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François Pasqualini

Place du Maréchal de Lattre de Tassigny
75775 Paris Cedex

François Pasqualini

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Parutions

Droit des instruments de crédit et de paiement

Circulation des créances monétaires

Bruylant, 2018

Les instruments de crédit et de paiement figurent parmi les sujets redoutés des étudiants. Une approche synthétique est pourtant possible. Telle est l’ambition de cet ouvrage dont le fil conducteur est la circulation des créances monétaires.



Publications

Ouvrages

François Pasqualini et Gaëtan Marain, Droit des instruments de crédit et de paiement : circulation des créances monétaires, Bruylant, 2018, Paradigme, 202 p.

François Pasqualini et Henri Olivier (dir.), Vers un nouveau cadre conceptuel pour la comptabilité internationale ? : tables rondes Paris 23 octobre 2014 et Bruxelles 29 octobre 2015, Mazars, 2016, Centre français de droit comparé, 242 p.

François Pasqualini (dir.), Les conflits d'intérêts : colloque du 18 octobre 2012, Société de législation comparée, 2013, Centre français de droit comparé, 401 p.

François Pasqualini (dir.), Vers une nouvelle relation droit - comptabilité : table ronde du 30 mai 2013, Société de législation comparée, 2013, Centre français de droit comparé, 190 p.

François Pasqualini (dir.), Code des sociétés 2002, Litec, 2002, 7e éd., Litec codes, 1349 p.

François Pasqualini (dir.), Code des sociétés 2001, Litec, 2001, 6e éd., Litec codes, 1233 p.

François Pasqualini, Monique Luby-Gaucher et Valeria Pasqualini-Salerno, Droit communautaire des sociétés et groupements, [GLN-Joly], 1996, Dossiers Joly, 254 p.

François Pasqualini et Robert Castell, Le commissaire aux comptes, Economica, 1995, Droit poche, 111 p.

François Pasqualini, Le principe de l'image fidèle en droit comptable, Litec, 1992, 389 p.

François Pasqualini, Le principe de l'image fidèle en droit comptable, Litec, 1992, 389 p.

François Pasqualini, L'image fidèle : facteur d'évolution du droit comptable, 1990, 2 vol., p.

François Pasqualini, L'image fidèle, facteur d'évolution du droit comptable, Atelier national de reproductio des thèses, 1990, Lille thèses, 420 p.

François Pasqualini, LE CHAMP VISUEL PERIPHERIQUE DU PSEUDOPHAKE : COMPARAISON ENTRE LA PERIMETRIE MANUELLE ET LA PERIMETRIE AUTOMATIQUE, [s.n.], 1990

Articles

François Pasqualini et Pierre Lequet, « RSE et compliance », Dalloz Avocats, N° 4, 2020, p. 240

François Pasqualini et Gaëtan Marain, « Le traitement comptable des créances conditionnelles : application à la distribution des dividendes », Revue des Sociétés, N° 2, 2019, p. 98

François Pasqualini et Gaëtan Marain, « Le traitement comptable des créances conditionnelles: application à la distribution des dividendes ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 30 mai 2018, pourvoi numéro 16-23.482 », Revue des sociétés, Journal des sociétés, N° 2, 2019, p. NC

François Pasqualini et Gaëtan Marain, « Responsabilité du banquier de crédit de l'entreprise », Répartoire de droit commercial, 2019, p. NC

François Pasqualini et Jacques Amar, « Vigilance et comptabilité : entre conformité et contencieux », Le devoir de vigilance, 2019, pp. 125-136

François Pasqualini, Eiji Hotori, Nicolas Praquin, Stéphane Prigent et Jacques Richard, « Le juriste, le comptable et le banquier : regards croisés sur la prudence », Entreprises et histoire, N° 92, 2018, p. NC

François Pasqualini, Numa Rengot et Franck Guyonnet-Dupérat, « L'enjeu de la valorisation des actifs dans les opérations de cession et de retournement », RB. Revue banque, 2018, p. NC

François Pasqualini, « Le préjudice né de la violation d'un pacte de préférence », Revue des Sociétés, N° 2, 2017, p. 77

François Pasqualini et Gaëtan Marain, « Le préjudice né de la violation d'un pacte de préférence ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 20 septembre 2016, pourvoi numéro 15-10.963 », Revue des sociétés, Journal des sociétés, N° 2, 2017, p. NC

François Pasqualini, Franck Guyonnet-Dupérat, Numa Rengot et Pauline Vigneron, « Fonds propres, valeur du fonds de commerce, business plan. Réussir le financement du retournement des entreprises », RB. Revue banque, 2017, p. NC

François Pasqualini et Gaëtan Marain, « Garantie d'actif et de passif : la sanction du non-respect de l'obligation d'information du cessionnaire », Revue des Sociétés, N° 12, 2016, p. NC

François Pasqualini et M. Laachrate, « Image fidèle. Le principe de l’image fidèle en droit comptable français (XXe s.) », Dictionnaire historique de compatibilité des entreprises, 2016, p. NC

François Pasqualini, « In Search of the Purpose of Accounting Representation », IFRS in a global world‎ : international and critical perspectives on accounting‎ : essays in honor of professor Jacques Richard, 2016, pp. 159-169

François Pasqualini et Henri Olivier, « La définition des actifs : le regard du juriste », Vers un nouveau cadre conceptuel pour la comptabilité internationale ?, 2016, p. NC

François Pasqualini, Numa Rengot et Pauline Vigneron, « Le prepack cession, outil d'acquisition d'actifs stratégiques », RB. Revue banque, 2016, p. NC

François Pasqualini, « L'image fidèle, mythe ou réalité ? L'éclairage apporté par la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union européenne », Comptabilité et fiscalité pratiques, N° 8, 2015, p. NC

François Pasqualini, « Garantie de passif social et garantie d'éviction : la question du fait générateur », Revue des Sociétés, N° 7, 2015, p. NC

François Pasqualini et Gaëtan Marain, « Refus de cerification et responsabilité du commissaire aux comptes », Revue des Sociétés, N° 9, 2014, p. NC

François Pasqualini, « Droit comptable européen et normes IFRS : une scission entre le droit et le chiffre », Revue des Sociétés, N° 5, 2013, p. NC

François Pasqualini, « Droit comptable européen et normes IFRS : une scission entre le droit et le chiffre ? », Revue des Sociétés, N° 5, 2013, p. 259

François Pasqualini, « Offre de contracter, acceptation silencieuse et procédure collective », Revue des Sociétés, N° 12, 2011, p. 717

François Pasqualini, « Quand le commissaire aux comptes profite du prestige de sa fonction pour s'enrichir », Revue des Sociétés, N° 2, 2011, p. 112

François Pasqualini, « Un nouvel épisode du feuilleton des garanties de passif fiscal », Revue des Sociétés, N° 8, 2010, p. 435

François Pasqualini et Svetlana Romanovich, « Les normes comptables IFRS : quel rôle dans la crise financière ? », Revue de droit des affaires de l'Université Panthéon-Assas, N° 7, 2010, p. NC

François Pasqualini, « Les conventions extra-statutaires, outils de modulation de la rémunération des associés », Revue des Sociétés, N° 2, 2010, p. 79

François Pasqualini, « L'action en paiement de la fraction non libérée du capital social », Revue des Sociétés, N° 2, 2008, p. 359

François Pasqualini, « L'acceptation par le souscripteur de l'offre de contracter de l'émetteur d'obligations », Revue des Sociétés, N° 1, 2008, p. 120

François Pasqualini, « Le crépuscule de l'objet social », Revue des Sociétés, N° 2, 2007, p. 346

François Pasqualini, « La rémunération du commissaire aux comptes en cas de révélation de faits délictueux au procureur de la République », Revue des Sociétés, N° 4, 2006, p. 871

François Pasqualini, « La désignation d'un mandataire en cas de défaut de publicité des comptes », Revue des Sociétés, N° 2, 2006, p. 323

François Pasqualini, « L'interprétation du droit comptable communautaire par la CJCE », Revue des Sociétés, N° 3, 2003, p. 521

François Pasqualini, « L'abus de droit en fiscalité », Revue des Sociétés, N° 3, 2002, p. 507

François Pasqualini, « La constitution de provisions globales pour risques et charges à la lumière des principes contenus dans la quatrième directive 78/660 CE concernant les comptes annuels de certaines formes de sociétés », Revue des Sociétés, N° 2, 2000, p. 336

François Pasqualini, « Les SOFERGIE, des sociétés fiscalement ordinaires », Revue des Sociétés, N° 2, 2000, p. 271

François Pasqualini et Jean-Louis Navarro, « Le Comité de la réglementation comptable », Recueil Dalloz, N° 42, 1999, p. 481

François Pasqualini, « Activité commerciale antérieure et validité du contrat de location- gérance d'un fonds de commerce », Recueil Dalloz, N° 12, 1998, p. 153

François Pasqualini, « Découvert en compte et présomption d'ouverture de crédit », Recueil Dalloz, N° 41, 1997, p. 561

François Pasqualini, « L'animal et la famille », Recueil Dalloz, N° 31, 1997, p. 257

François Pasqualini, « Quand la lettre ne l'emporte plus sur le chiffre », Recueil Dalloz, N° 29, 1997, p. 368

François Pasqualini, « Les conséquences de l'existence ou de l'inexistence d'une société en participation », Revue des Sociétés, N° 2, 1997, p. 357

François Pasqualini, « La nature de la faute justifiant le relèvement judiciaire des fonctions d'un commissaire aux comptes », Revue des Sociétés, N° 2, 1996, p. 279

François Pasqualini, « Les limites aux pouvoirs du gérant lors d'une cession de fonds de commerce », Revue des Sociétés, N° 2, 1995, p. 284

François Pasqualini, « Le vote de révocation par un mandataire de la gérante d'une SARL », Revue des Sociétés, N° 1, 1994, p. 63

Communications

François Pasqualini, Aabir Chouichi, Jakey Blue et Claude Yugma, « Heterogranular multivariate analytics for detecting and controlling the root causes of the mismatching machines in semiconductor manufacturing », p. NC, 29th Annual SEMI Advanced Semiconductor Manufacturing Conference (ASMC), Saratog, New York, United States of America, 30 avril 2018

François Pasqualini, Aabir Chouichi, Jakey Blue et Claude Yugma, « THE DETECTION AND THE CONTROL OF MACHINE/CHAMBER MISMATCHING IN SEMICONDUCTORMANUFACTURING », p. NC, Winter Simulation Conference (WSC) 2018, Gotheborg, Sweden, 09 décembre 2018


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Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.