Frédéric Rouvillois

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit d’Economie et de Gestion

Centre Maurice Hauriou pour la Recherche en Droit Public
  • THESE

    L'idée de progrès à l'aube des Lumières, soutenue en 1994 à Paris 2 sous la direction de Stéphane Rials 

  • Frédéric Rouvillois (dir.), Droit administratif, 9e éd., Flammarion, 2024, Champs ( Université ), 384 p.  

    Ce manuel en deux tomes (1. Les sources et le juge ; 2. L'action administrative) est destiné aux étudiants en 2e année de licence de droit ou d'AES, aux élèves des Instituts d'études politiques, et plus généralement aux candidats aux concours de la fonction publique. En dépit d'un rapprochement relatif avec le droit privé, le droit administratif conserve sa spécificité, qu'illustrent les notions abordées dans ce volume. Le service public et l'ordre public sont les fins originales assignées à l'action de l'administration (première partie), pour lesquelles elle dispose de moyens exorbitants (deuxième partie), comme celui de décider unilatéralement ou de conclure des contrats soustraits aux règles du droit privé. Toutefois, ces fins et ces prérogatives ne sont pas sans limites (troisième partie) : le contrôle de la légalité et la mise en jeu de la responsabilité de la puissance publique garantissent le respect des droits des administrés.

    Frédéric Rouvillois, Politesse et politique, les Editions du Cerf, 2024, 342 p. 

    Frédéric Rouvillois, Le gouvernement des juges: histoire d'un mythe politique, Éditions Desclée de Brouwer, Groupe Elidia et Cyberlibris, 2023, 256 p.  

    Le conflit entre le juge et le peuple serait-il indissociable des systèmes démocratiques modernes ? C'est toute la question posée dans cet essai, qui analyse la manière dont l'expression "gouvernement des juges" a été établie et utilisée depuis le début du XXe siècle jusqu'à nos jours. Car au-delà de savoir si l'on a ou pas un "gouvernement des juges", Frédéric Rouvillois insiste, dans cette recherche très documentée, sur l'orientation et l'argumentation essentiellement politiques de ceux qui utilisent la formule. En effet, aux Etats-Unis comme en France, cette dénonciation d'un pouvoir perçu comme antidémocratique et contre-majoritaire émane, au cours du temps, aussi bien de la gauche que de la droite, suivant les intérêts en jeu. Derrière ce débat, toujours actuel et international, qui s'est mondialisé avec l'essor de la thématique de l'Etat de droit et l'émergence de la notion de post-démocratie, c'est l'histoire d'un mythe politique qui est dévoilée ici

    Frédéric Rouvillois, Christophe Boutin, Le référendum: ou comment redonner le pouvoir au peuple, La Nouvelle Librairie, 2023, Le petit livre noir, 283 p. 

    Frédéric Rouvillois, Droit constitutionnel, 7e éd., Flammarion, 2023, Champs ( Université ), 481 p. 

    Frédéric Rouvillois (dir.), Droit administratif, 9e éd., Flammarion, 2023, Champs ( Université ), 355 p.  

    Ce manuel en deux tomes (1. Les sources et le juge ; 2. L'action administrative) est destiné aux étudiants en 2e année de licence de droit ou d'AES, aux élèves des Instituts d'études politiques, et plus généralement aux candidats aux concours de la fonction publique. Ce volume s'ouvre par une réflexion sur les conditions de l'existence du droit spécifique à l'administration. Ses sources formelles (1re partie) se singularisent par un phénomène contemporain d'affermissement au détriment des autres, plus anciennes (loi, règlement, jurisprudence). L'origine néanmoins encore essentiellement jurisprudentielle de ce droit se comprend à l'examen (2e partie) de l'organisation de l'ordre juridictionnel administratif et des recours par lesquels il est saisi. Sa compétence (3e partie), souvent délicate à établir et source de conflits, renvoie aux deux principes fondamentaux de notre ordre juridique, que sont la séparation des pouvoirs et la séparation des autorités.

    Frédéric Rouvillois, Droit constitutionnel: Tome 2 - La Ve République, Flammarion et Cairn, 2023, Droit constitutionnel  

    Ce manuel en deux volumes (1. Fondements et pratiques ; 2. La Ve République) est destiné aux étudiants en première année de licence de droit et aux élèves des Instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique.La Ve République est née de la volonté de restaurer un État fort et de rendre au pouvoir exécutif un rôle prépondérant. Mais les cohabitations successives et les révisions constitutionnelles favorables au renouveau du Parlement ont malmené ce schéma initial. C'est dans cette perspective, celle d'une fragilisation, qu'il faut envisager la Ve République.Après avoir évoqué la genèse de la Constitution du 4 octobre 1958, cet ouvrage présente les institutions qu'elle met en place - le peuple, le président de la République, puis le couple gouvernement/Parlement - (première partie), avant de s'attacher à sa dimension « normative » (seconde partie), c'est-à-dire aux règles qu'elle contient ou qu'elle organise sous l'égide du Conseil constitutionnel, nouveau « gardien de la Constitution »

    Frédéric Rouvillois, Christophe Boutin, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Les éditions du Cerf, 2022, 1234 p. 

    Frédéric Rouvillois, Christophe Boutin, Les parrainages : ou comment les peuples se donnent des maîtres, La Nouvelle Librairie éditions, 2022, Le petit livre noir, 174 p. 

    Frédéric Rouvillois, Christophe Boutin, La proportionnelle, ou comment rendre la parole au peuple: ou comment rendre la parole au peuple, La Nouvelle Librairie. éditions, 2022, Le petit livre noir, 204 p.   

    Frédéric Rouvillois, Christophe Boutin, Bruno Daugeron (dir.), Contre le gouvernement des juges ?: les opposants à un contrôle juridictionnel de la loi, Les Éditions du Cerf, 2022, 285 p. 

    Frédéric Rouvillois, Droit constitutionnel: Tome 1 - Fondements et pratiques, Flammarion et Cairn, 2022, Champs – Université  

    Ce manuel en deux volumes (1. Fondements et pratiques?; 2. La Ve République) est destiné aux étudiants en première année de licence de droit et aux élèves des Instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique.Le droit constitutionnel régit l'organisation et le fonctionnement de l'État, c'est-à-dire du pouvoir institutionnalisé, compétent pour édicter et sanctionner l'ensemble des règles juridiques.Ce droit occupe donc une position suprême, qui explique son importance, mais aussi nombre de ses caractéristiques : sa perméabilité aux évolutions politiques et sociales, sa dimension nécessairement idéologique et sa paradoxale fragilité. Le droit de la Constitution est forcément un droit différent : c'est en partant de ce constat qu'on doit en étudier les principes et les concepts fondamentaux, ainsi que la manière dont ils s'inscrivent dans une pratique.Cet ouvrage analyse les fonctions et les structures de l'État (première partie), avant de s'intéresser au pouvoir (deuxième partie) et à un mode particulier d'exercice de ce pouvoir – la démocratie – puis aux pratiques françaises du parlementarisme, de 1875 à 1958 (troisième partie)

    Frédéric Rouvillois, Tout le pays est rouge, La Nouvelle Librairie éditions, 2022, Crimes & Châtiments, 293 p. 

    Frédéric Rouvillois (dir.), Droit administratif, 8e éd., Flammarion, 2021, Champs ( Université ), 353 p.  

    La quatrième de couverture indique : "Ce manuel en deux tomes (1.Les sources et le juge ; 2. L'action administrative) est destiné aux étudiants en deuxième année de licence de droit ou d'AES, aux élèves des Instituts d'études politiques et, plus généralement, aux candidats aux concours de la fonction publique. En dépit d'un rapprochement relatif avec le droit privé, le droit administratif conserve sa spécificité, qu'illustrent les notions abordées dans ce volume. Le service public et l'ordre public sont les fins originales assignées à l'action de l'administration (première partie), pour lesquelles elle dispose de moyens exorbitants (deuxième partie), comme celui de décider unilatéralement ou de conclure des contrats soustraits aux règles du droit privé. Toutefois, ces fins et ces prérogatives ne sont pas sans limites (troisième partie) : le contrôle de la légalité et la mise en jeu de la responsabilité de la puissance publique garantissent le respect des droits des administrés."

    Frédéric Rouvillois, Droit constitutionnel, 7e éd., Flammarion, 2021, Champs ( Université ), 414 p.  

    La 4e de couverture indique : "Ce manuel en deux volumes (1. Fondements et pratiques ; 2. La Ve République) est destiné aux étudiants en première année de licence de droit et aux élèves des Instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique. Le droit constitutionnel régit l'organisation et le fonctionnement de l'État, c'est-à-dire du pouvoir institutionnalisé, compétent pour édicter et sanctionner l'ensemble des règles juridiques. Ce droit occupe donc une position suprême, qui explique son importance, mais aussi nombre de ses caractéristiques : sa perméabilité aux évolutions politiques et sociales, sa dimension nécessairement idéologique et sa paradoxale fragilité. Le droit de la Constitution est forcément un droit différent : c'est en partant de ce constat qu'on doit en étudier les principes et les concepts fondamentaux, ainsi que la manière dont ils s'inscrivent dans une pratique. Cet ouvrage analyse les fonctions et les structures de l'État (première partie), avant de s'intéresser au pouvoir (deuxième partie) et à un mode particulier d'exercice de ce pouvoir - la démocratie - puis aux pratiques françaises du parlementarisme, de 1875 à 1958 (troisième partie)."

    Frédéric Rouvillois, Droit constitutionnel: 1. Fondements et pratiques, Cairn et Flammarion, 2021, Champs – Université  

    Ce manuel en deux volumes (1. Fondements et pratiques?; 2. La Ve République) est destiné aux étudiants en première année de licence de droit et aux élèves des Instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique.Le droit constitutionnel régit l'organisation et le fonctionnement de l'État, c'est-à-dire du pouvoir institutionnalisé, compétent pour édicter et sanctionner l'ensemble des règles juridiques. Ce droit occupe donc une position suprême, qui explique son importance, mais aussi nombre de ses caractéristiques : sa perméabilité aux évolutions politiques et sociales, sa dimension nécessairement idéologique et sa paradoxale fragilité. Le droit de la Constitution est forcément un droit différent : c'est en partant de ce constat qu'on doit en étudier les principes et les concepts fondamentaux, ainsi que la manière dont ils s'inscrivent dans une pratique. Cet ouvrage analyse les fonctions et les structures de l'État (première partie), avant de s'intéresser au pouvoir (deuxième partie) et à un mode particulier d'exercice de ce pouvoir – la démocratie – puis aux pratiques françaises du parlementarisme, de 1875 à 1958 (troisième partie)

    Frédéric Rouvillois, Le doigt de Dieu, la Nouvelle librairie éditions et ISI print, 2021, Crimes & châtiments, 278 p.   

    Frédéric Rouvillois, Liquidation: Emmanuel Macron et le saint-simonisme, Les éditions du Cerf, 2020, 301 p.  

    La 4e de couv. indique : "Quasi inconnu des Français deux ans avant d'être élu à la présidence de la République, Emmanuel Macron ne vient pourtant pas de nulle part. Il se rattache clairement à un courant progressiste remontant au xixe siècle, le saint-simonisme, qui, à l'époque, promouvait la résorption du politique dans l'économie, l'attribution du pouvoir aux experts et aux scientifiques, le dépassement des cadres traditionnels et la fusion des identités par l'abolition des frontières, l'intégration européenne et la globalisation financière. Ce lien étroit avec le saint-simonisme éclaire les choix politiques de l'actuel Président de la République. Plongeant dans le passé pour mieux décrire notre avenir, Frédéric Rouvillois dévoile ainsi le sens caché du macronisme : sa volonté de liquider les réalités anciennes afin de leur substituer, sur tous les plans, un " nouveau monde " fluide, ouvert, sans identités ni barrières, afin que rien ne vienne gêner le mouvement perpétuel des individus et des biens qu'exige la mondialisation. Voici, amplifié par la gestion erratique de la pandémie qui a frappé la planète et dérouté la France, un dernier inventaire avant liquidation."

    Frédéric Rouvillois, Histoire de la politesse: de la Révolution à nos jours, Flammarion, 2020, Champs ( Histoire ), 668 p. 

    Frédéric Rouvillois, Franck Bouscau, Christophe Camby, Luc Guéraud, Guillaume Bergerot [et alii], L'institution monarchique: Passé, permanence et avenir, Association des Amis de Guy Augé, 2020, 387 p.  

    Le système monarchique évoque pour beaucoup la royauté héréditaire. Il ne saurait cependant s'y réduire. Bien des monarchies sont ou ont été électives, telles que la papauté ou l'ancien royaume de Pologne (voire la Vè République, diront certains...). De même les régimes monarchiques connaissent bien des variétés : il arrive que l'on préfère le frère au fils; le droit des femmes et de leurs descendants à succéder est admis dans certains pays et non dans d'autres... Dans la France républicaine, et malgré un éclatant passé royal et impérial, le droit monarchique n'est plus qu'une partie de l'histoire du droit, si l'on excepte quelques litiges entre princes qui sont tranchés par les tribunaux de la République. Mais nombre d'institutions tirent leur origine du passé monarchique et en restent marquées. En revanche, dans un grand nombre de pays, comme la Grande-Bretagne ou la Scandinavie, la monarchie demeure une institution vivante et généralement appréciée des sujets. Dans tous les cas elle obéit à un droit spécifique, assimilable à une branche du droit constitutionnel, et peut même faire l'objet, comme en Espagne, d'un enseignement spécifique en faculté.

    Frédéric Rouvillois, Droit constitutionnel , 6e éd., Flammarion, 2019, Champs ( Université ), 467 p. 

    Frédéric Rouvillois, Libertés fondamentales: 3e ed., 3e éd., Flammarion, 2019, Champs ( Université ), 476 p.  

    La 4e de couverture indique : "La France, patrie des droits de l'homme ? Rien n'est moins sûr. Elle serait plutôt le pays du mythe des droits de l'homme qui, pour les avoir sacralisés, s'est longtemps privé des moyens de les appliquer. Or ce n'est qu'en reconnaissant que "les droits" sont d'abord "du droit" que l'on en fait autre chose qu'un vain mot. En France, on n'en prend pleinement conscience qu'au début des années 1970. A partir de là seulement, on voit se construire, en même temps qu'un authentique "Etat de droit", un véritable "droit des libertés fondamentales". La liberté ne se décrète pas ; elle résulte d'un effort d'organisation juridique et institutionnelle. C'est bien pourquoi l'objet de ce livre n'est pas "la Liberté" mais "les libertés" : les libertés publiques, auxquelles des sources juridiques nationales et internationales confèrent valeur de norme (première partie). Des libertés que l'Etat se donne les moyens de garantir et de faire respecter (deuxième partie). Des libertés indissociables d'une interrogation dynamique sur leur contour et leurs bénéficiaires ainsi que sur leurs limites (troisième partie)."

    Frédéric Rouvillois, Xavier Bioy, Alain Laquièze, Thierry Rambaud (dir.), Le président de la Ve République et les libertés, CNRS Éditions et OpenEdition, 2019  

    Ce livre tente d'établir un bilan historique, politique et juridique, de l'action des différents présidents de la République en ce qui concerne la protection, parfois aussi la restriction, des libertés fondamentales. Les chercheurs étudient en outre la palette des instruments juridiques dont les présidents se sont dotés pour agir dans ce domaine et comment le rôle du Président a pu être également variable en fonction des personnalités et des contextes politiques et sociaux. Des analyses générales de l'implication présidentielle alternent avec l'étude plus précise de quelques grandes libertés (vie privée, religion, expression, droits politiques...). Sont rassemblés les souvenirs de quelques « grands témoins » des différents mandats présidentiels comme Robert Badinter, Michel Charasse, Claude Guéant, Jean-Paul Costa... Mais cet ensemble réunit aussi certains des meilleurs spécialistes du droit public et de la science politique dans des analyses historiques et juridiques

    Frédéric Rouvillois, Olivier Dard, Christophe Boutin (dir.), Le dictionnaire des populismes, les Éditions du Cerf, 2019, 1213 p.    

    "Eu égard aux polémiques qui l'accompagnent et à son omniprésence dans l'espace public, il faut prendre au sérieux la question populiste. Mais qu'est-ce que le populisme ? Depuis un demi- siècle, les auteurs butent sur une définition. Sans doute parce que la réalité renvoie moins à un populisme qu'à des populismes. D'où le choix assumé du pluriel pour rendre compte de la richesse, de l'épaisseur et de la diversité du phénomène : un choix qui explique aussi bien le titre de ce livre que sa forme de dictionnaire. Un dictionnaire auquel ont contribué 107 auteurs de 12 nationalités différentes, spécialistes d'histoire, de littérature, de philosophie, de droit publie ou de science politique, et qui ne comporte pas moins de 263 notices traitant aussi bien de thèmes que de pays, de partis, de mouvements, d'institutions ou de personnalités avec pour ambition de permettre au lecteur de cerner plus précisément ce qui est devenu une réalité incontournable de la vie politique contemporaine".

    Frédéric Rouvillois (dir.), La révolution de 1958, Éditions du Cerf, 2019, Patrimoines, 284 p. 

    Frédéric Rouvillois (dir.), Droit administratif, 7e éd., Flammarion, 2018, Champs ( université ), 353 p.  

    Présentation de l'éditeur : "Ce manuel en deux tomes (1. Les sources et le juge; 2. L'action administrative) est destiné aux étudiants en 2e année de licence de droit ou d'AES, aux élèves des Instituts d'études politiques, et plus généralement aux candidats aux concours de la fonction publique. Ce volume s'ouvre par une réflexion sur les conditions de l'existence du droit spécifique à l'administration. Ses sources formelles (première partie) se singularisent par un phénomène contemporain d'affermissement des sources les plus élevées (Constitution, traités) au détriment des autres, plus anciennes (loi, règlement, jurisprudence). L'origine néanmoins encore essentiellement jurisprudentielle de ce droit se comprend à l'examen (deuxième partie) de l'organisation de l'ordre juridictionnel administratif et des recours par lesquels il est saisi. Sa compétence (troisième partie), souvent délicate à établir et source de conflits, renvoie aux deux principes fondamentaux de notre ordre juridique, que sont la séparation des pouvoirs et la séparation des autorités."

    Frédéric Rouvillois, Les origines de la Ve République, CNRS éditions, 2018, Biblis, 217 p. 

    Frédéric Rouvillois, Olivier Dard, Christophe Boutin (dir.), Le dictionnaire du conservatisme, Les éditions du Cerf, 2017, 1072 p.  

    La 4e de couverture indique : "D’Abstraction à Zouaves pontificaux, ce Dictionnaire du conservatisme évoque des hommes (De Gaulle ou Proudhon) comme des valeurs (Équilibre ou Honneur), des moments historiques (monarchie de Juillet ou Révolution) comme des institutions (Institut ou Sénat), des perspectives futures (développement durable ou transhumanisme) comme des mythes (Antigone ou Père). Juristes, historiens ou littéraires, ses auteurs dégagent ainsi une image du conservatisme : divers mais cohérent, à la fois éternel et actuel, pensée qui structure face au monde de l’éphémère et du relatif, opposant d’indispensables certitudes à la désagrégation moderne".

    Frédéric Rouvillois, Droit constitutionnel. 1. Fondements et pratiques, 6e éd., Flammarion, 2017, Champs ( Université ), 377 p.  

    La 4e de couverture indique : "Ce manuel en deux volumes (1. Fondements et pratiques ; 2. La Ve République) est destiné aux étudiants en première année de licence de droit et aux élèves des Instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique. Le droit constitutionnel régit l'organisation et le fonctionnement de l'État, c'est-à-dire du pouvoir institutionnalisé, compétent pour édicter et sanctionner l'ensemble des règles juridiques. Ce droit occupe donc une position suprême, qui explique son importance, mais aussi nombre de ses caractéristiques : sa perméabilité aux évolutions politiques et sociales, sa dimension nécessairement idéologique et sa paradoxale fragilité. Le droit de la Constitution est forcément un droit différent : c'est en partant de ce constat qu'on doit en étudier les principes et les concepts fondamentaux, ainsi que la manière dont ils s'inscrivent dans une pratique. Cet ouvrage analyse les fonctions et les structures de l'État (première partie), avant de s'intéresser au pouvoir (deuxième partie) et à un mode particulier d'exercice de ce pouvoir - la démocratie - puis aux pratiques françaises du parlementarisme, de 1875 à 1958 (troisième partie)."

    Frédéric Rouvillois (dir.), Les micro-États au XXIème siècle: [colloque organisé par le Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public de l'Université Paris Descartes les 15 et 16 décembre 2014], Les éditions du cerf, 2017, Patrimoines, 252 p.  

    La 4ème de couv. indique : "Au XXIe siècle, les micro-Etats semblent relever à la fois de l'énigme et du paradoxe. De l'énigme, dès lors que leur identification reste incertaine et que leur caractère étatique lui-même peut parfois paraître discutable. Mais aussi du paradoxe : apparemment archaïques et souvent anciennes, du moins pour celles qui se situent en Europe, ces entités se portent mieux que jamais, au point qu'elles semblent constituer, comme l'écrivait naguère le ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, de véritables " laboratoires " des nouvelles pratiques économiques, sociales et politiques. Et peut-être même, à l'ère de la mondialisation, des modèles inédits pour les Etats "ordinaires"…"

    Frédéric Rouvillois, Xavier Bioy, Alain Laquieze, Thierry Rambaud (dir.), Le Président de la Cinquième République et les libertés: analyses juridiques et bilans historiques, CNRS éditions, 2017, CNRS éditions [alpha], 378 p.  

    La 4e de couv. indique : "Quels sont les effets du "présidentialisme" à la française sur nos libertés ? Ce livre tente d'établir un bilan historique et juridique, de l'action des différents présidents de la République en ce qui concerne la protection, parfois aussi la restriction, des libertés fondamentales. Les chercheurs étudient en outre la palette des instruments juridiques dont les présidents se sont dotés pour agir dans ce domaine et comment le rôle du Président a pu être également variable en fonction des personnalités et des contextes politiques et sociaux. Des analyses générales de l'implication présidentielle alternent avec l'étude plus précise de quelques grandes libertés (vie privée, religion, expression, droits politiques...)."

    Frédéric Rouvillois, La clameur de la terre: les leçons politiques du Pape François, Jean-Cyrille Godefroy, 2016, 124 p. 

    Frédéric Rouvillois, Droit constitutionnel. 2, La Ve République, 5e éd., Editions Flammarion, 2016, Champs ( Université ), 435 p.  

    La 4e de couverture indique : "La Ve République est née de la volonté de restaurer un État fort et de rendre au pouvoir exécutif un rôle prépondérant. Mais les cohabitations successives et les révisions constitutionnelles favorables au renouveau du Parlement ont malmené ce schéma initial. C'est dans cette perspective, celle d'une fragilisation encore accrue par la révision du 23 juillet 2008, qu'il faut envisager la Ve République. Après avoir évoqué la genèse de la Constitution du 4 octobre 1958, cet ouvrage présente les institutions qu'elle met en place - le peuple, le président de la République, puis le couple gouvernement/Parlement - (première partie), avant de s'attacher à sa dimension « normative » (seconde partie), c'est-à-dire aux règles qu'elle contient ou qu'elle organise sous l'égide du Conseil constitutionnel, nouveau « gardien de la Constitution »."

    Frédéric Rouvillois, Libertés fondamentales, 2e éd., Flammarion, 2016, Champs ( Université ), 446 p.  

    La 4ème de couverture indique : "Ce manuel est destiné aux étudiants en droit et AES (licences 3e année) ainsi qu'aux candidats aux concours administratifs. La France, patrie des droits de l'homme ? Rien n'est moins sûr. Elle serait plutôt le pays du mythe des droits de l'homme qui, pour les avoir sacralisés, s'est longtemps privé des moyens de les appliquer. Or ce n'est qu'en reconnaissant que « les droits » sont d'abord « du droit » que l'on en fait autre chose qu'un vain mot. En France, on n'en prend pleinement conscience qu'au début des années 1970. À partir de là seulement, on voit se construire, en même temps qu'un authentique « État de droit », un véritable « droit des libertés fondamentales ». La liberté ne se décrète pas ; elle résulte d'un effort d'organisation juridique et institutionnelle. C'est bien pourquoi l'objet de ce livre n'est pas « la Liberté » mais « les libertés » : les libertés publiques, auxquelles des sources juridiques nationales et internationales confèrent valeur de norme (première partie). Des libertés que l'État se donne les moyens de garantir et de faire respecter (deuxième partie). Des libertés indissociables d'une interrogation dynamique sur leur contour et leurs bénéficiaires ainsi que sur leurs limites (troisième partie)."

    Frédéric Rouvillois (dir.), Droit international public, 3e éd., Flammarion, 2016, Champs ( Université ), 502 p.  

    La 4e de couverture indique : "Ce manuel est destiné aux étudiants en 3e année de licence de droit et aux élèves des Instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique nationale, européenne ou internationale. L'objet de ce livre est de présenter l'essentiel du droit international public, de ses institutions comme de ses règles, dans leurs évolutions les plus contemporaines. Car ce droit, qui organise les rapports entre États, est aujourd'hui le produit cosmopolite et la combinaison de divers droits - international, transnational et supranational. Depuis les attentats du 11 septembre 2001, il connaît au surplus une formidable rupture du principe traditionnel d'équilibre : le multilatéralisme s'est affaibli au profit de l'unilatéralisme et de la résurgence du concept d'Empire, du fait de l'hyperpuissance des États-Unis d'Amérique. En parallèle, le droit international a été contraint de s'adapter à deux mouvements inverses : le phénomène de la globalisation, dont on connaît surtout les manifestations économiques, et la fragmentation induite par le développement des nombreux droits spécialisés (droits de l'homme, droit humanitaire, droit pénal, droit de l'OMC, droit de l'environnement...), au risque de menacer l'unité qui caractérise le système juridique international."

    Frédéric Rouvillois (dir.), Droit administratif, 6e éd., Flammarion, 2016, Champs ( université ), 349 p.  

    Présentation de l'éditeur : "Ce manuel en deux tomes (1. Les sources et le juge; 2. L'action administrative) est destiné aux étudiants en 2e année de licence de droit ou d'AES, aux élèves des Instituts d'études politiques, et plus généralement aux candidats aux concours de la fonction publique. Ce volume s'ouvre par une réflexion sur les conditions de l'existence du droit spécifique à l'administration. Ses sources formelles (première partie) se singularisent par un phénomène contemporain d'affermissement des sources les plus élevées (Constitution, traités) au détriment des autres, plus anciennes (loi, règlement, jurisprudence). L'origine néanmoins encore essentiellement jurisprudentielle de ce droit se comprend à l'examen (deuxième partie) de l'organisation de l'ordre juridictionnel administratif et des recours par lesquels il est saisi. Sa compétence (troisième partie), souvent délicate à établir et source de conflits, renvoie aux deux principes fondamentaux de notre ordre juridique, que sont la séparation des pouvoirs et la séparation des autorités. Nouvelle édition revue et mise à jour, tenant compte du Code des relations entre le public et l'administration, 2016."

    Frédéric Rouvillois, Être (ou ne pas être) républicain, les Éditions du Cerf, 2015, 240 p.    

    La 4e de couverture indique : « Tout le monde il est beau, tout le monde il est républicain - sans que personne se demande sérieusement ce que cela veut dire. Et la chose n'est pas nouvelle, si l'on en croit le petit dialogue imaginé par Proudhon en 1840 : - Vous êtes républicain ? - Républicain, oui ; mais ce mot ne précise rien. Res publica, c'est la chose publique. Or quiconque veut la chose publique, sous quelque forme que ce soit, peut se dire républicain. Les rois aussi sont républicains. Près de deux siècles plus tard, le mot « républicain » n'a jamais été aussi envahissant. Pourtant, soit il s'agit, comme au temps de Proudhon, d'un terme creux que n'importe qui peut s'attribuer ; soit d'un label construit sur la base du mythe républicain né durant l'affaire Dreyfus, mais qui s'avère si étroit que ni la Ve République, ni l'État de droit, ni même le pluralisme ne peuvent plus être considérés comme républicains ! En somme, ce mot est un piège sans issue, qui contribue immanquablement à geler ou à vider le débat politique.»

    Frédéric Rouvillois, Le droit, Flammarion, 2015   

    Frédéric Rouvillois, Droit constitutionnel, 4e éd., Flammarion, 2015, Champs ( Université ), 363 p. 

    Frédéric Rouvillois, Crime et utopie: une nouvelle enquête sur le nazisme, Flammarion, 2014, 368 p. 

    Frédéric Rouvillois, Droit constitutionnel 2. La Ve République, 4e éd., Flammarion, 2014, Champs ( Université ), 416 p. 

    Frédéric Rouvillois, Michel Degoffe (dir.), La privatisation de l'État, CNRS éditions, 2013, 332 p.  

    La 4e de couverture indique : "En 1900, il semblait inenvisageable que l’État devienne propriétaire d’entreprises, qu’il se transforme en industriel, en marchand ou en banquier. N’était-ce pas risquer d’aboutir un jour au collectivisme ? Un siècle plus tard, c’est l’amorce d’une privatisation de l’État, oxymore que certains jugent scandaleux et inadmissible, qui est à l’ordre du jour – y compris lorsqu’un ministre brandit contre un groupe industriel la menace d’une nationalisation. Selon une approche héritée de la Révolution, l’État ne saurait être que res publica, la chose de tous, échappant radicalement à toute privatisation. Pourtant, certaines structures étatiques ont, ou ont pu avoir, des rapports beaucoup plus complexes et plus nuancés avec la sphère privée : et en particulier l’État français sous l’Ancien régime, moderne, structuré et décentralisé, qui n’hésite pas à déléguer à l’initiative privée une large part de ses missions régaliennes. La figure de l’État exclusif et monopolisateur n’est donc pas une fatalité, et il est d’autres façons de le concevoir. Cette privatisation de l’État constitue du reste une tendance lourde dans la plupart des pays développés, où cette évolution se réalise selon deux modalités : la première (« l’État vers le privé ») correspondant à un transfert graduel de compétences, la seconde, plus novatrice (« l’État comme le privé »), tendant à assimiler l’État à une personne privée, sans qu’il soit tenu compte de la singularité irréductible qui résulte de son objet et de sa nature. Pour le juriste, pour l’économiste et le financier, pour le politique, et plus largement, pour le citoyen, l’État et son devenir sont plus que jamais au centre du débat."

    Frédéric Rouvillois, Charles Saint-Prot (dir.), L'exception marocaine, Ellipses, 2013, 282 p. 

    Frédéric Rouvillois, Michel Degoffe (dir.), La privatisation de l'État, CNRS, 2013  

    La 4e de couverture indique : "En 1900, il semblait inenvisageable que l’État devienne propriétaire d’entreprises, qu’il se transforme en industriel, en marchand ou en banquier. N’était-ce pas risquer d’aboutir un jour au collectivisme ? Un siècle plus tard, c’est l’amorce d’une privatisation de l’État, oxymore que certains jugent scandaleux et inadmissible, qui est à l’ordre du jour – y compris lorsqu’un ministre brandit contre un groupe industriel la menace d’une nationalisation. Selon une approche héritée de la Révolution, l’État ne saurait être que res publica, la chose de tous, échappant radicalement à toute privatisation. Pourtant, certaines structures étatiques ont, ou ont pu avoir, des rapports beaucoup plus complexes et plus nuancés avec la sphère privée : et en particulier l’État français sous l’Ancien régime, moderne, structuré et décentralisé, qui n’hésite pas à déléguer à l’initiative privée une large part de ses missions régaliennes. La figure de l’État exclusif et monopolisateur n’est donc pas une fatalité, et il est d’autres façons de le concevoir. Cette privatisation de l’État constitue du reste une tendance lourde dans la plupart des pays développés, où cette évolution se réalise selon deux modalités : la première (« l’État vers le privé ») correspondant à un transfert graduel de compétences, la seconde, plus novatrice (« l’État comme le privé »), tendant à assimiler l’État à une personne privée, sans qu’il soit tenu compte de la singularité irréductible qui résulte de son objet et de sa nature. Pour le juriste, pour l’économiste et le financier, pour le politique, et plus largement, pour le citoyen, l’État et son devenir sont plus que jamais au centre du débat."

    Frédéric Rouvillois, Histoire de la politesse, de la Révolution à nos jours, Flammarion et Numérique Premium, 2013 

    Frédéric Rouvillois (dir.), Vers l'État optimal, La Documentation française, 2012, 255 p.   

    Frédéric Rouvillois, Libertés fondamentales, Flammarion, 2012, Champs ( Université ), 405 p.  

    La 4e de couverture indique : "Ce manuel est destiné aux étudiants en droit et AES (licence 3e année) ainsi qu'aux candidats aux concours administratifs. La France, patrie des droits de l'homme ? Rien n'est moins sûr. Elle serait plutôt le pays du mythe des droits de l'homme qui, pour les avoir sacralisés, s'est longtemps privé des moyens de les appliquer. Or ce n'est qu'en reconnaissant que « les droits » sont d'abord « du droit » que l'on en fait autre chose qu'un vain mot. En France, on n'en prend pleinement conscience qu'au début des années 1970. À partir de là seulement, on voit se construire, en même temps qu'un authentique « État de droit », un véritable « droit des libertés fondamentales ». La liberté ne se décrète pas ; elle résulte d'un effort d'organisation juridique et institutionnelle. C'est bien pourquoi l'objet de ce livre n'est pas « la Liberté » mais « les libertés » : les libertés publiques, auxquelles des sources juridiques nationales et internationales confèrent valeur de norme (première partie). Des libertés que l'État se donne les moyens de garantir et de faire respecter (deuxième partie). Des libertés indissociables d'une interrogation dynamique sur leurs contours et leurs bénéficiaires ainsi que sur leurs limites (troisième partie)."

    Frédéric Rouvillois, Droit constitutionnel, 3e éd., Flammarion, 2011, Champs ( Université ), 366 p. 

    Frédéric Rouvillois, Une histoire des best-sellers, Flammarion, 2011, 346 p. 

    Frédéric Rouvillois, Histoire de la politesse: de la Révolution à nos jours, Flammarion et Numérique Premium, 2011, Champs ( Histoire ) 

    Frédéric Rouvillois, L'invention du progrès: 1680-1730, CNRS éd., 2010, 510 p.   

    Frédéric Rouvillois, Charles Saint-Prot, Ahmed Bouachik (dir.), Vers un modèle marocain de régionalisation: État, territoire et développement dans un pays émergent, CNRS éditions, 2010, 176 p. 

    Frédéric Rouvillois, Histoire du snobisme, Flammarion, 2010, Champs ( Histoire ), 496 p. 

    Frédéric Rouvillois, Le collectionneur d'impostures, Flammarion, 2010, 383 p.   

    Frédéric Rouvillois, Droit constitutionnel 2. La Ve République, 3e éd., Flammarion, 2009, Champs ( Université ), 399 p. 

    Frédéric Rouvillois, Jean-Yves Cara, Charles Saint-Prot (dir.), Le Maroc en marche, CNRS Editions, 2009, 252 p. 

    Frédéric Rouvillois (dir.), Les déclarations des droits de l'homme, Le Monde et Flammarion, 2009, Les livres qui ont changé le monde, 271 p. 

    Frédéric Rouvillois, L'externalisation, ou Comment recentrer l'État sur ses compétences essentielles, Fondation pour l'innovation politique, 2008, 57 p.   

    Frédéric Rouvillois, Une nouvelle Ve République ?, Fondation pour l'innovation politique, 2008, 15 p.   

    Frédéric Rouvillois, Les nouveaux territoires de l'État, la Documentation française, 2008, Les Travaux du Centre d'études et de prospective, 155 p. 

    Frédéric Rouvillois (dir.), La société au risque de la judiciarisation, Litec, 2008, Colloques & débats, 149 p. 

    Frédéric Rouvillois, Histoire du snobisme, Flammarion, 2008, Au fil de l'histoire, 408 p. 

    Frédéric Rouvillois, Histoire de la politesse de la Révolution à nos jours, Flammarion, 2008, Champs ( Histoire ), 635 p. 

    Frédéric Rouvillois, Christophe Boutin (dir.), Le coup d'État: recours à la force ou dernier mot du politique ?, F.-X. de Guibert, 2007, Combats pour la liberté de l'esprit, 419 p. 

    Frédéric Rouvillois, L'avenir du référendum, Francois-Xavier de Guibert, 2006, Combats pour la liberté de l'esprit, 168 p. 

    Frédéric Rouvillois, Histoire de la politesse de la Révolution à nos jours, Flammarion, 2006, 551 p. 

    Frédéric Rouvillois, Christophe Boutin (dir.), Partis politiques et démocratie, F.-X. de Guibert, 2005, Combats pour la liberté de l'esprit, 348 p.   

    Frédéric Rouvillois (dir.), Le modèle juridique français, Dalloz, 2005, Thèmes & commentaires. ( Actes ), 144 p. 

    Frédéric Rouvillois, Droit constitutionnel: la Ve République, 2e éd., Flammarion, 2004, Champs ( Université ) ( Droit ), 365 p.    

    La 4e de couverture indique : "La Ve République est née de la volonté de restaurer un Etat fort et de rendre au pouvoir exécutif un rôle prépondérant. Mais les cohabitations successives et les révisions constitutionnelles favorables au renouveau du Parlement ont malmené ce schéma initial. C'est dans cette perspective, marquée par la fragilisation globale du système, qu'il faut envisager la Ve République. Après avoir évoqué la genèse de la Constitution du 4 octobre 1958, cet ouvrage présente les institutions qu'elle met en place - le peuple, le président de la République, puis le couple gouvernement/Parlement - (première partie), avant de s'attacher à sa dimension "normative" (deuxième partie), c'est-à-dire aux règles qu'elle contient ou qu'elle organise, sous l'égide du Conseil constitutionnel, nouveau "gardien de la Constitution". "

    Frédéric Rouvillois, Droit constitutionnel, 2e éd., Flammarion, 2004, Champs Université ( Droit ), 351 p. 

    Frédéric Rouvillois, Christophe Boutin (dir.), Décentraliser en France, F.-X. de Guibert, 2003, Combats pour la liberté de l'esprit, 308 p. 

    Frédéric Rouvillois, Droit constitutionnel : fondements et pratiques, Flammarion, 2002, Champs ( Université ) ( droit ), 351 p. 

    Frédéric Rouvillois, Christophe Boutin (dir.), L'abstention électorale, apaisement ou épuisement ?, F.-X. de Guibert, 2002, Combats pour la liberté de l'esprit, 257 p. 

    Frédéric Rouvillois, Christophe Boutin, Quinquennat ou Septennat ?, Flammarion, 2001, 127 p. 

    Frédéric Rouvillois (dir.), La cohabitation, fin de la République ?, F.-X. de Guibert, 2001, Combats pour la liberté de l'esprit, 208 p. 

    Frédéric Rouvillois, Christophe Boutin, Quinquennat ou septennat ?, Flammarion, 2000, Dominos, 127 p.   

    Frédéric Rouvillois (dir.), Le droit, Flammarion, 1999, G.F. ( Corpus ), 236 p.   

    Frédéric Rouvillois, Les origines de la Ve République, Presses universitaires de France, 1998, Que sais-je ?, 127 p.   

    Frédéric Rouvillois (dir.), L'utopie, Flammarion, 1998, Corpus, 251 p.   

    Frédéric Rouvillois, L'invention du progrès: aux origines de la pensée totalitaire, 1680-1730, Éd. Kimé, 1996, Philosophie, épistémologie, 487 p.   

    Frédéric Rouvillois, L'Idée du progrès à l'aube des lumières, Paris 2, 1988, 224 p. 

  • Frédéric Rouvillois, « Comment naissent les monstres : l'arrêt Costa et le principe de primauté du droit européen », Mélanges Anne Marie Le Pourhiet, Presses universitaires de Rennes, 2023 

    Frédéric Rouvillois, « Alfred Naquet, la république radicale et la théorisation du régime d'assemblée », in Allorant, Pierre (dir.), Les Dix décisives, 1869-1879, Presses universitaires de Rennes, 2022, pp. 135-148 

    Frédéric Rouvillois, « Le Président et ses présidents », in d'Onorio, Joël-Benoît (dir.), René Coty : le sage de la République, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2022, pp. 181--210 

    Frédéric Rouvillois, « Réflexions sur le référendum révocatoire », Spicilegium Juris politici. Mélanges offerts à Philippe Lauvaux, Éditions Panthéon-Assas, 2021, pp. 865-880 

    Frédéric Rouvillois, « Maurice Duverger, Homme de Gauche », in Bourmaud, Daniel (dir.), Maurice Duverger, l'héritage Résistant d'un Mal Aimé, Classiques Garnier, 2021, pp. 41--61 

    Frédéric Rouvillois, « Les trois visages de Chateaubriand », in Buisson, Jean-Christophe ; Tabard, Guillaume (dir.), Les grandes figures de la droite, De la Révolution française à nos jours, Perrin, 2020, pp. 87-102 

    Frédéric Rouvillois, « La révolution de la durée », in Rouvillois, Frédéric (dir.), La Révolution de 1958, Cerf, 2019, pp. 209-220 

    Frédéric Rouvillois, « Les Périer et la construction d'un conservatisme Français », in Laquièze, Alain (dir.), Les Perier, une famille au service de l'État, Cerf, 2019, pp. 51--77 

    Frédéric Rouvillois, « Les libertés sous De Gaulle », in Xavier Bioy, Alain Laquièze, Thierry Rambaud, Frédéric Rouvillois (dir.), Le Président de la Ve République et les libertés, CNRS Éditions, 2019, pp. 63-79 

    Frédéric Rouvillois, « Football », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 463-467 

    Frédéric Rouvillois, « Chateaubriand, De Buonaparte et des bourbons », La droite la gauche, les grands textes, Le Point Références, 2018 

    Frédéric Rouvillois, « Le laboratoire et la forteresse », in Rouvillois, F. (dir.), Les Micro Etats au XXIème siècle, 2017, pp. 209--228 

    Frédéric Rouvillois, « J'ai cru longtemps l'histoire chose sérieuse », in Némo, Philippe (dir.), De Boeck supérieur, 2017, pp. 55--70 

    Frédéric Rouvillois, « L'abbé de Saint-Pierre, de la contestation totale à la reconstruction totalitaire », in Bougy, Catherine and Poirey, Sophie (dir.), Images de la contestation du pouvoir dans le monde normand (xe-xviiie siècle), Presses universitaires de Caen, 2017, pp. 311--323 

    Frédéric Rouvillois, « Droit et progrès à l'aube des Lumières », in Bonin, Pierre (dir.), À la croisée des temps, approche d'histoire politique, Juridique et sociale, Presses universitaires de Rennes, 2016, pp. 181--192 

    Frédéric Rouvillois, « La constitution de la république de Tunisie du 27 janvier 2014 », in Boutin, C. (dir.), Les constitutions arabes, Karthala, 2016, pp. 297--307 

    Frédéric Rouvillois, « Ci-devant : l'institution de l'oubli à l'époque révolutionnaire », Mélanges offerts au Professeur Jean-Louis Harouel, Éditions Panthéon-Assas, 2015, pp. 215--228 

    Frédéric Rouvillois, « Le temps de la réforme », Mélanges offerts au Professeur Jean-Pierre Machelon, LexisNexis / CMH, 2015, pp. 1015--1028 

    Frédéric Rouvillois, « Les libertés fondamentales », in de Cara, Jean-Yves ; Saint-Prot, Charles (dir.), L'évolution constitutionnelle de l'Egypte, Karthala, 2014, pp. 77-98 

    Frédéric Rouvillois, « Monarchie et consensus », in Saint-Prot, Christian (dir.), L'exception marocaine, Ellipses, 2013, pp. 34--50 

    Frédéric Rouvillois, « Réflexions sur la monarchie démocratique à la marocaine », La nouvelle constitution du Maroc, Etudes sélectionnées, REMALD, 2013, pp. 77--92 

    Frédéric Rouvillois, « Le Pen : une théorie pure de la démocratie ? », in Esposito, M.-C. (dir.), Populismes, l'envers de la démocratie, Vendémiaire, 2012, pp. 109--120 

    Frédéric Rouvillois, « L'envers du croquant », Paysans du Périgord en révolte, XVIIème-XXème siècle, 2012, pp. 70--75 

    Frédéric Rouvillois, « Réflexion sur la notion d'Etat exemplaire », in Degoffe, Michel (dir.), La privatisation de l'État, CNRS Editions, 2012, pp. 277--290 

    Frédéric Rouvillois, « Philosophie de la RGPP », in Rouvillois, Frédéric (dir.), L'Etat optimal, La Documentation française, 2012, pp. 11--42 

    Frédéric Rouvillois, « Les règles relatives à la révision dans la Constitution marocaine de 2011 », CEI, La Constitution marocaine de 2011, Analyses et commentaires, LGDJ, 2012, pp. 345--368 

    Frédéric Rouvillois, « Trois bonnes raisons de préférer l'élection du Président au suffrage universel direct », in Le Pourhiet, Anne-Marie (dir.), La désignation du chef de l'Etat, regards croisés, Fondation Varenne, 2012, pp. 205--216 

    Frédéric Rouvillois, « Les déclarations ambiguës, ou comment il ne faut pas tenter de garantir les droits », in Machelon, Jean-Pierre (dir.), L'enjeu du dialogue des civilisations, Karthala, 2010, pp. 35--45 

    Frédéric Rouvillois, « La régionalisation marocaine et les modèles étrangers », in Bouachik, Ahmed (dir.), Vers un modèle marocain de régionalisation - État, territoire et développement dans un pays émergent, CNRS Editions, 2010, pp. 47--62 

    Frédéric Rouvillois, « Parachever la construction de l'Etat de droit », in Jean-Yves de Cara (dir.), Le Maroc en marche, CNRS Editions, 2009, pp. 56-63 

    Frédéric Rouvillois, « Alibert maurrassien ? », in Cotillon, J. (dir.), Raphaël Alibert, Economica, 2009, pp. 97--120 

    Frédéric Rouvillois, « Saint-Just fasciste », Le livre noir de la Révolution française, Cerf, 2008, pp. 283--312 

    Frédéric Rouvillois, « Judiciarisation de la société : entrée en matière », in Rouvillois, Frédéric (dir.), La société au risque de la judiciarisation, Litec, 2008, pp. 5--35 

    Frédéric Rouvillois, « Modernité de la représentation proportionnelle », in Fabry, E. (dir.), Plus de proportionnelle pour mieux représenter la société civile, Fondation pour l'innovation politique, 2007, pp. 86--106 

    Frédéric Rouvillois, « La Ve République : un coup d'Etat de tous les jours ? », in Rouvillois, Frédéric and Boutin, Christophe (dir.), Le coup d'Etat, F.-X. de Guibert, 2007, pp. 191--214 

    Frédéric Rouvillois, « Construction d'une énigme : la souveraineté nationale appartient au peuple », in Maillard, Dominique (dir.), Les évolutions de la souveraineté, Montchrestien, 2007, pp. 51--67 

    Frédéric Rouvillois, « Une méthode innovante mais défaillante », in Rouvillois, F. (dir.), Le modèle juridique français est-il un obstacle au développement économique, Dalloz, 2005, pp. 15--23 

    Frédéric Rouvillois, « "Il ne faut point de partis dans un Etat libre" : le discours antipartisan sous la Révolution, 1789-1799 », in F. Rouvillois, C.Boutin (dir.), Partis politiques et démocratie, F.-X. de Guibert, 2005, pp. 11--49 

    Frédéric Rouvillois, « Le contrôle de constitutionnalité du traité : le double jeu du Conseil constitutionnel », in Gohin, Olivier (dir.), La nouvelle Union européenne, F.-X de Guibert, 2005, pp. 17--29 

    Frédéric Rouvillois, « Un fédéralisme réactionnaire », in Rouvillois, Frédéric ; Boutin, Christophe (dir.), Décentraliser en France, F.-X. de Guibert, 2003, pp. 109-138 

    Frédéric Rouvillois, « La monarchie républicaine, synthèse historique et solutions constitutionnelles », De Gaulle et la nation, F-X de Guibert, 2002, pp. 73--84 

    Frédéric Rouvillois, « Pierre Boutang et la Vème république », Dossier H Pierre Boutang, L'Age d'homme, 2002, pp. 138--144 

    Frédéric Rouvillois, « Les idéologies de l'abstention », in F. Rouvillois, C.Boutin (dir.), L'abstention électorale, apaisement ou épuisement ?, F.-X. de Guibert, 2002, pp. 97--112 

    Frédéric Rouvillois, « La cohabitation et l’accélération de l’histoire », in Rouvillois, Frédéric (dir.), La cohabitation, fin de la République ?, François-Xavier de Guibert, 2001, pp. 11-20 

    Frédéric Rouvillois, « Utopie et totalitarisme », in R. Schaer, L.Tower Sargent (dir.), Utopie. La quête de la société idéale en Occident, BNF/Fayard, 2000, pp. 316--327 

    Frédéric Rouvillois, « Les grands principes de la réforme constitutionnelle de 1958 », Michel Debré et la Constitution de la Ve République, Association des amis de Michel Debré, 1999 

    Frédéric Rouvillois, « Les droits fondamentaux dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel (1995- 1996) », in Lebreton, Gilles (dir.), Les Droits fondamentaux de la personne humaine, L'Harmattan, 1998, pp. 7--21 

  • Frédéric Rouvillois, préfacier , L'utopie, Flammarion, 2013, Corpus, 252 p.  

    La 4e de couverture indique : "À l'origine du mot utopie, il y a un nom propre, provenant du titre d'un petit livre publié en 1516 par l'humaniste anglais Thomas More : Utopia, l'Utopie, est une île lointaine, dont un voyageur qui l'a visitée rapporte à l'auteur la merveilleuse ordonnance et la félicité... Description d'une cité idéale où tout serait parfaitement réglé pour le bonheur commun, l'utopie, de More à H.G. Wells en passant par le comte de Saint-Simon ou Charles Fourier, proclame l'importance décisive de l'éducation et du travail, par lesquels adviendra l'Homme nouveau. Mais elle manifeste aussi le projet d'une rationalisation totale du pouvoir, marquée par l'omniprésence de la loi, intangible et impersonnelle. C'est que la quête d'émancipation collective implique un contrôle de chaque instant sur les individus : de l'utopie au totalitarisme, il n'y a qu'un pas... Rêve de perfection politique, l'utopie poussée au terme de sa logique n'est autre que le mauvais génie de la modernité."

  • Frédéric Rouvillois, « La Conférence sur l'avenir de l'Europe, ou les faux-semblants de la démocratie participative », Revue Politique et Parlementaire, 2022, n°1104, pp. 235-243 

    Frédéric Rouvillois, « Remplacer les politiques par les experts ? », Revue Politique et Parlementaire, 2022, n°1103, p. 112 

    Frédéric Rouvillois, « Un ver qui creuse des rides noires sur vos fronts : imagination et utopie », Revue Politique et Parlementaire, 2022, n°1102, p. 99 

    Frédéric Rouvillois, « Ecclésiologie et utopie », Société, droit et religion, 2020, n°1, pp. 103-118 

    Frédéric Rouvillois, « Les marges de manoeuvre de l'acheteur public », Revue française de droit administratif, 2019, n°06, p. 1050   

    Frédéric Rouvillois, « Le paradoxe de la jurisprudence sur les vices du consentement dans les marchés publics », Actualité juridique Droit administratif, 2018, n°33, p. 1904   

    Frédéric Rouvillois, « La Constitution de la Ve République va-t-elle redevenir monarchique ? », ENA Hors les murs, magazine des anciens élèves de l'ENA, 2018, n°484, p. 50 

    Frédéric Rouvillois, « Retour sur la ristourne », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2018, pp. 109-111 

    Frédéric Rouvillois, « Le parlementaire bien tempéré », ENA Hors les murs, magazine des anciens élèves de l'ENA, 2015, n°449, p. 25 

    Frédéric Rouvillois, « Le printemps des juridictions constitutionnelles », Maghreb-Machrek, 2015, n°223, pp. 99-111 

    Frédéric Rouvillois, « Les quasi-abdications d'un quasi-monarque », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2015, pp. 31-40 

    Frédéric Rouvillois, « Les projets judiciaires de la résistance », Historia, 2014, pp. 52-55 

    Frédéric Rouvillois, « La culture comme objet politique », Le Mouvement des idées, 2013, n°5, pp. 63-70   

    Frédéric Rouvillois, « L'Exception marocaine », Le Mouvement des idées, 2011, n°1, pp. 95-104 

    Frédéric Rouvillois, « Lobbying : la nouvelle donne constitutionnelle », Recueil Dalloz, 2010, n°05, p. 277   

    Frédéric Rouvillois, « Mieux qu'un baillon, la langue de bois », Magazine littéraire (Le), 2009, n°492, pp. 86-88 

    Frédéric Rouvillois, « La forme d'une Constitution », Politeia , 2009, pp. 291-296 

    Frédéric Rouvillois, « 50 ans de Ve République, ou pourquoi la révision était superflue », ENA Hors les murs, magazine des anciens élèves de l'ENA, 2008, n°385, p. 23 

    Frédéric Rouvillois, « La notion de dangerosité devant le Conseil constitutionnel », Recueil Dalloz, 2006, n°14, pp. 966-970   

    Frédéric Rouvillois, « Retour sur la non-saisine du Conseil constitutionnel », Actualité juridique Droit administratif, 2006, n°09, p. 457   

    Frédéric Rouvillois, « L'avenir des institutions et la responsabilité du Président », La Lettre de la Fondation pour l’innovation politique, 2006, n°22, pp. 10-11 

    Frédéric Rouvillois, « L'Europe entre fédéralisme et démocratie », ENA Hors les murs, magazine des anciens élèves de l'ENA, 2004 

    Frédéric Rouvillois, « En arrière, vers la VIe République ? », ENA Hors les murs, magazine des anciens élèves de l'ENA, 2004, n°339, p. 15 

    Frédéric Rouvillois, « Destins de l'utopie fédéraliste », Cités : Philosophie, politique, Histoire, 2003, n°13, pp. 87-100 

    Frédéric Rouvillois, « Sur le statut pénal du chef de l'État », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2003, pp. 95-103 

    Frédéric Rouvillois, « La VIe République et le mythe du régime présidentiel », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2002, pp. 139-156 

    Frédéric Rouvillois, « Michel Debré et le contrôle de constitutionnalité », Revue française de droit constitutionnel, 2001, n°46, pp. 227-235 

    Frédéric Rouvillois, « Les crimes de l'imagination », Revue des Deux Mondes, 2000, pp. 81-86 

    Frédéric Rouvillois, « Michel Debré et le modèle parlementaire britannique », Revue Française d'Histoire des Idées Politiques, 2000, n°12, pp. 347-366 

    Frédéric Rouvillois, « Des Etats Généraux au Parlement républicain, des continuités conflictuelles », Revue de Politique française, 2000, n°4, pp. 132-142 

    Frédéric Rouvillois, « Se choisir un modèle : Michel Debré et le modèle parlementaire britannique en 1958 », Revue Française d'Histoire des Idées Politiques, 2000, n°12, pp. 347-366 

    Frédéric Rouvillois, « Les modèles étrangers dans la Constitution du 4 octobre 1958 », Revue juridique d'Auvergne, 1998, pp. 47-80 

    Frédéric Rouvillois, « Heurts et malheurs d'un principe: le vote personnel des députés », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 1998, pp. 781-815 

    Frédéric Rouvillois, « L'annulation d'un décret déclarant d'utilité publique la construction d'une autoroute », Revue française de droit administratif, 1997, n°04, p. 748   

    Frédéric Rouvillois, « Note sous CE, Assemblée, 20 décembre 1995, Mme Vedel et M. Jannot », Les Petites Affiches, 1996, pp. 25-28 

    Frédéric Rouvillois, « Les effets de la conclusion du contrat sur la procédure de l'article L. 22 », Les Petites Affiches, 1996, pp. 19-23 

    Frédéric Rouvillois, « Droit de propriété et exigence d'une protection de l'environnement », Les Petites Affiches, 1995, pp. 31--34 

    Frédéric Rouvillois, « Le raisonnement finaliste du juge administratif », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 1990, pp. 1817-1857 

  • Frédéric Rouvillois, « Âge d'or », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Editions du Cerf, 2022, pp. 46-50 

    Frédéric Rouvillois, « Bien-être », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Editions du Cerf, 2022, pp. 151-155 

    Frédéric Rouvillois, « Californie », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Editions du Cerf, 2022, pp. 175-180 

    Frédéric Rouvillois, « Conflits (disparition des) », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Editions du Cerf, 2022, pp. 257-262 

    Frédéric Rouvillois, « Esperanto », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Editions du Cerf, 2022, pp. 406-411 

    Frédéric Rouvillois, « Féminisme (origines du) », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Editions du Cerf, 2022, pp. 435-439 

    Frédéric Rouvillois, « Joachim de Flore », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Editions du Cerf, 2022, pp. 455-458 

    Frédéric Rouvillois, « Fontenelle », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Editions du Cerf, 2022, pp. 458-461 

    Frédéric Rouvillois, « Fraternité », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Editions du Cerf, 2022, pp. 469-473 

    Frédéric Rouvillois, « Jeunesse », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Editions du Cerf, 2022, pp. 583-589 

    Frédéric Rouvillois, « Lumières », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Editions du Cerf, 2022, pp. 640-645 

    Frédéric Rouvillois, « Macronisme », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Editions du Cerf, 2022, pp. 647-652 

    Frédéric Rouvillois, « Nouveaux optimistes », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Editions du Cerf, 2022, pp. 776-780 

    Frédéric Rouvillois, « Obscurantisme », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Editions du Cerf, 2022, pp. 802-806 

    Frédéric Rouvillois, « Perfectibilité », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Editions du Cerf, 2022, pp. 850-854 

    Frédéric Rouvillois, « Saint-Simonisme », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Editions du Cerf, 2022, pp. 980-985 

    Frédéric Rouvillois, « Socinianisme », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Editions du Cerf, 2022, pp. 1010-1015 

    Frédéric Rouvillois, « Uchronie », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Editions du Cerf, 2022, pp. 1083-1088 

    Frédéric Rouvillois, « Utopie », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Editions du Cerf, 2022, pp. 1112-1116 

    Frédéric Rouvillois, « Babeuf, Babouvisme », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 131-135 

    Frédéric Rouvillois, « Bruant (Aristide) », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 181-184 

    Frédéric Rouvillois, « Conservatisme », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 265-269 

    Frédéric Rouvillois, « Débraillé », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 300-305 

    Frédéric Rouvillois, « Démagogie », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 314-318 

    Frédéric Rouvillois, « Droite/gauche », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 375-381 

    Frédéric Rouvillois, « Duterte (Rodrigo) », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 387-391 

    Frédéric Rouvillois, « Egalité, égalitarisme », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 401-405 

    Frédéric Rouvillois, « Femmes », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 446-451 

    Frédéric Rouvillois, « Grand homme », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 520-524 

    Frédéric Rouvillois, « Kaczinski (Lech et Jaroslaw) », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 609-612 

    Frédéric Rouvillois, « Lamenais (Félicité de) », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 621-625 

    Frédéric Rouvillois, « L'Ami du peuple », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 625-627 

    Frédéric Rouvillois, « Le Pen (Marine) », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 642-645 

    Frédéric Rouvillois, « Lumières », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 663-667 

    Frédéric Rouvillois, « Mélenchon (Jean-Luc) », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 687-689 

    Frédéric Rouvillois, « Michelet (Jules) », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 696-699 

    Frédéric Rouvillois, « Morès (Marquis de) », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 713-715 

    Frédéric Rouvillois, « Popularisme », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 833-836 

    Frédéric Rouvillois, « Recall, Rappel », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 910-914 

    Frédéric Rouvillois, « Référendum révocatoire », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 924-928 

    Frédéric Rouvillois, « Rienzo (Cola di) », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 963-965 

    Frédéric Rouvillois, « Salvini (Matteo) », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 989-991 

    Frédéric Rouvillois, « Suffrage universel », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 1035-1040 

    Frédéric Rouvillois, « Tsipras (Alexis) », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 1091-1094 

    Frédéric Rouvillois, « Vertu », in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 1107-1111 

    Frédéric Rouvillois, Olivier Dard, Christophe Boutin, Joël Hautebert, « Notice "Edmund Burke" », Le dictionnaire du conservatisme, Cerf, 2017 

    Frédéric Rouvillois, Olivier Dard, Christophe Boutin, Joël Hautebert, « Notice "Conservatisme" », Le dictionnaire du conservatisme, Cerf, 2017 

    Frédéric Rouvillois, Olivier Dard, Christophe Boutin, Joël Hautebert, « Notice "MacIntyre" », Le dictionnaire du conservatisme, Cerf, 2017 

  • Frédéric Rouvillois, « 1974 -2024 : 50 ans de saisine parlementaire du Conseil constitutionnel », le 17 octobre 2024  

    Colloque organisé par la Commission des lois du Sénat et le Centre Maurice Hauriou de la faculté de droit, d’économie et de gestion de l’université Paris Cité.

    Frédéric Rouvillois, « La crise de la démocratie parlementaire », le 21 mars 2024  

    Colloque organisé pour le CMH, Université Paris-Cité par Alain Laquièze, Eric Peuchot et Jean-Félix de Bujadoux

    Frédéric Rouvillois, « Hommage au professeur Patrick Rambaud », le 30 septembre 2022  

    Organisé par le Centre Maurice Hauriou, sous la responsabilité des professeurs Jean-Pierre Machelon, Jean-Yves de Cara et Thierry Rambaud

    Frédéric Rouvillois, « Une question (purement) politique ? Sur le glissement de gauche à droite », Contre le gouvernement des juges ?, Malakoff, le 16 décembre 2021  

    Organisé par l'Université de Paris (Paris 5) et le Centre Maurice Hauriou sous la direction scientifique de B. Daugeron, F. Rouvillois et Ch. Boutin.

    Frédéric Rouvillois, « La république radicale selon Alfred Naquet », La décennie décisive : 1869-1879, Orléans, le 02 septembre 2019  

    Organisé par le par le CHPP (Comité d’histoire parlementaire et politique) et le laboratoire POLEN-CEPOC -Université d’Orléans, avec le soutien du Sénat, du Conseil d’État, du LabEx EHNE, du CEMMC - Univ.de Bordeaux et du Centre Maurice Hauriou

    Frédéric Rouvillois, « Les Perier et les autres dynasties du xixe siècle, une famille dans le siècle », Les Perier, une famille au service de l'Etat, Paris, le 16 mai 2019  

    Colloque organisé par le Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public EA 1515 et le CREDESPO de l’Université de Bourgogne.

    Frédéric Rouvillois, « L’institution monarchique : passé, permanence et avenir », L'institution monarchique : passé, permanence et avenir, Rennes, le 08 avril 2019  

    Sous la responsabilité scientifique de Franck Bouscau, Professeur à l’Université de Rennes 1, ce colloque se tiendra le lundi 8 avril 2019 à la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Rennes 1

    Frédéric Rouvillois, « L'élection suffit-elle à fonder la légitimité politique ? », l'élection suffit-elle à fonder la légitimité politique ?, Paris, le 08 février 2019 

    Frédéric Rouvillois, « L’administration locale au Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie) », L’administration locale au Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie), Paris, le 10 janvier 2019  

    Colloque international organisé par le Centre Maurice Hauriou CMH EA 1515, l’Université de Rouen-Normandie, le CUREJ 4703 - Centre universitaire rouennais d’études juridiques et l'Institut du Monde Arabe

    Frédéric Rouvillois, « La révolution de 1958 », La révolution de 1958, Paris, le 22 novembre 2018  

    Organisé par le Centre Maurice Hauriou EA 1515, sous la direction du Pr Frédéric Rouvillois

    Frédéric Rouvillois, « La République, une construction mythologique », La République, une construction mythologique, Saint-Etienne, le 16 juin 2017  

    Séminaire général du CERCRID (UMR 5137)

    Frédéric Rouvillois, « Duverger revisité : regards critiques sur l’œuvre scientifique », Duverger revisité : regards critiques sur l’œuvre scientifique, Pessac, le 08 juin 2017  

    Organisé par l’Institut de Recherche Montesquieu (Université de Bordeaux), en partenariat avec Le Centre Maurice Hauriou (Université Paris Descartes) et la Maison des Sciences de l’Homme Aquitaine

    Frédéric Rouvillois, « La désignation du Chef de l'Etat », le 31 mai 2012 

    Frédéric Rouvillois, « Des usages du temps : approches d’histoire juridique, politique et sociale », le 21 mai 2012 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Mohamed Alssadek, Notion et pratique de la démocratie en Libye sous l'ère Khadafi, thèse soutenue en 2023 à Université Paris Cité, membres du jury : Malik Boumediene (Rapp.), Pauline Vidal-Delplanque (Rapp.), Christophe Boutin et Sylvie Ciabrini  

    La démocratie est un mot grec étymologiquement composé de deux mots : peuple et pouvoir. Depuis l'émergence du terme, sa définition a pu varier mais globalement, la plupart des politologues et philosophes actuels le définissent comme un mode de gouvernement lié à l'état de droit et aux libertés fondamentales. La démocratie est définie par les Nations Unies et par les organisations internationales comme étant un ensemble de Valeurs Universelles.Toutefois , ce n'est pas la démocratie que choisit la Libye, lorsqu'elle devient indépendante en 1951 : elle opte alors pour un régime monarchique, sous forme fédérale, héréditaire - le Roi en étant Mohammad Idris al-Senussi comme le stipulait la constitution rédigée avec la forte implication d'Adrian Pelt en tant que représentant des Nations Unies en Libye. Cette Constitution prévoyait également un Parlement composé de deux chambres, et assurer la séparation des pouvoirs. En 1963 , la Constitution est amendée pour que la Libye devienne un État unifié. En septembre 1969, un groupe de jeunes officiers dirigé par Mouammar Kadhafi s'empare du pouvoir, déclare la chute de la monarchie et proclame la naissance de la République Arabe Libyenne. La chute de la Monarchie est alors suivie par la chute des institutions constitutionnelles; le Roi est remplacé par un Conseil de Commandement Révolutionnaire (CCR) ; et de l'Union socialiste arabe, et l'application de l'idéologie nassérisme jusqu'à ce que ce que l'on appelle la Révolution culturelle ait lieu en avril 1973. Le Conseil abandonne toutes les lois et les remplace par le (Coran). Le 2 mars 1977, un nouveau régime unique en son genre est adopté. Kadhafi a rédigé son «Livre vert » , où il expose sa « Troisième Théorie Universelle », qui donne le pouvoir au peuple. La Libye est alors officiellement nommée « État de la Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire Socialiste ».Sur le plan théorique, cette idéologie combine un ensemble de critiques du système communiste aussi bien que du libéralisme avec une critique du système représentatif par les parlements, les gouvernements, la constitution, les référendums, les partis et la classe politique. Kadhafi propose une solution alternative: une démocratie directe à travers les congrès populaires, les comités populaires, les syndicats et les associations professionnelles, qui sont des outils basés sur l'unité du pouvoir, où tout citoyen de plus de dix-huit ans devient automatiquement membre des congrès. Mais du point de vue pratique, il s'agit également d'un régime représentatif: le processus de nomination des hauts fonctionnaires et le processus législatif ne se déroulent pas de manière directe. Le taux de participation est faible par rapport à la population et on observe une absence de renouvellement des élites. La situation en Libye s'est poursuivie ainsi jusqu'en 2003, sous le nom de « Phase des Réformes » et le programme « Libye de demain» , un projet dirigé par Saïf Al-Islam Kadhafi, fils de Mouammar Kadhafi, a été mis en oeuvre. Le développement, la libération des prisonniers politiques et la rédaction d'une nouvelle constitution ont été perturbés par le déclenchement de la guerre civile en 2011. La situation s'est aggravée ; le pouvoir et l'influence des milices et des groupes terroristes ont grandi et ont gâché le processus de transition démocratique. En conséquence : la Libye n'a jamais connu de véritable démocratie, ni à l'époque de la Monarchie, ni à l'époque de Kadhafi, ni au cours de la dernière décennie.

    Soumaya Dadi, La Constitution marocaine du 29 juillet 2011 : rénovation institutionnelle et promotion des libertés, thèse soutenue en 2014 à Paris 5, membres du jury : Christophe Boutin (Rapp.), Mohammed Amine Benabdallah (Rapp.), Charles Saint-Prot  

    D’une portée inédite dans le voisinage maghrébin et arabe, à un moment crucial de l’évolution du monde arabo-musulman, la réforme constitutionnelle globale annoncée par SM le Roi Mohammed VI à la nation le 9 mars 2011, constitue l’aboutissement d’un processus de réformes économiques, politiques et sociales entamé depuis la fin des années 90. Fruit d’une démarche participative inédite dans l’histoire du Maroc, la constitution adoptée par référendum trois ans auparavant a jeté les bases d’une nouvelle phase dans le processus de consolidation d’un modèle démocratique marocain. Cette démarche, a été saluée par l’ensemble de la communauté internationale, l’estimant un pas important dans le développement politique en cours au Maroc, et une preuve significative de l’engagement de toutes les forces vives de la nation au projet de société porté par la nouvelle loi fondamentale. La nouvelle constitution est basée sur plusieurs fondements majeurs, qui concernent la séparation et l’équilibre des pouvoirs, la consolidation de l’Etat de droit, l’élargissement du champ des libertés individuelles et collectives, le renforcement du système des droits de l’Homme. Elle consacre pour la première fois, la reconnaissance de la composante culturelle amazighe, la volonté d’ériger la justice en un pouvoir indépendant. Elle prévoit également le renforcement du statut du premier ministre qui devient chef du gouvernement, la mise en place et la constitutionnalisation des instances en charge de promotion des droits de l’Homme et de la bonne gouvernance. En dehors de ces grands sujets, la nouvelle loi est riche de plusieurs dispositions qui touchent aux fondements de la société marocaine et à son insertion dans le concert des pays modernes et démocratiques. Elle ouvre de nouvelles perspectives, et va au-delà des aspirations exprimées, il s’agit d’une véritable révolution dans la vie politique du pays et un point de départ d’une ère nouvelle. Ce travail vise à montrer que la présente réforme n’est pas conjoncturelle ou due à un facteur unique, ce formidable sursaut de réforme n’est guère une affaire de circonstance, appelée désormais printemps arabe. Cette évolution constitutionnelle qui s’inscrit dans la stabilité du régime, semble démontrer sa maturité politique à travers son choix de mettre en œuvre de nouveaux mécanismes. Il s’agit donc d’un contexte institutionnel nouveau mais qui a pour objectif essentiel de consolider tous les acquis démocratiques qui ont été concrétisé tout au long de l’histoire contemporaine du Maroc et que nous nous proposons d’étudier. La nouvelle loi vient confirmer une fois encore l’exception du modèle marocain et son caractère singulier qui s’articule notamment autour d’une scène politique active et dynamique, puisant sa force d’une monarchie constitutionnelle, vieille de plusieurs siècles. Son exception est en fait un particularisme, une singularité due à la nature monarchique du régime et aux spécificités propres du Royaume, qui font que le changement ne s’opère pas par les mêmes canaux et ne s’exprime pas de la même façon.

    Nicolas Gardères, Les origines et modèles de la Constitution russe de 1993, thèse soutenue en 2013 à Paris 5 sous la direction de Michel de Guillenchmidt, membres du jury : Christophe Boutin (Rapp.), Jean-Pierre Massias (Rapp.), Pierre-Xavier Boyer  

    L’objet de cette thèse est de replacer la Constitution de la Fédération de Russie, adoptée par référendum le 12 décembre 1993, dans ses différents contextes de production. En effet, ce texte juridique est à la fois le produit d’une Histoire courte et d’une Histoire longue, d’un conflit intra-élite et d’une somme de représentations héritées des périodes précédentes et reconstruites à la fin des années 80 et au début des années 90. Ainsi, il ne semblait pas suffisamment pertinent de limiter notre étude au processus rédactionnel proprement dit, entamé à l’été 1990. Nous avons pris le parti de tenter de reconstituer ce que pouvait être l’« épistémè », les représentations politico-juridiques, des acteurs ayant joué un rôle décisif dans la discussion de la Constitution. Ce parti nécessitait de retracer les occurrences les plus significatives de l’Histoire du droit et des institutions en Russie tsariste et en Union Soviétique. Cette démarche fait l’objet de la première partie de la Thèse, « La Péréstroïka comme réceptacle, révolution et modèle ». Il ressort de l’analyse que malgré la présence de traditions intellectuelles libérales et d’institutions proto-parlementaires, la tradition dominante, et acceptée comme telle par les rédacteurs de la Constitution russe, est largement antijuridique et autoritaire. C’est dans ce contexte que les acteurs de la Ière République russe ont cherché à puiser dans les modèles étrangers (américain et français en particulier) et les modèles théoriques du Droit constitutionnel (régime parlementaire et régime présidentiel) pour créer le nouvel agencement institutionnel. La seconde partie de la thèse, « Le processus de rédaction de la Constitution de 1993 », porte sur l’Histoire courte, c’est-à-dire sur les années 1990-1993 qui ont vu s’affronter deux camps, tant sur le plan politique que constitutionnel. Le camp du Congrès des députés du peuple emmené par son Président Rouslan Khasboulatov défendait un projet permettant d’assurer la domination du Parlement, alors que le camp du Président de la Fédération, emmené par Boris Eltsine, cherchait à imposer un projet assurant à la présidence une position dominante. De part et d’autre, les modèles empiriques et théoriques du Droit constitutionnel furent instrumentalisés et largement trahis. Entre ces deux camps, la Commission constitutionnelle crée au sein du Congrès des députés du peuple cherchait, à travers ses différents projets, à trouver un agencement équilibré nourri des expériences étrangères et de la science du Droit constitutionnel. Le camp de la présidence réussit finalement à faire prévaloir ses vues, dans le cadre d’une Conférence constitutionnelle organisée en juin 1993, mais surtout par sa victoire politique sur le camp du Congrès suite à la crise d’octobre 1993. Le texte adopté par référendum le 12 décembre 1993, très favorable à la Présidence, peut être considéré comme l’héritier de ce conflit, mais également en partie comme l’héritier des traditions politiques russes et soviétiques.

    Ali Bouterfas, Les idées et la pratique constitutionnelle de Hassan II, thèse soutenue en 2010 à Paris 5  

    L'objet de cette recherche porte sur la formulation des idées constitutionnelles de Hassan II, présentées d'une part de façon implicite, à travers l'héritage immédiat, qui sous-tend un contexte idéologique, religieux et historico-politique, et d'autre part d'une façon plus explicite par un ensemble de discours de nature programmatique, dans lesquels il est possible d'extraire des principes juridiques et des normes de droit constitutionnel. Nous avons tenté de démontrer dans un premier temps la complexité de la relation entre le Souverain Hassan II et le poids des conventions issues des normes coraniques d'organisation du pouvoir politique, et des modes de dévolution du pouvoir royal, ainsi que l'importance du rôle de son Prédécesseur, Mohammed V, dans la formulation préliminaire de la problématique du pouvoir royal face aux partis nés dans le contexte de l'indépendance du Maroc. La conceptualisation des idées hassaniennes sur la constitution est aussi tributaire de sa formation intellectuelle acquise en droit public français, et dont il tirera ses premiers repères pour introduire en terre marocaine, les exigences d'une réorientation de la destinée politique du pays en direction de la création d'un Etat-nation de droit, d'essence occidentale. Nous avons ainsi pu décrypter à travers un appareû de discours des idées concernant d'une part l'idéologie sous-jacente du pouvoir royal face aux institutions d'un Etat moderne, incarnée dans une certaine vision de la démocratie; puis les diverses vues de Hassan II s'agissant de la théorie de la séparation des pouvoirs, de son mode de dévolution constitutionnalisé, et de la place des divers organes de pouvoir dans l'Etat. L'analyse des différentes constitutions de 1962 à 1996 et de leur pratique par le souverain chérifien a aussi permis de dégager de façon synchronique l'approche par Hassan II de la constitutionnalisation progressive du pouvoir royal face aux revendications des partis de la Koutla nationale puis démocratique, en soulevant les questions pertinentes concernant les réformes parlementaires, et de la fonction gouvernementale. En définitive, les idées constitutionnelles de Hassan II ont mûri jusqu'à instituer une forme originale d'organisation du pouvoir, alliant des traits spécifiques de la tradition chérifienne et alaouite, à une réinterprétation du rôle de l'Etat et de ses organes de pouvoir dans une architecture juridique ou prime l'institution royale.

    Hicham Ouriemchi, L'équilibre des pouvoirs à la lumière de l'installation du conseil constitutionnel , thèse soutenue en 2009 à Rouen  

    Dans un système politique qui s'est construit progressivement autour de la personne du roi et d'une notion centrale qui est l'allégeance ; dans une période où le système, donc le monarque, décide de s'engager dans un processus de libéralisation et d'évolution vers plus d'équilibre des pouvoirs ; quel rôle peut jouer un Conseil constitutionnel créé justement dans cet élan de démocratisation ? Remplaçant la Chambre constitutionnelle de la Cour suprême dans une tendance affichée de rapprochement avec le modèle juridictionnel (et plus globalement juridique) français, la nouvelle institution était invitée à contribuer au développement d'une jurisprudence constitutionnelle propre au pays et à accompagner ainsi de la meileure des façons l'évolution du Maroc vers une garantie constitutionnelle des droits et des libertés. Présentant les différents modèles de justice constitutionnelle qui pouvaient emporter le choix du constitutant marocain, la présente thèse propose une lecture de l'organisation et du fonctionnement de la jeune institution dans une dynamique comparative avec le modèle français qui lui a servi de référence. L'activité assez riche du Conseil constitutionnel marocain en matière d'élections et dans les matières qui nécessitent une saisine obligatoire, consacre l'institution en tant que régulateur des pouvoirs publics : mission initiale de son modèle d'inspiration. La rareté remarquable de la jurisprudence du Conseil concernant les lois ordinaires mobilise, en revanche, une reflexion sur les raisons de cette situation et sur les possibles réglages à apporter au dispositif en place, mais aussi sur l'opportunité de telles rectifications.

    Grégory Houillon, Le lobbying en droit public, thèse soutenue en 2008 à Paris 5  

    Le lobbying consiste pour un intérêt privé à solliciter la protection de la souveraineté étatique. Il entretient à ce titre un rapport étroit avec les institutions et les organes chargés d’élaborer la règle de droit dans l’intérêt public ou général. La légitimité de son exercice, et partant, sa reconnaissance juridique dépend donc de la conception de la souveraineté et du mode de détermination de l’intérêt public qui prévaut dans un Etat donné. Dans les droits nord-américains prévaut une conception utilitariste de l’intérêt public, qui se détermine à partir des intérêts particuliers. Dans cette conception de la souverainete, la reconnaissance du lobbying s’est alors avérée légitime et nécessaire. En conséquence, le lobbying est non seulement accepté comme une liberté publique, mais plus encore, directement réglementé dans son exercice. En droit français, le principe de la souveraineté nationale, le légicentrisme, et la fiction transcendante de l’intérêt général rejettent toute forme de particularité et contribuent à l’illégitimité du lobbying. Les principes fondamentaux issus de la tradition révolutionnaire rendent donc impossible toute reconnaissance juridique du lobbying. En conséquence, le droit actuel n’appréhende le lobbying que lorsqu’il devient corrupteur, ou porte atteinte à l’ordre public. Un tel régime répressif n’est cependant pas adapté à la spécificité du lobbying. Toutefois, l’affaiblissement et l’évolution des choix idéologiques révolutionnaires qui font la singularité du droit français rendent alors possible leur conciliation avec la notion de lobbying. A l’heure où l’Assemblée nationale s’interroge sur une réglementation du lobbying parlementaire sous l’influence du droit communautaire, l’institution érigerait alors la pratique en une notion juridique. Un lobbying encadré permettrait en effet de légitimer son exercice régulier, qui respecterait alors les impératifs constitutionnels du droit français, tout en améliorant son efficacité et son attractivité

    Pierre-Xavier Boyer, La réception des modèles étrangers dans le droit constitutionnel français , thèse soutenue en 2002 à Rouen  

    Bien que l'existence d'influences étrangères dans le développement du droit constitutionnel français paraisse un fait d'évidence, force est de constater qu'aucun travail d'ensemble n'avait jamais été réalisé à ce propos. L'objet de la présente étude est, précisément, de contribuer à combler cette lacune. Ce faisant, un premier constat s'impose : c'est celui du peu de diversité des influences subies par le droit constitutionnel français. A cet égard, seuls les modèles anglais et américain ont pesé d'un poids décisif et constant dans la réflexion et la pratique menées en France. Cela dit, la constance avec laquelle se font sentir les influences anglaises et américaines ne doit pas conduire à considérer que la nature de celles-ci aura été inchangée. En réalité, les perceptions dont ont été l'objet les systèmes constitutionnels anglais et américains, entre 1789 et 1958, ont varié très sensiblement. A compter des Lumières, et jusqu'au dernier tiers du dix-neuvième siècle, ces deux systèmes ont étés conçus comme deux déclinaisons d'un même principe technique d'organisation du pouvoir : celui de la balance des pouvoirs, qui consiste à confier la fonction législative à plusieurs organes l'exerçant concurremment. Mais, à l'occasion du renouvellement doctrinal qui s'affirme à la charnière des dix-neuvième et vingtième siècles, s'opère une mutation radicale des positions de ces deux référents dans la pensée constitutionnelle française. A présent, et au moins jusqu'en 1958, les régimes de la Grande Bretagne et des Etats-Unis sont compris au travers de la distinction entre régimes parlementaires et présidentiels et, de ce fait, sont conçus en opposition stricte l'un à l'autre : loin d'être supposés avoir recours aux mêmes technique d'aménagement du pouvoir, ces deux systèmes sont désormais considérés comme participant, à cet égard, de solutions proprement antagonistes.

  • Taha Maayouf, La reconstruction du pouvoir exécutif de l'φtat en situation post conflictuelle, thèse soutenue en 2023 à Normandie sous la direction de Christophe Boutin, membres du jury : Derek El Zein (Rapp.), Sophie Poirey Boutin  

    La reconstruction de l’État en situation post-conflictuelle est considérée comme l’un des principaux enjeux des relations internationales, enjeu auquel les organisations internationales, sous l’égide des Nations Unies, contribuent et dans lequel elles tiennent un rôle prépondérant. Les pays sortant d’un conflit n’ont généralement pas la capacité immédiate de se reconstruire, mais ils doivent néanmoins se concentrer sur des priorités à mener en vue de leur reconstruction. Aussi, existe-il un ensemble de mécanismes juridiques, opérationnels, civils ou militaires de gestion des pays sortant d’un conflit auxquels il convient d’avoir recours.Cette thèse présente les difficultés et les obstacles auxquels est confrontée l’administration publique des pays post-conflit en général, et met en exergue la fragilité et la faiblesse de leurs appareils sécuritaires et militaires qui conduisent à l’insécurité, ainsi que l’absence d’une Justice transitionnelle et le développement du concept d’autoréalisation des droits, le tout instaurant peu à peu la loi de la jungle au sein de la société. Nous avons traité des cas de nombreux pays sortis de la phase de conflit, nous concentrant particulièrement sur la situation de la Libye en tant qu’exemple moderne où doit être analysée la nature des obstacles qui freinent la reconstruction d’une autorité exécutive forte et rechercher les mécanismes et stratégies grâce auxquels le pays pourra surmonter ces obstacles de manière efficace.Notre étude a conclu que la reconstruction de l’autorité exécutive de l’État sortant d’un conflit, pour être réalisée, doit s’accompagner d’un plan d’action et d’une stratégie clairement définie puis établie ; se concentrer sur les priorités, en premier lieu l’établissement d’une nouvelle constitution à laquelle toutes les institutions de l’État seront soumises et travailler à développer le secteur des Ressources humaines. Un travail conjoint avec les différents pays et organisations internationales et régionales s’avèrera nécessaire pour atteindre plus rapidement les objectifs fixés. Le cas de chaque pays devra être étudié en fonction de ses capacités et des circonstances afin de choisir le mécanisme approprié à la reconstruction de son administration publique comme de son appareil sécuritaire et militaire, renforcer le rôle de la justice et mettre en œuvre une Justice transitionnelle.

    Michael Rabier, Philosophie, gnose et modernité. Nicolás Gómez Dávila lecteur d'Éric Voegelin., thèse soutenue en 2016 à Paris Est sous la direction de Chantal Delsol, membres du jury : Alfredo Andrés Abad Torres (Rapp.), Stephen Launay, Francia Elena Goenaga et Béatrice Fonck    

    Par-delà la dispersion thématique et aphoristique de l’œuvre du philosophe colombien Nicolás Gómez Dávila (1913-1994), un spectre hante sa pensée : le spectre du gnosticisme. Quel lien ce courant religieux ou para religieux né au sein de l’Empire romain entre le Ier et le IIIe siècle de notre ère, peut-il avoir avec notre monde moderne ? Quel rapport entretien ce courant avec la philosophie ? En effet, la connaissance philosophique est totalement différente de la « connaissance » gnostique (gnosis). Alors que la philosophie, d’une part, se fonde sur une recherche de la vérité à partir d’un questionnement sur la réalité, la gnose est étroitement liée à une expérience de révélation, de sorte que la réception de la vérité, par illumination intérieure, remplace la théorie et l’argument rationnel. D’autre part, elle a pour objet la voie du salut, sans enseignement théorique, par transformation ou destruction de la réalité. On ne peut donc que s’interroger sur les coïncidences entre la gnose ancienne et ce que le philosophe austro-américain Éric Voegelin (1901-1985) a nommé « la modernité sans frein ». Ne pourrait-on pas voir dans les idéologies modernes (communisme, socialisme, nationalisme, libéralisme, etc.) à l’instar d’Éric Voegelin, des « religions politiques » ou, comme il le développera ensuite dans son œuvre une résurgence et excroissance du gnosticisme cherchant ici-bas le salut par la divinisation de l’homme ? C’est la thèse de Gómez Dávila qui radicalise celle de Voegelin en faisant de la gnose l’origine de la religion démocratique et de ses dérivations dans l’ordre théologico-politique (athéisme, progressisme, relativisme, étatisme et totalitarisme) et anthropologico-juridique (égalitarisme, jusnaturalisme et individualisme).

    Christophe Beaudouin, La démocratie à l'épreuve de l'intégration européenne : redistribution des lieux de pouvoir, nouvelles manières de dire le droit et légitimité démocratique dans l'Union européenne, thèse soutenue en 2013 à Paris 5 sous la direction de Armel Pecheul, membres du jury : Christophe Boutin (Rapp.), Olivier Gohin (Rapp.)  

    Berceau de la démocratie, l'Europe en serait-elle aujourd’hui le tombeau ? L’Union européenne n’est pas un nouveau souverain politique et multinational, superposé à ses États fondateurs. Laboratoire de l’ordre juridique global naissant, son système hybride la programme non à produire un « vouloir politique » européen, mais de la norme supérieure et immédiate au service de l’extension illimitée du commerce et des droits individuels. Une norme qui pénètre l’ordre juridique national, l’intériorise et en décompose la hiérarchie. Européanisé et mis en réseau, l’État demeure un rouage essentiel de cette « machine à gouverner » : seul détenteur du titre de la souveraineté, du monopole de la contrainte et des moyens d’agir, il prête sa propre légitimité et le bras séculier qui manquent à l’Union. Mais en destituant l’État nation et en neutralisant la souveraineté, l’Europe a rompu avec deux conditions d’existence de la démocratie politique. Les dirigeants de ses vieilles nations ont consenti à une mutation douce de leur régime : du gouvernement représentatif à la gouvernance en réseau, de la légitimité née du suffrage universel au consensus des experts, de la loi poursuivant le Bien commun à la déréglementation générale. Traduit-elle l’achèvement naturel, annoncé de Platon à Tocqueville, du cycle démocratique ? Un simple désir de paix ou un mouvement de panique devant la sortie du Politique ? Il en résulte en tous cas une rupture inédite entre l’autorité et le pouvoir : les gouvernements politiquement responsables ont perdu l’autorité de la décision tandis que l’autorité décisionnaire demeure irresponsable. Le lien vital entre la volonté populaire et la loi se dissout. Sans cette légitimité qui permet de percevoir la loi comme juste, qui voudra encore lui obéir ?

  • Tong Xiao, Le renvoi pour application de la révision constitutionnelle : les conséquences institutionnelles d'une technique de rédaction, thèse soutenue en 2022 à Université ParisPanthéonAssas sous la direction de Hugues Portelli, membres du jury : Jean Gicquel (Rapp.), Armel Le Divellec  

    On constate, la dernière décennie, la multiplication des renvois à un instrument d’application de la révision constitutionnelle. Alors qu’il semble ne s’agir que d’une technique de rédaction, le foisonnement des renvois pour application est révélateur d’une tendance plus profonde, la politique d'affichage. En renvoyant systématiquement aux textes d’application à venir, parfois sur des points cruciaux, l’inflation des renvois accuse la démission, la « non-décision » du pouvoir de révision. Elle a pour conséquence de rejeter la révision constitutionnelle dans la vie politique au quotidien. En amont, la loi constitutionnelle détermine la marge de manœuvre laissée au texte d’application. En aval, la rédaction et l’application de ces textes se heurtent systématiquement aux instruments de parlementarisme rationalisé ainsi qu’à la loi d’airain de la majorité. En ouvrant un espace de manœuvre, le mécanisme de renvoi pour application offre aux pouvoirs constitués le levier de rééquilibrage qui leur manquent au niveau constitutionnel. En fin de compte, les résistances opposées à l’application de la révision ne sont pas seulement imputables à la faiblesse du mécanisme de renvoi, mais aussi à toute la signification des rapports institutionnels sous le parlementarisme rationalisé de la Ve République. La logique majoritaire se trouve imprégnée dans la mise en œuvre du renvoi pour application de la révision, ce mécanisme participe ainsi au déséquilibre institutionnel. Au terme de cette étude, le renvoi pour application apparaît comme un facteur contribuant à la rigidité de la Constitution de la Ve République, révélant l’impossibilité des institutions de s’auto-réformer.

    Pierre Klimt, Le Sénat français : entre continuité et mutations, thèse soutenue en 2020 à Rennes 1 sous la direction de Anne-Marie Le Pourhiet, membres du jury : Bruno Daugeron (Rapp.), Jean-Éric Gicquel et Philippe Bachschmidt  

    Le bicamérisme est parfois présenté comme un gâchis, mais il l'est plus souvent comme une évidence voire, tout simplement, comme une « tradition républicaine ». Comprendre les fondements constitutionnels justifiant l'existence de l'actuelle seconde chambre suppose cependant de dépasser ces simples postulats et d'élaborer une véritable systématique du bicamérisme, qui en soit à la fois une généalogie institutionnelle et le condensé des présupposés théoriques du constitutionnalisme qui lui ont donnés naissance et lui ont permis de perdurer. En tant qu'institution, le Sénat est d'abord un représentant chargé de la détermination de la volonté de la nation. Il ne peut cependant l'être qu'à la condition qu'il procède du suffrage égal et universel. Au regard de ces principes, la justification théorique de l'existence du Sénat est au mieux ambigüe. En pratique, les sénateurs s'en accommodent en s'appropriant en compensation une fonction de représentation « territoriale », traduction supposée de leur mode d'élection différencié. En retour cette ambigüité intrinsèque concentre cependant les demandes de mutations de la représentation sur le Sénat, au nom de la satisfaction d'impératifs de représentativités divers. L'histoire du bicamérisme représentant n'est toutefois pas celle de l'institutionnalisation de l'hétérogénéité sociologique, et le principe de représentation nationale continue de s'opposer à ses déclinaisons les plus récentes.La justification de l'existence de la seconde chambre ne réside donc pas dans l'altération assumée de l'unité de la représentation nationale, fut-elle pensée à des fins de complémentarité. Elle est à rechercher du côté du constitutionnalisme libéral classique, dont le Sénat constitue la principale rémanence au sein du système institutionnel et normatif de la Ve République. La création d'une seconde chambre est avant tout une technique participant du gouvernement représentatif avec « séparation des pouvoirs ». Jusque dans son inflexion républicaine, le bicamérisme s'est imposé et s'est vu définir comme étant essentiellement un agencement institutionnel d'équilibre et de concurrence entre autorités délibérantes et non de spécialisation des pouvoirs. Les mutations contemporaines du constitutionnalisme libéral ont conduit, cependant, à revigorer certains aspects de la tentation de la spécialisation. Ces dernières décennies, les sénateurs de la Ve République ont su accompagner ces mutations tout en préservant le cœur essentiel de leur fonction. Le transformisme institutionnel mesuré - et parfois quelque peu dispersé - auquel ils se sont livrés a conduit au renouveau de leur fonction délibérante sans la remettre fondamentalement en cause, grâce à l'exploration et au perfectionnement technique de la délibération sénatoriale, grâce à une spécialisation d'appoint de celle-ci, et grâce, enfin, à la démonstration de l'exemplarité de ses conditions d'exercice.

    Thomas Siret, L'Action directe ou la confrontation de la violence extra légale à la violence légale en France (1871-1914), thèse soutenue en 2015 à Strasbourg sous la direction de Stéphane Courtois, membres du jury : Guillaume Bernard (Rapp.), Chantal Delsol et Patrick Moreau    

    L’action directe apparut dès 1870, sous la plume de Bakounine. Celui-ci la comparait aux« prodiges de 1793 ». En 1870-1871, l’action directe fut clairement associée à la terreur et directement mise en application durant la Commune de Paris. Les anarchistes de la Fédération Jurassienne, fortement inspirés par Bakounine, donnèrent naissance à la propagande par le fait en 1877. Même si la définition que donnait Brousse était assez large, puisque qu’allant de l’insurrection armée, à la manifestation violente. Ce n’est qu’a partir des années 1890, que la propagande par le fait fut associée presque exclusivement aux attentats terroristes. Cependant, il est possible de considérer que la propagande par le fait ne s’arrêtât pas en 1894, avec la fin des attentats, mais au contraire se prolongeât sous une autre forme. Par la suite, l’action directe se poursuivit dans des moyens comme la désobéissance civile, la résistance passive ou encore la non-violence.

    Jean-René Desmonts, État côtier et développement durable , thèse soutenue en 2015 à Caen sous la direction de Christophe Boutin  

    La mer a connu ces dernières années une multiplication de ses modes d'exploitation. Les espaces marins doivent dorénavant être partagés entre les utilisateurs traditionnels (pêche, cultures marines, trafic maritime) et les nouveaux usagers de la mer (activités industrielles, loisir), auxquels s'ajoute un usage environnemental. Les conflits qui naissent de cette concurrence dans l'utilisation de ces milieux fragiles nécessitent une intervention accrue et renouvelée des pouvoirs publics. L'arbitrage entre les activités implique la recherche par les autorités d'un équilibre entre l'exploitation et la protection environnementale de la mer. Malgré des réformes récentes, l'étude des différentes administrations chargées de la mer aboutit au constat d'un éparpillement des compétences qui conduit parfois à un manque d'efficacité dans la gestion de ces conflits d'usage. Des solutions sont possibles afin d'optimiser l'organisation et la coordination dans l'action de l’État en mer. Ces conflits sont ensuite envisagés en lien avec les réglementations applicables aux différentes activités. La prévention de ces conflits d'usage nécessite une planification des activités marines dans une démarche de gestion intégrée de la mer et du littoral. La multiplication des outils et le manque de coordination rendent cette planification perfectible. Toutefois, le développement de politiques maritimes intégrées européenne et nationale issues de la concertation, appliquées à des échelles pertinentes, permettent une meilleure gestion globale et partagée de la mer. Enfin, le règlement de ces conflits implique aujourd'hui davantage la société civile et les juridictions, qui doivent se spécialiser.

    Stéphane Pinon, Les réformistes constitutionnels des années trente , thèse soutenue en 2002 à Tours sous la direction de Jean Rossetto  

    Etudier les origines de la Ve République incite le plus souvent à revenir sur la pensée constitutionnelle de ses principaux inspirateurs, à s'intéresser aux tentatives de révision engagées sous la IVe République, mais rarement à se référer aux travaux réformistes de la décennie 1930. Pourtant, elle se présente bien comme une période de formation et de maturation intellectuelle pour les constituants de 1958. Plus fondamentalement, c'est l'aspect novateur des réflexions constitutionnelles conduites avant-guerre qui doit attirer l'attention. La nécessité de répondre à la faillite des institutions nourrira en effet de vifs débats dans le milieu politique comme au sein de la doctrine publiciste. A cette occasion, A. Tardieu, L. Blum, R. Carré de Malberg ou B. Mirkine-Guétzévitch ont cherché à repenser le régime dans un sens qui préfigure les avancées caracéristiques de la Ve République. Car, chez les réformistes des années trente, comme pour le général de Gaulle ou M. Debré, la tradition du parlementarisme absolu ne sera pas interrompue sans qu'un double circuit de réhabilitation s'impose. Il consiste à garantir la présence du peuple dans les institutions et à renforcer le pouvoir de l'Exécutif.

  • Brahim Kas, L'Arabie saoudite entre défis intérieurs et géopolitiques : vision 2030 comme projet du siècle et la géopolitique du sport comme outil de soft power, thèse soutenue en 2023 à Université Paris Cité sous la direction de Derek El Zein, membres du jury : Christophe Boutin (Rapp.), Jean-François Poli (Rapp.), Najah Al-Otaibi  

    La thèse a l'ambition de fournir des clés de compréhension des enjeux et défis auxquels l'Arabie saoudite est confrontée, en apportant des éclairages nouveaux en se demandant en quoi l'Arabie saoudite est une puissance régionale capable de peser sur le destin du Proche-Orient et dans quelle mesure elle répond aux critères de la puissance. Mohammed Ben Salman, prince héritier, né en 1985, monogame hostile à la polygamie et père de quatre enfants, succédera un jour ou l'autre à son père âgé. Avec une modification des règles de succession, l'Arabie saoudite a renforcé ses institutions en devenant plus efficace et plus indépendante vis-à-vis des influences internes et externes. La centralisation du pouvoir a permis de restructurer le pays, marginaliser le pouvoir religieux, mener une lutte anti-corruption, et faire émerger une nouvelle nation saoudienne, dont les deux tiers de la population ont moins de trente ans. L'immobilisme des acteurs bloquait le système, et une réforme radicale autour d'une nouvelle rationalité économique était fortement nécessaire. Les Saoudiens écrivent une nouvelle page de leur histoire dans tous les domaines et préparent un nouveau contrat social tout en préservant les traditions et les mœurs. La jeunesse et les femmes attendent des retombées concrètes, notamment en termes de créations d'emplois et d'émancipation, qu'elles ont en grande partie obtenues. D'aucuns pensent que les transformations engagées dans le pays sont comparables à celles de l'ère Meiji au Japon. Le projet Vision 2030 vise à faire du Royaume un centre politique, économique et culturel de premier plan international. Sa stratégie repose sur des investissements massifs pour tourner la page du pétrole et ouvrir une économie nouvelle adossée aux nouvelles technologies. La promotion du tourisme balnéaire au bord de la mer Rouge, sans délaisser le tourisme religieux, des loisirs et la mise en valeur du patrimoine historique, y compris antéislamique avec le site archéologique d'Al-Ula, la « Pétra saoudienne », traduisent ces ambitions. Bien que Vision 2030 ait suscité de nombreuses réactions de scepticisme, le Royaume repart à l'offensive en 2019 pour créer une nouvelle dynamique. Riyad, qui détient le premier fonds souverain de la planète, crée une industrie de défense, ambitionne de classer cinq de ses universités dans les cinquante première universités mondiales, et de passer de la 19ème économie mondiale au Top 10. Elle déploie depuis quelques années une stratégie de surexposition médiatique, dans laquelle le sport tient une place tout à fait particulière. A l'instar du Qatar, le Royaume souhaite devenir une capitale mondiale du sport, en accélérant la construction de méga-infrastructures et le développement d'un championnat professionnel de football. Le pays a déjà accueilli de grands événements internationaux comme le Paris-Dakar, la Super Coupe d'Espagne de football ou le tournoi international de golf féminin. En investissant sur le sport, l'Arabie façonne son image de puissance moderne dans une région longtemps caractérisée par son conservatisme. Si la politique étrangère saoudienne faisait preuve de prudence, elle est aujourd'hui dynamique sur tous les continents. Riyad crée des liens d'amitié jusque-là inédits, quitte à s'affranchir de la tutelle américaine. La Chine est devenue un partenaire économique privilégié, mais aussi politique. Parmi ses nouveaux alliés, l'Arabie compte aussi la Russie et Israël, même si une normalisation diplomatique avec Tel Aviv apparaît encore exclue. L'Arabie regarde aussi de plus en plus vers l'Asie et la Corne de l'Afrique. L'ouverture vers ces nouveaux pays sert aussi de levier d'influence vis-à-vis des partenaires occidentaux traditionnels. Si ceux-ci venaient à faire défection, Riyad aurait d'autres horizons en pratiquant une concurrence des influences. Dans l'ensemble, la transformation en cours en Arabie saoudite est un processus complexe, multidimensionnel et en constante évolution.

    Camille Petit, L’obligation de protéger du chef d’État : contribution à l'étude de la « responsabilité de protéger » en droit constitutionnel comparé et en droit international, thèse soutenue en 2017 à Paris 2 sous la direction de Philippe Lauvaux, membres du jury : Cécile Guérin-Bargues, Adama Dieng et Jean-François Prévost  

    La « responsabilité de protéger », concept politique adopté en 2005 pour prévenir et mettre fin aux atrocités criminelles, repose sur un premier pilier —l'obligation de l'Etat de protéger ses populations— dont le consensus apparent a conduit à un manque d’analyse institutionnelle dans sa double dimension constitutionnelle comparée et internationale. Or, l’obligation de l’Etat incombe enparticulier au chef d'Etat. Son obligation de protéger est un élément commun de définition de sa fonction, mais aussi un critère essentiel de différenciation —selon que le chef d’Etat relève d’un modèle étatiste, privilégiant la protection de l’Etat quitte à suspendre le droit, ou d’un modèle libéral, privilégiant la protection de la Constitution et la soumission permanente de l’action politique au droit. La thèse analyse d'abord les sources de l'obligation de protéger du chef d’Etat,successivement théorisée, constitutionnalisée et internationalisée, puis l'exécution de cette obligation résultant de prérogatives, d'immunités et de contrôles de la protection. Les sources de l’obligation révèlent que le chef d’Etat, à l’interface des ordres juridiques interne et international, aune obligation spécifique, non réductible à celle de l’Etat ou de l’individu, qui comporte à la fois une dimension négative (ne pas commettre de crimes contre la population) et une dimension positive(empêcher la commission de tels crimes) et dont l’internationalisation permet de combler les lacunes des Constitutions. Si l’exécution par le chef d’Etat de son obligation de protéger, par la mise en oeuvre de ses prérogatives de protection, est soumise à un contrôle croissant, tant politique que juridictionnel, ce processus reste néanmoins inachevé, faute d'une responsabilité politique internationale, systématique et institutionnalisée. La thèse conclut à l’utilité d'une individualisation de la « responsabilité de protéger » et à l’enrichissement de ce concept par le contrôle de l’obligation de protéger du chef d’Etat.

    Philippe Boulanger, Jean-François Revel et la démocratie, thèse soutenue en 2012 à Paris 3 sous la direction de Alain Laquièze, membres du jury : Jean-Claude Casanova, Jean-Marie Denquin et Franck Lessay    

    Essayiste mondialement connu, éditorialiste dans de grands hebdomadaires français, agrégé de philosophie, Jean-François Revel a accompagné la vie intellectuelle française et internationale de la seconde moitié du XXe siècle. Né le 19 janvier 1924 à Marseille, décédé le 30 avril 2006, il se caractérise par un itinéraire intellectuel qui s’ancre profondément dans son temps. Il l’est comme tous les penseurs de son siècle, certes, mais sans doute encore davantage, car il est un penseur peu théoricien, avant tout soucieux des faits. Il compose son argumentaire libéral et l’emploie dans la grande presse et dans ses essais à grand succès, au service de la défense d’une démocratie qu’il juge menacée de l’intérieur et de l’extérieur.Libéral impénitent, Revel prend résolument la défense de la démocratie libérale contre le totalitarisme communiste et le socialisme marxiste. Polémiste, il critique durement la Constitution de la Ve République, le « grand dessein » du général de Gaulle, l’Union de la gauche entre socialistes et communistes et l’antiaméricanisme des Français. Sceptique popperien, il tente de dégager les ressorts intellectuels de ce qu’il appelle la « tentation totalitaire » et de la paralysie des démocraties occidentales confrontées aux ambitions géostratégiques de l’URSS.Publiciste à la manière des écrivains du XIXe siècle, témoin des grands défis politiques, économiques, sociaux et idéologiques du XXe siècle, sentinelle isolée du libéralisme au temps du marxisme triomphant, ardent défenseur de la démocratie libérale si combattue et malmenée par les fascismes et les totalitarismes nazi et communiste, Revel aura donc occupé une place à la fois centrale et marginale dans l’histoire des idées en France.En outre, Revel est resté, en vérité, et malgré une ferme empreinte anglo-saxonne, un libéral démocrate français, certain de son ancrage à gauche en dépit des controverses le visant, affronté à une gauche française profondément marxisée et une droite gaulliste et post-gaulliste très nettement hostile au libéralisme. Pour lui, l’adhésion au libéralisme intégral n’est pas une question de dogme, mais d’expérience : le libéralisme politique assure la paix civile, l’équilibre des pouvoirs et la participation des citoyens à la vie politique ; le libéralisme économique garantit mieux que l’interventionnisme étatique l’efficacité et la justice sociale.Penseur mineur par rapport à Aron ou Hayek, essayiste et polémiste, Revel a, depuis son décès, été plongé dans un relatif confinement. Son rôle de diffuseur des idées libérales dans la grande presse – plutôt que dans les cercles universitaires – n’est que rarement souligné dans les travaux sur le libéralisme au XXe siècle. L’objet de ce travail est de tenter de remédier modestement à ce confinement.

    Ababacar Gueye, Les modes de recrutement des secondes chambres en droit français et étranger, thèse soutenue en 2004 à Paris 5 sous la direction de Jean-Pierre Machelon