Thierry Fossier, Dominique Guihal, Jacques-Henri Robert, Droit répressif de l'environnement, 5e éd., Economica, 2021, 712 p.
"Le droit français de l'environnement est en construction depuis la fin du XIXe siècle. Sous la pression des instances européennes, autant qu'en raison des attentes de la population ou à la suite d'accidents médiatisés, il est devenu un bouillonnement incessant qui force les politiques à l'action et bouscule les clivages partisans. Depuis des décennies, les associations, les services enquêteurs généralistes ou spécialisés, aiguillonnent l'administration, les collectivités territoriales et la justice. Au sein de ces dernières, des fonctionnaires, des élus, des magistrats, des avocats, ont montré leur courage et leur inventivité. Enfin, les chercheurs et les enseignants ont largement investi la matière. Dans les dernières années, la répression, administrative et judiciaire, a montré à quel point, devant des discours régressifs et des comportements qui mettent en péril beaucoup plus que l'ordre public ou les droits subjectifs, elle était indispensable. Depuis la quatrième édition de cet ouvrage, le législateur agit davantage sur les institutions que sur le droit substantiel, en créant l'autorisation environnementale (loi du 26 janvier 2017), en ratifiant (2 mars 2018) les ordronnances d'août 2016 sur l'évaluation envrionnementale, en créant l'Office français de la biodiversité (loi du 24 juillet 2019). Le renforcement d'une justice spécialisée et la mise en oeuvre de formations approfondies constituent l'étape suivante. Juxtaposer dans un même livre, réédité aussi souvent que possible, les sanctions administratives et les sanctions pénales, la jurisprudence du Conseil d'État et celle de la Cour de cassation, et ce pour tous les pans du droit de l'environnement habituellement éclatés en plusieurs volumes, tel est le but poursuivi ici, sans se départir de la neutralité nécessaire."
Thierry Fossier, Droit pénal spécial: affaires, entreprises et institutions publiques, 6e éd., Bruylant, 2021, Paradigme ( Manuels ), 351 p.
"Les entreprises sont de plus en plus exposées au "risque pénal". Les cadres et agents territoriaux, les hôpitaux, les élus, connaissent aussi ce risque, stratégique et financier, souvent éloigné de la volonté de nuire. Mais les livres de "droit pénal des affaires" sont restreints aux difficultés avec les associés, les créanciers, les autres entreprises et aux contrats avec les administrations. Ils négligent la situation du travailleur, la protection du consommateur ou de l'environnement, les accidents de toutes sortes, les fonctions de contrôle et de taxation des pouvoirs publics, qui peuvent aussi mener en correctionnelle. Ils font en outre l'impasse sur l'adaptation à l'entreprise des règles du droit pénal général, dont un "Memento" rappelle les notions utiles. Abordant ensuite l'étude des qualifications pénales prévues par la loi, l'ouvrage présente, par type d'activité de l'entreprise privée ou de la personne publique, toutes les qualifications pénales qui s'y rattachent, les difficultés rencontrées dans la mise en œuvre de la principale d'entre elles, les solutions que la Cour de cassation a pu leur apporter, des exemples d'applications toutes récentes qui pourront servir d'exercices. Ayant pour ligne directrice d'éliminer les discours politiques et moraux et d'exposer simplement le contexte historique, social ou économique de la législation, les chapitres de droit pénal spécial se présentent sous forme de fiches claires, pédagogiques et parfaitement à jour sur les plans législatif et jurisprudentiel. Ce livre permet ainsi de s'adresser en toute sécurité : - aux universitaires et étudiants dès la Licence, qui veulent revivifier l'approche de l'ancien "droit pénal des affaires", - aux magistrats, policiers, gendarmes, inspecteurs des douanes ou des finances, commissaires aux comptes, fonctionnaires de contrôle, tous confrontés à une délinquance qui ignore les frontières du Code pénal, et contraint à déterminer finement l'incrimination la plus appropriée, (...)."
Thierry Fossier, Droit pénal spécial: affaires, entreprises et institutions publiques, 5e éd., Bruylant, 2020, Paradigme ( Manuels ), 343 p.
Thierry Fossier, Jacques-Henri Robert, Droit répressif de l'urbanisme, 2e éd., Economica, 2020, 331 p.
Thierry Fossier, Droit pénal spécial: affaires, entreprises et institutions publiques, 4e éd., Bruylant, 2019, Paradigme ( Manuels ), 345 p.
Thierry Fossier, Jacques-Henri Robert, Droit répressif de l'urbanisme, Economica, 2017, 276 p.
Thierry Fossier, Michel Bauer, Emmanuelle Vallas-Lenerz, Les tutelles: accompagnement et protection juridique des majeurs, 7e éd., ESF éditeur, 2016, Collection Actions sociales, 447 p.
Thierry Fossier, Dominique Guihal, Jacques-Henri Robert, Droit répressif de l'environnement, 4e éd., Economica, 2016, 1062 p.
Thierry Fossier, Droit pénal spécial, 3e éd., Larcier, 2015, Collection Paradigme ( Manuels ), 369 p.
Thierry Fossier, Droit pénal spécial, 2e éd., Larcier, 2014, Collection Paradigme ( Manuel ), 359 p.
Thierry Fossier, Michel Bauer, Emmanuelle Vallas-Lenerz, Les tutelles: accompagnement et protection juridique des majeurs, 6e éd., ESF éditeur, 2014, Collection Actions sociales, 427 p.
Thierry Fossier, Droit pénal spécial, Larcier, 2013, Paradigme ( Manuel ), 351 p.
Thierry Fossier, Michel Bauer, Emmanuelle Vallas-Lenerz, Les tutelles: accompagnement et protection juridique des majeurs, 5e éd., ESF, 2011, Collection Actions sociales-Référence, 412 p.
Thierry Fossier, Gilles Antonowicz, Geneviève Favre-Lanfray, L'administrateur ad hoc, Cairn et Érès, 2010, Fondation pour l'Enfance
Thierry Fossier (dir.), Curatelle, tutelle, accompagnements: protection des mineurs et des majeurs vulnérables, Litec, 2009, Litec professionnels ( Droit civil ), 476 p.
Thierry Fossier, Michel Bauer, Les tutelles: accompagnement et protection juridique des majeurs, 4e éd., ESF éditeur, 2008, Collection Actions sociales/référence, 489 p.
Thierry Fossier, Hélène Gratadour, L'autorité parentale, 3e éd., ESF, 2008, Les guides de l'intervention sociale, 112 p.
Thierry Fossier, Michel Bauer, Laurence Pécaut-Rivolier, La réforme des tutelles: ombres et lumières, Dalloz, 2006, 208 p.
Thierry Fossier, Guide du gérant de tutelles: les missions, le statut, Annales des loyers, 2003
Thierry Fossier, Marie-Claude Santini (dir.), Le guide de la protection de l'enfance: enfant, adolescent, jeune majeur, ESF éd, 2001
Thierry Fossier, Dominique Vrignaud, L'autorité parentale, ESF, 2001, Les guides de l'intervention sociale, 112 p.
Thierry Fossier, La justice: manuel à l'usage des intervenants sociaux, ESF éd., 2001, Collection Actions sociales ( Référence ), 286 p.
Thierry Fossier, Michel Bauer, Les tutelles: protection juridique et sociale des enfants et des adultes, 3e éd., ESF éd, 1999, Collection Actions sociales-Référence, 411 p.
Thierry Fossier, Thierry Casagrande, Les aspects juridiques de la prise en charge thérapeutique des majeurs incapables: guide pratique à l'intention du médecin généraliste, Solvay Pharma et L'Entreprise médicale, 1998, 50 p.
Thierry Fossier, Michel Bauer, Les tutelles: protection juridique et sociale des enfants et des adultes, 2e éd., ESF éd, 1996, Collection Actions sociales, 367 p.
Thierry Fossier, Michel Bauer, Les tutelles: protection juridique et sociale des enfants et des adultes, ESF éd, 1994, 326 p.
Thierry Fossier, « Le maire et le droit pénal de l'environnement », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2019, n°09, p. 385
Thierry Fossier, « La répression des infractions au droit de l'environnement », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2017, n°12, p. 525
Thierry Fossier, « La fabrique de la jurisprudence », Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, Dalloz , 2016, n°01, p. 71
Thierry Fossier, « Comprendre les refus de transmission de questions prioritaires de constitutionnalité par la Chambre criminelle de la Cour de cassation », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2012, n°01, p. 94
Thierry Fossier, François Lévêque, « Le 'presque rien' et le 'pas tout à fait vrai', probabilités et décision juridictionnelle », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2012
Thierry Fossier, François Lévêque, « Le presque vrai et le pas tout à fait faux, probabilités et décision juridictionnelle », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2012, n°22012, p. 427
Thierry Fossier, François Lévêque, « Le bien et le mal en droit économique », Revue Lamy de la Concurrence, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2011, pp. 100-103
Thierry Fossier, « Patrimoine et intérêts juridiques, tradition et nouveauté », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2009, n°02, p. 52
Thierry Fossier, « Les rôles du juge des tutelles : décidément, un juge social », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2008, n°05, p. 821
Thierry Fossier, « Le Réseau Famille », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2008, n°09, p. 319
Thierry Fossier, « Le droit des tutelles après sa réforme : nouvelle branche du droit de l'action sociale ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2007, n°04, p. 672
Thierry Fossier, « Réforme des tutelles : la protection de la personne », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2007, n°04, p. 160
Thierry Fossier, « Réforme des tutelles : la protection des intérêts patrimoniaux », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2007, n°04, p. 167
Thierry Fossier, « Réforme des tutelles : la mesure d'accompagnement judiciaire (MAJ) et les mesures administratives d'accompagnement social personnalisé (MASP) », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2007, n°04, p. 175
Thierry Fossier, « Les droits des parents en cas de placement éducatif », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2007, n°02, p. 60
Thierry Fossier, « La protection des majeurs un nouveau paysage [Le droit des tutelles, un nouveau champ pour le travail social ? ] », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2007, pp. 217-220
Fossier Thierry. La protection des majeurs un nouveau paysage [Le droit des tutelles, un nouveau champ pour le travail social ? ]. In: Revue juridique de l'Ouest, 2007-3. pp. 217-220.
Thierry Fossier, « Contrôle de légalité et responsabilité en matière d'internement des aliénés : le désordre des deux ordres ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2005, n°03, p. 450
Thierry Fossier, « La mission élargie des départements en matière d'assistance éducative », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2005, n°01, p. 49
Thierry Fossier, « Juge et bon père de famille : les responsabilités du juge des tutelles dans la gestion patrimoniale pour le mineur », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2002, n°11, p. 363
Thierry Fossier, « La responsabilité du tuteur et du juge des tutelles selon les décisions des trois ordres de juridictions », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2001, n°02, p. 364
Thierry Fossier, « Droits de la défense et personnes vulnérables », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 1998, n°01, p. 57
Thierry Fossier, « Droit des personnes - Incapacités. Le statut du majeur protégé. », Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1996, pp. 527-537
Fossier Thierry. Droit des personnes - Incapacités. Le statut du majeur protégé.. In: Revue juridique de l'Ouest, 1996-4. pp. 527-537.
Thierry Fossier, « L'utilisation des prestations sociales : contrôle ou assistance », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 1994, n°04, p. 657
Thierry Fossier, André Gariazzo, « Requête et ordonnance du juge de l'exécution », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1994, pp. 3-11
Gariazzo André, Fossier Thierry. Requête et ordonnance du juge de l'exécution. In: Revue juridique de l'Ouest, N° Spécial 1994. 1993-1994 un an d 'application de la réforme des procédures civiles d'exécution. pp. 3-11.
Thierry Fossier, « Préparation, déroulement et suivi de l'audience du juge de l'exécution », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1994, pp. 12-20
Fossier Thierry. Préparation, déroulement et suivi de l'audience du juge de l'exécution. In: Revue juridique de l'Ouest, N° Spécial 1994. 1993-1994 un an d 'application de la réforme des procédures civiles d'exécution. pp. 12-20.
Thierry Fossier, « Le rôle du Ministère Public dans l'exécution des décisions civiles », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1994, pp. 20-23
Fossier Thierry. Le rôle du Ministère Public dans l'exécution des décisions civiles. In: Revue juridique de l'Ouest, N° Spécial 1994. 1993-1994 un an d 'application de la réforme des procédures civiles d'exécution. pp. 20-23.
Thierry Fossier, « La mise en place de la loi du 9 juillet 1991 », Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1993, pp. 257-264
Fossier Thierry. La mise en place de la loi du 9 juillet 1991 . In: Revue juridique de l'Ouest, 1993-2. pp. 257-264.
Thierry Fossier, « La tutelle à la personne des incapables majeurs : l'exemple du consentement à l'acte médical », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 1991, n°01, p. 1
Thierry Fossier, Dominique Guihal, « A propos de la convention internationale des droits de l'enfant », Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1990, pp. 573-581
Fossier Thierry, Guihal Dominique. A propos de la convention internationale des droits de l'enfant. In: Revue juridique de l'Ouest, 1990-4. pp. 573-581.
{{/_source.image}} {{/_source.showImage}}