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Thierry Fossier

99 av. Jean Baptiste Clément
93430 VILLETANEUSE

Thierry Fossier

Professeur associé, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Le procès environnemental

lundi 21 octobre 2019

Du procès sur l’environnement au procès pour l’environnement

Organisé à la Cour de Cassation par le CERIC, Aix-Marseille Université, l’ENM, et la Mission Droit et Justice

L'empreinte des valeurs sociales protégées en droit pénal

jeudi 6 juin 2019

Organisé par l’équipe de recherche Louis Josserand, Université Lyon 3

Protocole n°16 - Convention Européenne des droits de l’Homme

vendredi 19 avril 2019

Organisé par l’IDEDH, Université de Montpellier

50 ans de contentieux de l’environnement. L’apport du mouvement associatif

lundi 3 décembre 2018

Organisé par le CRIDEAU, équipe thématique de l’OMIJ

Le droit de l'environnement - 30 ans d'intégration. Bilan et perspectives

jeudi 27 septembre 2018

Colloque annuel de la Société française pour le Droit de l’Environnement

porté par Emmanuelle Juen, Maître de conférences de droit privé et Aurélie Tomadini, Maître de conférences de droit public -Université de Bourgogne

La gestion dynamique du patrimoine de la personne protégée

vendredi 13 avril 2018

Organisé par M. Gilles Raoul-Cormeil, Maître de conférences HDR à l’université de Caen Normandie pour la faculté de Droit de Caen et l'institut Demolombe en partenariat avec L’IRTS Normandie - Caen & le pôle Majeurs Protégés du Crédit Agricole Normandie s

Le droit pénal face aux atteintes à l’environnement

jeudi 1 juin 2017

Sous la présidence de François-Guy Trébulle, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)


Parutions

Droit répressif de l'urbanisme

Economica, 2017

Les sanctions en droit de l'urbanisme sont peu connues de la doctrine et des étudiants, que rebute la conjugaison complexe du droit administratif et du droit répressif. Enseignants, chercheurs, avocats, magistrats, services d’enquête, services de l’urbanisme dans les mairies et les préfectures trouveront ici la matière qui leur manque.



Publications

Ouvrages

Thierry Fossier et Jacques-Henri Robert, Droit répressif de l'urbanisme, Economica, 2017, 276 p.

Thierry Fossier, Dominique Guihal et Jacques-Henri Robert, Droit répressif de l'environnement, Economica, 2016, 4e éd., 1062 p.

Thierry Fossier, Michel Bauer et Emmanuelle Vallas-Lenerz, Les tutelles : accompagnement et protection juridique des majeurs, ESF éditeur, 2016, Collection Actions sociales, 447 p.

Thierry Fossier, Droit pénal spécial, Larcier, 2015, 3e éd., Collection Paradigme, 369 p.

Thierry Fossier, Droit pénal spécial, Larcier, 2014, 2e éd., Collection Paradigme, 359 p.

Thierry Fossier, Michel Bauer et Emmanuelle Vallas-Lenerz, Les tutelles : accompagnement et protection juridique des majeurs, ESF éditeur, 2014, Collection Actions sociales, 427 p.

Thierry Fossier, Droit pénal spécial, Larcier, 2013, Paradigme, 351 p.

Thierry Fossier, Michel Bauer et Emmanuelle Vallas-Lenerz, Les tutelles : accompagnement et protection juridique des majeurs, ESF, 2011, Collection Actions sociales-Référence, 412 p.

Thierry Fossier (dir.), Curatelle, tutelle, accompagnements : protection des mineurs et des majeurs vulnérables, Litec, 2009, Litec professionnels, 476 p.

Thierry Fossier et Hélène Gratadour, L'autorité parentale, ESF, 2008, 3e éd., Les guides de l'intervention sociale, 112 p.

Thierry Fossier et Hélène Gratadour, Autorité parentale, ESF, 2008, 128 p.

Thierry Fossier et Michel Bauer, Les tutelles : accompagnement et protection juridique des majeurs, ESF éditeur, 2008, Collection Actions sociales/référence, 489 p.

Thierry Fossier, Michel Bauer et Laurence Pécaut-Rivolier, La réforme des tutelles : ombres et lumières, Dalloz, 2006, 208 p.

Thierry Fossier, Guide du gérant de tutelles : les missions, le statut, Annales des loyers, 2003, 722 p.

Thierry Fossier, L'autorité parentale, ESF éd., 2002, 2e éd., Les guides de l'intervention sociale, 115 p.

Thierry Fossier et Dominique Vrignaud, L'autorité parentale, ESF, 2001, Les guides de l'intervention sociale, 112 p.

Thierry Fossier, La justice : manuel à l'usage des intervenants sociaux, ESF éd., 2001, Collection Actions sociales, 286 p.

Thierry Fossier, Procédure et procédures à l'épreuve du droit de la famille, [s.n.], 2001

Thierry Fossier et Michel Bauer, Les tutelles : protection juridique et sociale des enfants et des adultes, ESF éd, 1999, 3e éd., Collection Actions sociales-Référence, 411 p.

Thierry Fossier et Thierry Casagrande, Les aspects juridiques de la prise en charge thérapeutique des majeurs incapables : guide pratique à l'intention du médecin généraliste, Solvay Pharma, 1998, 50 p.

Thierry Fossier et Michel Bauer, Les tutelles : protection juridique et sociale des enfants et des adultes, ESF éd, 1996, 2e éd., Collection Actions sociales, 367 p.

Thierry Fossier et Michel Bauer, Les tutelles : protection juridique et sociale des enfants et des adultes, ESF éd, 1994, 326 p.

Articles

Thierry Fossier, « La répression des infractions au droit de l'environnement », Actualité juridique. Pénal, N° 12, 2017, p. 525

Thierry Fossier, « La fabrique de la jurisprudence », Justice et cassation, N° 1, 2016, p. 71

Thierry Fossier et François Lévêque, « Le " presque vrai " et le " pas tout à fait faux ", probabilités et décision juridictionnelle », La semaine juridique - édition générale, N° 2, 2012, p. doctr 427

Thierry Fossier, « Comprendre les refus de transmission de questions prioritaires de constitutionnalité par la Chambre criminelle de la Cour de cassation », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2012, p. 94

Thierry Fossier et François Lévêque, « Le 'presque rien' et le 'pas tout à fait vrai', probabilités et décision juridictionnelle », La semaine juridique - édition générale, 2012, p. na

Thierry Fossier et François Lévêque, « Le bien et le mal en droit économique », Revue Lamy de la Concurrence, 2011, p. 100-103

Thierry Fossier, « Patrimoine et intérêts juridiques, tradition et nouveauté », Actualité juridique. Famille, N° 2, 2009, p. 52

Thierry Fossier, « Le Réseau Famille », Actualité juridique. Famille, N° 9, 2008, p. 319

Thierry Fossier, « Les rôles du juge des tutelles : décidément, un juge « social » », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2008, p. 821

Thierry Fossier, « Le droit des tutelles après sa réforme : nouvelle branche du droit de l'action sociale ? », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2007, p. 672

Thierry Fossier, « Réforme des tutelles : la mesure d'accompagnement judiciaire (MAJ) et les mesures administratives d'accompagnement social personnalisé (MASP) », Actualité juridique. Famille, N° 4, 2007, p. 175

Thierry Fossier, « Réforme des tutelles : la protection de la personne », Actualité juridique. Famille, N° 4, 2007, p. 160

Thierry Fossier, « Réforme des tutelles : la protection des intérêts patrimoniaux », Actualité juridique. Famille, N° 4, 2007, p. 167

Thierry Fossier, « Les droits des parents en cas de placement éducatif », Actualité juridique. Famille, N° 2, 2007, p. 60

Thierry Fossier, « Contrôle de légalité et responsabilité en matière d'internement des aliénés : le désordre des deux ordres ? », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2005, p. 450

Thierry Fossier, « La mission élargie des départements en matière d'assistance éducative », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2005, p. 49

Thierry Fossier, « Juge et bon père de famille : les responsabilités du juge des tutelles dans la gestion patrimoniale pour le mineur », Actualité juridique. Famille, N° 11, 2002, p. 363

Thierry Fossier, « La responsabilité du tuteur et du juge des tutelles selon les décisions des trois ordres de juridictions », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2001, p. 364

Thierry Fossier, « Droits de la défense et personnes vulnérables », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 1998, p. 57

Thierry Fossier, « L'utilisation des prestations sociales : contrôle ou assistance », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 1994, p. 657

Thierry Fossier, « La tutelle à la personne des incapables majeurs : l'exemple du consentement à l'acte médical », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 1991, p. 1


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