François Pasqualini, Gaëtan Marain, Droit des biens, Bruylant- Collection Paradigme, 2023, Paradigme ( Manuels ), 186 p.
Le droit des biens s'intéresse à notre environnement. Il identifie ses différents objets, les dote d'un régime propre et indique comment les personnes peuvent les dominer. Alors que le droit des personnes a pour objet " l'être ", le droit des biens est résolument tourné vers " l'avoir '. Depuis l'Antiquité romaine, la présentation du droit civil commence classiquement par les personnes, puis les choses et les droits que l'on peut acquérir sur elles. L'étude des obligations et des actions ne vient qu'après. Le Code civil a conservé cette logique. Dans l'esprit du législateur français, les biens sont appropriés par les personnes pour en tirer profit grâce aux obligations. Ils sont ainsi tantôt vendus, loués, transmis à cause de mort, donnés ou encore mis en commun dans le cadre d'une exploitation capitaliste ou d’une union matrimoniale. Même s'il compte parmi les branches les plus anciennes et les plus illustres du Droit, le droit des biens fait preuve d'une étonnante modernité en s'adaptant inlassablement aux exigences de son temps. Il est systématiquement convoqué pour appréhender les nouvelles valeurs - cryptoactifs, données personnelles, déchets - et en assurer l'attribution ainsi que l'exploitation. Incontournable, le droit des biens est la clé de compréhension de nombreuses disciplines juridiques qui reposent sur lui : droit des régimes matrimoniaux et des successions ; droit des sociétés ; droit immobilier ; droit des procédures collectives, etc.
François Pasqualini, Jacques Amar (dir.), Dettes de l'État, dettes des entreprises: quel avenir ?, Bruylant et Strada lex, 2023, Collection Droit & économie, 363 p.
La crise sanitaire que le monde a connue s'est traduite par une augmentation considérable de la dette publique tandis qu'en parallèle le niveau des taux d'intérêt a facilité l'endettement des entreprises. Cette situation originale semble sur bien des points introduire une véritable rupture dans notre manière de rendre compte des problématiques juridiques et économiques liées à une question qui est au coeur de la relation sociale : l'exécution des obligations et, par extension, le paiement des dettes. Le présent ouvrage est une réflexion pluridisciplinaire sur l'avenir des dettes de l'État et des entreprises. Il s'articule autour de quatre parties : (1) qu'est-ce qu'une dette ? ; (2) l'économie de la dette ; (3) le commerce de la dette ; (4) le défaut de paiement et l'annulation de la dette. À travers ces différents axes, il propose une réflexion inédite sur la situation actuelle en droit, en économie, en histoire et en comptabilité. L'ouvrage s'adresse aux juristes, aux économistes, aux comptables ainsi qu'aux doctorants, aux étudiants et à tous ceux qui s'interrogent sur les mutations que la société dans laquelle nous vivons connaît en raison du poids de la dette sur les finances publiques comme sur celles des entreprises.
François Pasqualini, Gaëtan Marain, Droit du crédit bancaire, Bruylant, 2020, Paradigme ( Masters ), 222 p.
François Pasqualini, Jacques Amar, Olivier Charpateau, Jean-Paul Correa Delcasso, Guillaume Delalieux [et alii], Le devoir de vigilance, LexisNexis, 2019, 246 p.
François Pasqualini, Gaëtan Marain, Droit des instruments de crédit et de paiement. Circulation des créances monétaires: circulation des créances monétaires, Bruylant, 2018, Paradigme ( Masters ), 202 p.
François Pasqualini, Henri Olivier (dir.), Vers un nouveau cadre conceptuel pour la comptabilité internationale ?: tables rondes Paris 23 octobre 2014 et Bruxelles 29 octobre 2015, Société de législation comparée et Mazars, 2016, Centre français de droit comparé, 242 p.
François Pasqualini (dir.), Les conflits d'intérêts, Société de législation comparée, 2013, Centre français de droit comparé, 401 p.
François Pasqualini (dir.), Vers une nouvelle relation droit - comptabilité: table ronde du 30 mai 2013, Société de législation comparée, 2013, Centre français de droit comparé, 190 p.
François Pasqualini (dir.), Code des sociétés 2003, 8e éd., Litec, 2003, Litec code, 1417 p.
François Pasqualini (dir.), Code des sociétés 2002, 7e éd., Litec, 2002, Litec codes, 1349 p.
François Pasqualini (dir.), Code des sociétés 2001, 6e éd., Litec, 2001, Litec codes, 1233 p.
François Pasqualini (dir.), Code des sociétés: 1999, 5e éd., Litec, 1999, [Litec codes], 1285 p.
François Pasqualini, Monique Luby, Valeria Pasqualini-Salerno, Droit communautaire des sociétés et groupements, 1998
François Pasqualini, Monique Luby-Gaucher, Valeria Pasqualini-Salerno, Droit communautaire des sociétés et groupements,, 1996, Dossiers Joly, 254 p.
François Pasqualini, Robert Castell, Le commissaire aux comptes, Economica, 1995, Droit poche, 111 p.
François Pasqualini, Le principe de l'image fidèle en droit comptable, Litec, 1992, 389 p.
François Pasqualini, JEAN-LOUIS VOLA, LE CHAMP VISUEL PERIPHERIQUE DU PSEUDOPHAKE: COMPARAISON ENTRE LA PERIMETRIE MANUELLE ET LA PERIMETRIE AUTOMATIQUE,, 1990
François Pasqualini, Gaëtan Marain, « Responsabilité extracontractuelle du cocontractant d'une société et expertise non judiciaire », Revue des Sociétés , Dalloz , 2023, n°06, p. 358
François Pasqualini, Gaëtan Marain, « Retour sur l'application des garanties de conformité et des vices cachés au contrat d'entreprise », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2023, n°190
François Pasqualini, Gaëtan Marain, « Force probante du rapport d'expertise privé produit dans le cadre du relèvement des fonctions d'un commissaire aux comptes », Revue des Sociétés , Dalloz , 2022, n°05, p. 301
François Pasqualini, « Sincérité de la rémunération d'un dirigeant social et responsabilité du commissaire aux comptes », Revue des Sociétés , Dalloz , 2022, n°01, p. 48
François Pasqualini, « Sincérité de la rémunération d'un dirigeant social et responsabilité du commissaire aux comptes, Note sous Com., 31 mars 2021 », Revue des Sociétés , Dalloz , 2022, n°1
François Pasqualini, « Période de carence des commissaires aux comptes : occuper une fonction signifie-t-il l'exercer effectivement ? », Revue des Sociétés , Dalloz , 2021, n°11, p. 647
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François Pasqualini, « Période de carence des commissaires aux comptes : occuper une fonction signifie-t-il l’exercer effectivement ? Note sous CJUE, 24 mars 2021 », Revue des Sociétés , Dalloz , 2021, n°11
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François Pasqualini, Gaëtan Marain, « Le préjudice né de la violation d'un pacte de préférence ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 20 septembre 2016, pourvoi numéro 15-10.963 », Revue des Sociétés , Dalloz , 2017, n°2
François Pasqualini, Gaëtan Marain, « Garantie d'actif et de passif : la sanction du non-respect de l'obligation d'information du cessionnaire », Revue des Sociétés , Dalloz , 2016, n°12
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François Pasqualini, « L'animal et la famille », Recueil Dalloz, Dalloz , 1997, n°31, p. 257
François Pasqualini, « Quand la lettre ne l'emporte plus sur le chiffre », Recueil Dalloz, Dalloz , 1997, n°29, p. 368
François Pasqualini, « Les conséquences de l'existence ou de l'inexistence d'une société en participation », Revue des Sociétés , Dalloz , 1997, n°02, p. 357
François Pasqualini, « La nature de la faute justifiant le relèvement judiciaire des fonctions d'un commissaire aux comptes », Revue des Sociétés , Dalloz , 1996, n°02, p. 279
François Pasqualini, « Les limites aux pouvoirs du gérant lors d'une cession de fonds de commerce », Revue des Sociétés , Dalloz , 1995, n°02, p. 284
François Pasqualini, « Le vote de révocation par un mandataire de la gérante d'une SARL », Revue des Sociétés , Dalloz , 1994, n°01, p. 63