2015, 3e éd., Collection Paradigme, 369 p.

Thierry Fossier, Droit pénal spécial, Larcier, 2014, 2e éd., Collection Paradigme, 359 p.

Thierry Fossier, Michel Bauer et Emmanuelle Vallas-Lenerz, Les tutelles : accompagnement et protection juridique des majeurs, ESF éditeur, 2014, Collection Actions sociales, 427 p.

Thierry Fossier, Droit pénal spécial, Larcier, 2013, Paradigme, 351 p.

Thierry Fossier, Michel Bauer et Emmanuelle Vallas-Lenerz, Les tutelles : accompagnement et protection juridique des majeurs, ESF, 2011, Collection Actions sociales-Référence, 412 p.

Thierry Fossier (dir.), Curatelle, tutelle, accompagnements : protection des mineurs et des majeurs vulnérables, Litec, 2009, Litec professionnels, 476 p.

Thierry Fossier et Hélène Gratadour, L'autorité parentale, ESF, 2008, 3e éd., Les guides de l'intervention sociale, 112 p.

Thierry Fossier et Hélène Gratadour, Autorité parentale, ESF, 2008, 128 p.

Thierry Fossier et Michel Bauer, Les tutelles : accompagnement et protection juridique des majeurs, ESF éditeur, 2008, Collection Actions sociales/référence, 489 p.

Thierry Fossier, Michel Bauer et Laurence Pécaut-Rivolier, La réforme des tutelles : ombres et lumières, Dalloz, 2006, 208 p.

Thierry Fossier, Guide du gérant de tutelles : les missions, le statut, Annales des loyers, 2003, 722 p.

Thierry Fossier, L'autorité parentale, ESF éd., 2002, 2e éd., Les guides de l'intervention sociale, 115 p.

Thierry Fossier et Dominique Vrignaud, L'autorité parentale, ESF, 2001, Les guides de l'intervention sociale, 112 p.

Thierry Fossier, La justice : manuel à l'usage des intervenants sociaux, ESF éd., 2001, Collection Actions sociales, 286 p.

Thierry Fossier et Marie-Claude Santini (dir.), Le guide de la protection de l'enfance : enfant, adolescent, jeune majeur, ESF éd, 2001

Thierry Fossier et Michel Bauer, Les tutelles : protection juridique et sociale des enfants et des adultes, ESF éd, 1999, 3e éd., Collection Actions sociales-Référence, 411 p.

Thierry Fossier et Thierry Casagrande, Les aspects juridiques de la prise en charge thérapeutique des majeurs incapables : guide pratique à l'intention du médecin généraliste, L'Entreprise médicale, 1998, 50 p.

Thierry Fossier et Michel Bauer, Les tutelles : protection juridique et sociale des enfants et des adultes, ESF éd, 1996, 2e éd., Collection Actions sociales, 367 p.

Thierry Fossier et Michel Bauer, Les tutelles : protection juridique et sociale des enfants et des adultes, ESF éd, 1994, 326 p.


Articles

Thierry Fossier, « Le maire et le droit pénal de l'environnement », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 9, 2019, p. 385

Thierry Fossier, « La répression des infractions au droit de l'environnement », Actualité juridique. Pénal, N° 12, 2017, p. 525

Thierry Fossier, « La fabrique de la jurisprudence », Justice et cassation, N° 1, 2016, p. 71

Thierry Fossier, « Le " presque vrai " et le " pas tout à fait faux ", probabilités et décision juridictionnelle », La semaine juridique - édition générale, N° 2, 2012, p. doctr 427

Thierry Fossier, « Comprendre les refus de transmission de questions prioritaires de constitutionnalité par la Chambre criminelle de la Cour de cassation », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2012, p. 94

Thierry Fossier, « Le 'presque rien' et le 'pas tout à fait vrai', probabilités et décision juridictionnelle », La semaine juridique - édition générale, 2012, p. na

Voir plus

Thierry Fossier, « Le bien et le mal en droit économique », Revue Lamy de la Concurrence, 2011, pp. 100-103

Thierry Fossier, « Patrimoine et intérêts juridiques, tradition et nouveauté », Actualité juridique. Famille, N° 2, 2009, p. 52

Thierry Fossier, « Le Réseau Famille », Actualité juridique. Famille, N° 9, 2008, p. 319

Thierry Fossier, « Les rôles du juge des tutelles : décidément, un juge « social » », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2008, p. 821

Thierry Fossier, « Le droit des tutelles après sa réforme : nouvelle branche du droit de l'action sociale ? », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2007, p. 672

Thierry Fossier, « Réforme des tutelles : la mesure d'accompagnement judiciaire (MAJ) et les mesures administratives d'accompagnement social personnalisé (MASP) », Actualité juridique. Famille, N° 4, 2007, p. 175

Thierry Fossier, « Réforme des tutelles : la protection de la personne », Actualité juridique. Famille, N° 4, 2007, p. 160

Thierry Fossier, « Réforme des tutelles : la protection des intérêts patrimoniaux », Actualité juridique. Famille, N° 4, 2007, p. 167

Thierry Fossier, « Les droits des parents en cas de placement éducatif », Actualité juridique. Famille, N° 2, 2007, p. 60

Thierry Fossier, « Contrôle de légalité et responsabilité en matière d'internement des aliénés : le désordre des deux ordres ? », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2005, p. 450

Thierry Fossier, « La mission élargie des départements en matière d'assistance éducative », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2005, p. 49

Thierry Fossier, « Juge et bon père de famille : les responsabilités du juge des tutelles dans la gestion patrimoniale pour le mineur », Actualité juridique. Famille, N° 11, 2002, p. 363

Thierry Fossier, « La responsabilité du tuteur et du juge des tutelles selon les décisions des trois ordres de juridictions », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2001, p. 364

Thierry Fossier, « Droits de la défense et personnes vulnérables », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 1998, p. 57

Thierry Fossier, « L'utilisation des prestations sociales : contrôle ou assistance », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 1994, p. 657

Thierry Fossier, « La tutelle à la personne des incapables majeurs : l'exemple du consentement à l'acte médical », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 1991, p. 1

Actualités Publications Communications
  • « Le principe ne bis in idem et les concours d'infractions pénales »
    Paris, le 28 novembre 2019

  • « Le procès environnemental »
    Paris, le 21 octobre 2019

  • « L'empreinte des valeurs sociales protégées en droit pénal »
    Lyon, le 06 juin 2019

  • « Protocole n°16 - Convention Européenne des droits de l’Homme »
    Montpellier, le 19 avril 2019

  • « 50 ans de contentieux de l’environnement. L’apport du mouvement associatif »
    Limoges, le 03 décembre 2018

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  • « Le droit de l'environnement - 30 ans d'intégration. Bilan et perspectives »
    Dijon, le 27 septembre 2018

  • « La gestion dynamique du patrimoine de la personne protégée »
    Caen, le 13 avril 2018

  • « Le droit pénal face aux atteintes à l’environnement »
    Paris, le 01 juin 2017

  • « L'introduction du préjudice écologique dans le code civil »
    Paris, le 14 mars 2017



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