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Véronique Bouchard-Barabé

2 Rue du Thabor - CS 46510
35065 Rennes Cedex

Véronique Bouchard-Barabé

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

La réserve héréditaire : présent et devenir

vendredi 27 septembre 2019

Organisé par l’ARNU Nantes sous la direction scientifique de Vivien Zalewski-Sicard et présidé par Raymond Le Guidec

La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible ?

jeudi 15 mars 2018

Organisé par le CECOJI sous la direction scientifique de Monsieur Denis Rochard, Maître de conférences à l’Université de Poitiers et de Monsieur Benoît Grimonprez, Professeur à l’Université de Bourgogne

La transmission de l’exploitation agricole : entre liberté et contraintes

vendredi 20 janvier 2017

Sous la responsabilité scientifique de Véronique Bouchard, Professeur, Université de Rennes 1, Directrice du Master II Droit Notarial


Parutions

Mélanges en l’honneur de Francis Kernaleguen

Liber amicorum

Presses Universitaires de Rennes, 2016

Cet ouvrage s’interroge sur le sens actuel et le devenir de deux institutions essentielles à toute vie sociale, la famille et la justice.



Publications

Ouvrages

Véronique Bouchard-Barabé et Brigitte Feuillet-Liger (dir.), Mélanges en l'honneur de Francis Kernaleguen : liber amicorum, Presses universitaires de Rennes, 2016, L'Univers des normes, 329 p.

Véronique Bouchard-Barabé et Marc Hérail, Droit rural, Ellipses, 2011, 2e éd., Droit notarial, 236 p.

Véronique Bouchard-Barabé et Marc Hérail, Droit rural, Ellipses, 2007, Droit notarial, 238 p.

Véronique Bouchard-Barabé, Les contrats onéreux et les relations familiales, [s. n.], 1994

Articles

Véronique Bouchard-Barabé, « Construction et acquisition par des époux séparés de biens », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 22, 2016, p. 1179

Véronique Bouchard-Barabé, « Les contrats onéreux et les relations familiales... vingt ans après », in Véronique Bouchard, Brigitte Feuillet (dir.), Mélanges en l’honneur de Francis Kernaleguen, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2016, pp. 77-88

Véronique Bouchard-Barabé, « Les contrats onéreux et les relations familiales... vingt ans après », in Véronique Bouchard, Brigitte Feuillet (dir.), Mélanges en l’honneur de Francis Kernaleguen, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2016, pp. 77-88

Véronique Bouchard-Barabé, « Le preneur en infraction avec le contrôle des structures », Répertoire du notariat Defrénois, N° 21, 2015, p. 1098

Véronique Bouchard-Barabé, « La transformation de la conception française de l’héritage par le recours à la technique sociétaire », in Charlotte Declerck, Walter Pintens (dir.), Patrimonium 2015, Brugge, die Keure, 2015, p. NC

Véronique Bouchard-Barabé, « Rapport de dons de somme d'argent : construire n'est pas acquérir », Lexbase Hebdo - Edition Privée Générale, N° 574, 2014, pp. 34-37

Véronique Bouchard-Barabé, « Le régime de déclaration préalable s'applique-t-il à la reprise pour exploitation par le conjoint nu-propriétaire ? », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, N° 475, 2014, pp. 4-6

Véronique Bouchard-Barabé, « Reprise des terres pour leur exploitation en société », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, N° 475, 2014, pp. 16-17

Véronique Bouchard-Barabé, « Les dépenses nécessaires des époux et des partenaires pacsés », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 30, 2014, pp. 6-12

Véronique Bouchard-Barabé, « Parts sociales communes et donation par le conjoint survivant », Répertoire du notariat Defrénois, N° 20, 2014, pp. 1093-1099

Véronique Bouchard-Barabé, « L'ouverture au public postérieure à la célébration du mariage, critère de la valeur commune d'une pharmacie ; Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 4 décembre 2013, pourvoi numéro 12-28.076 », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 8, 2014, pp. 27-30

Véronique Bouchard-Barabé, « L'automobile du couple », Mélanges en l'honneur du professeur Raymond Le Guidec, LexisNexis, 2014, pp. 3-22

Véronique Bouchard-Barabé, « Le recul de la prise en compte par la jurisprudence des transferts patrimoniaux officieux au sein de la famille », Patrimonium 2014, Die Keure, 2014, pp. 319-337

Véronique Bouchard-Barabé, « Précisions sur la notion de "circonstances économiques" ouvrant droit à révision de la soulte mise à la charge d'un copartageant », Lexbase Hebdo édition privée, N° 549, 2013, pp. 60-64

Véronique Bouchard-Barabé, « Aménagement et structures d'exploitation projet de loi d'avenir pour l'agriculture, 13 novembre 2013 », Bulletin entreprise agricole, N° 469, 2013, pp. 9-10

Véronique Bouchard-Barabé, « Franchissement des seuils du contrôle des structures en cas de polyculture », Bulletin entreprise agricole, N° 444, 2011, p. 3

Véronique Bouchard-Barabé, « L'exploitation agricole attribuée préférentiellement à un héritier qui en est copreneur avec son conjoint ne doit plus être évaluée libre de bail », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 38, 2002, p. 1522

Communications

Véronique Bouchard-Barabé, « La liberté de transmettre sous les regards croisés du contrôle des structures et de la SAFER », p. NC, Institut de l'Ouest : Droit et Europe (IODE) UMR CNRS 6262, La transmission de l’exploitation agricole entre liberté et contraintes, Rennes, 20 janvier 2017

Véronique Bouchard-Barabé, « Les dépenses nécessaires du couple marié ou pacsé », p. NC, Colloque Droit patrimonial de la famille:présent et devenir Remise des Mélanges au Professeur Raymond Le Guidec, Nantes, 28 mars 2014

Véronique Bouchard-Barabé, « L'évolution récente de la notion d'activité agricole », p. NC, Actualité juridique et comptable de l'entreprise agricole. Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables, Rennes, 04 décembre 2011

Véronique Bouchard-Barabé, « Les apports de la loi d'orientation agricole du 5 janvier 2006 », p. NC, Colloque l'Institut notarial de l'espace rural et de l'environnement et la chambre des notaires de Côtes d'Armor, Saint-Brieuc, 20 octobre 2006

Véronique Bouchard-Barabé, « Les baux ruraux et le contrôle des structures des exploitations agricoles », p. NC, Conférence de la fédération de la propriété privée rurale du Morbihan, Vannes, 01 janvier 2005


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Conférence des Doyens
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