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  • THESE

    La responsabilité sans fait en droit administratif français, soutenue en 2012 à Paris 2 sous la direction de Didier Truchet, membres du jury : Hafida Belrhali (Rapp.), Charles-Henry Vautrot-Schwarz (Rapp.), Fabrice Melleray, Jacques Petit et Bertrand Seiller   

  • Thibaut Leleu, Alice Minet-Leleu, Contentieux administratif: en cartes mentales, Ellipses, 2022, 256 p.  

    Ce manuel de cours permet de comprendre le contentieux administratif grâce à une approche visuelle de la matière. 32 tableaux récapitulatifs et 31 cartes mentales illustrent des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter leur compréhension.

    Thibaut Leleu (dir.), Alcool & droit, Mare & Martin, 2018, Vin & droit, 298 p.  

    La France est un grand pays producteur d'alcool. Elle se classe parmi les vingt pays du Monde où l'on consomme le plus de boissons alcoolisées. Drogue licite, l'alcool est appréhendé par les sociologues, les politologues, les médecins, les historiens ou encore les économistes. Afin de traiter des différents aspects juridiques de ce phénomène de société, un colloque, dont les actes sont reproduits dans le présent ouvrage, s'est déroulé les 7 et 8 novembre 2017 à la Faculté de droit de l'Université d'Artois. A partir d'une distinction entre le commerce de l'alcool et sa consommation, il a été possible de réunir des contributions sur des thèmes aussi divers que la production, la publicité, la fiscalité, la vente, la prévention, la répression et la réparation des conséquences liées à la consommation de l'alcool.

    Thibaut Leleu, Essai de restructuration de la responsabilité publique: à la recherche de la responsabilité sans fait, LGDJ, 2014, Bibliothèque de droit public, 428 p. 

    Thibaut Leleu, Didier Truchet, La responsabilité sans fait en droit administratif français,, 2012, 499 p.  

    La responsabilité publique évolue et de nombreux régimes d’indemnisation ne trouvent pas leur place dans la grille de lecture habituelle de cette matière. Pour remédier à ce problème, la thèse propose de créer une nouvelle catégorie juridique : la responsabilité sans fait. Celle-ci regroupe les régimes de responsabilité publique dans lesquels la victime est dispensée d’apporter la preuve d’un fait générateur imputable au responsable. Vingt régimes très divers y sont actuellement classés. Leur analyse permet de comprendre l’évolution historique de la responsabilité sans fait. La création de la responsabilité sans fait produit trois types de conséquences qu’il faut étudier. D’abord, elle joue un rôle particulier dans l’indemnisation des victimes. Ensuite, elle exerce une influence sur les catégories actuelles de la responsabilité publique que sont la responsabilité pour faute et la responsabilité sans faute. Enfin, elle est le point de départ d’une recomposition de l’architecture de la responsabilité publique. En effet, cette matière peut être présentée grâce à la distinction responsabilité pour fait / responsabilité sans fait.

    Thibaut Leleu, Jean Morange, Le droit au logement opposable: aspects de droit et de contentieux administratifs,, 2008, 94 p. 

  • Thibaut Leleu, « Indemnisation des jeunes victimes : une jurisprudence consolidée », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°27, p. 1506   

    Thibaut Leleu, « L'Oniamisation : à propos de la position monopolistique de l'ONIAM dans l'indemnisation des dommages corporels dans le champ sanitaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2022, n°2, p. 242   

    Thibaut Leleu, Caroline Lantero, « Dossier : La loi du 4 mars 2002 : vingt ans après, Actes du colloque du 17 novembre 2021, C. Lantero et T. Leleu (dir.) », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2022, n°2   

    Thibaut Leleu, « Une décision explosive ! », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2022, n°10, p. 594   

    Thibaut Leleu, « Victimes des essais nucléaires : dernier épisode autour de la présomption de causalité ? », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021, n°10, p. 578   

    Thibaut Leleu, « Dommages causés pendant une rave party et responsabilité de l'Etat du fait des attroupements », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2020, n°38, p. 2218   

    Thibaut Leleu, « La dignité de la personne humaine comme fondement des mesures de police administrative », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2015, n°05, p. 883   

    Thibaut Leleu, « Les dommages miniers : démêler l'écheveau », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2015, n°01, p. 55   

    Thibaut Leleu, « Les outils d'appréciation médico-légaux dans le contentieux de la responsabilité publique », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2014, n°32, p. 1816   

    Thibaut Leleu, « Vers une harmonisation jurisprudentielle sur les pensions d'invalidité et la nomenclature Dintilhac ? », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2014, n°05, p. 295   

    Thibaut Leleu, « Les relations entre ministres et agences régionales de santé précisées par le juge », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2013, n°02, p. 275   

    Thibaut Leleu, « Reconnaissance du lien de causalité entre la vaccination contre l'hépatite B et la myofasciite à macrophages », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2013, n°03, p. 185   

  • Thibaut Leleu, « Les 20 ans de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé », le 17 novembre 2021  

    Organisé par le CMH, Université Clermont-Auvergne, sous la direction de Caroline Lantero, MCF HDR en droit public, et Thibaut Leleu, MCF en droit public, CDEP (UR 2471) - Université d'Artois.

    Thibaut Leleu, « Les dix ans de la loi relative à la reconnaissance et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français », le 20 novembre 2020  

    Organisé par le CERDACC (UR3992) dans le cadre des « Entretiens du Grillenbreit 2020 ».

    Thibaut Leleu, « Alcool et droit », le 07 novembre 2017  

    Organisé sous la direction scientifique de Thibaut Leleu, Maître de conférences à l’Université d’Artois