Rémi Barrué-Belou

Maître de conférences
Droit public.
UFR Droit et Economie

Centre de Recherche Juridique
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  • THESE

    Analyse des outils fédératifs aux Etats-Unis, au Canada et au Brésil : contribution à l'étude du fédéralisme, soutenue en 2013 à Toulouse 1 sous la direction de Frédérique Rueda et Eugénie Brouillet     

  • Rémi Barrué-Belou (dir.), La place de la coutume dans l'océan Indien: actes du colloque des 17 et 18 novembre 2022, Société de législation comparée, 2024, Collection Colloques, 187 p.  

    L'idée d'une étude sur la coutume dans l'océan Indien s'est imposée à la suite d'une recherche collective sur « La place de la coutume à Mayotte », menée pour le Ministère de la Justice, dont les travaux ont été présentés lors d'une journée de restitution organisée le 1er juin 2022 au Centre universitaire de formation et de recherche de Mayotte et dont le rapport final a été remis, pour diffusion, à l'actuel Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice. À l'issue de ces premiers développements, il a paru indispensable d'élargir à la fois le champ disciplinaire et le champ géographique de la recherche, afin d'en saisir toute la richesse. Le choix d'une large palette de champs scientifiques permet de mettre en évidence leur complémentarité : quel est le langage de la coutume et quelles en sont les représentations, dans la littérature, dans l'imaginaire, dans les discours ? Quelle expertise les chercheurs ont-ils de la coutume et quel regard peut-on porter sur cette expertise ? Quelle est la fonction sociale de la coutume ? La coutume est en elle-même un objet de médiation et un outil de communication, mais comme en France où elle se heurte souvent à la loi dont elle ne prend pas toujours le relais, elle n'est pas toujours intégrée dans les systèmes juridiques étrangers. Elle offre parfois des solutions peu cohérentes avec la loi nationale et parfois même en contradiction, ce qui pose des problèmes aux juges. Les études réalisées dans le cadre de ces contributions écrites s'attachent à comprendre les interactions, parfois complexes voire opposées entre règles nationales, locales et coutumières. Le choix du champ géographique comprend des États de l'océan Indien en le bordant en fonction des trajectoires migratoires qu'ont emprunté les coutumes.

  • Rémi Barrué-Belou, « « Liberté de conscience, de pensée et de religion », sous la dir. Ronan Bernard-Menoret, Droits et libertés fondamentaux, Paris, Ellipses, octobre 2020. », Droits et libertés fondamentaux, 2020 

    Rémi Barrué-Belou, « « Liberté d’expression », avec Cathy Pomart et Eléonore Cadou, sous la dir. Ronan Bernard-Menoret », Droit et libertés fondamentaux, 2020 

    Rémi Barrué-Belou, « « Les aspects de la procédure administrative », sous la dir. Ronan Bernard-Menoret, », Droit et libertés fondamentaux, Paris, Ellipses, octobre 2020., 2020 

    Rémi Barrué-Belou, « Federative Tools: A New Perspective for Secession », in Alberto López-Basaguren, Leire Escajedo San-Epifanio (dir.), Claims for Secession and Federalism : A Comparative Study with a Special Focus on Spain, Springer International Publishing, 2019 

    Rémi Barrué-Belou, « The Constitutional Revision Law Review - Comparative Approach Mauritius-France », in Jacques Colom, Stephanie Rohlfing-Dijoux, Götz Schulze (dir.), The 50th Anniversary of Mauritius, Nomos Verlagsgesellschaft mbH & Co. KG, 2019 

    Rémi Barrué-Belou, « Questions politiques et Cour de justice de l’Union », in Hélène Gaudin (dir.), Crise de l’Union européenne – Quel régime de crise pour l’Union européenne, Mare & Martin, 2018 

    Rémi Barrué-Belou, « Droit de l’Union européenne », in Ronan Bernard-Menoret (dir.), Culture générale juridique, Ellipses, 2018, pp. 70-76 

    Rémi Barrué-Belou, « Les Parlements nationaux dans l’Union européenne : vers un processus fédéralisant autour des articles 88-1, 88-4, 88-6 de la Constitution », in Hélène Gaudin (dir.), La Constitution européenne de la France, Dalloz, 2017 

    Rémi Barrué-Belou, « Le phénomène de décentralisation est-il propre au système centralisé ? », in Serge Regourd, Joseph Carles, Didier Guignard (dir.), La décentralisation, 30 ans après, L.G.D.J. lextenso éditions, 2014 

  • Rémi Barrué-Belou, « L’évolution constitutionnelle du Mozambique : un cadre constitutionnel peu en phase avec le cadre social », Revue internationale de droit comparé, Société de législation comparée , 2022 

    Rémi Barrué-Belou, « L’océan Indien, espace politique et juridique propice à un fédéralisme transnational/régional ? », Carnets de Recherches de l'océan Indien, Université de La Réunion , 2021, n°7   

    Rémi Barrué-Belou, « Romain RAMBAUD : Droit des élections et des référendums politiques », Revue juridique de l'Océan Indien, Association LexOI, « Le droit dans l’Océan Indien » (Sainte-Denis, La Réunion, France) , 2020, n°27   

    Rémi Barrué-Belou, « La place du pouvoir judiciaire indien, au-delà du classicisme, un pouvoir atypique influent », Revue internationale de droit comparé, Paris : Société de législation comparée et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2019, n°3, pp. 703-723    

    Le système judiciaire indien repose sur la Constitution de 1949 (entrée en vigueur en 1950) mettant en place une nouvelle organisation à la suite de l’indépendance acquise vis-à-vis du Royaume-Uni. Malgré un texte constitutionnel relativement développé, le pouvoir judiciaire s’est développé par opposition à la place détenue par les pouvoirs exécutif et législatif au fil des ans. Cette place s’est avant tout construite par la défense des droits de l’Homme et des droits fondamentaux. La Cour suprême a ainsi joué un rôle moteur et s’est alors située en véritable contre-pouvoir vis-à-vis de l’exécutif et du législatif fédéraux. La conséquence de cette montée en puissance et de cette volonté de constituer un contrepoids a été celle d’un isolement, tant politique que démocratique. C’est la construction de ce champ d’action que cet article souhaite analyser ainsi que les conséquences qui en ont résulté.

    Rémi Barrué-Belou, « Le retard dans la transposition en droit interne de la directive 2014/104/UE : la délicate adaptation de règles processuelles », Revue du droit de l'Union européenne, Éditions Clément Juglar (Paris, France) - Bruylant (Bruxelles, Belgique) , 2018, n°2 

    Rémi Barrué-Belou, « Le développement des références juridictionnelles dans les visas du Conseil constitutionnel : vers une fonction de Cour suprême ? », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2016, n°259282 

  • Rémi Barrué-Belou, Entrées « Clipperton », « Fédéralisme » et « Péréquation », 2021 

  • Rémi Barrué-Belou, « 30ème anniversaire des lois de Bioéthique - L'heure d'un bilan », le 19 avril 2024  

    Colloque organisé par l'Université de La Réunion sous la direction scientifique de C. Kuhn, S. Paricard, C. Pomart

    Rémi Barrué-Belou, « Les nouveaux visages de la contestation de la primauté du droit de l'Union européenne », le 07 avril 2023  

    Conférence organisée par Rémi Barrué-Belou, Maître de conférences en droit public et Faneva Tsiadino Rakotondrahaso, Maître de conférences en droit public, CRJ, Université de La Réunion.

    Rémi Barrué-Belou, « La coutume dans l'océan Indien », le 17 novembre 2022  

    Organisé pour l’Observatoire des sociétés de l’océan Indien et la section Pays de l’océan Indien de la Société de législation comparée - SLC par Carpanin Marimoutou, Professeur - Université de La Réunion et Grégoire Molinatti, Maître de conférences - Université de La Réunion

    Rémi Barrué-Belou, « Réflexions autour du droit comparé », le 23 avril 2021  

    11e édition des Ateliers du droit de l'océan indien organisé par le centre de recherche juridique (CRJ) en partenariat avec l'association de droit comparé LEXOI (le droit dans l'Océan indien).

    Rémi Barrué-Belou, « Droit et Volcanisme », le 08 avril 2021  

    Colloque organisé dans le cadre du programme "Prévention des risques et réaction aux catastrophes volcaniques", Université de La Réunion / Université Clermont-Auvergne.

    Rémi Barrué-Belou, « Regards croisés sur "la recherche en train de se faire" », le 16 décembre 2020  

    Organisées par l’Université de La Réunion sous la Direction scientifique de Clotilde Aubry de Maromont Maître de conférences endroit privé à l’Université de La Réunion et Agnès Vidot Doctorante en droit public à l’Université de La Réunion

    Rémi Barrué-Belou, « Réflexions autour de l’impeachment: le cas Trump », le 06 février 2020  

    Dans le cadre du Cycle de conférences d’actualité du droit public, organisé par Anissa Hachemi, Professeure de droit public, Université de La Réunion.

    Rémi Barrué-Belou, « L’océan Indien, espace politique et juridique propice à un fédéralisme transnational/régional », 2e Conférence internationale de l’OSOI "L’océan Indien au XXIème siècle Transitions et Mutations", Saint-Denis Réunion (RE), le 20 novembre 2019 

    Rémi Barrué-Belou, « The comparison in law: one or more methods ? », Research Week 2019, Moka Mauritius (MU), le 01 avril 2019 

    Rémi Barrué-Belou, « A organização decentralizada francesa e as modalidades de sufrágio », Colóquio internacional AFRAMO-CHS 2018 : Municipalização e gestão urbana em Moçambique, Maputo Mozambique (MZ), le 07 novembre 2018 

    Rémi Barrué-Belou, « Numérisation et État de droit, comparaison France – Madagascar », Les défis générés par la numérisation, Majunga Madagascar (MG), le 30 octobre 2018 

    Rémi Barrué-Belou, « L’approche des situations de vulnérabilité par l’exemple des accommodements raisonnables  », Colloque « Vulnérabilité et droits fondamentaux », Saint-Denis Réunion (RE), le 19 avril 2018 

    Rémi Barrué-Belou, « Le contrôle des lois de révisions constitutionnelles », Le développement constitutionnel de Maurice en l’honneur du cinquantenaire de l’indépendance de Maurice en 2018, Moka Mauritius (MU), le 14 mars 2018 

    Rémi Barrué-Belou, « L'Union européenne dans l'océan Indien : un modèle de puissance ou une puissance modèle ? », L’Union européenne, un modèle de puissance, une puissance modèle dans l’océan indien ?, Saint-Denis Réunion (RE), le 13 avril 2017  

    Organisé par Didier Blanc, Professeur de droit public et Julie Dupont-Lassalle, Maître de conférences HDR en droit public

    Rémi Barrué-Belou, « Une ou des méthodes de comparaison ? », Conférence-débat "Une ou des méthodes de comparaison?", Toulouse, le 13 mars 2017 

    Rémi Barrué-Belou, « Questions politiques et Cour de justice de l’Union », Premier atelier de droit constitutionnel européen : Crise de l’Union : Quel régime de crise pour l’Union ?, Toulouse, le 22 septembre 2016 

    Rémi Barrué-Belou, « La gestion des forces contraires en contexte fédératif par le droit constitutionnel : la solution des outils fédératifs », IXe Congrès mondial de droit constitutionnel : Défis constitutionnels : Globaux et locaux, Oslo Norway (NO), le 16 juin 2014 

    Rémi Barrué-Belou, « The weak influence of constitutional setting on cooperation », Winter School on Federalism and Governance : Federalism and Multilevel Constitutionalism, Innsbruck Austria (AT), le 03 février 2014 

    Rémi Barrué-Belou, « Evolution of intergovernmental relations and the strengthening of autonomy », The Ways of Federalism and the Horizons of Spanish State of Autonomies, Bilbao Spain (ES), le 19 octobre 2011 

    Rémi Barrué-Belou, « Méthodes et enjeux de la comparaison : la question de la comparabilité », 8e congrès français de droit constitutionnel NANCY 2011, Nancy, le 16 juin 2011